Série 3 (TVA)

 

Université Ibn Zohr École Supérieure de Technologie –  Agadir 2ème année Matière : Fiscalité

Année Universitaire 2020/21 Département Techniques de Management Professeur : A. AAZZAB

Série 3 : Récupération de la TVA et Déduction avec prorata Exercice 1 : La société anonyme Alpha est une entreprise spécialisée dans la commercialisation de  produits éléctroménagers fabriqués dans ses propres ateliers installés dans la zone industrielle de Marrakech. Elle écoule sa production aussi bien sur le marché national qu’international.  qu’international.   Au cours du mois de septembre, octobre et novembre 2019, la société a réalisé les opérations suivantes : Eléments (HT) Septembre 2 500 000 Vente au Maroc 950 000 Exportations 680 000 Achats de matières premières 280 000 Frais généraux La société a, en outre, réalisé les opérations suivantes :

Octobre 2 870 000 970 600 750 000 390 000

Novembre 3 120 000 1 150 000 950 000 450 000

12/09 : réparation d’un camion appartenant à l’entreprise 12500 TTC, paiement en espèces. espèces .  15/09 : règlement par chèque de la facture de l’éléctricité du mois d’août 9650 TTC.  TTC.  17/09 : acquisition d’un mobilier de bureau pour po ur 120 000 HT, paiement de la moitié par chèque, le reste est payable le 21 novembre.

25/09 : paiement par chèque de la facture de la station des services relative à la consommation de l’essence du mois d’août 57000 TTC.  TTC. 

28/09 : achat d’une Peugeot 3008  3008 ; 148 000 HT, celle-ci sera mise à la disposition du responsable marketing.

07/10  : achèvement de la construction par les ouvriers de la société soc iété d’un entrepôt qui sera destiné au stockage des matières premières. Coût de revient total de l’opération est de 129 129 000 TTC. HT.   10/10 : règlement par chèque de la facture de l’expert comptable 15200 dh HT.  : achat d’un logiciel de comptabilité 32000 dh HT. 50% est réglée par chèque, le reste 15/10 est payable le 15 décembre.

22/10 : ouverture d’un réseau magasin, la société organise une réception ; la facture s’est élevée à 49800 dh HT (payée en espèce)., et les invités se sont vus offrir des pendulettes  portant la marque indélébile « Alpha » d’une valeur unitaire de 125 dh TTC.  TTC. 

27/10 : règlement par chèque c hèque les frais de déplacement du directeur commercial pour la  prospection de nouveaux marchés. Ces frais sont de 36500 36500 dh TTC.

05/11 : encaissement d’une avance de 32000 TTC sur une commande à livrer au cours du mois de décembre.

11/11 : la banque prélève des intérêts sur su r un crédit accordé à l’entreprise, 9000 HT.  HT.   232  000 dh HT. 19/11 : achat d’une camionnette de livraison 232 000

21/11 : la société achète une machine au prix de 87500 HT, elle paie 40% par chèque, et pour le reste une traite acceptée à échéance de 60 jours. 1 5

 

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Informations complémentaires : L’entreprise accorde un crédit de 30 jours fin du mois sur 25% de ses ventes au Maroc, elle  bénéficie d’un délai de 60 jours fin du mois sur 50% des achats de matières premières, le reste étant réglé par chèques barrés non endossables.

Déterminer la TVA due au titres des mois de septembre, octobre et novembre selon le régime de droit commun et selon le régime optionnel.

Exercice 2 : Une société installée dans la région d'Agadir est spécialisée dans la commercialisation des  produits cosmétiques. Une partie de la production la production est destinée à l’exportation.  l’exportation.  La société a vu son activité se diversifier diversifier pour s’étendre notamment à la à  la grande distribution avec l'ouverture de deux magasins dont l'un à Casablanca. Elle dispose en outre d'immeubles d'immeubles qu’elle loue nus à usage d’habitation et de bureaux équipés loués à une entreprise de service qui y a installé un centre d'appel. Le chiffre d'affaires de la société pour société  pour l’année l’année 2018 s'est composé comme suit :

Éléments

Montant HT

Ventes de produits taxables au Maroc Ventes de produits taxables à l'export Produits de location des immeubles Produits de location des bureaux

8 760 000 1 275 000 450 000 360 000

Ventes de produits exonérés sans droit à  déduction

2 192 000

Les informations suivantes vous sont communiquées afin de déterminer la TVA due par la société au titre des mois d'octobre, et novembre 2019.

Éléments

Septembre

Montant HT Octobre Novembre

Ventes de produits imposables (Maroc) Ventes de produits imposables (export) ventes de produits exonérés sans droit à déduction

685 000 125 000 205 000

727 500 143 000 198 000

827 000 132 300 215 000

Revenus de location des immeubles Revenus de location des bureaux Achat de produits imposables Achat de matières premières Achat de produits exonérés sans droit à déduction

37 500 30 000 171 300 213 000 64 000

37 500 30 000 163 000 322 000 95 000

37 500 30 000 180 000 249 500 87 200

Frais divers communs

115 000

142 000

153 500

2 5

 

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Informations Complémentaires : Au cours du mois d’

octobre :

1.  Remplacement du mobilier de bureau du service informatique de la société, Montant HT 19 500 dh. Paiement de 50% par chèque et de 50% par lettre de change à échéance de fin décembre, 2.  Achat d’ d’une berline destinée au directeur financier : 245 000 dh HT, 3.  Aménagement d'un magasin destiné au stockage des matières premières : 28 440 TTC,  paiement par chèque. 4.  Paiement des factures relatives à la consommation d’électricité d’électricité dans les parties communes des immeubles données en location 4 300 HT, 5.  La banque prélève divers agios sur le compte de la société 1 230 HT, 6.  Versement à un transporteur de frais relatifs à des livraisons de matières premières, 18 250 HT, 7.  Réparation de l'ascenseur de l'un des immeubles loués : 15 000 TTC,

En novembre : 8.  Une compagne de publicité pour le lancement d'un nouveau produit cosmétique a coûté 25 320 dh HT, paiement effectué en espèces, espèces, 9.  Organisation d’une d’une réception réception à l'intention des clients étrangers montant du chèque 33 600 dh, 10. Redevances de leasing ; 45 000 HT, le contrat de leasing leasi ng porte sur l'un des immeubles donnés en location, 11. Paiement de la facture de réparation d’ d’une camionnette utilisée exclusivement pour la livraison des produits fabriqués par l'entreprise. La réparation est intervenue début septembre. Coût de l'opération 7 650 dh HT, 12. Honoraires de l'avocat de l'entreprise ; 25 000 dh HT, 13. Acquisition d'un distributeur automatique de boissons chaudes. Il est installé dans la salle d'attente du siège de la société. Prix 42 000 HT, paiement de 75% par chèque,  pour le reste l'entreprise obtient un délai de 60 jours, 14. Paiement des frais d'entretien des bureaux équipés donnés en location ;12 300 HT, La société accorde un crédit de 30 jours fin de mois sur 25% de ses ventes de produits imposables sur le marché local. Elle bénéficie d'un crédit fournisseur de 30 jjours ours fin de mois sur 50% de ses achats de produits imposables. Les autres opérations étant, en l'absence de précision, payées par chèques. On supposera que tous les produits vendus soumis à la TVA sont taxables au taux normal.

1.  Calculer le prorata applicable en 2019. 2.  Déterminer la TVA due par la société pour les mois d'octobre et novembre 2019 selon le régime des encaissements encaissements..

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Exercice 3 : Une entreprise (SA), dont le portefeuille d'activités est diversifié, gère depuis son siège social installé dans un immeuble de Marrakech :   Une activité commerciale où elle s'adonne à la vente en gros en libre service (super marché) de produits alimentaires, de produits électroménagers et de produits d'hygiène,  

 

Une activité d'exportation d'articles d'ameublement et de décoration, Une maison d'hôte qui propose à ses clients d'hébergement et de restauration dans un cadre traditionnel.

un

service

Le siège social de l'entreprise occupe le rez-de-chaussée et le premier étage d'un immeuble de quatre étages inscrit à l'actif de l'entreprise, les autres niveaux abritent des appartements loués nus pour usage d'habitation. Le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour l'année 2018 s'est composé comme suit :

Éléments Chiffre d'affaires du super marché

Montant HT

Ventes de produits imposables au taux normal Ventes de produits imposables à 10% Ventes de produits imposables à 7% Ventes de produits exonérés sans droit à déduction Ventes de produits électroménagers en suspension de la Exportations CA lié à l'activité de la maison d'hôte Loyers reçus Indemnités d'assurance reçues

12 245 000 1 560 000 950 000 765 000 250 000 2 450 000 1 867 000 2 450 000 850 000

Au cours du mois de mars 2019, l'entreprise a payé par chèques les achats et les frais suivants (montants en dh, hors taxe) : 1.  Achats de produits électroménagers destinés à la vente : 543 200 2.  Achats de produits alimentaires destinés à la vente :  

Produits imposables au taux normal : 124 500   Produits imposables à 10% : 85 800   Produits imposables à 7% : 62 000   Produits exonérés sans droit à déduction : 105 000 3.  Achats d'articles de décorations destinés à l'export : 678 000 4.  Factures d'électricité :  

Du super marché : 24 570   De la maison d'hôte : 12 300   Du siège social : 8 950 5.   Notes de téléphone ;  

Du siège de l'entreprise : 3 145   De la maison d'hôte : 1 850 2 800   Du super marché : 4 5

 

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6.  Divers frais d'entretien et de réparation des parties communes de l'immeuble qui abrite le siège social (escaliers, ascenseur, hall d'entrée...) : 46 300 7.  Frais d'entretien de l'un des appartements donnés en location : 21 000 8.  Fournitures de bureau : 5 420 9.  Frais de transport des produits destinés au super marché : 21 410 10. Honoraires de l'expert comptable : 7 500 11. Achat d'articles textiles divers destinés à la maison d'hôte : 31 000 12. Frais de réparation d'une voiture de service inscrite au bilan de l'entreprise et mise à la disposition du gérant de la maison d'hôte : 6 200 13. Frais liés aux déplacements du président directeur général pour des besoins  professionnels : 22 300 14. Acquisition de deux minibus, le premier est destiné au transport des clients de la maison d'hôte, l'autre au transport collectif des employés travaillant au siège social de l'entreprise. Coût d'acquisition par minibus : 432 000 15. Acquisition de matériel informatique pour l'équipement de la direction financière de la société 65 400 16. Achat de matériel de cuisine pour les besoins de la maison d'hôte : 113 000.

Travail à faire : 1.  Déterminer le prorata de déduction applicable en 2019, 2.   Calculer la TVA déductible sur les opérations du mois de mars selon le régime des encaissements.

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