Responsabilité Civile

 

RESPONSABILITÉ CIVILE

Introduction : Le droit de responsabilité se fond sur le principe selon lequel le dommage causé à une personne oblige son auteur à le réparer, il s'agit d'abord d'un principe de bon sens mais également d'un principe juridique que le retour faisant l'ensemble du système juridique que partout le législateur a mis à la charge de l'auteur du dommage.   -- le dr droi oitt de re resp spon onsa sabi bili lité té engl englob obee géné généra rale le tout toutes es les les form formes es de la responsabilité. *respon *res ponsab sabili ilité té adm admini inistra strativ tivee : exempl exemplee : respon responsab sabili ilité té de la com commun mune, e, respon res ponsab sabili ilité té pénale pénale ; respon responsab sabili ilité té politi politique que,, exempl exemplee : respon responsab sabili ilité té des des ministres.   -- notre cour s'intéresse uniquement à la responsabilité civile, celle-ci se divise en deux grands volets, celui de la responsabilité délictuelle et celui de la responsabilité contractuelle.  

La responsabilité civile contractuelle recouvre les règles applicables aux cas de dommages et trois dès l'inexécution recouvre  de l'obligation contractuelle.  

La responsabilité civile délictuelle

recouvre recouv re des règles règles applic applicabl ables es aux cas de dommag dommagee rés résult ultant ant d'un d'un fait fait juridique, c'est-à-dire aux cas de préjudice causé à autrui indépendamment de toute convention ou droit.  

1ère partie délictuelle :

:

responsabilité

civile

la responsabilité est délictuelle lorsqu'elle s'appuie sur les faits qui ont causé un dommage en dehors de tout, c'est-à-dire le qualificatif délictuelle s'explique ici, car on dénomme un délit civile le fait volontaire générateur de dommage, exemple

 

: blessures volontaires ; et quasi-délit : le fait involontaires également pouvant causer un dommage, exemple : accident.   En général responsabilité civile délictuelle indique l'existence de trois facteurs : une faute, un dommage et une relation de cause à effet entre la faute et la dommage, c'est l'étude de ces conditions que nous consacreront notre premier chapitre, nous analysons ensuite les différentes hypothèses de la responsabilité civile délictuelle (chapitre II) et que la sanction de la responsabilité sera en troisième chapitre.  

Chapitre Ier : les conditions responsabilité responsabil ité civile délictuelle

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la

quand vou quand vouss l'a l'avez vez déj déjàà sig signal naléé res respon ponsab sabili ilité té civ civile ile dél délict ictuel uelle le sup suppos posee l’existence de trois conditions : -- la faute (section I.) -- le dommage (section II.) -- le lien de cause à effet entre cette faute et le dommage (section III.)  

Section I : la faute -- généralités la faute est la commission ou l'abstention causant le dommage à autrui, il doit être prouvé par la victime qui demande de partir des fautes de commission sont cons co nsti titué tuées es pa parr un unee ac actio tionn po posi siti tive ve ph phys ysiq ique ue ou mo moral rale, e, ex exem empl plee : fr frap appe perr quelqu'un. Les fautes d'omission concernent le fait de s'abstenir à empêcher un dommage à autrui, exemple : le fait de s'abstenir de porter secours à une personne en danger. La faute peut-être intentionnelle dans son auteur du dommage ayant la volo vo lont ntéé de la ca caus user er co comm mmee el elle le pe peut ut êt être re no nonn in inte tent ntio ionn nnel elle le.. La fa faut utee d'imprudence ou de négligence consiste à ne pas avoir prévu qu'un acte ou une omission pouvait provoquer un dommage de même, la faute peuvent résulter de l'usage abusif d'un droit tel que le droit de la priorité (voire théorie de l'abus de droit au niveau de la responsabilité civile).  

Section 2 : le dommage dont pour elle aqu'il subiest responsable, il faut qu'une personne se plaigne d’un préjudice

 

 

Les différentes sortes de préjudice : le do domm mmag agee pe peut ut êt être re ma maté térie riell ou mo mora ral, l, il es estt ma maté téri riel el lo lors rsqu qu'i'ill po porte rte atteinte à une valeur patrimoniale : des structures d'objets corporels, exemple : voitures accidentée. Le dommage moral est un dommage extra patrimonial qui entraîna une diminution du patrimoine, c'est le cas d'un atteinte d'un honneur ou à la vie privée d'une personne. personne. La répara réparation tion de préjud préjudice ice moral a fait l'objet d'une contro con trover verse se doc doctrin trinale ale pou pourr cer certai tains ns aut auteur eurs, s, l'a l'arge rgent nt ne peu peutt pas rép répare arerr la douleur au compenser l’honneur offensé en cas d'atteinte à l'honneur.   À cela s'ajoute la difficulté d'évaluation de dommages et intérêts. Parmi les opposants d'un principe de la réparation morale, on peut citer André TUNC, pour cett au ce aute teur ur,, il es estt im immo mora rall de ré répa pare rerr le pr préj éjud udic icee mo moral ral,, il fa faut ut ex excl clur uree la répa ré para rati tion on du do domm mmag agee mo mora rall pa parc rcee qu quee d'une u ne ma mani nièr èree gé géné néra rale le,, il es estt singulièrement difficile d'aménager une réparation adéquate est d'une manière particulière, il peut-être choquant d'aller en quelque sorte ménager ses armes devant les tribunaux, d'autres auteurs soutiennent au contraire des principes de préjudice moral, pour eux, il est indispensable que la souffrance ne soit pas réparée par il s'agit d'une compensation, exemple : possibilité se soigner par un bon médecin et de se procurer un bon remède.  

Les qualités du préjudice réparable : pour être réparable le préjudice doit être : -- certain : c'est-à-dire, le dommage doit être prouvé un préjudice éventuel n'est pas réparable. -- personnel : c'est-à-dire, seul qui a personnellement souffert de dommage estt re es reco couv uvra rabl blee à en de dema mand nder er ré répa para rati tion ons. s. Ce pr prin inci cipe pe n'empê e mpêch chee pa pass le less représentants des mineurs et de malades mentaux incapables d’ester en justice de réclamer les dommages et intérêts en leur nom ou pour leur compte.  

Section 3 : le lien entre la faute et le dommage Lasabi faute lele dommage ne sont les dé seuls conditions pour lae resp re spon onsa bili lité té et civi ci vile d'une une pe pers rson onne ne,, ilpasfa faut ut démo montr ntrer er en pl plus us queeengager qu la fa faut ute

 

commise est venue à l'origine de préjudice. C'est le rapport de cause à effet que l'on demande lien de causalité au plus brièvement causalité. Le DOC dans l'article 77 se borne à poser l'exigence d'un rapport de causalité sans les définir, ce qui est source de difficultés.   En effet quand on fait un produit, il est l'aboutissement d'une série de causes, et le ju juge ge de devr vraa dé déte term rmin iner er qu quel elle le es estt la ca caus usee ju juri ridi diqu quee en entr traî aîna nant nt la responsabilité, exemple : un enfant s'est école buissonnière apercevant l'ami de ses parents, il va en courant se cacher dans une cour, dans un immeuble donnant de cette cour, un couple se dispute, le mari sort en claquant la porte, le courant d'air a battu et a fait tomber le pot de fleurs que l'épouse y avait posé ; le pot tombe et a blessés l'enfant à la tête. Comment peut-on le constater ? Il y a des circonstances et le juge devra faire un tri tr i pour déterminer qui est responsable. La tâche n'est pas facile, et plusieurs difficultés se posent ; à quelles conditions de vie peut y retenir telle faute comme cause du dommage ? Sera-t-il tenu de reconnaître la qualité de cause juridique juridique à tous faits ayant ayant contribué plus plus exigeant exigeant en reten retenant ant certain cause de dommage à se propos différentes théories ont été proposées pour guider les juges, on distingue trois théories : -- théorie de l'équivalence de condition. -- théorie de la proximité de la cause. -- théorie de causalité adéquate.  

1-- la théorie de l'équivalence de condition cette théorie se base sur le principe suivant : tout événement qui a été une condit cond itio ionn ou in indi disp spen ensé sé du do domm mmag agee en es estt la ca caus use, e, qu quel elle le qu quee so soit it so sonn importance ou sa proximité avec le dommage, soit condition nécessaire de celui-ci joue un rôle équivalent dans sa réalisation, il en est cause, au même titre, cette théorie a été critiquée et conduite à retenir qu'un multiple de fautes, des lors qu'il serait rétabli sans elle que le dommage ne se serait produit, des conséquences d'une une in infi firm rmit itéé d' d'un unee pe perso rsonn nnee po pour urrai raien entt ai ains nsii po pouv uvoi oirr ré répo pond ndre re du mê même me dommage.  

2 -- théorie de la proximité de la cause

 

Quant à la théorie de la proximité de la cause, elle se retient que les causes dont le dommage et la conséquence immédiate se sont celles qui entretiennent avec av ec lu luii un ra rapp ppor ortt de pr prox oxim imité ité te temp mpor orai aire re.. Au Autre treme ment nt di dit, t, d' d'év évén énem emen ents ts passables à retenir et celui qui s'est chronologiquement autrui de dernier, bien que cette doctrine permet une relation de condition nécessaire du dommage, son inconvénient est évidemment évidemment peut concourir concourir à écarter des causes qui quoique plus éloignant de préjudice n'en n'ont pas joué un rôle important dans sa réalisation, cette thèse peut donc engendrer des injustices.  

3 -- la théorie de la causalité adéquate Elle repose repose sur le principe suivant suivant : ce pourrait pourrait être retenu comme cause cause du dommage, les événements qui devraient normalement le produire selon le cours habituel des choses et l'expérience de la vie. Un rapport d'adéquation doit donc exister entre la cause est le dommage. Cette théorie qui semble conforme aux besoins a cependant moins d'audience que les autres.   Quelle est la position de la jurisprudence vis-à-vis de ces théories t héories ?   La jurisprudence n’a jamais réellement choisi entre ces théories employant l'une ou l'autre est parfois les autres.   -- quand il y a un fait et ………………………. dommage il s'agit de savoir lequel doit do it êt être re ré répa paré ré.. Po Poth thie ierr ju juri rist stee an anci cien en a ra raco conté nté dé déjà jà un ex exem empl ple, e, qu qu'u 'unn agriculteurr ayant acheté une vache pestigerée, agriculteu pestigerée, elle contam contamina ina le troupe troupeau, au, cette perte provoqua la ruine de l’acheteur,on peut continuer cette suite de dommages indé in défi fini nime ment nt(d (div ivor orce ce,, ap aprè rèss de dess ét étud udes es po pour ur le less en enfa fant nts, s, su suic icid ide, e,…) …) la jurisprudence dans ce cas, adopte la théorie de la causalité adéquate. le vendeur de la va vach chee ma mala lade de es estt sû sûre reme ment nt re resp spon onsa sabl blee ma mais is se seul ulem emen entt da dans ns de dess conséquences directes à savoir la perte de la vache et celle du troupeau.   -- s’ s’il il y a pl plusi usieu eurs rs ca caus uses es,, le less tri tribu buna naux ux co cond ndam amne nent nt gé géné néral ralem emen entt le less auteurs isolidum. On applique la théorie de la causalité adéquate pour condamner les coauteurs.  

 

II : les hypothèses Chapitre responsabilité responsabil ité civile délictuelle

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Il y a trois types de responsabilité civile délictuelle, ils sont comme suite : 1.  la responsabilité du fait personnel 2.  la responsabilité du fait d’autrui 3. 

la responsabilité du fait de la chose

 

1 – la responsabilité du fait personne (article 77 et 78 du DOC, article 1382et 1383 du Code civil français) La responsabilité du fait personnel, se fonde sur un principe universel qui est la réparation des dommages causés. L’article 77 du DOC échéance : « tout fait quel qu elco conq nque ue de l’ l’ho homm mmee qu qui, i, sa sans ns l’ l’au auto torit ritéé de la lo loi, i, ca caus usee sc scie iemm mmen entt et volontaire volo ntairement ment à autrui un Domma Dommage ge matérielle matérielle ou moral morale, e, obliger son auteur à réparer le dit dommage, lorsqu’il est établi que ce fait en est la cause directe. Toute stipulation contraire est sans effet. » En droit français, la règle est prév pr évue ue pa parr l’ l’ar artic ticle le 13 1322 22 du dr droi oitt ci civi vil. l. Co Conf nfor ormé méme ment nt à ce cett ar arti ticl clee ch chac acun un responsable civilement dans ces faits et actes dommageable, la règle ainsi posée est ordre public puisque cette stipulation contraire est sans effet, signalons que contrairement au code civil français l’article 78 alinéas 3 du dahir des obligations et contrats donne une définition de la faute : « ma faute consiste soit à omettre ce qu’on était tenu de s’abstenir sans intérêt de causer un dommage »   On ne peut parler d’abus, soit il y a eu dommage et cela signifie que l’on est sorti des limites de son droit auquel cas il y a absence de droit est non abus. C’est ainsi que Planium énonçait « la droit cesse là ou l’abus commence ».   La théorie de Plani Planium um a pêch pêchéé par son caractère extrémiste, extrémiste, par sa négat négation ion de l’existence d’un fait fautif à l’occasion de l’exercice d’un droit ce qui n’est pas admis facilement, d’autant plus c’est souvent à l’occasion de l’exercice de son droit qu’on tombe sous le coup des conséquences de fait fautif. L’exemple de l’exercice de droit de propriété peut à ce niveau être secours pour rapprocher les idées, tel est le cas de la propriété qui édifie une fausse cheminée sur son droit dans le seul but de masquer la vue à ses s es voisins.

 

 

B. la théorie de la relativité des droits pour la théorie relativiste

 

les fautes de commission sont constituées par une action positive physique, exem ex empl plee : co coup upss et bl bles essu sure res, s, qu quan antt au auxx fa faut utes es d' d'om omis issi sion on el elle le co conc ncer erne ne l'l'ab abst sten enti tion on,, un unee si simp mple le ab abste stent ntio ionn pe peut ut êt être re fa faut utiv ivee si el elle le es estt fa fait itee av avec ec l'intention de nuire, exemple : refus refus de porter secours à une personne en en danger. C'est le principe de la réparation pour faute est celui claire, la stipulation par l'article 77 de la condition d'intégralité permet de poser la question de savoir si la réparation est due lorsque le dommage a été causé alors que l'on était entrain d'exer d'e xercer cer son dro droit, it, aut autrem remen entt dit dit,, la jou jouiss issanc ancee de dro droit it peu peutt sou souffr ffrir ir d'u d'une ne limitation et doit interpréter de manière restrictive l'expression sans l'autorité de la loi et dire que le dommage causé au tiers ne soit pas réparé que lorsqu'il a commis en dehors de l'exercice d'un droit, doit on dans l’exercice de son droit faire preu pr euve ve d'une une ce certa rtain inee di dili lige genc ncee et pr prud uden ence ce,, où pe peutut-on on ex exer erce cerr so sonn dr droi oitt abstraction faite de ce genre de précautions.   C'est tout le débat de l'abus de droit est de la conciliation a effectué entre le principe classique de de l’absolutisme et la relativité des droits que rend rend nécessaire toute vie en société.  

I -- La théorie de l'abus de droit et les avis doctrinaux paragraphe 1er : A. la théorie de l’absolutisme cette théorie a été obtenue à la fin du XIXe siècle par Planial, selon lui l'expression abus de droit est incorrecte et renferme une contradiction d'intérêt, selon lui il ne peut s'agir que l'une des deux choses, soit quand même resté dans les limites de son droit et dans ce cas,

 

 

B. la théorie de la relativité de droit ou la théorie relativiste. Ce sont les juristes JOSSERANT, DUGUIT et SALLEILLES qui ont élaboré cette théorie à l'opposé de la précédente, elle considère que les droits ne sont pas absolu abso luss ca carr ch chac acun un d' d'eu euxx a une fi fina nali lité té es estt un unee fo fonc ncti tion on,, ai ains nsii JOS JOSSE SERA RANT NT définissaient abus de droit comme suite : « l'action l'action contraire au but de l'institution à son esprit et sa finalité, pour cette théorie de droit ne sont pas des fonctions qui n'estt pas permis de les détou n'es détourner rner de leur destination destination sociale, sociale, c'est le cas de la puissance paternelle, le père à un droit de puissance sur son enfant, lorsqu'il manque à ce droit qui est une obligation, la sanction sera déchéance de cette puissance.  

C. la théorie éclectique ce sont les théories qui ne se sont pas dirigées vers encore de développer et celle des relativistes, cette théorie se vend plus élaborée, car elle distingue plusieurs formules, elle se fonde sur la nécessité de la solution plus nuancée, exposée par ROUAST (refus trimestriel de droit civil 1944 ; droit discrétionnaire et droit de contrôle) selon cet doctrine il est plus important de procéder à une classification des droits, c'est ainsi que l'on distingue les droits discrétionnaires dont on n’imagine pas qu'ils puissent être freinés ou les détruits et les droits contrôlés marqués par le relativise qu'ils ont donnés lieu à l'application des règles de la responsabilité civile en cas d'exercice ouvert avec intention de nuire le cas de droit marocain.  

II -- le droit positif  le principe de l'article 94 du dahir des obligations et contrats, pose d'abord en ce sens la règle de l'absence de responsabilité dans une personne sans intention de nuire a fait ce qu'elle avait le droit de faire, autrement dit, cet alinéa exclue l'abus de droit lorsqu'il n'y a pas intention de nuire et lorsque le dommage a été causé dans l'exercice du droit, cependant, alinéas 2 du même article limite l'application du principe en indiquant que lors de l'exercice de ce droit il est de nature à causer un dommage notable à autrui et que ce dommage peut être évité ou supprimé sans inconvénient grave pour les ayant droit, il y a bien responsabilité civile si on a pas

 

fait ce qu'il fallait faire pour le prévenir ou le fer cesser, l’abus de droit est aussi consacré par l'article 91 qui engage la responsabilité civile du propriétaire sur la base de l’obligation du bon voisinage. Cependant l'article 92 apporte un frein au droit exprimé à l'article 91. Si donc l'article 91 album aux voisins un droit celui-ci non plus n'est pas absolu et se trouve limité par l'article 92 il est normal en effet que lorsqu’on a décidé de vivre en société complice consentir quelques sacrifices.  

Section 2 : la responsabilité du fait d'autrui dans ce cas il n'est plus question de la faute personnelle comme il n'est plus que uest stiion d'i'imp mput uteer la ré répa para rati tion on de do dom mma magge à ce cellui qui l’ l’aa ca cauusé sé.. Le particularisme de ce régime propre de droit civil et qu'il va faire supporter la réparation des dommages causés à la victime à une personne qui ne va pas commis c'est la responsabilité du fait d'autrui.   Le texte de base de l'article 85 du DOC……………………… voir le code du DOC article ……. Alinéa …………   La même règle s'applique à ceux qui se chargent par contrat de l'entretien ou de la surveillance de ces personnes. L'article 85 bis alinéa …….. Prévoit également la responsabilité des instituteurs et les fonctionnaires de la jeunesse et des sports. Dans le temps qu'il sont sous leur surveillance, quand on peut le constater, la loi a prévue dans chacun.   Les personnes tenues de obligation de garde et a défini les conditions de mise en oeuvre de cette responsabilité, celle-ci ne manque pas de particularismes car les gardiens ne sont pas traités dans le pied d'égalité et l’on constate selon les cas que le législateur a prévus à l'égard des gardiens une sévérité plus ou moins grande.   Les régimes à retenir en matière de responsabilité du fait d'autrui sont ceux de la garde des enfants et des aliénés puis des préposés  Par Paragr agraph aphe e

3 : La garde des pré préposé posés s

 

L'article 85 déclare les mètres et les commettants, responsable des dommages causés par les domestiques et préposés dans des fonctions auxquelles ils les ont employés il découle de cet article, qu'à la responsabilité du commettant est lié à celle de son préposé.   En effet ces conditions sont nécessaires pour que le fait dommageable des préposés entraîne la responsabilité du commettant. -- il doit s'agir d'un fait fautif ou illicite ; -- se fait doit avoir été causé dans l'exercice de ses fonctions   A. Le fait du préposé

le fait des préposés peut être soit un fait fautif soit un fait illicite. Ainsi, la responsabilité du commettant a été retenue lorsque le préposé a fait preuve d'une maladresse, c'est ce qu'a décidé un arrêt de la cour d'appel de Rabat, qui a retenu la responsabilité du propriétaire du... Car en raison de la maladresse de son préposé qui, après l'arrivée du quart, a blessé un voyageur en lançant un colis du haut du dit car. La responsabilité du commettant a été retenue fait illicite, lorsque le préposé a fait preuve de malhonnêteté dans l'exécution de sa fonction. C'est ainsi que la responsabilité du commettant a été engagée pour délit de cont co ntre reba band ndee co comm mmis is pa parr so sonn pr prép épos oséé av avec ec au auto tomo mobi bile le qu qu'i'ill ét étai aitt ch char argé gé de conduire.   Ceci étant un commettant ne sera responsable du dommage causé par son préposé car il est possible de les lui rattacher. r attacher. Cela suppose l’existence d'un lien de préposition permettant de le désigner comme responsable.   Le li lien en de re resp spon onsa sabi bili lité té es estt ha habi bitu tuel elle leme ment nt dé défi fini ni co comm mmee un li lien en de subordination résultant de l'autorité du commettant sur le préposé.   Selo Se lonn la ju juri risp spru rude denc ncee : « c'est e st le po pouv uvoi oirr de do donn nner er de dess or ordr dres es po pour ur instruction à une personne qui accepte de s’y soumettre »   B. Le rat rattac tachem hement ent du fa fait it dom dommag magea eable ble au aux x fo fonct nction ions s du préposé

 

le lien de préposition ne suffit pas engager le commettant, qui ne saurait être retenu de réparer sous le dommage causé par les préposés.   Le côté exige que celui-ci agit dans les fonctions auxquelles ils sont employés. D’où l'on déduit, la condition d'un rattachement de l'actes dommageables aux fonctions. Si un employé en vacances tues ou blesse quelqu'un son employeur ne sera évidemment responsable. La difficulté sera ici de savoir dans quelle mesure l'acte du préposé qui s'écoule quelque peu de ses fonctions sans être totalement étranger à celle-ci engage-t-il la responsabilité du commettant ? Autrement dit, la question ce pour de savoir si l'abus de fonctions de la part de préposé permet de dégager le commettant de toute responsabilité ?   En effet, l'équité dite que le préposé reste responsable de dommage qu'il cause alors qu'il a dépassé ses fonctions ou abuser de celle-ci (la responsabilité)   la réponse est en faveur de l'application de ce principe et c'est pour cela que la jurisprudence continue à tenir compte dans de nombreux cas de l'abus de fonctions et dégage la responsabilité du commettant.   lorsque les conditions de la responsabilité sont établies, le commettant est responsable de plein droit des dommages causés par son préposé.   Autrement dit, il est responsable en vertu d'une présomption irréfragable il est ex extr trêême meme ment nt im imppor orta tant nt de co cons nsta tate terr s'a 'agi giss ssan antt du ré réggim imee de cet ette te responsabil respo nsabilité ité que l'arti l'article cle 85 qui a cité plusieurs plusieurs hypoth hypothèses èses de respo responsabi nsabilité, lité, a prév pr évuu po pour ur ch chaq aque ue ca cas, s, un mé méca cani nism smee pe perm rmet etta tant nt de se dé déga gage gerr de ce cette tte responsabilité, en l'exception de cas des maîtres et des commettants.   Autrement dit, le texte est muet en ce que les conditions qui les concernent. Dès lors, il faut en déduire que la preuve de l'absence de la faute du préposé ou du commettant ne suffira pas à dégager ce dernier de la responsabilité à partir du moment où les autres preuves ont été rapportées par la victime, à savoir la dommage d'abord, ensuite le lien de préposition de la connaissance de deux.

 

comme on peut le constater, les responsabilités précédentes sont marquées par une certaine indulgence due à leur caractère familial. Cela s’explique par le fait que le gardien ne tire aucun profit de cette situation. Par contre, tel n'est pas le cas pour celui qui emploie une autre personne en ou … ne devras pas s’étonner de la différence de traitement des gardiens dans ce cas là.   Section 3 : la responsabilité du fait des choses

ce n'est e st pa pass se seul ulem emen entt le fa fait it fa faut utif if de l'homm h ommee qu quii es estt gé géné néra rate teur ur resp re spoons nsab abil ilit itéé civ ivil ile, e, le fai aitt des ch chos osees peu euvven entt égal aleeme ment nt eng ngaage gerr la responsabilité de ceux qui ont autorité sur elles. Il n'y a rien de surprenant dans une société où la plupart des dommages sont causés par l'intermédiaire de choses indépe ind épenda ndamme mment nt de tou toute te fau faute te hum humain ainee et/ et/ou ou leu leurr rép répara aratio tionn est res ressen sentie tie comm co mmee ju juste ste pa parr la co coll llec ectiv tivit ité. é. Ce Cette tte di dire rect ctiv ivee dé dépo posé séee so sous us un unee fo form rmee de principes généraux à l'article 88 du DOC. D'autres textes en font des applications particulières au cas de dommage causé par un animal article 86 ou pas un bâtiment article 89.  

Paragraph phe e I : La ga garrde de des s animaux et des bâtiments A. la garde des animaux 1-domaine de la responsabilité

L’article 86 alinéas première dispose : « chacun doit répondre du dommage causé par l’animal qu’il a sous sa garde, même si ce dernier s'est égaré pour échappé » leur domaine de la garde des animaux couvre tous les animaux … , peu importe que l'animal soit sous la garde effective de son propriétaire ou qu'il ait échappait à sa maîtrise. Concernant les dommages il peut s'agir de blessures causée cau séess par l'a l'anim nimal, al, mai maiss aus aussi si d'u d'une ne mal maladi adiee con contag tagieu ieuse se com commun muniqu iquée ée par l’animal d'un accident de circulation provoquée par un chien traversant la route ou encore un choc nerveux ressenti par la peur.   2-le régime de la responsabilité

l'article 86 alinéas 2 donne au gardien la possibilité de trouver premièrement qu'ill a pri qu'i priee le less préc précau auti tion onss né néce cessa ssaire iress po pour ur l’ l’em empê pêch cher er de nu nuir iree ou po pour ur le

 

surveiller ou que l'accident provient d'un cas fortuit ou de force majeure, ou de la faute de celui qui est en a été victime. Lorsqu’on rapproche ce régime de l'article 85 on constate qu'on est en réalité en présence de responsabilité, d'une faute présumée « présomption simple », car les preuves exigées pour échapper à la responsabilité se ramène en réalité à la preuve de l'absence de la faute.   B. responsabilité des bâtiments

voir la recherche Paragraphe Paragrap he II : La garde des choses

le système de la garde des chose chosess dans le cadre de l'article l'article 88 et de produ produits its de l'évol é volut utio ionn ju juri risp spru rude dent ntie iell llee qu quii av avai aitt ét étéé re rend ndue ue né néce cess ssai aire re av avec ec le développement de la technologie donnant lieu à l'apparition de plus en plus de choses de nature à causer des dommages. Pour bien contourner la question, nous allons analyser la notion de la chose, la mention de la garde et le régime juridique de la garde des choses   C. la notion de choses

le législateur a probablement employé volontairement le terme choses qui est très vague, effectivement ce mot regroupe des éléments hétérogènes : des objets, mais aussi des liquides, du gaz, de la fumée... Si l'on excepte les choses soumises à un régime spécial, nous sommes exclus des domaines des textes qui certaines choses ... appropriées parce qu'ils ne sont pas susceptibles de garde, c'est le cas par exemple : de la neige mais non des boules de la neige que l'on forme. Si donc toutes choses peuvent entrer dans le domaine d'application de l'article 88 ce n'est pas n'importe quel fait de la chose qui peut être générateur de responsabilité. Il faut que la chose ait un rôle actif ou ait été la cause directe du dommage, toutes ces expressions évoquent la relation de causalité qui lie entre la cause et la dommage.   D. la notion de garde

Deux théories se sont opposés pour définir la garde, la première est celle de la garde matérielle, la deuxième est celle de la garde juridique. La conception matérielle maté rielle de la garde rédui réduitt celle celle-ci -ci à la direction matérielle matérielle de la chose c'es c'est-àt-à-

 

dire sa détention. La deuxième s'analyse à un pouvoir juridique de la direction et de contrôle de la chose, c'est-à-dire en leur possession d'un doigt sur la chose.   Ces déf défini initio tions ns trè trèss ab abstra straite ites, s, ava avait it l'i l'inco nconvé nvénie nient nt maj majeur eur de ren rendre dre le gardien responsable en cas de vol. C'est pourquoi la cour de cassation française, donne l'importance à l'arrêt Franck de 1942 à définir la garde comme l’exercice du pouvoir d'usage, de direction et de contrôle. L'enjeu était la garde de la chose volée, pas nouvelles définitions ajouteront le pouvoir d'usage aux prérogatives d'ordre juridique, permettait d'attribuer la garde aux valeurs ont déchargeant le propriétaire.   E. le régime juridique de la garde des choses

conformément à l'article 88, la victime doit prouver le dommage et le lien de causalité entre la chose est celui-ci, cependant elle n'a pas rapporté la preuve de la faute des gardiens, ce régime établi par une présomption de responsabilité à la charge de garder, qui ne s'en dégagent qu'en rapportant la double preuve qu'il a fait tout ce qu'était nécessaire afin d'empêcher le dommage et que la dommage dépend soit d'un cas fortuit ou de force majeure, soit d'une faute des celui qui est la victime.   Ceci étant, nous avons essayé tout au long de ce deuxième chapitre d'analyser les différentes hypothèses de la responsabilité civile délictuelle, la question qu'on peut se pose maintenant est celle de savoir quelles sanctions à appliquer ?   La sanction d'une faute délictuelle dommageable prend la force maître, elle s'exprime par l’allocation d'une somme d'argent à la victime, naturellement le montant de l'indemnité mise à la charge de l'auteur du dommage est en fonction de sa part de responsabilité et de l'importance du préjudice, sur ce dernier. Idée de règles que le préjudice souffert doit être intégralement réparé, c'est donc il données de s'aggraver après son estimation initiale, il conviendrait le cas pêcheurs de cor corrig riger er par une éva évalua luatio tionn com complé plémen mentai taire re de l'i l'inde ndemni mnité té com compen pensato satoire ire,, signalons que nul ne saurait prémunir contre les suites de ses fautes délictuelles par des clauses limitatives ou exclusives de responsabilité, de telles dispositions sont inconcevables en matière de responsabilité civile délictuelle.