Management Sécurité - Environnement
Généralité
SOMMAIRE
Les étapes SME/SMS
Généralités Les étapes de la mise en place d’un SME/SMS selon les référentiel ISO 14001 et OHSAS 18001 Le système de management intégré QHSE Système de management de la qualité(SMQ)
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Système de gestion de la sécurité (SGS) SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Généralité
GENERALITES Les étapes SME/SMS
Définition du SME – SMS
Les objectifs, les enjeux et l’intérêt du SME/SMS
La liaison avec la réglementation
Le principe du système de management
Acteurs du SME - SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Généralité
Définition du SME – ISO 14001
Les étapes SME/SMS
SME = Outil de gestion de l’entreprise qui permet de s’organiser afin de réduire et maîtriser les impacts sur l’environnement.
Système de management intégré Limites des systèmes de management
= Engagement d’amélioration environnementale continue
SMQ
ISO 14001 = Norme qui définit cette organisation Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Généralité
Définition du SMS – OHSAS 18001
Les étapes SME/SMS
SMS = Outil pour faciliter le management des risques associés aux activités de l'organisme relatifs à la santé et à la sécurité au travail.
Système de management intégré
= Engagement d’amélioration environnementale continue
Limites des systèmes de management
SMQ
OHSAS 18001 = Référentiel qui définit cette organisation
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Management Sécurité - Environnement Les enjeux d ’un Système de Management environnement Généralité
Approche globale des risques Amélioration de la lisibilité interne du management
Les étapes SME/SMS
Confiance du client, des riverains, et des autorités
Système de management intégré
Maîtrise et réduction des coûts
Amélioration continue des performances vers l ’excellence de la qualité
Pérennisation de l’entreprise Anticipation de la réglementation
Limites des systèmes de management
SMQ
Implication participation de l’ensemble du personnel
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Management Sécurité - Environnement Les enjeux d ’un Système de Management de la Sécurité Approche globale des risques Pérennisation de l ’entreprise Anticipation de la réglementation
Clarification des responsabilités notion de délégation
Généralité
Maîtrise de la responsabilité pénale
Les étapes SME/SMS
Confiance du client, du personnel et des autorités
Maîtrise et réduction des coûts
Amélioration continue des performances vers l ’excellence de la qualité Implication du personnel Démarche participative Florian Petre – Mars 2010 –
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Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Les principales zones de recoupement Santé et Sécurité des personnes et des biens
Environnement
Impact sur les Déchets travailleurs Gestion des Impact sur la faune, Préservation produits la flore des biens chimiques Incendie / explosion Ergonomie Pollution de l’eau et Réglementation du sol ICPE Risques particuliers Maîtrise des Plans d ’urgence (électriques, énergies mécaniques,etc.) Pollution de l ’air Atmosphère Bruit Au poste de En limite de etc. travail propriété
Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Généralité
Intérêt du SME/SMS pour l’entreprise
Les étapes SME/SMS
- Avantage concurrentiel Système de management intégré
- Intérêt économique - Image de l’entreprise
Limites des systèmes de management
- Motivation des employés - Communication employés - Direction
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
SME/SMS et réglementation
Généralité
- Base du SME/SMS : État des lieux par rapport à la réglementation
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
Conformité réglementaire
Limites des systèmes de management
- Objectif du SME/SMS : Aller au-delà de la réglementation Impacts environnementaux
SMQ
Risques significatifs SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Contexte normatif et réglementaire Généralité
SME Les étapes SME/SMS
Environnement
Activités
Accidentel
Chronique
Environnement
Sécurité Santé sécurité au travail (code du travail)
Système de management intégré
Risques technologiques majeurs (réglementation ICPE)
Limites des systèmes de management
SMQ
SGS
SMS
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Management Sécurité - Environnement
Les principaux référentiels de management de l ’environnement, de la santé et de la sécurité
Risques majeurs
Environnement
Réglementaires
Normatifs , Privés Les étapes SME/SMS
Règlement Européen Eco - Audit (SMEA)
Généralité
ISO 14001 (1996) Système de management intégré
ISRS / SIES
Directive Seveso II
Limites des systèmes de management
OIMS
Arrêté du 10/05/2000
DuPont de Nemours
Santé Sécurité
Guide de l’UIC/UFIP/CFBP Code du travail Art L 230-2 Avis du 27/10/99 du comité consultatif de l’Union Européenne
SMQ
MASE BS 8800 (1996) OHSAS 18001 (1999)
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Management Sécurité - Environnement
L ’articulation des exigences OHSAS 18001 et ISO 14001
Généralité
Amélioration Continue 4.6 4.6Revue Revuede de direction direction
4.5 4.5Vérification Vérification et etaction action corrective corrective
Les étapes SME/SMS
4.1 4.1Exigences Exigences générales générales
Système de management intégré
A 4.2 4.2Politique Politique Environnement Environnement
C 4.3 4.3Planification Planification
4.4 4.4 Mise en Mise enœuvre œuvreet et fonctionnement fonctionnement
Limites des systèmes de management
SMQ
P D
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SGS
Management Sécurité - Environnement
Le principe du système de management Généralité
Le roue de Deming ou principe de l ’amélioration continue
Les étapes SME/SMS
n
A
ct
Pl a
Système de management intégré
e Ch ck
tio liora é m A
Limites des systèmes de management
Do
t et n e m e ironn v n e s ance m r o f s per ité e d r tinue sécu n con
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SMQ
SGS 14
Management Sécurité - Environnement
4.1 Exigences générales Généralité
L’organisme doit : établir documenter mettre en œuvre tenir à jour et améliorer de façon continue le système de management de l’environnement et/ou de la santé-sécurité au travail
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
L’organisme doit définir et documenter le domaine d’application du SME/SMS
SMQ
Toutes les activités, produits et services de l’organisme, inclus dans le domaine d’application doivent être couverts par le système SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
4.2 Politique Environnement Reflet de l ’engagement de la direction en matière d’environnement
Les étapes SME/SMS
Politique Environnement, Santé et Sécurité
Appropriée à la nature et à l ’étendue des risques environnementaux santé, sécurité et accidents majeurs
Amélioration continue
Conformité réglementaire
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Objectifs Environnement, santé, sécurité et accidents majeurs
Communiquée
Révisée périodiquement et mise à jour
Généralité
SMQ
Signature de la direction SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Principales étapes Généralité
SMS
SME Les étapes SME/SMS
Définition politique de santé et sécurité au travail
Définition politique environnementale
Identifications des exigences légales applicables et autres
Identifications des exigences légales applicables et autres
Système de management intégré
Identification des dangers – évaluation des risques
Identifications aspects environnementaux – évaluation des impacts
Limites des systèmes de management
Définitions des objectifs
Définitions des objectifs et cibles
Définitions du Programme de management de santé et de sécurité au travail
SMQ
Définitions du Programme environnementale
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Management Sécurité - Environnement
4.3 Planification Généralité
4.3.1 Identification des aspects environnementaux significatifs et des risques inacceptables 4.3.2 Exigences légales et autres exigences
Les étapes SME/SMS
4.3.3 Objectifs et cibles 4.3.4 Programme de management de l’environnement, de la santé et de la sécurité
Système de management intégré
Pl a
n ratio o i l é Am
n
Limites des systèmes de management
t ent e m e n viron n e s ce rman o f r es pe rité d e u in sécu cont
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SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.3.1 Identification aspects environnementaux significatifs et des risques inacceptables Niveau de pollution
Généralité
Les étapes SME/SMS
Connaissance des risques
Système de management intégré
Seuil de conformité réglementaire
Limites des systèmes de management
Seuil d'acceptabilité
Maîtrise des risques SMQ
Temps Audits Mise en initiaux conformité
SME/SMS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
4.3.1 Identification aspects environnementaux significatifs et des risques inacceptables ISO 14001
OHSAS 18001
Danger Aspect environnemental Source situation pouvant nuire par Élément des activités produits ou services blessure ou atteinte à la santé, dommage à la propriété , à l’environnement du lieu de d’un organisme susceptible d’interaction travail ou une combinaison de ces Impact environnemental avec l’environnement éléments Toute modification de l’environnement, négative ou Impact environnemental Risque bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits de ou l’environnement, service d’un organisme Combinaison de la probabilité et de la Toute modification (des) conséquence(s) de la survenue d’un négative ou bénéfique, résultant totalement évènement dangereux spécifié ou partiellement des activités, produits ou service d’un organisme Aspect environnemental Significatif
Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
Risque significatif
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Management Sécurité - Environnement
4.3.2 Exigences légales et autres exigences Généralité
Procédure de veille réglementaire Identification des réglementations applicables
Diffusion
Assureurs, DRIRE, Médecin du travail, inspection du travail, CRAM, personnel, clients, actionnaires, riverains
Les étapes SME/SMS
NB : Audit réglementaire voir 4.5.1
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Définition des exigences spécifiques
SMQ
Diffusion SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
4.3.2 Exigences légales et autres exigences Généralité
Réglementation applicable en matière d’environnement ? Les étapes SME/SMS
nomenclature ICPE (AS, A, D) arrêté préfectoral d’autorisation - arrêtés de prescriptions générales textes en matière de :
Système de management intégré
- eau Limites des systèmes de management
- air - déchets - bruit
SMQ
- sol, faune, flore…
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Management Sécurité - Environnement
Diagnostic initial Généralité Réglementation Identification des réglementations applicables
Évaluation de la conformité réglementaire
Non conformités réglementaires
Matrice d’audit réglementaire
Terrain Identification des sources de dangers et des aspects environnementaux
Organisation Identification des pratiques et procédures existantes
Méthodologie interne
Système de management intégré
Évaluation des pratiques et procédures / exigences du SMS/SME
Évaluation des risques et des impacts environnementaux
Risques inacceptables/ Aspects environnementaux significatifs
Les étapes SME/SMS
Limites des systèmes de management
Axes d’amélioration organisationnelle
SMQ Questionnaire d’audit et d’évaluation du système
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Management Sécurité - Environnement
Elaboration d’un programme de management de la sécurité et/ou environnemental Réglementation
Terrain
Organisation
Identification des réglementations applicables
Identification des sources de dangers et des aspects environnementaux
Identification des pratiques et procédures existantes
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
Objectifs en matière de sécurité/ Identifications des cibles et définitions des objectifs environnementaux
Plan hiérarchisé de mise en conformité
Politique sécurité/environ nementale
Plan d’amélioration et de maîtrise de risques et des impacts environnementaux
Limites des systèmes de management
Plan de traitement des écarts au référentiel
SMQ
Programme de management de la sécurité et/ou environnemental
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Généralité
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Management Sécurité - Environnement
4.3.3 Objectifs et cibles Généralité
Éléments clés de la politique environnement, santé et sécurité
Aspects environnementaux significatifs, risques significatifs, non conformités, etc…
Les étapes SME/SMS
Axes d ’amélioration organisationnelle
Système de management intégré
Identification des cibles Définition des objectifs
Quantification Indicateurs de suivi
Programme(s) de management de l’environnement et de la sécurité
Politique environnement et sécurité
Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.3.3 Programme de management Étape incontournable de la planification
Généralité
Les étapes SME/SMS
Objectifs et cibles
Responsabilité Système de management intégré
Programme(s) de management de l’environnement et de la santé-sécurité au travail
Limites des systèmes de management
Actions à engager Moyens humains et financiers
SMQ
Délais et calendrier SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement Généralité
4.4.1 Ressources, Rôles, Responsabilités et Autorité 4.4.2 Compétences, Formation et Sensibilisation 4.4.3 Communication 4.4.4 Documentation 4.4.5 Maîtrise de la documentation 4.4.6 Maîtrise opérationnelle 4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Do
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.4.1 Structure et responsabilité
Généralité
Désignation d ’un représentant de la direction Vérification de la conformité et de la mise en œuvre du SME/SMS Remontée d ’informations au plus haut niveau
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
Responsabilités et autorités Organigramme, Fiches de fonction (notion de délégation)
Limites des systèmes de management
Moyens Qui fait quoi, avec qui, et avec quels moyens ?
Humains, financiers, technologiques, compétence technique
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence
Généralité
Compétences
Les étapes SME/SMS Axes d amélioration organisationnelle
Identification des besoins en formation
Plan de formation
Anomalies
Système de management intégré
Identification des thèmes de sensibilisation
Campagnes de sensibilisation
Limites des systèmes de management
SMQ
L ’homme au cœur du système Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
4.4.2 Formation, sensibilisation et compétence
Généralité
Exemples de sensibilisation par affichage Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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4.4.3 Consultation (SMS) et Communication Généralité
Une démarche participative La Direction
Les étapes SME/SMS
Les clients
Le personnel
Les riverains Le CHSCT
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Les fournisseurs Les autorités
SMQ Les sous traitants
Les prestataires
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Management Sécurité - Environnement
Communication Généralité
Communication interne
Les étapes SME/SMS
La Direction
Système de management intégré
Le CHSCT Limites des systèmes de management
Descendante Le personnel
Ascendante
SMQ
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Communication Généralité
Communication externe Les clients Les sous traitants
La Direction
Les fournisseurs
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Les prestataires
SMQ
Les riverains Les autorités
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Management Sécurité - Environnement
4.4.4 et 4.4.5 Documentation et maîtrise de la documentation
Généralité
Les étapes SME/SMS
Politique et programme de management
Manuel
Organisation du travail : qui fait quoi?
Procédures
Modes opératoires
Enregistrements
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Procédés (=recettes)
Fiches de contrôle, de suivi…
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.4.6 Maîtrise opérationnelle Généralité Maintenance Les étapes SME/SMS Conception Ingé Ingénierie Système de management intégré
Exploitation Chantiers
Limites des systèmes de management
Fournisseurs et SousSous-traitants
SMQ
Vente Achats (biens et services)
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Management Sécurité - Environnement
4.4.6 Maîtrise opérationnelle Généralité
•
Intégration des Exigences Environnementales dans les cahiers des charges
•
Prise en compte de ces exigences dans l ’évaluation des fournisseurs
•
Programmes de maintenance préventive
•
Elimination des déchets
•
Gestion des produits dangereux
•
Suivi des rejets
•
Etc.
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Exemple: Projet d’extension de la collecte individuelle sélective du papier es d e l ect l o C
: DIB
Aires à déchets Des Ateliers
Généralité
Aire à déchets De l’USINE (Regroupement)
Papiers - cartons
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
Métaux
Limites des systèmes de management
Bois
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.4.7 Préparation et réponse aux situations d ’urgence
Généralité
Identification des scénarios
Les étapes SME/SMS
Consignes Système de management intégré
Procédure d’alerte Moyens mobilisables Plans d ’urgence
Limites des systèmes de management
Procédure de gestion de crise Exercices réguliers De la consigne générale de sécurité
SMQ
Au Plan d ’Opération Interne
(CdT Art R 232-12-20)
(Loi du 19 juillet 1976) Florian Petre – Mars 2010 –
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SGS
Management Sécurité - Environnement
4.5 Vérification et actions correctives Généralité 4.5.1 Surveillance et mesurage 4.5.2 Evaluation de la conformité
Les étapes SME/SMS
4.5.3 Non conformités, action corrective et action préventive 4.5.4 Maîtrise des enregistrements 4.5.5 Audit interne
Système de management intégré Limites des systèmes de management
e Ch ck
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.5.1 Surveillance et mesurage Généralité
Les étapes SME/SMS
Indicateurs de performance
Système de management intégré
Procédure de contrôle et surveillance Liste des contrôles et surveillance Enregistrements
Limites des systèmes de management
SMQ
Entretien et étalonnage des appareils de mesure SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Exemple d’indicateurs Généralité
Indicateurs généraux Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Exemple d’indicateurs Généralité
Indicateurs de consommation Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Exemple d’indicateurs Généralité
Indicateurs de déchets Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.5.2 - 4.5.3 Évaluation de la conformité / Nonconformité, actions correctives et préventives (SME) 4.5.2 Accidents incidents, non-conformités, actions correctives et préventives (SMS)
Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
Détection des non conformités (réglementaires et autres)
Limites des systèmes de management
Définition et mise en œuvre des plans d ’actions correctives et préventives
SMQ
Vérification de l ’efficacité des actions menées
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Management Sécurité - Environnement
4.5.4 Maîtrise des enregistrements Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
Procédure de gestion et de conservation des enregistrements Florian Petre – Mars 2010 –
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SGS 45
Management Sécurité - Environnement
4.5.5 Audit interne Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
Examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs à l’environnement satisfont aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de façon efficace et apte à atteindre les objectifs recherchés
Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
4.6 Revue de direction Généralité
Planifiée au minimum tous les ans Les étapes SME/SMS
Thèmes abordés :
Système de management intégré
Les performances du SME/SMS Les résultats des audits Les besoins de changement
L ’heure du bilan et de l ’amélioration du SME/SMS
A
ct
Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
La certification du SME/SMS par tierce partie Généralité
Un auditeur externe à l’entreprise vérifie:
Les étapes SME/SMS
- que le système en place répond aux exigences de la norme (SME) ou du référentiel (SMS) - que l’application des procédures et consignes est bien réalisée
Système de management intégré
Le certificat est valable 3 ans.
Limites des systèmes de management
Généralement, 2 audits de suivi avant l’audit de renouvellement certification
suivi
suivi
renouvellement SMQ
1 an
1 an
1 an SGS
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Management Sécurité - Environnement
La certification du SME par tierce partie Généralité
Un organisme de certification doit être accrédité par le Cofrac (Comité Français d’Accréditation) Les organismes accrédités sont : - AFAQ
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
- BVQI - DNV Certification France
Limites des systèmes de management
- Ecopass - LRQA - SGS-ICS
SMQ
- UTAC SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Les étapes de la mise en place d ’un SME/SMS Généralité
Les étapes SME/SMS
Certif. Bilan Vérification
12-24 mois
Système de management intégré
Application Sensibilisation et formation du personnel Rédaction de la documentation
Limites des systèmes de management
Objectifs, cibles, programme et politique Analyse environnementale et sécurité
SMQ
Structure projet / formation de l ’encadrement Engagement de la direction et choix des référentiels
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Management Sécurité - Environnement
Le système de management intégré Qualité – Hygiène - Sécurité – Environnement (QHSE)
Généralité
Les étapes SME/SMS
Qualité
ISO 9001 V0 2000)
Hygiène Sécurité
Environnement
OHSAS 18001
Système de management intégré Limites des systèmes de management
ISO 14001
SMQ
Système de management intégré = calquage des normes SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Le système de management intégré Qualité – Hygiène - Sécurité – Environnement (QHSE)
Généralité
Les étapes SME/SMS
Points communs aux trois systèmes - Amélioration continue (PDCA)
Système de management intégré
- Engagement de la Direction - Responsables - Identification des risques, des impacts, des non-conformités - Programme / Politique de management
Limites des systèmes de management
- Formation du personnel SMQ
- Communication (interne, externe) - Documentation (procédures…)
SGS
- Audit de contrôle et de suivi Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Le système de management intégré Qualité – Hygiène - Sécurité – Environnement (QHSE)
Généralité
Avantage du Système de management intégré
Les étapes SME/SMS
- Simplification du système pour les responsables et le personnel
Système de management intégré
- Association des démarches QHSE - limitation des redondances / incohérences dans les modes opératoires - Simplification du nombre de documents (1 seul doc pour 3 aspects)
Limites des systèmes de management
SMQ
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Généralité
Qu’attend-on d’une entreprise certifiée ISO 14001 – OHSAS 18001 ?
Les étapes SME/SMS
•Définir une politique environnementale – sécurité et se fixer des objectifs pour s’améliorer •Connaître ses interférences et ses impacts sur l’environnement / ses risques sur son personnel
Système de management intégré
•Adapter son organisation et ses procédures de travail pour limiter ses impacts/risques au maximum
Limites des systèmes de management
•Etre en tout point conforme à la réglementation •Prévoir les situations d’urgence et y faire face ; en tenir compte pour s’améliorer
SMQ
•Contrôler ses impacts et sa capacité d’amélioration SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Que n’attend-on pas d’une entreprise certifiée ISO 14001 – OHSAS 18001?
Généralité
Les étapes SME/SMS
• Performances environnementales : 0 rejets, 0 déchets etc. Système de management intégré
• 0 danger • 0 accident
Limites des systèmes de management
• 0 pollution • Communication obligatoire aux riverains, voisins etc.
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Limites des systèmes de management Généralité
- Aucun objectif de performance environnementale fixée par la norme
Seulement un engagement d’amélioration continue…
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
- Motivation de la Direction parfois influencée par le seul intérêt commercial et concurrentiel
Limites des systèmes de management
l’intérêt de l’environnement passe au second plan
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Limites des systèmes de management Généralité
- Le SME peut nécessiter des moyens financiers et humains conséquents Manque de moyens, manque de personnel, manque de temps
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
- Réticence du personnel, lourdeur du système (trop de procédures) Nécessité d’avoir un SME bien construit et le plus simple possible Nécessité d’une bonne communication
Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
Généralité
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré
AUTRES REFERENTIELS
Limites des systèmes de management
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
ISO 9001 vo 2000 Généralité
Les étapes SME/SMS
SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE Amélioration continue
C L I E N T S
E x i g e n c e s
Responsabilité de la direction
Mesures, Analyses, Amélioration
Management des ressources
Données d’entrée
Réalisation du produit ou du service
Données de sortie
S a t i s f a c t i o n
C L I E N T S
Système de management intégré Limites des systèmes de management
Produit/ service
SMQ
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Management Sécurité - Environnement
SYSTEMES DE GESTION DE LA SECURITE Généralité Sécurité des personnes
SMS
Sécurité de l’environnement
SMQ
Les étapes SME/SMS
Système de management intégré SME Limites des systèmes de management
SMQ SGS SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Définition de l’Accident Majeur « un événement tel qu'une émission, un incendie ou une explosion
Généralité
d'importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l'exploitation, entraînant, pour les intérêts
Les étapes SME/SMS
visés au L. 511-1 du code de l'environnement, des conséquences graves, immédiates ou différées et faisant intervenir une ou plusieurs substances ou des préparations dangereuses. »
Définition de Système de Gestion de la Sécurité l'ensemble des dispositions mises en oeuvre par l'exploitant au niveau de l'établissement, relatives à l'organisation, aux fonctions, aux procédures et aux ressources de tout ordre ayant pour objet la prévention et le traitement des accidents majeurs.
Système de management intégré Limites des systèmes de management
SMQ
SGS Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Annexe 3 de l’arrêté du 10 mai 2000 Généralité
Le système de gestion de la sécurité précise, par des dispositions spécifiques, les situations ou aspects suivants de l ’activité :
Les étapes SME/SMS
1. Organisation, formation 2. Identification et évaluation des risques d ’accidents majeurs
Système de management intégré
3. Maîtrise des procédés, maîtrise d ’exploitation 4. Gestion des modifications 5. Gestion des situations d ’urgence
Limites des systèmes de management
6. Gestion du retour d ’expérience 7. Contrôle du système de gestion de la sécurité, audits et revues de direction 7.1 Contrôle du système de gestion de la sécurité
SMQ
7.2 Audits SGS
7.3 Revues de direction Florian Petre – Mars 2010 –
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Management Sécurité - Environnement
Annexe 3 de l’arrêté du 10 mai 2000 Généralité 2 - Identification et évaluation des risques d’accidents majeurs
7.3 Revue de direction
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Les étapes SME/SMS
e Ch ck 6 - Gestion du retour d ’expérience 7.1 Contrôle du système de gestion de la sécurité 7.2 Audits
Système de management intégré
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Limites des systèmes de management
1 - Organisation, formation 3 - Maîtrise des procédés, maîtrise d’exploitation
SMQ
4 - Gestion des modifications 5 - Gestion des situations d ’urgence
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