Resume de La Norme Ias 1

 

Présentation de la norme IAS 1 Par Dr Raymond MBADIFFO

PRÉSENTATION DE LA NORME IAS 1 1- In Inti titu tulé lé d dee la nor norme me IIAS AS 1 La norme IAS 1 est intitulé «

Présentation des états financiers »

2- Ob Obje jett de la n nor orme me IAS IAS 1 La norme IAS 1 prescrit une base de présentation des états financiers, afin qu’ils soient comparables tant aux états financiers de l’entreprise pour les périodes antérieures qu’aux états financiers d’autres entreprises. Pour atteindre cet objectif, la norme IAS 1 énonce les dispositions générales relatives à la  présentation des états financiers, des lignes directrices concernant leur structure et les dispositions minimales en matière de contenu. En revanche, la comptabilisation, l’évaluation et les informations à fournir concernant des événements et des transactions spécifiques font l’objet d’autres normes et interprétations. Pour la préparation d’états financiers intermédiaires, il convient de se référer, non pas à la norme nor me IAS 1"Présent 1"Présentatio ation n des états états financ financier iers", s", mais mais à la norme norme IAS 34 "Infor "Informat mation ion financière intermédiaire".

3- Con Conten tenu ud dee la la n norm ormee IAS IAS 1 Selon les dispositions de la norme IAS 1, l’objectif des états financiers est de fournir des informatio infor mations ns sur la situation situation financière, financière, la performance performance financière financière et les flux de trésorerie de l’ l’en enti tité, té, qu quii soien soientt util utiles es à un larg largee év éven enta tail il d’ut d’util ilisa isate teur urss po pour ur la pr pris isee de dé déci cisio sions ns économiques. Les états états financ financier ierss doiven doiventt présen présenter ter une image fidèle fidèle de la situat situation ion financ financière ière,, de la  performance financière et des flux de trésorerie d’une entité. La présentation d’une image fidèle nécessite une représentation fidèle des effets des transactions, autres événements et conditions selon les définitions et leslecritères de comptabilisation  produits et des charges exposés dans cadre conceptuel de l’IASB.des actifs, des passifs, des L’ap L’appl plic icat atio ion n des des norm normes es IF IFRS RS,, acco accomp mpag agné néee de la pr prés ésen enta tati tion on d’ d’in info form rmat atio ions ns supplémentaires lorsque nécessaire, est présumée conduire à des états financiers qui donnent une image fidèle. Une entreprise dont les états financiers sont conformes aux normes comptables internationales doit procéder à une déclaration explicite et sans réserve de cette conformité dans ses notes annexes. Les états financiers ne peuvent être déclarés conformes aux normes IFRS que s’ils sont conformes à toutes les dispositions des normes IFRS. Ce n’est que dans des circonstances extrêmement rares qu’il peut être estimé que la mise en œuvre œuv re d’une d’une dispos dispositi ition on du référen référentiel tiel de l’IASB l’IASB serait serait contrai contraire re à l’obje l’objecti ctiff des états états financ fin anciers iers.. Dans Dans ce cas, l’entr l’entrepr eprise ise peut peut s’écarte s’écarterr du traitem traitement ent requis requis par les normes normes internationales, mais devra fournir des informations complémentaires. 1

 

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4- Pr Prin inci cipe pess compt comptab able less La norme IAS 1 précise notamment que : - les les état étatss fina financ ncie iers rs sont sont éta établ blis is selon selon le princi principe pe de la conti continu nuité ité d’exp d’explo loit itat atio ion, n, à moins que la direction de l’entreprise n’envisage de liquider celle-ci, ou de la céder; - les états états finan financier cierss sont établ établis is selon selon le princi principe pe de la compt comptabi abilité lité d’en d’engag gageme ement, nt, à -

l’exception du tableau des ficatio fluxtion den trésorerie; la présen présentat tation ion et la classi classifica des postes postes doiv doivent ent être être conserv conservées ées d’une d’une pério période de à l’autre; les charg charges, es, les les produit produits, s, les actifs actifs et les les passifs passifs ne ne peuven peuventt être compe compensés nsés,, à moins moins qu’une norme internationale ou une interprétation ne l’autorise ou ne l’impose; ch chaq aqu ue caté catégo gori riee si sig gnifi nifica cati tive ve d’é ’élé lém ments ents simi simila lair ires es doi oitt fa fair iree l’o l’obj bjet et d’u ’une ne  présentation séparée dans les états financiers; des info inform rmat atio ions ns co comp mpar arat ativ ives es au titr titree de la péri périod odee pré récé céde dent ntee doi oiv ven entt êt être re  présentées, pour tous les montants figurant dans les états financiers; les état étatss fin financ anciers iers doiv doivent ent être être prése présenté ntéss au moin moinss une une fois fois par an.

5- Pre Prescr script iption ionss compta comptable bless Etats financiers Selon les dispositions de la norme IAS 1, un jeu complet d’états financiers comprend: - un bilan; - un co compte de de rréésu sulltat; - un tabl tablea eau u de var variat iatio ion n des des capi capita taux ux pro propr pres; es; - un tabl tablea eau u des des fflu lux x de de tré tréso sore reri rie; e; - de dess no note tess an anne nexe xess qu quii pr prése ésent nten entt no nota tamm mmen entt le less pr prin inci cipa pale less méth méthod odes es co comp mpta tabl bles es retenues par l’entreprise. Les normes IAS/IFRS n’imposent pas de format de présentation des états financiers. Le choix du format est libre.

a) Le Bilan Selon dispositions de la norme IAS 1, les rubriques minima que doit comporter le bilan sont lesles suivantes : immobilisations corporelles ; immeubles de placement ; immobilisations incorporelles ; actifs financiers (à l’exception des éléments 5., 8. et 9.) ; -  participations comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ; actifs biologiques ; stocks ; clients et autres débiteurs ; trésorerie et les équivalents de trésorerie ; fournisseurs et autres créditeurs ; -  provisions ; -  passifs financiers à l’exception des éléments 10. et 11. ; actifs et passifs d’impôts exigibles ; actifs et passifs d’impôts différés; 2

 

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intérêts minoritaires ; capital émis et réserves.

Des postes et rubriques complémentaires doivent être ajoutés, lorsqu’une telle présentation est nécessaire pour comprendre la situation financière de l’entreprise. La présentation selon le caractère courant/non courant doit normalement être privilégiée, sauf  lorsqu’une présentation le degré de liquidité est plus pertinente. Les actifs et non courants courants, , ainsi ainsi queselon les passifs pas sifs courants couran ts et non coura courants nts doiven doivent t faire fair e l’obje l’ocourants bjett d’une d’une  présentation distincte dans le bilan. Quelle que soit la méthode de présentation adoptée, pour chaque ligne d’éléments d’actif et de  passif comprenant des montants qu’elle s’attend à recouvrer ou à régler au plus tard dans les douze mois à compter de la date de clôture et plus de douze mois après la date de clôture, l’entité doit indiquer le montant qu’elle s’attend à recouvrer ou à régler au-delà de douze mois. Les actifs courants sont principalement constitués par : la trésorerie ou les équivalents de trésorerie ; les les ac acti tifs fs de desti stiné néss à être être cédés cédés ou co cons nsom ommé méss da dans ns le cadre cadre du cy cycl clee no norm rmal al d’exploitation de l’entité ; les actifs destinés à être réalisés dans un délai de 12 mois après la date de clôture; et les actifs détenus essentiellement en vue d’être négociés. Les autres actifs doivent être classés en tant qu’actifs non courants. Les passifs courants sont constitués principalement par : les passifs destinés à être réglés dans le cadre du cycle normal d’exploitation de l’entreprise ; les les pa passi ssifs fs de desti stiné néss à être être réglés réglés da dans ns les les do douz uzee mois mois qu quii suiv suiven entt la cl clôt ôtur uree de l’exercice. Les autres passifs doivent être classés en tant que passifs non courants.

b) Le com compt ptee de rrés ésul ulta tatt Selon les dispositions dispositions de la norme IAS 1, l’entreprise doit présenter présenter une analyse analyse des charges en utilisant une classification reposant : soit sur la nature des charges, soit sur leur fonction au sein de l’entreprise, en choisissant la méthode qui fournit des informations fiables et plus pertinentes. Selon les dispositions de la norme IAS 1, les rubriques minima que doit comporter le compte de résultat sont les suivantes : les produits des activités ordinaires ; les charges financières ; la quote-part dans le résultat des entités associées et des coentités comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ; un mont montan antt un uniq ique ue co comp mpre rena nant nt le to tota tall du ré résu sult ltat at ap aprè rèss impô impôtt de dess activ activit ités és abandonnées et du résultat après impôt comptabilisé résultant de l'évaluation à la juste 3

 

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va vale leur ur,, dimi diminu nuée ée de dess co coût ûtss de la ve vent nte, e, ou de la ce cessi ssion on de dess ac acti tifs fs ou du (d (des) es) groupe(s) destiné(s) à être cédé(s) constituant l'activité abandonnée ; la charge d’impôt sur le résultat ; le résultat de la période.

Des po Des poste stess et rubr rubriq ique uess supp supplém lémen entai taire ress do doiv iven entt êt être re pr prés ésen enté téss au co comp mpte te de résul résulta tatt lorsqu’une telle présentation est pertinente pour comprendre la performance financière de l’entreprise. Une en Une entre trepr pris isee ne do doit it pa pass pr prése ésent nter er de dess élém élémen ents ts de pr prod odui uits ts et de ch char arge gess en ta tant nt qu’éléments extraordinaires, que ce soit dans le corps des états financiers ou dans les notes annexes. Cependant, lorsque des éléments de produits et de charges sont significatifs, leur  nature et leur montant sont indiqués séparément.

c) Le tab tablea leau u de dess flu fluxx de tré trésor soreri eriee La norme IAS 1 « Présentation des états financiers » renvoie à la norme IAS 7 « Tableau des flux de trésorerie », concernant les dispositions relatives à la présentation du tableau des flux de trésorerie et les informations à fournir correspondantes.

d) Les Les n not otes es an anne nexe xess Selon les dispositions de la norme IAS 1, il doit notamment être présenté dans les notes annexes : les méthodes comptables retenues pour la présentation des états financiers ; toute information imposée par les normes internationales qui ne figurerait pas dans un autre état financier ; toute information complémentaire qui ne serait pas déjà présentée dans les autres états financiers, mais qui serait estimée nécessaire pour comprendre chacun d’eux ; les informations qualitatives sur ses objectifs, politiques et procédures de gestion du capital ; les donnés quantitatives synthétiques sur les éléments inclus dans la gestion du capital; les informations sur le respect ou non par l’entreprise des exigences en matière de capital auxquelles elle est soumise en vertu de règles extérieures ; et si l’entreprise n’a  pas respecté ces exigences, des informations sur les conséquences du non respect. Selon les dispositions de la norme IAS 1, l’entreprise doit fournir dans les notes annexes des inform inf ormati ations ons concer concernan nantt les hypoth hypothèses èses-cl -cléé relativ relatives es à l’aven l’avenir ir et les autres autres princi principal pales es sources d’incertitude relatives aux estimations à la date de clôture, qui présentent un risque important d’entraîner un ajustement significatif des montants des actifs et des passifs au cours de la période suivante.

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