Questionnaire Controle Interne

TRESORERIE - DEPENSES OBJECTIFS DU CONTROLE INTERNEL analy analyse se du syst systèm èmee de contr contrôle ôle int inter erne ne de la la fonc fonctitiontrés ontrésor oreri eriee dépen dép ense sess do doitit perme permettr ttree de s'as s' assu sure rerr qu quee :X :XXLes XLes séparati séparations ons de fonct fonction ionss sont suff suffisan isantesT tesTous ous les les règleme règlements nts émis émis par l'entr l'entrepri eprise se sont sont justi justifié fiéss par des dépe dépenses nses réell réellesTou esTouss les les règl règlem emen ents ts sont so nt : autorisés transmis À leurs bénéficiaires comptabilisés enregistrés sur la benne période- Les dépenses d épenses réalisées sont correctement Evaluées Imputées A - SEPARATION DE FONCTIONS Apprécier la séparation de fonctions en ce qui concerne : La tenue de la caisse La détention des titres de paiement vierges La détention des chèques reçus des clients L'approbation des pièces justificatives La préparation des chèques ou effets La signature des chèques ou effets.      

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L'annulation des pièces justificatives L'envoi des titres de paiement La tenue du journal de trésorerie Les dépôts en banque d'espèces et de chèques La tenue des comptes de tiers L'émission des avoirs L'approbation des avoirs La réception des relevés bancaires La préparation des rapprochements de banque L'autorisation des écritures d'opérations diverses sur les comptes de trésorerie S'il existe un système de double signature: les signataires sont-ils indépendants l'un de l'autre? chaque signataire procède-t-il au contrôle des titres de paiement? Les titres de paiement vierges (chèques, lettreschèques manuelles ou informatiques, billets À ordre sont-ils conservés dans un coffre ? Leur utilisation est-elle contrôlée (suivi des séquences numériques par exemple) ? S'il existe des stocks importants de timbres poste, timbres fiscaux, bons (repas, essence...), font-ils l'objet de contrôles appropriés ? C - AUTORISATION DES DEPENSES :         

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Le règlement des dépenses en espèces est-il limité à un montant raisonnable ? Est-il interdit de payer des duplicata de facture ? Les pièces justificatives des dépenses reçoivent elles un «bon à payer» avant émission des titres de règlement ? Ce bon à payer est-il : Donné par des personnes autorisées ? Donné uniquement si les pièces ont fait l’objet de tous les contrôles prévus par la procédure (voir contrôle des factures) ? Les signataires du bon à payer et des titres de paiement disposent-ils de tous les éléments nécessaires pour vérifier que les contrôles ont été bien faits (commandes, bons de réception, facture….) ? Procèdent-ils à des sondages ? Les signataires des titres de paiement ont-ils les moyens de vérifier que le bon à payer a été donné par une personne autorisée (spécimens de signature, liste des délégations de pouvoir…) ? La déduction des acomptes, avoirs…est-elle vérifiée avant signature du titre de

paiement ? D - CONTROLE DES PAIEMENTS Les titres de paiement sont-ils rapprochés avec les pièces justificatives lors de la signature des titres en ce qui concerne : •

Les montants •

Les bénéficiaires •

Le report sur les talons •

Les échéances Les signataires des titres de paiement ou le caissier annulent-ils les factures payées pour éviter les doubles paiements (si l’entreprise paye sur relevé, toutes les factures qui figurent sur le relevé doivent être annulées) ? Les soldes des comptes fournisseurs sont-ils analysés régulièrement pour identifier les doubles règlements ? Les titres de paiement sont-ils envoyés aux bénéficiaires directement par le signataire sans repasser par la comptabilité ? Pour les paiements en espèces, est-il exigé un reçu ? -

Les traites sont-elles soumises à acceptation ? L’émission des chèques en blanc (valeur, bénéficiaireet /ou date) sont-ils interdits ? Les chèques erronés sont-ils annulés et conservés pour éviter leur réemploi ? Contrôle-t-on les effets retournés après paiement ? Si une machine à signer est utilisée, sont utilisation est-elle étroitement contrôlée (accès limité, nombre d’utilisation….) ? S’il existe un système de double signature : • Les signataires sont-ils indépendanTs l’un de l’autre ? •

Chaque signataire procède-t-il au contrôle des titres de paiement ? Les titres de paiement vierges (chèques, lettres chèques manuelles ou informatiques, billets à ordre sont-ils conservés dans un coffre ? Leur utilisation est-elle contrôlée (suivi des séquences numériques par exemple) ? S’il existe des stocks importants de timbres poste,timbres fiscaux, bons (repas, essence…), font-ils l’objet de contrôles appropriés ? E - ENREGISTREMENT DES PAIEMENTS : Le système permet-il de s'assurer que tous les •

chèques •

traites •

billets à ordre •

paiements en espèces sont comptabilisés et correctement imputés et dans la bonne période Les personnes chargées de l'imputation des paiements disposent elles de listes des comptes fournisseurs a jour ? Les imputations portées sur les paiements sont-elles vérifiées avant enregistrement?

En fin de période. la comptabilité est-elle informée des derniers numéros de titres de paiements utilisés? La comptabilité s'assure-t-elle que tous les titres de paiements émis sur la période ont été comptabilisés? Les traites et billets à ordre sont-ils également enregistrés sur un échéancier ? Cet échéancier est-il régulièrement rapproché avec le compte collectif "effets à payer" ?