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Encadré par : EL HARCHI Khalid
Bohi Nawal
Réalisé par : BOHI Nawal JERROUNDI Nora
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Introduction L’Administration des Douanes et des impôts Indirects constitue l’exemple de l’administration moderne, aspirant à se mettre à l’avant-garde des grandes tendances de la nouvelle société de l’information et à s’adapter aux exigences de l’environnement économique autant national qu’international. Ainsi, cette démarche d’adaptation aux grandes tendances de l’ère informationnelle s’est concrétisée par le lancement de nouveaux projets visant la modernisation des méthodes de dédouanement et la simplification des procédures douanières pour une meilleure satisfaction des besoins de sa clientèle et une meilleure transparence. L’ADII est donc une administration modèle devant servir de référence pour les autres administrations du royaume pour son intégration des nouvelles technologies de l’information et de la communication dans le cadre de ses activités et sa contribution à la croissance économique nationale. Les considérables atouts dont bénéficie l’ADII ont servi d’assise pour orienter notre choix d’y effectuer notre stage de formation. Ainsi , le stage que nous avons effectué au sein du service des régimes Economiques en Douane nous a permis de renforcer nos connaissances déjà acquises à l’Ecole National de l’Industrie Minéral et une occasion d’appréhender la stratégie adoptée par l’ADII en matière d’information et de communication.
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Remerciements :
Nous nous trouvons dans l’obligeance de vous faire part de nos remerciements les plus distingués. Ce travail n’aurait pu être élaboré sans la présence des agents de la division informatique qui nous ont épaulés tout au long de notre formation au sein de leur respectueuse administration. Ils nous ont bien accueilli durant ces quatre semaines, ils étaient à notre écoute, prêts à intervenir à chaque fois ou nous avions besoin de quoique ce soit .Nous les remercions de leur précieux soutien et encadrement dont nous ne pouvions nous en passer. Grâce à eux nous avons passé d’agréables moments où nous avons appris diverses techniques. C’était une belle expérience que nous sommes prêts à revivre si l’occasion se présente. Nous remercions plus particulièrement : • • • •
Mon encadrant Mr Elharchi Khalid pour ses conseils l intérêt particulier qu’il a porté a notre travail. Mr Meziane Charaf pour les directifs hautement instructifs qu’il nous a prodigué et pour son dynamise exceptionnel qui nous a motivé. Mr Chiba Zouhair pour sa collaboration généreuse. Mr El Fadili Mohammed pour son accueil et sa bonne orientation. A la fin, nous remercions tout ceux ou celles qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste rapport.
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Partie 1 :
Présentation de l’ADII
1. Historique de l’ADII 2. Rôle et mission de l’ADII 3. Organisation de l ADII
Partie2 :
Aperçu sur la division informatique
1. Service des réseaux et de la bureautique 2. Service de l’Appui aux Utilisateurs
Partie3 :
Application
1. La théorie de l’application. 2. Les interfaces de l’application.
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1. Historique : Depuis l’antiquité, les Etats avaient perçus l’intérêt de taxer les marchandises pénétrant sur leur territoire. La Chine antique avait instauré un impôt sur les marchandises entrant ou sortant de son territoire. Rome avait, un peu plus tard, institué un droit qui était perçu sur toute marchandise entrant ou sortant de la ville. Avec l’apparition des Etats-nations, la douane a été mise au service d’une politique de protection des activités manufacturières. A partir du Xème siècle, pour le monde musulman et le XIIIème siècle en Europe, apparurent les premières restrictions à l’exportation au même moment que des droits frappant les importations furent établis. Au Maroc, dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent, les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l’élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècle. En France, devant la complexité grandissante du système douanier, et la difficulté d’organiser un système de perception sur l’ensemble du territoire, Henri IV confia le recouvrement des taxes douanières à la ferme générale, au sein de laquelle les fermiers généraux faisaient l’avance des sommes sur leurs propres fonds et avaient ensuite toute latitude pour en organiser la perception. Le premier qui introduisit l’administration financière dans l’Empire Musulman fut le Khalifa Omar et cela, dit-on pour la raison qu’Abou Houraira avait apporté de Bahreïn une somme d’argent tellement forte que l’on ne savait pas comment s’y prendre pour en faire le partage entre les musulmans. Cela fit souhaiter un moyen de tenir compte de ces sommes, d’enregistrer les paiements de la solde et de sauvegarder les droits de l’Etat. Khalid Ibnou Al Oualid recommanda l’établissement d’un diwane tel qu’il l’avait vu fonctionner chez les princes de la Syrie et Omar agréa ce Conseil ….. Il donna l’ordre à Akil, fils d’Abou Taleb, à Mekrema fils de Nawfal et à Djoheir Ibn Mataem d’en organiser un. Ces trois hommes qui étaient du petit nombre de quoraïchides sachant écrire, dressèrent le diwan : la liste de toutes les troupes musulmanes par ordre de famille et de tribus …….”. L’institution du premier système de perception des droits de douane en terre d’Islam pourrait être attribuée également au calife Omar Ibn El Khattab qui appliqua, durant son règne, plusieurs réformes d’ordre administratif et fiscal. En effet, l’Islam est né dans l’une des tribus les plus commerçantes de l’Arabie. Banou Kouraïch étaient très réputés pour leur activités commerciales transsahariennes. Le mouvement des marchandises à caractère commercial était dès lors soumis à la perception d’un droit de douane appelé "Al Ouchr" ou "Al Ouchour" au profit du “Bait Mal Almouslimine”. Ce droit lié, spécifiquement au mouvement de la marchandise ayant fait l’objet d’une transaction commerciale, passant d’un territoire à un autre, ne doit pas être confondu avec l’impôt coranique de la zakat. Bohi Nawal
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Yacoub Bnou Ibrahim Bnou Habib Bnou Saad, connu sous le nom de Abou Youssouf Al Cadi17 (735-908) définit le terme "ouchour" par rapport au "kharaj". Selon sa théorie, le territoire fiscal et douanier en Islam se compose de deux parties : le territoire d’Al Ouchour et le territoire d’Al Kharadj18 . Pour ce qui est du Maroc, antérieurement à la période Almohade, nous n’avons pas réussi à déceler des traces notables de l’existence des diwanes. Les Almohades confièrent le ”diwan” à un prince de la famille régnante. Ibn Khaldoun considérait que ce fonctionnaire avait la haute main sur la perception de l’impôt et le maniement des fonds. On l’appelait Directeur des Finances ”Sâhib al achgâl”23. Le Sultan Abdelmoumen Al Mouahidi ayant soumis en 1159 à son autorité l’Afrique du Nord de Wadi Noun à Barka, fit arpenter son empire, afin d’établir un cadastre permettant l’assiette du kharaj (impôt foncier ) payable en nature ou en espèce. On peut en déduire l’institution ou le développement de la première fome de diwane fiscal au Maroc.En 580 de l’hégire, Yacoub Al Mansour, de la même dynastie Almohade, instaura la pratique de la ”Alama”, formule de validation inscrite avec des caractères gras comme en-tête des dépêches et missives dont le texte était : ”Al Hamdou lillahi wahdahou”. Pour le reste, les diwanes almohades correspondaient à ceux des Omayades d’Espagne. A partir du XVIème siècle on ne connut au Maroc que le ”diwane al jaïch” englobant les troupes régulières.
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2. Rôle et mission de l’ADII Aux termes de l’article 9 du projet de décret relatif aux attributions et à l’organisation du Ministère des Finances et de la Privatisation, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects est chargée de la mise en œuvre de la politique douanière nationale, conformément aux orientations du Ministre des Finances et de la Privatisation. Elle a pour rôles notamment de : - faire toute proposition et procéder à toute étude de nature à éclairer les choix stratégiques du Gouvernement en matière de politique douanière ; - étudier et élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière de douanes et de taxes intérieures de consommation et en assurer l’exécution ; - étudier, élaborer et participer à l’établissement des projets d’accords et de conventions internationales intéressant l’action douanière, assurer l’exécution des dispositions douanières nationales ou conventionnelles y contenues ; - contribuer à l’élaboration des dispositions juridiques et procédurales et mettre en œuvre des procédures douanières simplifiées visant la promotion des investissements et des exportations ainsi que la mise en place de mesures en faveur de la protection du citoyen ; - concevoir et mettre en œuvre des mesures de prévention et de lutte contre les fraudes douanières ; - prendre en charge les recours administratifs présentés par les usagers dans le cadre de sa mission d’arbitrage ; - participer avec les départements ministériels concernés à l’élaboration et à la mise en œuvre des lois et règlements en matière de commerce extérieur et de change ; - collaborer à l’élaboration de législations non douanières relatives à la protection du consommateur dont l’application incombe aux services douaniers ; - assurer la gestion des ressources humaines qui lui sont rattachées, des ressources matérielles et des crédits qui lui sont affectés ou délégués ; - concevoir et gérer ses systèmes d’information, en harmonie avec la politique de gestion des ressources et de l’information développée par le Ministère en la matière ; - accompagner les réformes engagées par des actions d’audit et d’inspection.
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3. Organisation de l’ADII L'A.D.I.I est organisée en Services Centraux et Services Extérieurs. 1- Les services centraux (Administration Centrale) Les services centraux sont placés sous l'autorité du Directeur Général de l'Administration, assisté des directeurs centraux et des chefs de division. L’organisation des services centraux repose sur quatre Directions, groupant dix divisions, et une division rattachée directement au Directeur Général, à savoir : • Direction des Etudes et de la Coopération Internationale ; • Direction de la Facilitation et de l’Informatique ; • Direction de la Prévention et du Contentieux ; • Direction des Ressources et de la Programmation ; • Division de l'Audit et de l'Inspection. 1.1 Direction des Etudes et de la Coopération Internationale Elle est composée de trois divisions et huit services. Þ Division des Etudes : - Service des Etudes Tarifaires ; - Service des Etudes Législatives et Réglementaires ; - Service des Statistiques. 3Þ Division de la Coopération Internationale : - Service des Relations avec les Organisations Internationales ; - Service des Relations avec l'Europe et l'Amérique ; - Service des Relations avec l'Afrique, l'Asie et l'Océanie. Þ Division des Bases de Taxation : - Service de la Nomenclature ; - Service des Règles d'Origine . 1.2 Direction de la Facilitation et de l’Informatique Elle est composée de deux divisions et huit services. Þ Division de la Facilitation des Procédures et des Investissements : - Service du Concours à la Protection du Consommateur ; - Service des Procédures et des Méthodes ; - Services des Régimes Economiques en Douane ; - Service des Investissements. Þ Division de l'Informatique : - Service du Développement ; - Service de l'Exploitation ; - Service des Réseaux et de la Bureautique ; - Service de l'Appui aux Utilisateurs. 1.3 Direction de la Prévention et du Contentieux Elle est composée de deux divisions et huit services. Bohi Nawal
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Þ Division de la Prévention : - Service des Renseignements et de l'Analyse du Risque ; - Service du Contrôle des Opérations Commerciales ; - Service de la Lutte contre la Fraude et la Contrebande ; - Service de l’Harmonisation des Méthodes d’Intervention ; - Service du Contrôle de la Valeur. Þ Division du Contentieux : - Service du Règlement Transactionnel ; - Service du Règlement Judiciaire ; - Service de l’Exécution Judiciaire et du Contentieux de Recouvrement. 1.4 Direction des Ressources et de la Programmation Elle est composée de trois divisions, et treize services. Þ Division des Ressources Humaines : - Service de l'Organisation et de la Gestion Prévisionnelle des Ressources Humaines ; - Service de la Gestion Administrative du Personnel ; - Service de la Formation ; - Service de l'Action Sociale ; - Centre de Formation Douanière. Division du Budget et des Equipements : - Service du Budget ; - Service des Equipements et des Fournitures ; - Service de la Gestion du Patrimoine ; - Service de la Reprographie et de la Diffusion; - Service de la Centralisation Comptable et du Suivi du Recouvrement. Þ Division de la Programmation et de la Communication : - Service de la Programmation et de l'Evaluation ; - Service de la Gestion de l'Information ; - Service de la Communication. 1.5 Division de l'Audit et de l'Inspection Elle est organisée en trois groupes projets : - Audit de l’Organisation des Structures de l’ADII ; - Audits Thématiques ; - Audits Comptables et Financiers. 2- Services extérieurs L'organisation des services extérieurs repose actuellement sur : - Cinq directions régionales à compétence territoriale regroupant 10 circonscriptions ; - Une direction régionale à compétence fonctionnelle structurée en 2 sous directions régionales ; - Deux circonscriptions à compétence territoriale rattachées sur le plan administratif à l’Administration Centrale.
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1. Service des réseaux et de la bureautique : Il est chargé de : - L’étude de conception du réseau de l’ADII (au niveau global et local) ; - La programmation Des moyens matériels (micro-ordinateurs, serveurs, équipements réseau…) et logiciels ;ainsi que du suivi des plans d’acquisition ; - La mise à disposition de guide de gestion de la logistique informatique au niveau local ainsi que celle afférente à la maintenance de premier niveau des réseaux ; - La gestion logistique centrale en matière d’appels d’offres, d’inventaires des parcs d’équipements et de licence de logiciels, et du suivi des travaux d’installation des équipements. Il est composé de trois bureaux : - Bureau de l’Infrastructure. - Bureau des Systèmes de Réseau. - Bureau du Développement de la Bureautique. Jetons de plus près un coup d’œil sur ce dernier bureau, en effet il regroupe des techniciens et des ingénieurs qui œuvrent au bon suivi du réseau informatique de l’ADII, pour cela, plusieurs serveurs sont mis en place parmi eux : •
Serveur GHOST : C’est une application qui a pour but de prendre l’image du disque dur et de la stocker dans le serveur ghost. En cas de panne, l’informaticien n’a nullement besoin de réinstaller l’office……il suffit juste d activer le GHOST à partir d’un Pc modèle appelé le master Plusieurs outils sont utilisés lors de cette étape comme les générateur de SID (identificateur de sécurité) on prend comme exemple le Sysprep qui est en fait un outil de préparation de système. On trouve aussi les serveurs DHCP qui affectent directement les adresses IP plus d’autres paramètres au PC fonctionnant sans le réseau.
D’autre part , la sécurité du parc informatique de l’ADII est assuré par Kaspersky qui a été adapté afin d’analyser des riskwares (outils de piratages, cracks,..),de protéger en temps réel le réseau , supprimer des objets infectés, etc. ….Un anti-virus bien capable de résoudre une centaine de problème mais qui ne peut être installé sans l’ assistance d’un serveur parents qui commande à distance les autres ordinateurs par le biais de Kaspersky Agent.
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2. Service Appui aux Utilisateurs Nous avons eu la chance de côtoyer de près l’un des services les plus imminents en matière de maintenance informatique : ce service est bien évidemment le service appui aux utilisateurs « SAU » Ce service est constitué de deux bureaux. •
Bureau méthode :Ce dernier met en œuvre des guides d’utilisation et des documents explicatifs qui viennent en aide à toutes personnes ayant recours au service des systèmes informatiques de l’ADII. • Bureau d’appui : C’est celui qui s’occupe de recevoir des messages d’alerte de la part des utilisateurs des différents sites de l’ADII. En effet voulant rendre de l’ADII une organisation proche de ses utilisateurs et apte à répondre à tous ces questionnements dans les plus bref délais, un staff technique innovant de l’ADII a donné naissance à un système d’aide et d’assistance à l’utilisation des moyens informatiques :DAAM. De plus, chaque région du royaume possède son DAAM qui consiste à gérer les anomalies internes dans le domaine informatique. La gestion de l’assistance aux utilisateurs se fait par le biais de GLPI qui est une solution open-source de gestion libre de parc informatique et de helpdesk. En fait, c’est une application Full Web qui a pour principale mission de gérer l’ensemble des problématiques de gestion de parc informatique. A / le service DAAM : → Description du service DAAM est le système D’aide d’Assistance A l’utilisation des Moyens d’informatique. En effet c’est un outil de gestion du help desk informatique permettant la prise en charge des incidents sous forme de tickets et le suivi apporté à ces tickets. DAAM assure une centralisation de toute l’assistance informatique. En visitant la page principale du site DAAM , on peut voir l’existence de plusieurs graphiques tels que celui des connexions de la journée au site BADR , DUMs avec main levée. → Domaine d’application • •
Cette procédure s’adresse au centre d’appel informatique de l’AC (SAU), aux cellules d’assistance régionale (SAOSIs) et aux structures informatiques techniques. Elle couvre les applications et autres services d’exploitation en phase d’exploitation.
→ Utilisation du service • Bohi Nawal
Traitement des demandes d’assistance informatique émanant des utilisateurs interne Jerroundi Nora
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(Agents douanées) ou externe (opérateurs économiques : transporteurs, transitaires, ext.) de l’ADII. • • •
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Automatisation de la gestion des incidents Visibilité et traçabilité des suivis Amélioration de la qualité du service
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B/ Service B@DR: Engagée sur la voie de la modernisation et de la dématérialisation ,l’ADII a depuis longtemps inscrit parmi ces choix stratégiques la mise à contribution des nouvelles technologies de l’information et de la communication à des fins d’amélioration continue du service rendu à ses usagers . Aujourd’hui avec le lancement de B@DR, la Douane marocaine a franchi une étape cruciale dans son histoire et le devenir des échanges commerciaux du pays. Désormais, le dédouanement au Maroc prend une toute nouvelle dimension : simplicité d’accès et d’utilisation, rapidité, transparence et baisse des coûts de traitement, traçabilité et sécurité des transactions. Visant à garantir une meilleure efficacité des opérations en Douane, B@DR constitue à plus d’un titre, un outil stratégique dans le mode de gouvernance de la Douane, compte tenu de sa performance, de son niveau d’intégration, de la visibilité qu’il offre et des technologies de pointe utilisées. La capitalisation sur les précédentes expériences de la Douane ,pionnière dans le service en ligne grâce notamment au système SADOC , a permis la réalisation d’innovation technologiques majeures en mettant en place B@DR . Synonyme de célérité, B@DR introduit des changements profonds et apporte des améliorations fondamentales au processus de dédouanement aussi bien au profit de la population des utilisateurs externes que des gestionnaires douaniers en interne. Sa mise en service c’est d’ailleurs accompagné d’un reengineering des régimes douaniers ayant conduit à en supprimer plus d’une soixantaine. → Référentiel technologique • Web • J2EE, JAVA • Architecture n-tiers • Framework propre intégrant des services de DAO, d’impression… • XML • Oracle, UNIX • CLUSTER (disponibilité). • Flux internes et externes dissociés.
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BADR Base Automatisée des douanes en réseaux Un système centralisé, intégré et sécurisé. Une gestion de bout en bout des opérations de dédouanement. Une seule base de données. Cinq modules pour 4 paliers fondamentaux.
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I/ la théorie de l’application 1. Définition du projet Notre projet est basé sur une application ayant pour but la gestion des déclarations concernant le marché de maintenance .En effet, l’ADII comprend un parc informatique très performant qui nécessite bien sur un maintien et suivi continu. Par exemple, lors de la défaillance d’un matériel informatique dans l’un des bureaux de l’ ADII, un appel d’offre (à travers les marchés d’acquisition) est émis avant d’acheter ces matériels. Ensuite, la société dont l’ADII achète les fournitures, précise une période de garantie : lors de cette période, elle prend en charge toutes les anomalies survenant. A la fin de cette période, un nouveau marché entre en vigueur : le marché de maintenance. 2. Méthodologie de travail Pour la création de la base de donnée, on a utilisé : MySQL. Pour la réalisation des interfaces on a utilisé : Marco Média DreamWeaver. Pour le langage de programmation, on a eu recours à : PHP 3. Bref aperçu sur les outils informatiques utilisés : • PHP : PHP (sigle de PHP: Hypertexte Preprocessor3), est un langage de scripts libre principalement utilisé pour produire des pages Web dynamiques via un serveur HTTP, mais pouvant également fonctionner comme n'importe quel langage interprété de façon locale, en exécutant les programmes en ligne de commande. PHP est un langage impératif disposant depuis la version 5 de fonctionnalités de modèle objet complètes. En raison de la richesse de sa bibliothèque, on désigne parfois PHP comme une plate-forme plus qu'un simple langage.
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MySQL : MySQL est un système de gestion de base de données (SGBD). Selon le type d'application, sa licence est libre ou propriétaire. Il fait partie des logiciels de gestion de base de données les plus utilisés au monde, autant par le grand public (applications web principalement) que par des professionnels, en concurrence avec Oracle ou Microsoft SQL Server.
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Macro Média DreamWeaver : L'adobe dream Weaver est une application utilisée dans le développement du Web initialement créée par le groupe Macro media. Actuellement, elle est prise en charge par Adobe systems qui a racheté la maison Macro media en 2005. L'application DreamWeaver est disponible aussi bien pour les systèmes d'exploitation Mac que pour Windows. Les versions récentes de ce logiciel ont été sujettes a des mises à jour incorporant des supports utiles pour les
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technologies du Web comme le CSS, le Java script, divers langages de scripts pour serveurs et les structures incluant l'ASP,Coldfusion et le PHP.
II/ Interfaces de l’application : C’est la page principale de notre application, elle nous permet de l’utiliser grâce à un menu qui nous facilite le démarrage des autres formes :
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A travers cette interface, l’utilisateur peut remplir les champs concernant le marché de maintenance et choisir l’objet à travers un combobox
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Pour encore plus de précision et pour aider l’utilisateur, on a muni cette interface d’un calendrier
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La 2ème interface comprend la page des modifications
Enfin cette interface permet à l’utilisateur de consulter la liste de tous les enregistrements effectués Bohi Nawal
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CONCLUSION Bohi Nawal
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Nul ne doute de l’importance du stage comme complément de formation et surtout comme opportunité de découverte du monde professionnel. La période de stage nous a permis d’affronter un domaine tout à fait différent du domaine d’études, un contact avec le monde du travail ainsi qu’un lien direct avec le personnel l’ADII, en plus nous avons eu l’occasion d’effectuer plusieurs tâches aussi bien différentes que complexes. Et comme conclusion du présent rapport, nous tenons à préciser que ce stage nous a été bénéfique, dans la mesure où il nous a permis de mettre en application les connaissances théoriques acquises au cours de nos études et de vivre dans un environnement de travail. Ce travail restera pour nous, une référence et un point de départ pour apprendre, développer et perfectionner notre savoir-faire ainsi que notre culture informatique.
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