Optimisation Fiscale

 

Université Abedlmalek Essaadi Centre des Etudes Doctorales : Droit, Economie et Gestion Formation Doctorale :

Gestion, Economie et Développeme éveloppement nt durable 

(Appel à candidature - Année universitaire 2020/2019)

 PROJET DE RECHERCHE RECHERCHE EN VUE DU DOCTORA DOCTORAT T

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Données concernant le  projet de recherche  dans le cadre cadre de la formation : 1. IDENTIFICATION

1.1. Nom, Prénom : KHATROUNI OUSSAMA 1.2. Adresse du candidat : COMPLEX COMPLEXE E DOHA EL BARAKA TANGER  1.3. DESA d’origine d’origine ou diplôme équivalent : Master spécialisée « Finance Fiscalité et Comptabilité » 1.4. Thème du mémoire de recherche de DESA ou Master : Pratique de contrôle de gestion dans le secteur immobilier « cas de la société Al Omrane »

1.5. Projet du thème de la thèse :  STRATÉGIES D'OPTIMISATION FISCALE ET PERFORMANCE FISCALE DE L'ENTREPRISE MAROCA MAROCAINE. INE.

1.6. Mots clés et Concepts fondamentaux définissant le projet La fraude fiscale. L L’évasion ’évasion fiscale.stratégie d’optimisation fiscale

2. CONTEXTE GÉNÉRALE DE LA THÉMATIQUE

La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle dans la vie des entreprises appelées plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, à l’instar de tous les pays du monde entier, le système fiscal marocain constitue le cœur de l’économie. Il représente, d’une part, le baromètre d’une véritable démocratie et d’autre part, il est le régulateur des recettes fiscales. Ces dernières dernières ne sauraient se soustraire à leur rôle de moteur dynamique des finances publiques. La fiscalité constitue ainsi un levier  opérationnel essentiel. Mener une stratégie d'optimisation fiscale suppose de bien connaître tous les outils à la disposition des entreprises. Une telle politique peut s'avérer très intéressante et permettre de faire de réelles économies.

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 La candidature doit être dactylographiée sur les formulaires fournis à cet usage.

 

3. LES ASPECTS ORIGINAUX OU NOVATEURS RECHERCHÉS PAR LE SUJET

La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle dans la vie des entreprises appelées  plus que jamais, à la manipuler manipuler au quotidien. Ainsi, Ainsi, à l’instar de tous les pays du monde en entier, tier, le système fiscal marocain constitue le cœur de l’économie. Il représente, d’une part, le baromètre d’une véritable démocratie et d’autre part, il est le régulateur des recettes fiscales. Ces dernières ne sauraient se soustraire à leur rôle de moteur dynamique des finances publiques. La fiscalité constitue ainsi un levier opérationnel essentiel.

4. OBJECTIFS 

la fiscalité joue un rôle important dans les choix d’investissement, de financement et d’exploitation, en effet chaque décision implique un coût fiscal ayant une incidence sur le résultat de la société, cette incidence sera d’autant plus importante que la gestion fiscale sera négligée. Les entreprises se trouvent donc dans l’obligation d’optimiser leurs charges fiscales comme toute autre charge  pour gérer au mieux le patrimoine patrimoine de l‘entreprise

5. QUESTION CENTRALE ET QUESTIONS DÉRIVÉES POSÉES PAR LA RECHERCHE

Comment une société peut opérer les meilleurs choix fiscaux pour une gestion efficace de sa charge fiscale ? comment se présente le système fiscal marocain ? quelles sont ses caractéristiques caractéristiques ? et ses composants ? quels sontt les lim son limites ites de la ges gestion tion fiscal fiscalee de l’entr l’entrepr eprise ise mar maroca ocaine ine ? com commen mentt l’e l’entr ntrepr eprise ise peu peutt réa réalis liser er la  performance fiscale ?

6. HYPOTHÈSE PRINCIPALE ET HYPOTHÈSES DÉRIVÉES DE LA RECHERCHE

H1: L’entreprise L’entreprise peut bénéficier de réduction importante d’impôt en toute légalité si elle adopte une gestion optimisée permettant d’opter pour les choix fiscaux les plus pertinents et de tirer profit des avantages fiscaux prévus par la réglementation en vigueur vigueur,, sans franchir les limites admises tes que l’abus de droit et l’acte anormal de gestion H2 :l’optimisation fiscale est une sorte d’abus de droit.

 

7. MÉTHODOLOGIE  Compte tenu des objectifs de la recherche empirique identifiés et du positionnement du chercheur   présenté, une démarche empirique a été conçue autour d’une approche qualitative associant plusieurs méthodes de collecte de donnée : -T -Test est empirique mobilisant une approche qualitative -Stratégie d’accès au terrain associant plusieurs méthodes : La méthode qualitative, fait appel à plusieurs outils et méthodes permettant d’accéder au terrain, dans le travail actuel, les outils mise en place sont : L’entretien semi directif .l’observation. Etude documentaire il est primordiale avant toute intervention empirique, de définir une méthodologie de travail retraçant la démarche de recherche recherche sans oublier que la définition de la position du chercheur vis-à-vis le sujet sujet étudié selon les paradigmes connus en sciences de gestion. Pour notre cas, l’étude de cas empirique nous renvoi automatiquement à une méthode qualitative faisant appel à une approche inductive dans le cadre du  paradigme interprétativiste. interprétativiste.

  ACTEURS les la partenaires acteurs rs impliqué). Indiquer les tâches et les 8. DU PROJET activités spécifiques à chaque (inclure acteur dans réalisationconcernées du projet : et les acteu

Acteurs

Tâches et activités -

Encadrant pédagogique -

Terrain

-

Le doctorant

-

Suivi des travaux Assurer le bon environnement de travail de qualité Transmet le savoir savoir-faire, -faire, la méthodologie de recherche, les techniques de gestion Bénéficier le doctorant de son réseau professionnel (participer à des colloques thématique, le mettant en contact avec d’autres chercheurs Un lieu d’observation qui permet de décrire, d’expliquer de contrôler et de prédire des faits et des événements L’observation La lecture et la recherche approfon approfondie die sur le thème L’enregistrement de tous les faits L’analyse et la classification des faits La dérivation inductive d’une généralisation à partir des faits La synthèse

9. CHRONOGRAME CHRO NOGRAME ET PLAN DE TRA TRAV VAIL

Année

Etapes/Tâches

Durée prévue

 

(en mois) Première année

Deuxième année

Troisième année

 Problématique provisoire - la lecture et la recherche des informations - observation de terrain - Formulation de la problématique, des hypothèses et plan de travail - Élaboration de la méthodologie et Pré-test sur un échantillon restreint - Premier travail de recherche : production de données théoriques et emp empiri irique quess Pro Produc duction tion de fic fiches hes de lec lectur ture, e, note notes, s, idée idéess et rectification de la problématique de données Analyse qualitative et quantitative -- Analyse Premier plan détaillé: pour la rédaction - Travaux complémentaires : Analyses approfondies, (ex : statistiques), lectures et confrontations théoriques - Rédaction : Rassembler les notes, synthèses, lectures, résultats et analyses - Proposer un second plan de rédaction - Rédiger la première version en pendant à la publication  possible - Corriger la version Début de rédaction - Discussion et définition d’axes d’amélioration - Mise au point finale : Relecture et correction ; Impression de la thèse - Démarche avant la soutenance : Composition du jury ; Envoie de la thèse et le pré-rapport

1 à 2 mois 1 mois 3 mois 7 mois

7 mois 1 à 2 mois

2 mois 1 mois 7 mois 1 mois

10. DÉVELOPPEMENT FUTUR ET RETOMBÉES (SCIENTIFIQUES ET SOCIO-ÉCONOMIQUES) DU PROJET: 

Toute entreprise se doit d’optimiser sa charge fiscale comme toute autre charge pour gérer au mieux ses intérêts et ceux de ses dirigeants, afin de réaliser la performance fiscale ainsi qu’une bonne gestion fiscale de l’entreprise est nécessaire à sa survie et à son développement d’ou l’intérêt pour l’entreprise de gérer et optimiser le coût fiscales de ses activités, ce qui n’est pas répréhensible vis-à-vis la loi

11. COMMENT VOTRE VOTRE PROJET DE RECHERCHE AURA-T AURA-T-IL -IL UNE INCIDENCE AUPRÈS DU CED

Les co Les const nstats ats de ce tra travai vaill s’a s’ajou jouter teront ont au rés résult ultat at pré précé cédem demme ment nt obtenu obtenu en matièr matièree de str straté atégie gie d’ d’op opti timi misa sati tion on fisc fiscal ale. e. No Nous us vo voul ulon onss auss aussii que que ceux ceux qu quii vi vien endr dron ontt ap aprè rèss no nous us,, tr trou ouve vent nt un unee documentationn fiable, nécessaire et utile qui les aidera à achever leurs investigations. documentatio

12. BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE SÉLECTIVE

 

- MYRON S.SCH S.SCHOLES/.WOLFSON OLES/.WOLFSON : « fiscalité et stratégie d’entreprise : une approche globale » Editions P P.U.F.U.F1996. -Mohamed KESRAOUI. Gestion fiscale de l’entreprise Marocaine, Edition Cabinet KESRAOUI, 2003. -Loi de finance 2020

Veuillez ajouter ci-dessous les renseignements renseignements supplémentaires que vous juger utiles relativement r elativement à vos qualités personnelles et à vos capacités à mener à bonne fin le programme de formation, et à  

répercuter dans vos institutions et auprès des entreprises.

 je souhaite poursuivre mes mes études afin de parfaire mes connaissances connaissances et dans le but but final de devenir enseignante en Faculté à mon tour. cette formation me permettra de développer mes compétences, ancrer mon savoir-faire et me préparer aux fonctions d'un chercheur participant.   Je suis suis per perfec fectio tionni nniste ste,, dot dotéé d’u d’une ne gra grande nde cap capaci acité té d’é d’écou coute te ain ainsi si que mon dyn dynami amisme sme et mes qua qualit lités és relationnelles me permettront de m'intégrer en toute autonomie et dans les meilleures conditions au sein de votre laboratoire de recherche.

Je déclare que les renseignements contenus dans ce formulaire sont, au meilleur de ma connaissance, complète et véridique SIGNATURE : Directeur de recherche

DATE :