Seminaire Risque Industriel

De l’étude de dangers et d’impact au management des risques Séminaire projet 2010

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LES RISQUES EN EUROPE

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ontexte, n eux et erm no og e

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Introduction

Évolution des accidents majeurs dans l ’U.E. ’U.E.

Suivi des accidents majeurs signalés à la base MARS depuis 1980 (Courbe des accidents cumulés sur la période d ’obse ’observa rvati tion on))  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

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Introduction

Facteur organisationnel organisationnel dans les accidents

Environnement 2%

Organisation 53% 53 %

Fiabilité des équipements 29%

Autres 5%

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Erreur opératoir op ératoire e 11%

Répartition des accidents par causes identifiées dans MARS (état au 05/98)

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Une étude de dangers pour quoi faire ? L’étude de dangers est au cœur du processus de gestion des risques d’origine accidentelle pour les (Directive européenne européenne)) : Insta Installllati ation onss Cl Clas assé sées es (Directive 

l’étu étude de dan danger gers n’est est pas pas un simple ple docum ocumen entt admi dministrati atif, ’ ’ pou ourr dé démo mont ntrrer qu’il a mis en place les mesures nécessaires pour éviter de porter atteinte à l’homme et à l’environnement (conception, mise en service, exploitation, modification, maintenance...)



l’étude de dangers présente une an anal alyyse ex exha haus usti tivve de tous les risques associés aux activités du site



l’étude de dangers est un outil d’aide à la décision

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Une étude de dangers pour quoi faire ? Réduction / maîtrise des risques à la source Propositions de l’exploitant Mesures complémentaires (AP)

secours (POI, PPI)

ETUDE DE DANGER

Information préventive du personnel (CHSCT) et des populations (CLIC…)

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Différences en fonction du régime Installations Classées Clas sées – Exe Exemple mple frança français is similai similaire re au Maghre Maghrebb Installations Autorisées

PPAM PPAM, SGS CLIC PPI

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Principe de proportionnalité appliqué à l’EDD Degré d’analyse variable, d’autant plus complex com plexe/ra e/rare/ re/dans dans envi environn ronnemen ementt sens sensibl iblee

fin

qu’installation

Très précis, notamment pour la Maîtrise de l’urbanisation et les plans de secours externes pour les SEVESO AS et parfois nécessaires pour les installations « A » présentant un risque

A l’inverse, IC « standards » (nombreuses similaires…)  l’EDD peut être relativement générique (abaques et non modélisation fine par exemple)

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Danger « Cette notion définit une prop propri riét étéé intr intrin insè sèqu quee à une substance (butane, chlore,…), à un système technique (mise sous pression d'un gaz,...), à une disposition ' etc., de nature à entraîner un dommage sur un “ élément  vulnérable ” [sont ainsi rattachées à la notion de "danger" les notions d’inflammabilité ou d’explosivité, de toxicité, de caractère infectieux etc… inhérentes à un produit et celle lle d'én d'éneergie rgie dispon sponib ible le (pneumati matiqque ou pote potenntiel tiellle) qui caractérisent le danger] » (glossaire SEI - circulaire du 07 octobre 2005)  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

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Risque • « Combinaison de la probabilité d’un événement et de ses (ISO SO/C /CEI EI 73 73), ), « Combinaison de la probabilité d’un cons conséq éque uenc nces es » (I (ISO SO/C /CEI EI 51 51)) dommage et de sa gravité » (I • « Possibilité de survenance d’un dommage résultant d’une ex osition aux effets d’un hénomène dan ereux. Dans le contexte propre au « risque technologique », le risque est, pour un accident donné, la combinaison de la pro probabi babilit litéé d’oc d’occur curren rence ce d’un d’un évén événem emen entt redouté/final considéré (incident ou accident) et la gravité de ses cons conséq éque uenc nces es sur sur des des élém élémen entts vulné ulnérrabl ables (gl glos ossa saiire SEI - circul ulai airre d u 0 7 o c t o b re 2 0 0 5 ) Lien entre  Lien  re le  e danger  r et  t le  e risque  e :  Risque = Expression d’un danger (Probabilité ; Gravité)  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

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’ d’une étude de dangers

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Les grandes étapes de réalisation d’une EDD Description de l’environnement

Description du site

Description des installations

Identification des potentiels de dangers et des cibles Retour d’expérience Analyse des risques Scénarios pouvant conduire  à un phénomène dangereux 

Évaluation des effets et des conséquences, de la probabilité et de la cinétique Effets dominos internes et externes

Barrières  de sécurité 

Maîtrise des risques à la source Barrières de sécurité (prévention, protection, intervention) Barrières prépondérantes pour la sécurité

Résumé non technique et cartographie des effets  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

     n      o       i      t      p       i      r      c      s      e       D

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Description : une étape primordiale de l’EDD Description de l’environnement 

Description du site

Description des installations

mettre en évidence le contexte d’implantation et les risques induits

comprendre le fonctionnement du site et des installations, les procédés, l’organisation et les moyens 

identifier les potentiels de dangers du site : produits, matières, procédés et équipements à risques, et leur localisation 

identifier et comprendre le fonctionnement des systèmes de sécurité et l’organisation pour leur mise en œuvre 

Attention à ne pas passer à côté de quelque chose !  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

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Description de l’environnement Connaître l’environnement dangereux (sources (sources d’agression potentielles d’origine naturelle ou humaine)) susceptible de conduire à un sur-accident humaine

Installations voisines

H Foudre

Essence

Chlore Réacteur

Gazole

Entrepôt

Séisme  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

Friches

GPL

Crues

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2.3 AGRESSIONS AGRESSIONS EXTERNES Phénomènes naturels Atmosphériques

•foudre

Phénomènes non naturels Agressions intentionnelles

•attentat

•Tornade, vent de sable •gelée •canicule Hydrologiques

•inondations

Agressions engendrées par l'activité humaine

travaux engins

•crues •raz de marée Géologiques

agressions toxiques

proximité installation dangereuse missiles industriels

•séisme •affaissement de terrain naturel dégâts miniers

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circulation

chute d'avion explosion

incendie ouvrage de transport

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Intensité des effets des phénomènes dangereux Toxique par inhalation

Pression

Thermique

Destructions significatives de vitres (1)

20 hPa ou mbar

5 kW/m²

Dégâts légers sur les structures

50 hPa ou mbar

Dégâts graves sur les structures

140 hPa ou mbar

8 kW/m²

Effets Effet s dominos

200 hPa ou mbar

8 kW/m²

Dégâts très graves sur les structures

300 hPa ou mbar

Seuils pour les effets sur les structures

Exposition prolongée des structures  dégâts très graves sur les structures (hors structures béton) Tenue du béton pendant plusieurs heures  dégâts très graves sur les structures béton

16 kW/m² ²

Ruine du béton en quelques dizaines de minutes

200 kW/m²

Seuils pour les effets sur l’homme Effets réversibles (1)

SER

Effets indirects par bris de vitre sur l’homme

20 hPa ou mbar

SEI

50 hPa ou mbar

3 kW/m² ou 4/3 600 [(kW/m²) ].s

Effets létaux

SEL SE L (CL 1%)

140 hPa ou mbar

5 kW/m² ou 4/3 1 000 [(kW/m²) ].s

Effets létaux significatifs

SELS (CL 5%)

200 hPa ou mbar

8 kW/m² ou 4/3 1 800 [(kW/m²) ].s

Effets irréversibles

(1) Compte-tenu des dispersions de modélisations pour les faibles surpressions, il peut être adopté pour la surpression de 20 mbar une distance d’effets égale à 2 fois celle obtenue pour les 50 mbar

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Seuils pris en compte pour la détermination de la gravité

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Cartographie des effets des phénomènes dangereux

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LES RISQUES INDUSTRIELS AU MAGHREB MA GHREB

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an es acc ents n ustr e s

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Les accidents industriels au Maghreb Bilan des accidents

Données Données du du BARPI BARPI – Document Document pdf

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g ementat on g r e, ar aroc, un s e

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Référence Référe ncess réglemen réglementai taires res – ALG ALGERI ERIE E (Similaire à la France) - Loi Loi No 0303-10 -10 (19 juillet 2003): Protection de l’e l’environnement nvironnement et développement durable ART. 21 Étude de danger requise pour autorisation d’exploiter - Loi Loi No 04-20 20 (25 déc. 2004): Prévention des risques majeurs et gestion 04es ca as rop es ART. 60 Obligation des soumettre une étude de danger avant exploitation - Loi Loi No 05-07 07 (28 avril 2005): Loi sur les hydrocarbures 05ART. 18 Avant d’entreprendre toute activité  Étud Étudee d’im d’impa pact ct  Plan de gestion gestion environneme environnementale ntale  Mesur Mesures es de préve préventi ntion on  Gestion Gestion des risques risques enviro environnement nnementaux aux  Conformit Conformitéé à la législation législation environneme environnementale ntale  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

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Référe Réf érence ncess réglemen réglementai taires res - ALG ALGERI ERIE E - Décret Décret exécutif exécu exécuti tiff No 0606-198 -198 (31 mai 2006) Réglementation applicable aux établissements classés pour la protection de l’environnement ART. 5 Étude de danger requise avant exploitation ART. 12 à 15 Objet et contenu de l’étude de danger ART 47 Établissements classés existants: étude de danger à l’intérieur de 2 ans

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Référence Référe ncess régleme réglementa ntaire iress – MAR MAROC OC (Similaire à la France uniquement pour l’étude d’impact) - Le Dahir Dahir n n°° 1-3 3 3-60 60 portant promulgation de la loi n° 12-03 1n °12 °12 -03 relative aux études d’impact sur l’environnement (EIE) - Le Dahir Dahir hir n n°° 1-03 03 03--61 61 portant promulgation de la loi n° 13--03 1n °13 °13 -03 ’

L’étude des risques industriels n’est pas définie réglementairement.

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Référence Référe ncess réglemen réglementai taires res – TUN TUNISI ISIE E (Similaire à la France) Le décret N°2006-2687 du 09 novembre 2006 relatif aux procédures d'ouverture et d'exploitation des établissements dangereux, insalubr insalubres es et incommodes incommodes (JORT (JORT N° 83 du 17 octobre octobre 2006), vient abroger celui de mars 1968 (N°68-88). 1) Établissement de 1ère et 2ème catégorie: Le décret impose une étude de danger et une étude d'impact aux établissements de 1ère et 2ème catégories. Un POI aussi: Un plan d'opération interne d'organisation des secours d'urgence (POI) est exigé, par l'autorité, des établissements de 1ère et de 2ème catégorie. 2) Établissement de 3ème catégorie: Une notice de sécurité et une étude d'impact ou la signature d'un cahier des charges selon le cas, sont demandées aux établissements de 3ème catégorie.  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

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LA GESTION DES RISQUES INDUSTRIELS

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Système de Gestion de la Sécurité

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Plan de l’exposé La Directive Seveso II et ses textes de transposition

• • • • •

La Directive Seveso II Le décre d écrett n°99-1 99-1220 220 du 28 décem d écembre bre 1999 Le décret décret 2000 2000-258 -258 du 20 mars mars 2000 2000 L ’ar ’arrêt rêtéé du du 10 mai mai 2000 2000 La circulaire du 10 mai 2000

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Dispositions propres aux établissements à risques • La notification (art 6) : l’exploitant doit envoyer à l’autorité compétente une notification • L'exploitant doit rédiger un document définissant sa politique de prévention des accidents majeurs (art 7). La politique doit répondre aux exigences de l'annexe III

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Exigences du SGS

Système de Gestion de la Sécurité Le SGS fournit l'ossature qui doit assurer que: q ue: évalués. • Les risques d ’accidents majeurs sont et seront identifiés et évalués. ’ échéant, leurs effets minimisés. • Les situations d'urgence seront correctement traitées à l'aide de réponses appropriées.

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Présentation de la méthode INERIS Mettre en place un S.G.S.

Audit et revue de direction Analyse des risques risques (Étude des dangers) Intervention

Retour d ’e ’exp xpér érie ienc ncee

Prévention, Protection

Gestion Gestion des situations situations d ’urgence ’urgence

Maîtrise des procédés

Exploitation

Sous traitance

Maintenance

Définition des Rôles et Responsabilités Organisation et personnel Formation

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Gestion des modifications

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Articulation Articulation du SGS avec d’autres systèmes de management

Gravité

SGS  Accidents Majeurs 

Accidents (du travail), pollutions 

SM Qualité  Pannes, défaillances...

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Fréquence

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Articulation Articulation du SGS avec d’autres systèmes de management PPAM

Définition de la politique de sécurité, et de prévention des accidents majeurs P : Planification

Point 2

Dangers et risques 

C : Contrôle et actions correctives

Pt 7.1 Traitement des non-conformités - Actions  Pt 6 correctives  Surveillance et mesurage 

Enregistrements  Audi Au ditt du système de gestion de la sécurité  sé curité 

Exigences légales et autres exigences  Objectifs et cibles 

A : Revue de Direction

Plan de progrès Sécurité 

D : Mise en oeuvre et fonctionnement

Point 1

Structure, fonctions et attributions  Formation, sensibilisation et compétence  Communication  Documentation du système de gestion de  la sécurité  Maîtrise de la documentation 

Point 3 et 4 Point 5

Maîtrise opérationnelle  Prévention des situations d’urgence 

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P D A C Dans le référentiel ISO 14001 la gestion des modifications est une sous partie de la maîtrise opérationnelle.

Pt 7.2

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Management des risques

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Principes et lignes directrices de mise en œuvre Toute activité d’un organisme implique des risques. Le management du risque apporte une aide :  

à la prise de décision par la prise en compte de l’incertitude et de son effet sur l’atteinte des objectifs, à l’évaluation de la nécessité de chaque action. action.

Un processus de management du risque implique l’utilisation de méthodes logiques et systématiques pour :     

L’établissement du contexte; L’identification, l’analyse, l’évaluation et le traitement du risque associé à toute activité, processus, fonction, projet, produit, service ou actif; La surveillance et la revue du risque ; Et    l’enregistrement et la consignation des résultats de manière appropriée.    l’enregistrement

Objectifs :  

Reconnaître la diversité de nature, de niveau et de complexité des risques Fournir des lignes directrices directrices sur les principes et la mise en oeuvre oeuvre du management du risque.

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Processus de management du risque Généralités Communication et consultation Établissement du contexte  Généralités  Établissement du contexte externe  Établissement du contexte interne  Établissement du contexte du processus de management du risque  Élaboration des critères de risque Appréciation du risque Identification du risque  Analyse du risque  Évaluation du risque Traitement du risque  Généralités  Sélection des options de traitement du risque  Élaboration et mise en œuvre des plans de traitement du risque Surveillance et revue Documentation du processus de management du risque 

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Les lignes directrices • • • • • • • • • • • • • • •

Promouvoir un management proactif plutôt que réactif; Prendre conscience de la nécessité d’identifier et de traiter le risque à travers tout l’organisation; Faciliter l’identification des opportunités et des menaces; Se conformer aux obligations légales et réglementaires ainsi qu’aux normes internationales; Améliorer la rédaction des rapports financiers; Améliorer la gouvernance d’entreprise; Accroître l’assurance et la confiance des parties prenantes; Établir une base fiable pour la prise de décision et la planification; Améliorer les contrôles; Allouer et d’utiliser efficacement les ressources pour le traitement t raitement du risque; Améliorer l’efficacité et la performance opérationnelles; Améliorer la santé et la sécurité; Améliorer la gestion et la prévention des incidents; Réduire les pertes; Améliorer l’apprentissage organisationnel ; et améliorer la résilience organisationnelle.

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PISTE D’ACTIONS

ENTREPRISES ET LES CONSULTANTS A ANALYSER ET GERER LES RISQUES INDUSTRIELS

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Méthodologie générale : étapes d’une analyse de risques 1. Définition du système étudié 2. Identification des dangers et risques associés du système

3. Modélisation du système

4. Analyse Analyse qualitative et/ou quantitative

5. Synthèse et évaluation  © Ce document ne peut être reproduit ou exploité - 2009

• limites et contours dus système • collecte d’informations sur le système • décomposi décomposition tion en sous-systèmes, sous-systèmes, composants composants , fonctions • identification des modes de défaillance, des éléments dangereux, des déviations possibles • détermination des des conséquences conséquences possibles sur le système et son environnement • représentation prédictive prédictive de la logique logique de fonctionnement du système et des liaisons de causalité entre chaque danger et risque associé et ses causes primaires • analyse du système à partir des modèles prédictifs précédents - analyse Qualitative : classement des évènements non désirables selon leur importance relative et leur mode d’apparition - Analyse Quantitative: attribution de probabilité d’occurrence

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Objectifs de la formation (4 modules) 

    

Être capable d’avoir un avis sur la pertinence des différentes différentes méthodes d’analyses des risques et sur les résultats que l’on peut en attendre ; Être capable de conduire et animer un groupe de travail pour analyser les risques d’une activité ; Être capable d’analyser et évaluer les risques spécifiques aux postes de travail ; Savoir réaliser une APR et une ADR; Savoir construire et exploiter des outils arborescents ; Savoir évaluer les performances des barrières techniques, organisationnelles et humaines.

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Démarches inductives et déductives

M2

AMDEC M2

APR Causes

Effets M3

HAZO P M3

ADD

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Programme du module 1

M1

M 2 M2

M 3 M3

M4 M4

Contenu Contenu du Module Module 1 / ADR : l’Analyse l’Analyse Des Risques professionnels

Jour 1 Evaluation de l’état initial des connaissances des participants sur l’analyse des risques professionnels (QCM). Méthodologies d’évaluation des risques professionnels. Jour 2 Applications aux risques liés au poste de travail La santé au travail et les spécificités des risques chimiques our

ccue su sur e s e n us r e . se en app ca on e ’an ana yse e e ’ va ua on es risques en groupes de travail

Jour 4 Restitution des groupes de travail à l’ensemble des stagiaires et synthèse Les bases bases de données, les normes, normes, les les guides Analyse et évaluation : animation du groupe de travail Capitalisation et le retour d’expérience REX QCM d’évaluation des acquis du module 1 de la formation ADR

Evaluation de la formation par les stagiaires.

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Programme du module 2

M1

M2

M 3 M3

M4 M4

Contenu du Module 2/ ADR : l’analyse l’analyse des des risques risques industr industriels iels 1

Jour 1 Fondamentaux et enjeux de l’analyse et de la maîtrise des risques. Evaluation de l’état initial des connaissances des participants (QCM). Concepts et terminologie liés à la maîtrise des risques. Jour 2 L’analyse des risques dans le cadre des études de dangers Les phénomènes dangereux : incendie, explosion, dispersion atmosphérique Conduite de l’analyse de risques : rôles de l’animateur et du secrétaire, secrétaire, compétences des membres du Groupe de Travail. Mise en pratique de la méthode APR sur un dépôt de liquides inflammables Jour 4 Présentation de la méthode AMDEC ; avantages/inconvénients Mise en pratique de la méthode AMDEC sur un poste de déchargement de camion de propane Test de vérification des acquis sur le module 2.

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Programme du module 3

M 1 M1

M2 M2

M3

M4

Contenu Contenu du Module Module 3 / ADR : l’analyse des risques industriels 2

Jour 1 Présentation des objectifs du module 3 Questions Questions / réponses réponses sur sur le module module 2 (1h maxi) maxi) Evaluation de l’état initial des connaissances des participants (QCM). rincipes et symboli symbolique que des Flow Sheet et P&ID Principes Présentation de la méthode HAZOP HA ZOP ; avantages/inconvénients Jour 2 Dé lacement sur site : Présentatio Présentationn du procédé procédé d’une installa installation tion Visite commentée de l’installation Mise en pratique de la méthode HAZOP en 2 groupes de travail Jour 3 Restitution du cas pratique par les deux groupes de travail Présentation de la méthode de l’arbre de défaillances ; avantages/inconvénients Jour 4 Exercices et mise en pratique de la méthode de l’arbre de défaillances Restitution des 2 groupes de travail Test de vérification des acquis sur le module 3

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Programme du module 4

M 1 M1

M 2 M2

M3 M3

M4

Contenu Contenu du Module Module 4 / ADR : l’analyse des risques industriels 3

Jour 1

Présentation des objectifs du module 4 Questions Questions / réponse réponsess sur le module module 3 (1h maxi) Evaluation de l’état initial des connaissances des participants (QCM). Evaluation de la performance performance des barrières : critères d’évaluation, prise en compte dans la probabilité et la gravité, maintien de la performance dans le temps.

Jour 2

Evaluation de la performance des barrières (suite) Exercices de mise en pratique Sécurité Sécurité fonctionne fonctionnelle lle / SIL SIL L’arbre des conséquences Nœud papillon : symbolique, symbolique, construction, positionnement des barrières Etudes de cas Restitution du cas pratique par les deux groupes de travail Test de vérification des acquis sur le module 4

Jour 3 Jour 4

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