Procédure Inventaire Des Stocks 23 07 2016

 

Docume Doc ument nt S ys tème tème de Ma Mana nagg ement de la Qualité Version : 00 Date :

 

Procé Pro céd dure ure « INVENTAIRE PHYS IQUES IQUES DES  S TOC TO C K S » CODE

CSORVAT - MISSERGHIN  MISSERGHIN 

Rédacteur  

Nom et P rénom

Mme SOUFI Malika

Vérificateur  

Validateur  

Mr REBAHI Redouane Melle FEHIM Wassila

Approbateur Mr DJELLAT.A

Fonction   Date  Visa 

1. OBJET : La procédure a pour objet de définir les principales étapes d’inventaire des stocks.  stocks.  

2. DOMAINE D’APPLICATION D’APPLICATION : Cette procédure s’applique sur l’inventaire de stocks du magasin et pharmacie de la clinique  clinique  

3. DOCUMENTS EN RAPPORT : 

   Article 10 de l’ordonnance n°7 n°75-59 5-59 du 26 Septembre 1975

(1)  modifiée

et complétée portant code de

commerce faisant obligation de procéder annuellement à un inventaire des éléments d’actif et passif de l’entreprise.   l’entreprise. 

 

Article 14 de La loi 07-11 du 25 Novembre 2007(2) portant Système Comptable Financier .



 

Décret exécutif N° 08-156 du 26 mai 2008

 

tème Comptable Financier. Arrêté du 26 juillet 2008 publié le 25 mars 2009 2009



(3) portant

application des dispositions de la loi portant Sys-

(4)  fixant

les règles d’évaluation et de comptabilisation, le  le  

contenu et la présentation des états financiers ainsi que la nomenclature et les règles de fonctionnement des comptes.

 

4. SECTEURS IMPLIQUES Stock magasin et pharmacie.

(1) Journal officiel n° 101 du 19 décembre 1975 (2) Journal officiel n° 74 du 25 novembre 2007 (3) Journal Journal officiel n° 27 du 28 mai 2008 

(4) Journal officiel n° 19 du 25 mars 2009

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5. DEVELOPPEMENT DEVELOPPEMENT : La procédure de prise d’inventaire physique et de suivi des stocks constitue une des pièces maitresses pour l’institution d’un contrôle interne efficace du cycle de gestion des stocks.  stocks.  L’opération de prise d’inventaire physique, selon le processus décrit dans cette procédure à chaque fin d’exercice. La clinique procède à  à   l’inventaire physique des produits du consommable (fourniture de bureau, produits d’entretien et droguerie, imprimés, fournitures informatique, literie, habillement, quincaillerie, denrées alimentaires, ustensiles de cuisine, ainsi que les produits pharmaceutiques (par utilisation de la fiche de stock (Annexe 01)). 5.1

LES PRINCIPAUX DOCUMENTS LEGAUX DE GESTION IMMOBILISATIONS

5.1.1 LE REGISTRE D’INVENTAIRE : Conformément à la réglementation un registre d’inventaire coté et paraphé doit être tenu par l’établissement , le modèle type est fixé par l’arrêté du 21 Juillet 1987

(5). 

Registre d’inventaire (modèle type)  type)  N°

Date de prise

Désignation

d’inscription   d’inscription

d’inventaire   d’inventaire

de l’objet  l’objet 

Provenance

Valeur

Affectation

Sortie

Observations

Ce registre est conçu pour donner une codification à chaque nouvelle acquisition ainsi que touts les renseignements afférents à cette acquisition notamment, la date d’acquisition, valeur d’acquisition, désignation et référence de l’immobilisation et référence de la facture d’acquisi tion. Le registre prévoit également des mentions relatives aux biens inventoriés (affectations, transfert, sortie d’inventaire).  d’inventaire).   Selon le système de codification adopté, l’établissement peut tenir un ou plusieurs registres d’inventaire. Ce registre peut être général ou par catégorie des immobilisations.

5.1.2 LE FICHIER DES IMMOBILISATIONS : La tenue du fichier des immobilisations est la base de la gestion saine des immobilisations. Il est détaillé par éléments d’immobilisation et doit comporter les éléments suivants suivants : -

Le numéro d’inventaire

-

La désignation ou dénomination de l’élément et détail de ses références

-

La date d’acquisition

-

Les références sur l’origine

-

La valeur d’acquisition

-

La durée de vie

-

Le taux d’amortissement et les amortissements cumulés

(5) Journal officiel n° 53 du 26 décembre 1987

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-

CODE

Les références d’enregistrement comptable (numéro de pièce comptable, date d’enregistrement, numéro de compte d’amortissement)  d’amortissement) 

5.1.3

L’INVENTAIRE COMPTABLE :

L’enregistrement des immobilisations s’effectué dans les comptes au fur et à mesure des acquisitions. A  la date de clôture du bilan, le tableau d’amortissement est élaboré en récapitulation de tous ces enregistrements comptables et présenté par compte et catégorie d’immobilisations. Ce tableau est conçu pour donner tous les renseignements afférents à l’acquisition l’acquisition notamment : 

 

La catégorie d’immobilisation et le compte comptable  comptable  



 

Le numéro de référence de l’immobilisation  l’immobilisation  



 

Le numéro de pièce comptable et date de comptabilisation comptabilisation  



 

La date d’acquisition (de mise en service)



 

La désignation et les références



 

La quantité



 

La valeur d’acquisition



 

La dotation aux amortissements de l’exercice



 

La dotation aux amortissements cumulés



 

La valeur nette comptable. comptable.  

Le rangement des stocks des stocks permet  permet une meilleure facilité de comptage. Parmi cela, il faut distinguer :   Les différentes zones de stock (magasin, atelier, pharmacie...),   Les différents types de produits (triés par référence, code...),   Les stocks obsolètes, endommagés à ranger à part,   Les stocks détenus pour des tiers à ranger à part.    

5.2

ACTIONS PREALABLE A LA PRISE D’INVENTAIRE D’INVENTAIRE  

Deux équipes d’inventaire sont mises en place par une décision de la direction de la clinique afin de procéder au comptage du stock. Pour un bon déroulement de l’opération de comptage des stocks, les intervenants doivent prendre en charge l es points suivants : 1.

Visite des magasins pour constater le rangement et l’identification des produits.  produits.  

2. 3. 4.

S’assurer que les mouvements au cours de l’inventaire sont arrêtés. Le comptage doit être fait étape par étape (par rayonnage ou par code), Les feuilles feuilles de comptage doivent être remplies au stylo à bille et signées par toute l’équipe d’inventaire.

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CODE

Le « stocks stocks » représente souvent une une part part conséquente de l’actif du bilan. D’où l’importance du contrôle des quantités existantes pour l’évaluation des stocks, c’est pourquoi l’inventaire physique pour la clôture de l’exercice doit être soigneusement préparée.

5.2.1 AVANT LA DATE D’INVENTAIRE : 

 

Nommer les équipes de comptage (par deux) :  : 

Deux équipes d’inventaire sont mises en place par une décision de la direction de la clinique afin de procéder au comptage du stock. 

 

Planifier l’opération de comptage, en mettant en place un suivi par date et par famille : famille :

Pour un bon déroulement de l’opération de comptage des stocks, les intervenants doivent prendre en charge les points suivants : 1. 2. 3. 4.

Visite des magasins pour constater le rangement et l’identification des produits.  produits.  S’assurer que les mouvements au cours de l’inventaire sont arrêtés. Le comptage doit être fait étape par étape (par rayonnage ou par code), Les feuilles de comptage doivent être remplies au stylo à bille et signées par toute l’équipe d’inventaire.

5.2.2 METHODOLOGIE DE COMPTAGE: L’opération consiste au premier lieu à l’indentification les biens à inventorier   inventorier   

 

 

Le comptage s’effectue par code et par article (par ( par utilisation de la fiche feuille de comptage (Annexe 02)).    Avant tout comptage, remplir la référence de l’article et le code afférent.   Les équipes doivent observer et reporter l’état des actifs inventoriés parallèlement et dans le cadre de la prise d’inventaire l’état du bien (mauvais état, en panne, hors usage, réformé, …etc.).  …etc.).  

5.2.3

ANALYSE DES RESULTATS DE L’INVENTAIRE 

Cette étape consiste à réaliser une analyse des résultats de l’inventaire, vérifier les états d’inventaire physique et dégager les points litigieux qui nécessitent une recherche ou un complément de prospection , trois (03) cas de figures se présentes :  5.2.3.1 Double comptage : Les deux personnes comptent alternativement sans se consulter avant la fin et comparent leurs résultats. 5.2.3.2 En cas d’accord : Report des quantités sur la fiche  fiche feuille feuille de  de comptage 5.2.3.3 Dans le cas contraire : Recomptage commun et indication de la quantité trouvée.

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5.2.3.4 Afin d’éviter un double comptage :  :   Apposition d’une marque sur l’article afin d’indiquer qu’il a déjà été recensé. fiches   feuilles de comptage comptage   sont signées et Une fois l’ensemble des quantités d’un même article compté, les fiches remises au responsable de zone. comptage (grâce  (grâce à un suivi de numéLe responsable de zone vérifie qu’il a récupéré toutes les fiches  fiches  feuilles de comptage rotation). Il effectuera un tour d’horizon dans la zone afin de s’assurer que tout a bien été compté. c ompté. Le responsable de zone transmet l’ensemble des fiches fiches feuilles  feuilles de  de comptage sous une de ses références (nom, zone concernée) au service du traitement des stocks. 5.3

IMPORTANT  

  

       

Le jour de l’inventaire il n’y a aucune entrée ni sortie de stocks. Le tra traitement itement des données se fait avec un rapprochement d’une éventuelle comptabilité matière ou suivi permanent des stocks. Explications des écarts et validation des quantités. Validation des prix unitaires à affecter aux quantités.

 

Vérification de comptage avec les fiches de stocks

5.4

VALORISATION DES STOCKS :

La valorisation des stocks s’effectuera selon une méthode identique pour toutes les gammes d’articles (coût moyen pondéré, premier entré premier sorti). 5.5 RAPPROCHEMENT DU COMPTABLE PERMANENT :  COMPTABLE PERMANENT : 

RES RESULTAT ULTAT

DE

L’INVENTAIRE L’INVENTAIRE

PHYSIQUE

AVEC AVEC

L’INVENTAIRE

L’inventaire comptable permanent consiste à enregistrer les mouvements d’entrée et de sortie afin de connaître de façon constante, en cours d’exercice, les existants chiffrés en quantité et en valeurs.  valeurs.   Les soldes des comptes de stock résultant de l’inventaire permanent doivent obligatoirement être rapprochés avec les quantités résultant des opérations d’inventaire physique des stocks.

6.

ENREGISTREMENT REGLEMENTAIRE /RESPONSABILITE 

 

Fiche de stock / ………………………….  …………………………. 



 

Feuille de comptage / inventaire des stocks magasins / Responsable de zone  zone  Le registre d’inventaire  d’inventaire  / ……………………………...  ……………………………...  Fichier des immobilisations / ………………………..  ………………………..  Tableau d’amortissement /……………………………………  /…………………………………… 

 



 





7.

 

GLOSSAIRES :

Inventaire : est une liste exhaustive d'entités considérées comme un  Inventaire : un   patrimoine ou une somme de biens, de biens, maté matériels ou immatériels, afin d'en faciliter l'évaluation ou la gestion. la gestion.  

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8. ANNEXES : 



 Annexe 01 : Fiche de stock  Annexe 02 : Feuilles de comptage / inventaire des stocks

Annexe 01 : Fiches : Fiches de stock FICHE DE STOCK

COMMANDE Date

Fournisseur

Prix

LIVRAISON Quantité

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Date

Quantité

Service ou CMS

SORTIES Date

Quantité

STOCK

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Annexe 02 : Feuilles : Feuilles de comptage / Inventaire des stocks CNAS CSORVAT/MISSERGHIN

Oran, le :

FEUILLE DE COMPTAGE / INVENTAIRE DES STOCKS MAGASINS EQUIPE ( ) LIEU D’INVENTAIRE : D’INVENTAIRE : Désignation

Qté

Observations

La commission d’inventaire  d’inventaire 

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