Rapport de Tresorerie

 

 

RAPPORT DE STAGE

Réalise par : Mlle Laila Hassani El Arouki 

MOULOUD Encadrant: BOUGANNA  

 

REMERCIEMENT

 Il n’est jamais facile facile pour un éétudiant tudiant de trouver un  stage, c’est pourquoi pourquoi je remercie remercie établissement d dee m’avoir accueilli durant ces 13 jours. Tout d’abord  j’adresse mes remerciements remerciements a le treso tresorerier rerier provincia provinciall  Mohamed Ali Dbya, et le responsab responsable le des dépen dépenses ses  publiques ABDALLAH ABDALLAH d'avoir pris son temps, et Je tiens à remercier particulièremen particulièrementt Abdelaziz Hassani El   Arouki qui m’ont aidé llors ors de la rédaction rédaction de ce rap rapport  port  et m'a donné des conseils et aussi Fatiha Laghzaoui.

 Je tiens à remercier remercier vivement mo mon n maitre de stage stage ,Mr  MOHAMED BADAHI,Respon BADAHI,Responsable sable du service service de recettes au sein de la Trésorerie Provincial de  LAAYOUNE ,pour ,pour son accue accueil, il, le temps passé en ensemble semble et le partage de son expertise au quotidien Et expliquer tout ce que je n'ai pas compris Et aussi Je tiens également à remercier Mr LAGHDAF Responsable du  service de recettes, recettes, d'avoir parta partagé gé son temps a avec vec moi et d'avoir répondu à mes questions.  En fin Je tiens également à remercier les personnes qui m'ont aidé lors de ma formation formation Mr Marouani, Mme  Karima, Mr Abdallah A Amaliche,Mr maliche,Mr R Rigas. igas.

 

  MMAIRE

 Introduction………………………………………………….  Introduction………………………………………………….  I. Chapitre présentation de l’organisation l’organisation d’accueil………. d’accueil………. Section 1 présentation de la TGR……………………………. 1. Hi Hist stor oriq ique ue…… ………… ………… ………… ………… ………… ………… ………… ………… …….. .. 2. Les missio missions ns de la trésor trésoreri eriee géné général ralee d dee roya royaume ume……… ……….. .. 3. L’or L’orga gani nigr gram amme me ………… ……………… ………… ………… ………… ………… ……... ..... ....  II. 1. 2. 3. 4.    

5. 6.

Chapitre la trésorerie provinciale provinciale de laayoune ………… ………….. .. Prés Présen enta tati tion on de la TP ………… ……………… ………… ………… ………… ………. …... L’or L’orga gani nigr gram amme me de TP TPL… L……… ………… ………… ………… ………… ………. …... Le Less ac acte teur urss de TP TPL… L……… ………… ………… ………… ………… ………… ………… …… Les Les di diff ffér éren ents ts ser servi vice cess de TPL… TPL……… ………… ………… ………… ………. …... Services guichet  Service hors guichet  Les Les D Dif iffé fére rent ntes es sy syst stèm èmes es…… ………… ………… ………… ………… ………… ……… … Le Less an anne nexe xes… s……… ………… ………… ………… ………… ………… ………… ………… …….. ..

Conclusion…………………………………………………..

 

  TRODUCT O

Dans le cadre de la l a formaton des echniciens e echniciens spécialisés e pour compléer cee dernière, ISGI ; organise au pro des sagiaires de la 2ème année, Un sage  pratque pour pour qu’ils soien ada adapés pés à la vie professionnelle professionnelle dans ous les seceurs économiques. La durée 15 Jours, LE 10/05/  20 Au 28 /05/  20 .  Aussi ce sage a pour pour obje de fa facilier cilier aux sagiaires les  premiers conacs conacs avec la vie profession professionnelle, nelle, il leurs  perme de pratquer pratquer la héorie héorie après deux an années nées de  formaton. Pour moi, j’avais l’honneur de passer ma période de sage au sein de l’éablissemen résorerie provincial de laayoune, e ce rappor es le résula de cee période.

 

I.

Ch Chap apiitr tree pr préése sent ntat atiion de l’o l’org rgan anis isat atio ion n d’accueil   Section 1 pré présentatio sentation n de la T TGR GR

PRESENTATION de la TRESORERIE GENERALE DE ROYAUME (TGR)

  La Trésorerie Générale du Royaume constue l’une des administraons les plus importantes du Ministère de l'Economie et des Finances et à travers laquelle transite l’ensemble des fux nanciers et comptables de l’Etat et des collecvités territoriales. 1. Les cinq principales missions de la TGR :

 

Recouvrement des créances publiques

Contrôle et paiement des dépenses publiques

 

La gestion des finances locales

 

Gestion des dépôts au Trésor 

 

Production de l'information financière et comptable

 

Recouvremen des créances publiq publiques ues :

La TGR assure, par le biais de son vaste réseau de comptables publics, la percepon des recees scales et non scales, à travers notamment : la prise en charge des ordres de recees au tre du budget général de l'Etat, des budgets annexes et des comptes spéciaux du Trésor ; 



la centralisaon des prises en charges et des recouvrements au tre des amendes et condamnaons pécuniaires ; la geson des comptes de prêts et d'avances accordées par le trésor et de «onds de roulement» consens par des organismes de nancement des projets publics l'élaboraon des stasques concernant la situaon du recouvrement de créances publiques la geson du conteneux administra et judiciaire rela au recouvrement et l'assistance des percepteurs en la maère. 





Conrôle e paiemen des dépenses publiques

La TGR assure le contrôle et le règlement des dépenses publiques. Ainsi, le réseau de la TGR est chargé de

 

contrôler la régularité des engagements de la quasitotalité des dépenses de l'Etat. Elle assure à travers son réseau de comptables, le règlement desdites dépenses. En eet, au vu des proposions d'engagement et des ordres de paiement transmis par les ordonnateurs accrédités, les services de la TGR procèdent au règlement des créances de l'Etat. La Trésorerie Générale assure également par le biais de la Direcon des Dépenses du Personnel (DDP), le contrôle et le traitement de la paie d’environ 940.000 onconnaires de l’Etat, des Collecvités Territoriales et de certains établissements publiques. La geston des nances locales

A travers son réseau de trésoriers et de percepteurs, la TGR assure la geson des budgets de 1590 collecvités territoriales, de 77 groupements et de 41 arrondissements. En eet, la TGR procède au recouvrement de leurs créances, au règlement des leurs dépenses et à la paie de leur personnel. La TGR met à contribuon également son experse en orant le conseil et l'assistance nécessaire aux collecvités territoriales .Ce conseil qui est de nature  juridique et nancière, concerne, concerne, entre autres, la

 

modernisaon des procédures comptables, l'analyse nancière et l'élaboraon des tableaux de bord. Geston des dépôs au Trésor 

La TGR assure la mission de geson des dépôts au Trésor. Elle parcipe à travers cee acvité au nancement de la trésorerie de l'Etat. A ce tre, elle gère les comptes des entreprises et

Établissements publics qui sont soumis à l'obligaon de dépôt de leurs onds au trésor. Cee acvité est étendue également à la geson des dépôts d'autres personnes morales ou privées. Producton de l'informaton nancière e compable

La TGR assure la centralisaon des opéraons comptables de l'Etat et des collecvités territoriales et de ce ait elle constue une réérence en maère de producon et de valorisaon de l'inormaon comptable de l'Etat et des collecvités territoriales. La producon de l'inormaon comptable permet ainsi de :  décrire précisément les opéraons budgétaires et

nancières ;  restuer rapidement une inormaon able et indispensable à la prise de décision ;

 

 préparer les documents relas à la reddion des

comptes. 2.Organigramme :

 

Historique de la TGR

1792-1822  

:

Organisaton fnancière confée des " Oumana " sous le règne du

Sulan Moulay Slimane. 1860 :  

Généralisaton de la oncton d’Oumana el Mosaad en qualié de

percepeurs des conributons indireces dans oues les villes e des

 

Oumana El Khers (Oumana El Kabaîl) dans les zones rurales sous le règne du sulan Moulay El Hassan 1865 :

Insauraton des résoriers payeurs généraux

1906 :  

Créaton d'une banque d'Ea

1907 -1916  

:

Foncton de Trésorier Général de l'Empire confée à la Banque du

Maroc 27 Juin 1916  

:

Créaton de la oncton de Trésorier Général (avec la nominaton

du premier résorier Général du Proecora du Maroc) 1917 :

Dahir du 9 juin 1917 : Règlemen général de la

compabilié publique 1950 :  

Mise en place des premiers jalons de l'actvié bancaire de la

Trésorerie Générale 1er ocobre 1961  

:

Nominaton du premier Trésorier de natonalié marocaine : Feu

Mohamed Bernoussi 21 Avr vril il 19 1967 67 :  

Décre Royal poran règlemen général de la Compabilié

Publique 1970 :  

Nominaton de Mr Yahia BEN TOUMERT à la êe de la TGR

1973

:

 

Nominaton de Mr Ahmed BEN SALEM à la êe de la TGR

22 Novembre 1978  

:

Décre relat aux aributons e à l'organisaton l'organisat on du Minisère des

Finances e de la privatsato privatsaton n 1986

:

 

 

Nominaton de Mr Salah HAMZAOUI à la êe de la TGR

1998

:

 

Nominaton du eu Mr Abdelaah AbdelaahBEN BEN MANSOUR à la êe de la TGR

Mai 2002  

:

Resrucuraton Resrucuraton de l'adminis l'adminisraton raton cenrale avec créaton de services

déconcenrés opératonnels à compéence natonale : Trésorerie Principale, la Paierie Principale des Rémunératons e de la Trésorerie des Chancelleries Diplomatques e Consulaire Consulaires. s.

Sepembre 2003  

:

Nominaton de Mr Saïd IBRAHIMI, Trésorier Général du Royaume du

Maroc 2004

:

 

Mise en place d'une nouvelle organisaton e lancemen du proje de

modernisaton de la TGR Ja Janv nvie ierr 20 200 06

:

Rapp Rappro roch chem emen en sra sraé égi giqu que e en enr re e la TG TGR R e le CED

2006

:

 

Réorme organisatonne organisatonnelle lle de la TGR à la suie de l'inégraton l'inégraton du CED

2007

:

 

Créaton des Trésoreries Minisérielles (en Février), des Directons

Régionales (en Juille) e lancemen de la mise en place du Conrôle modulé de la Dépense (CMD) 2008

:

Avril 2010  

Créaton du Cenre Natonal d de e Traiemen (CNT).

:

Nominaton de M. Noureddine BENSOUDA, Trésorier Général du

Royaume du MarocChapire MarocChapire : la résorerie résorerie provinciale provinciale de laa laayoune youne

1. prése présentati ntation on de la trésorer trésorerie ie provin provinciale ciale de laayoune

La trésorerie provincial est un établissement publique parmi d’autres, qui représente la trésorerie générale du royaume au niveau de la province, cee enté a sous

 

sa dominaon toutes les percepons provinciales ou munipales, et ceci a pour but de avoriser la centralisaon. Ainsi la trésorerie provinciale a pour oncon non seulement l’exécuon des des lois nancières et le règlement intérieur de la trésorerie mais aussi le contrôle des opéraons des comptables qui lui sont raaches En n la trésorerie provinciale est une enté hiérarchique comme tous les administraons dont le che est le trésorier provincial . 2. l’org l’organigr anigramme amme de la trésor trésorerie erie provinci provinciale ale de laayoune :

 

resorerier provincial

Bureau d'ordre

vaguemensres

echnicien referen sysemes

secrearia

service dépenses Ea e collectviés errioriales

service de recee Ea e CT

service compable e actviés bancaires

Diff Di ffér éren ents ts se serv rvic ices es : Service guichet  A. Bur Bureau eau d' d'ord ordre re :

Es Chargé de la récepton e de l’enregisremen du courrier arrivé.  B .Service des recettes partic particulier ulier :

Le service des recees de l’Ea e des CT a pour rôle de  procéder, de suivre suivre e de conrôler le rec recouvremen ouvremen des recees budgéaires. Au cours de l’exécuton de ses  prérogatves, le service es amené à suivr suivre e e à encadrer  le recouvremen des recees par les compables raachés.  Ainsi, le service comprend deux princip principaux aux bureau bureaux, x, à savoir :

 

F Bureau du recouvrement des recees budgétaires :

Le bureau du recouvremen des recees budgéaires a  pour principale principale mission de con conrôler rôler la régularié des recees e ordres de recees émis par l’ordonnaeur. A ce tre, il es amené à : Prendre en charge les ordres de recees réguliers e leur  recouvremen ; - Ass Assure urerr le su suivi ivi d desd esdis is o ord rdres res d de e rec recee eess au auprè prèss des compables publics. - Ea Eabli blirr les bor border dereau eauxx de dess ch chèqu èques es e des ee ees s ransmis pour encaissemen. - As Assu sure rerr le ssui uivi vi d des es rrég égie iess de rrec ece ees es.. - E Eab abli lirr les d déc écla lara rato tons ns d de e re rece cee es. s. - Ea Eabli blirr les ccert ertca cas s de rec recee eess po pour ur in invi vier er les ordonnaeurs ordonnaeu rs à émere les ordres de recees de régularisaton. - Ass Assure urerr le su suivi ivi d des es pi pièce ècess jus justa tan n le less rec recee eess san sanss tre. F

Bureau du suivi des recees des comptables

raachés :

Le bureau du suivi des recees des compables raachés es chargé de vérier les bordereaux des  prises en charge charge des impôs direc direcss e axes assimilées  pour envoi aux aux compables. A Ainsi, insi, il es appelé à : - Cen Cenra ralis liser er les ssiu iuato atons ns s sats atstqu tques es me mensu nsuell elles es relatves au recouvremen par les compables.

 

-Elaborer les ableaux de bord e les siuatons satstques relatves aux performan performances ces de recouvremen des compables raachés. - Conrôler, viser e ransmere aux ordonn ordonnaeurs aeurs les dossiers proposés en non- valeur. -Viser les aces de recouvremen forcé. -Viser les mains levées des hypohèques. -Gérer les socks des quiances e aures carnes. - Traier les demandes d’ann d’annulaton ulaton ou de remise gracieuses de frais de recouvremen. -Réaliser les missions de véricaton des régies de recee en conceraton avec le service régional d’inspecton.

C . Fo Fond ndss pa part rtic icul ulie iers rs : Le rôle du service de dépô e fonds partculiers consise à la geston des dépôs e aussi des compes, des partculiers e des Organismes publics, ainsi que la liquidaton des inérês relatfs à ces dépôs. Il eecue aures aches à savoir : l'ouverure des compes, versemen ou rerai de  fonds, ec. Ouverures des compes chez TPL Perso Pe rsonn nnes es physiq phy siques ues :

 

Comp Co mpte te indi in divi vidu duel el :

Demande d’ouverure (voir annexe n°1) Phoocopie de la CIN Copie de regisre commerce pour les commerçan commerçanss Spécimen de signaure

Compte avec mondataire:

Demande Ouverures Phoocopie de la CIN du mandan e du mandaaire Copie du regisre commerce pour les commerça commerçans ns Procuraton éablie sur imprimé ou sous-Seing privé, signée par le mandan e le mandaaire manda aire légalisée e tmbré

Comp Co mpte te comm co mmun un :

 

Demande d’ouverure d’ouverure signée par les Co- tulaires Phoocopie de la CIN Copie de regisre de commerce pour les commerçans Procuratons réciproques réciproques des Co- tulaires dans le cas d’une seule signaure

 

 

TRAITEMENT DES OPERATIONS BANCAIRES TRAITEMEN TRAI TEMENT T DES OPER OPERATION ATIONS S DE RETRA RETRAIT IT : 

Le rerai es une opératon consisan pour une  personne à obenir obenir des espèces d’u d’une ne banque ou d’un organisme assimilé Les opératons de rerai au sein de la TPL, se fon selon rois ypes de chèqu chèques es :   Par un Chèqu èq ue clie li ent :

ce ype concerne les compes ouvers à TPL chiré par u un n code d’opératon (002)  Par un chèque chè que guichet guic het : chiré par

un code d’opératon (003)   Par ch chèque dé déplacé :

Ce ype d’opératons concerne les compes ouvers dans l’un Des collèg collègues ues de la TPL chiré par un code d’opératon (005)

TRAITEMENT DES OPERATIONS DE VERSEMENTS : Un versemen es l’acton de verser de l’argen à quelqu’un à un organisme sur son compe….

 



Versem Ver semen entt en espèc esp èces es : es le versemen don le

bénéciaire es un tulaire d’un compe ouver à la TPL, cee opératon opératon se fai selon ro rois is éapes :

Eablissemen d'un bulletn de paimen( Voir Annexe N° 3)



versemen à la caisse

passaton au compe bénéfciaire sous SIAB

Vers Ve rsem emen entt dépl dé plac acé é : es le versemen don le bénéciaire

es un tulaire d’un compe ouver a l’un des collègues de la TPL .code d’opératon 011 

Versemen Vers ementt par chèque chèq ue

D. La caisse :

 

Parmi les services du guiche, il y a la caisse qui s'occupe d'exécuer les opératons de recees e de dépenses pour le compe de l'Ea. La caisse enregisre les encaissemens e les décaissemens : F  Les encaissements :

Ils engloben les recees de l'Ea en numéraire e don le compe es (10.40), ils son relatfs aux recouvremens des divers naures des recees  publiques. 

Versemens des secréaires greers.



Recees relatfs aux règlemens des OR.



 Recees relatfs au cautonnemen provisoire de dénitf.



Placemen des fonds aux divers compes des F .P.

F  Décaissement :



 Paiemen des pensions Marocaines e françaises.



 Des ordres de paiemen émis par les sous ordonnaeurs.



 Paiemen des salaires.

 



Règlemen des chèques.

Le caissier doi dégager le solde comme sui :

Solde de la journée = solde de la veille + recee de la  journée - dépense de la même journée.

E. Pensions :

La pension est une allocaon pécuniaire versée, dans une échéance régulière, par la loi aux anciens onconnaires et agents de l'Etat, en compensaon régulière de leurs oncons. Dans le cadre de sa circonscripon, le Trésorier Provincial est tenu de payer les pensions :  Pension Française.  Pension FMRAT.

Service hors guichet : Servi vice ce des dépens dépe nses es de l’Et l’Etat at : F Ser Les dépenses de l’Ea peuven porer sur les biens e services ou bien sur le personnel. Ainsi, le service des dépenses de l’Ea a pour mission de réaliser des conrôles de régularié e de validié au niveau des phases d’engagemen e de paiemen.

 

Pour ce faire, le service es doé de deux bureaux :   Bureau du contrôle de régularité des dépenses de l’Etat :

Le bureau du conrôle de régularié des dépenses de l’Ea  es chargé de vérier la régularié des dossiers d’engagemen d’engagem en relatfs aux dépenses des biens e services, conrôle à l’issue duquel les dossiers son visés ou rejeés. En oure, le bureau es chargé de : - Valider Valider les rrecee eceess ae aecan can la d dispon isponibili ibilié é des ccrédi rédiss SEGMA e CST. - Valider Valider les d dossier ossierss d’ap d’appels pels à lla a conc concurren urrence ce ava avan n la  publicaton de l’avis d’appel d d’ores ’ores ou le cas échéa échéan, n,  formuler les observatons observatons relatves aux irrégulariés irrégulariés relevées. - Partciper Partciper a aux ux r ravau avauxx des ccomm ommission issionss des o ouver uverures ures des plis. - Tenir le ch chier ier d du u per personne sonnell e as assure surerr sa m mise ise à jjour. our. - Vérier Vérier lles es si siuato uatons ns d des es e eectfs ectfs du perso personnel nnel  produies par par les sous ordonna ordonnaeurs. eurs.  

Bureau du contrôle de validité des dépenses

de l’Etat :

Comme son nom l’indique, le bureau du conrôle de validié des dépenses de l’Ea a pour mission d’eecuer

 

les opératons de conrôle de validié des dépenses  publiques.  A l’issue de ce conrôle, un un visa « VU BO BON N A PAYER » es apposé au dossier, sinon une noe d’observaton es éablie puis ransmise à l’ordonnaeu l’ordonnaeurr pour rectcatons. En oure, le bureau es appelé à : - Servir Servir les ch ches es de con conrô rôle. le. - Conrôler Conrôler les n nants antssemen semens s e e les oppo oppositon sitons. s. - Assure Assurerr le su suivi ivi d des es ré régie giess de d dépe épense nses. s. - Classe Classerr le less p pièc ièces es jjust ustca catve tves. s.

Service ice d des es Dép Dépense ensess des C CT T: F Serv En veru de leurs spéciciés e de leur caracère  partculier, les dépenses dépenses des CT son doées doées d’un service indépendan de celui des dépenses de l’Ea. En ee, n’éan pas soumises au Conrôle de régularié dans la phase d’engagemen, les dépenses des CT subissen uniquemen un conrôle budgéaire e un conrôle de validié.  Ainsi, le service es doé de deux deux bureaux : F Bureau du contrôle budgétaire des dépenses des CT :

 

Le bureau du conrôle budgéaire des dépenses des CT a  pour mission la récepton récepton e la prise en charge des budges après approbaton. approbaton. En oure, le bureau es chargé de : -

Prendre e en n cch harge, a au u cco ours d de e ll’’année, lle es

décisions d’auorisatons spéciales, les auorisatons de  programmes  programm es e de viremens d des es crédis. -

Con nrô rôle lerr e e vvér éri ier er le less ssi iu uat ato ons de  n nd d’a ’an nnée ée,,

les compes adminisratfs, e les repors de crédis. Vér éri ier er e con conrô rôle lerr lla ad dis isp pon onib ibil ili ié éd des es créd édi is, s, l’impuaton e la liquidaton e aures conrôles prévus  par la réglemenaton réglemenaton en vigu vigueur. eur. -

Certer o ou u rre ejeer lle es  cches d de ep prropositon

d’engagemen. -

Prendre e en n cch harge e e rraier lle es  cches

d’engagemen e vérier la disponibilié des crédis e d’engagemen des poses budgéaires pour les dépenses de personnel.   Bureau du contrôle de validité des dépenses des CT :

Ce bureau pour principale âche d’eecuer les opératons de conrôle de la validié des dépenses  publiques. Ainsi, le bureau bureau procèd procède eà: -

L’éablissemen d de e cches d de e cco onrôle.

 

-

Appositon d du u visa « VU BON A PA PAYER » si lla a

dépense es régulière e à l’éablissemen de la noe d’observaton dans le cas conraire. -

Au con onrô rôle le des na nant ntss ssem emen ens e de dess op oppo posi sito ton ns.

-

Assurer le suivi des régies de dépense sess.

-

Ass ssur ure er le suiv suivii des si siu uat ato ons com omp pab able less du

 personnel communal communal sur les ch ches es de conrôle, d’ap d’après rès les éas d’engagemen d’engagemen. . -

La geston des réclamatons du personnel

communal. -

L’applica icaton d de ep prrécompes ssu ur lle es o orrdres d de e

viremens. -

La réa éali lisa sato ton n des mis issi sion onss de vé vérri iccat ato on des

régies de dépense en conceraton avec le service régional d’inspecton. F 

Bureau Bure au de lla a com comptab ptabilit ilitéé :

Ce service rerace l'ensemble des opératons des dépenses e de recees eecuées à la TPL e cenralise les divers versemens des compables compables ra raachés achés .

 

6 . les annexes : Le service d’opérations d’opérations bancaire :

Annexe N° 1 :

 

Annexe N° 2 :

 

Annexe N° 3 :

 

Les tâches effectuées



Saisir les informatons de

dépenses dans le sysème GID  -Saisir les informatons des ordres de recees dans le

sysème GIR 

-Saisir les opératons

bancaires (rerai e versemen) dans le sysème SIAB 

-Phoocopier 



-Imprime

 



-Vérier les données e

calculé les Monans CONCLUSTION

Le sage représene une grande imporance pour chaque sagiaire, car il constue remplin vers le monde  professionnel. E ce sage m'a permis d'acquérir une ceraine expérience, d'enrichir mes connaissances au niveau de diérenes matères e d'avoir une idée sur le milieu  professionnel. En n, espèren que ce rappor sera à la haueur, encore merci à ous les personnels de la résorerie  provinciale qui ne ne cessaien pas à m m'aider 'aider e m'encourager pour passer mon sage dans des bonnes conditons e de réaliser ce ravail.