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L’ELABORATION DU MANUEL DES PROCEDURES D’ORGANISATION COMPTABLE Emaar Morocco

Préparé par : Hicham MADANI Encadré par : M. Amine BAAKILI [Expert Comptable DPLE] MS CGAC 2010-2011

MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION AUDIT & COMPTABILITE

Sommaire Remerciements Introduction Preliminaires Partie 1 :

Généralité sur le manuel des procédures d’organisation comptable

Chapitre1 : le manuel des procédures : définition, objectifs, et cadre réglementaire…………………………………………………………………….. Chapitre 2 : contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable………………………………………………………………………… Chapitre3 : les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures D’organisation comptable……………………………………………………….. Chapitre4 : les enjeux d’un manuel des procédures d’organisation comptable...... Partie 2 : Elaboration du manuel de procédures d’organisation comptable au sein d’Emaar Morocco

Chapitre 1 : Présentation générale De l’entreprise………………………………. 1-Présentation d’Emaar Morocco…………………..…………………… 2-Autres informations …………………………………………

Chapitre 2 : Mise en place du manuel des procédures du service comptable de la société………………………………..…………………………………............. 1- Organisation comptable …………………………………………… 2- Système informatique interne ……………………………………. 3-Plan des comptes de l’entreprise ………………………………….. 4-Règles d’évaluation et options comptables retenues …………….. 5-procédures spécifiques par cycle ………………………………… 6-Présentation des états financiers et de synthèse …………………

Conclusion Bibliographie Table des matières Annexes Manuel des procédures d’organisation comptable de Emaar Morocco

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Remerciements

Mes grands remerciements vont, tout d’abord, à mon Professeur encadrant Monsieur BAAKILI Amine, pour m’avoir motivé par son encadrement efficace et efficient, son ouverture d’esprit, ses analyses pertinentes et conviviales ont contribué à rendre ce travail agréable et enrichissant. Mes plus sincères remerciements vont également à Monsieur RAIS El Mostafa, Financial Controller de la société « Emaar Morocco », pour sa disponibilité, pour m’avoir facilité le travail d’investigation et pour m’avoir guidé et conseillé tout au long de son élaboration. Je veux remercier également tous mes collègues qui ont considéré mon travail depuis le début, ainsi que tous les enquêtés dans le cadre de ce mémoire qui ont bien voulu me recevoir, m’écouter et répondre à mes questions. Mes remerciements s’étendent également à l’ensemble des acteurs qui m’ont indirectement aidé par leurs riches travaux et conseils, et qui m’ont fournit gracieusement un ensemble de documentation très utile. Enfin, je ne finirais jamais de remercier ma famille et mes amis pour leur soutien et encouragement ; ainsi que tous ceux qui m’ont assisté, de près ou de loin, dans la finalisation de ce travail.

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INTRODUCTION

« Les personnes assujetties à la loi 9-88 dont le CA annuel est supérieur à dix millions de dirhams (10 000 000DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise ». A travers ce texte de loi, il est clair qu’élaborer un manuel d’organisation comptable est une obligation pour les entreprises marocaines répondant à la condition précitée dans l’article. Toutefois, la loi n’est pas précise quant au contenu de ce manuel et la plupart des entreprises marocaines le confondent avec le plan comptable. L’intérêt d’élaboration d’un manuel de procédures est double ; d’une part répondre à l’obligation légale édictée par l’article 4 précité, d’autre part, permettre la compréhension du système de traitement des informations et faciliter la réalisation des contrôles. Véritable recueil de toutes les actions à faire, le manuel de procédures permet de rendre homogène le traitement de l’information d’observer précisément tous les dysfonctionnements de l’organisation de l’entreprise, et donnera la possibilité de quantifier et qualifier les possibilités d’une intervention organisationnelle. L’élaboration du manuel de procédures constitue, en effet, la première étape vers l’instauration d’une démarche qualité. En plus, L’entreprise doit élaborer un manuel de procédures comptables, si celui-ci n’existe pas déjà. Le manuel doit fournir uns description explicite des procédures comptables de l’organisation de la fonction comptable, du système de comptabilité et autres systèmes y relatifs. Le manuel doit souligner la responsabilité de l’entreprise en termes de maintien d’un système sain de stockage des données et en termes de contrôle de l’utilisation des fonds par rapport à la réalisation d’objectifs. L’élaboration du présent travail n’est pas le fruit du hasard. Elle s’inscrit dans la volonté de doter l’entreprise d’un outil vital à son bon fonctionnement, tout en permettant à ma personne, de pouvoir concrétiser son savoir faire et savoir être, et de renforcer son expérience. Une première partie sera ainsi destinée à des préliminaires, ainsi qu’aux aspects théoriques d’élaboration du manuel de procédures comptables. La seconde partie renfermera le corps du « Manuel d’organisation comptable » élaboré, avec des annexes explicatives. Il faut signaler que l’on ne prétend pas la perfection ni l’exhaustivité. Loin de là, il existe certainement des points restés obscurs et d’autres totalement négligées. Cependant, j’espère avoir pu faire un travail intéressant qui sera utile pour l’entreprise et enrichissant pour qui le lira, comme l’a été pour moi ce mémoire riche de connaissances et de nouveaux acquis.

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PRELIMINAIRES A- IMPORTANCE DU MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE 1- SUR LA PLAN COMPTABLE

D’une part, le Dahir n° 1-92-138 du Joumada II 1413 (25 Décembre 1992) portant promulgation de la loi n° 9-88, relative aux obligations comptables des commerçants, stipule dans son article 4 : « Les personnes assujetties à la présente loi, dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à dix millions de dirhams, doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise. » Il en ressort que l’objectif du manuel est de : - Répondre à l’obligation comptable édictée par l’article 4 précité ; - Permettre la compréhension du système de traitement des informations comptables ; - Faciliter la réalisation des contrôles. D’autre part, l’existence d’un tel manuel facilite la phase de prise de connaissance générale du service comptable et des autres services de l’entreprise, et ce, à tous les intervenants externes : auditeurs, experts comptables, inspecteurs de l’administration fiscale, nouvelles recrues… Pour le commissaire aux comptes, l’absence de ce document peut l’amener à émettre des réserves sur le contrôle interne et la fiabilité des comptes. En pratique, une demande de régularisation de cette omission est faite pour amener l’entreprise à réparer cette omission. 2- SUR LA PLAN FISCAL

L’article 23 de la loi 9-88 précise que l’administration fiscale peut rejeter les comptabilités qui ne sont pas tenues dans les formes prescrite par ladite loi. Ainsi, l’absence du manuel d’organisation comptable qui est un élément de cette loi, peut être une cause de rejet de la comptabilité et d’une taxation d’office. A signaler que ce rejet n’est pas automatique, si la comptabilité présente les garanties de sincérité et de fiabilités requises.

3- SUR LA PLAN DE LA GESTION

La mise en place de ce document, est pour l’entreprise, une opportunité de s’interroger sur les pratiques en vigueur, et d’apporter des modifications plus au moins importantes, en vue d’améliorer la productivité, l’efficacité du contrôle interne et la qualité totale. Pour ces raisons, la conception et la réalisation du manuel doivent accueillir la participation active, non seulement des utilisateurs, mais également de la Direction Générale, qui a pour responsabilité d’en définir les objectifs et les principes généraux.

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Ce document doit être conservé, comme les documents comptables, pour une durée de 10 ans. Toutes les modifications qui pourraient intervenir dans l’organisation initialement décrite doivent faire l’objet d’une mise à jour, précisant d’une manière claire, la date des nouvelles applications et les nouveaux principes retenus.

B- APPORTS DU MANUEL Il s’agit d’un document très riche en information. Il permet de fournir à tout intervenant interne ou externe, les éléments de base nécessaires à la compréhension rapide du système en place, et notamment sur: • L’organisation générale de l’entreprise ; • Le plan des comptes adopté ; • L’exploitation des documents de base et la saisie des informations ; • Le traitement de la comptabilité ; • La conservation des documents de base et des informations comptables • Les principes comptables et règles d’évaluation et d’amortissement retenus Ajouté à cela le fait que le manuel est un excellent moyen de : • Mémoire En effet, si l’organisation n’est pas décrite dans un support écrit, il y aune grande possibilité de sa dégradation dans le temps. En plus, sa transmission à d’autres agents devient une rude tâche, fortement aléatoire. •Preuve L’écrit est toujours préféré au non écrit. C’est l’unique moyen qui permet de préciser les différentes modalités d’entente, et l’ensemble des issues possibles à une situation donnée. Il s ‘agit d’une preuve opposable aux parties concernées (l’entreprise et les salariés), permettant notamment d’éviter les effets indésirables du chevauchement des tâches et des responsabilités, et précisant les champs d’action de chacun.

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Partie 1 :

Généralité sur le manuel des procédures d’organisation comptable

Cette partie présente l’aspect théorique du manuel des procédures, en fait nous allons le définir et présenter ses différents objectifs, ensuite un détail des éléments de fond et de forme va être l’objet des points suivants et enfin on va aborder les deux approches et les enjeux d’un manuel de procédures d’organisation comptable.

Chapitre1 : le manuel des procédures : définition, objectifs, et réglementaire

cadre

Dans ce qui suit nous présenterons, qu’est qu’un manuel de procédures, ses différents objectifs et le cadre légal et réglementaire qui le régit.

1- Définition : « Le manuel des procédures d’organisation comptable est un document interne de l’entreprise regroupant l’ensemble des procédures comptables, il joue à cet égard un rôle essentiel. Il doit permettre à tout intervenant externe et interne de comprendre le système comptable, la gestion de l’entreprise et d’exercer tout contrôle éventuel. » 1 Le but recherché par la formalisation des méthodes et procédures de l’entreprise est souvent l’amélioration des performances et des services.

2-objectifs : On peut regrouper les objectifs du manuel des procédures d’organisation comptable en deux parties :  Objectifs résultant des dispositions légales  Objectifs relatifs à la gestion de l’entreprise A -Objectifs résultant des dispositions légales : Ce manuel sert de décrire les procédures d’organisation comptable de l’entreprise pour permettre la compréhension du système et aussi la réalisation des contrôles. B-Objectifs relatifs à la gestion de l’entreprise : L’entreprise, et en outre des objectifs qui découlent des dispositions légales, peut élaborer un manuel des procédures pour les raisons suivantes :  Informer le personnel de l’entreprise (personnes nouvellement embauchées, personnel existant pour la mise à jour du manuel).  Faciliter la communication entre les différents services de l’entreprise en les informant des procédures d’organisation comptable.  Servir de support pour les informations permanentes de l’état des informations complémentaires. 1

Extrait du MANUEL DE PROCEDURES COMPTABLES de l’OEC « Ordre des Experts Comptables »

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La réalisation de ces objectifs devrait se traduire pour l’entreprise par une amélioration des performances .En effet, la formalisation par écrit des procédures de travail a toujours un effet sur les performances des fonctions de l’entreprise .Les études réalisées dans les domaines et les observations sur le terrain ont démontré cette amélioration de la productivité :    

Rationalisation des tâches Baisse des dépenses Réduction des délais Baisse des effectifs…

3-Le Cadre légal et réglementaire : La seule exigence qui existe en la matière est celle prévue par la loi 9-88 qu’elle a été modifiée par la loi N° 44-03 du 14 février 2006 relative aux obligations comptables des commerçants cette dernière dispose dans son article n°4 suivant : « Les personnes assujetties à la présente loi dont le CA annuel est supérieur à dix millions de dirhams (10 000 000 DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise ».2 Le Code General de Normalisation Comptable(CGNC) définit le manuel des procédures comme suit : « un document qui décrit les procédures d’organisation comptable lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles ». Par procédure nous entendons : un enrichissement des tâches élémentaires, standardisées en amont par l’expression d’un besoin quelconque et limité en aval par l’obtention d’un résultat attendu. Chaque procédure se présente donc comme une suite d’opérations effectuées dans une même séquence de temps, par un nombre limité d’acteurs appartenant à un même sousensemble. Dans le jargon comptable nous entendons par procédures ou organisation comptable tout traitement d’information qui aboutit à l’enregistrement d’une écriture en comptabilité. Le document énoncé à l’article 4 et intitulé manuel d’organisation comptable ou manuel de procédures comptables diffère de celui prévu par le CGNC (seul texte qui a donné définition en la matière) sur 2 points :  Le manuel du CGNC doit décrire les procédures comptables.  Le manuel du CGNC n’est établi que lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation du contrôle. La législation comptable n’a pas été claire en ce qui concerne l’organisation comptable. Elle a fixé une condition qui une fois remplie rend obligataire la tenue d’un manuel de procédures.

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Loi des Obligations Comptables 9-88

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Chapitre 2 : contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable Le présent chapitre détaillé dans un premier temps les éléments que contient un manuel de procédure et dans un deuxième temps la méthodologie et principes de sa formalisation.

1-Contenu d’un manuel de procédures d’organisation comptable : La loi comptable marocaine ne précise pas exactement ce que doit contenir un manuel de procédures d’organisation comptable. La loi française, dans ses recommandations, a énoncé que le manuel d’organisation comptable doit comprendre au maximum les informations suivantes :  L’organisation de la fonction comptable : il s’agit de décrire la répartition des tâches et des responsabilités.  Les intervenants externes et le rôle de chacun.  Le plan des comptes et la liste des journaux utilisés.  Le système (classique, centralisateur…) et les moyens comptables.  Informations comptables produites, notamment les journaux, les balances, comptes et autres états comptables ainsi que les livres légaux.  Classement des pièces comptables. Il est recommandé de joindre à ce manuel succinct un document récapitulatif faisant référence à des informations utiles telles les notes de service. Généralement, un manuel de procédures devrait traiter trois volets :  Un premier volet concernant l’organisation générale de l’entreprise et de son système.  Un second volet relatif au dispositif comptable et de contrôle applicable au traitement de l’information comptable de base.  Un troisième et dernier volet concernant le dispositif comptable et le contrôle applicable au traitement de l’information comptable de base. A-le premier volet : l’organisation générale de l’entreprise et de son système comptable : Cette première partie du manuel de procédures a pour objet de donner une vue d’ensemble sur l’organisation et plus précisément de clarifier l’environnement au sein duquel évolue la fonction comptable, et ce via trois points :  Généralités sur l’entreprise.  La structure organisationnelle de la fonction comptable.  Le système comptable.  Généralités sur l’entreprise : Il s’agit de faire connaître les informations générales de l’entreprise (objet social, forme juridique, capital …), les informations concernant l’activité, l’organigramme, ainsi que les intervenants externes.

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 La structure organisationnelle de la fonction comptable : Dans ce point, il s’agit de fournir l’organigramme détaillé de la fonction comptable en indiquant pour chaque fonction les informations saisies tout en mettant en relief les liens existants entre le service comptable et les autres services.  Le système comptable : Dans ce dernier point, il s’agit de mettre en exergue les éléments relatifs au traitement des informations comptables de base. Ils pourront essentiellement comprendre les deux suivants : o La nature du système de traitement utilisé (manuel informatique …), ainsi que les outils périphériques utilisés (micro-ordinateurs de gestion …) par les grandes fonctions de l’entreprise. o Le plan des comptes de l’entreprise qui doit être à un niveau de détail suffisant et doit indiquer les modèles d’utilisation, et surtout particularité. B-le deuxième volet : les procédures comptables : Ce second volet englobe la description des procédures internes d’élaboration et de saisie de l’information de base, et doit être élaboré d’après une analyse de l’organisation selon une approche homogène représentant des cycles d’activités interdépendants et hiérarchisés. Pour chaque cycle, la description des procédures met en évidence : o L’objectif de la procédure : il s’agit d’indiquer les grandes étapes de la procédure et de délimiter brièvement le circuit d’information qui sera décrit la procédure. o Les intervenants dans la procédure : c'est-à-dire les acteurs de la procédure .Il est dans ce cadre préférable de distinguer les intervenants internes de ceux externes à l’entreprise. Le rôle de chacun étant précisé au fur et à mesure qu’on décrit la procédure. o Le déroulement de la procédure : il s’agit d’une description détaillée de la procédure .Cette description se fera de préférence sous forme de diagramme de circulation de documents mentionnant pour chaque étape les objectifs de réalisation, les signatures et les autorisations éventuelles .Le déroulement peut être décrit de manière narrative. « Le diagramme de circulation a l’avantage de permettre une compréhension rapide de la procédure en mettant en relief les différents intervenants et leurs pouvoirs respectifs, ainsi que les dysfonctionnements de la procédure »3. Lors de la description de la procédure, une attention particulière doit être donnée aux points suivants : o Les flux comptables : les flux comptables étant d’une grande importance dans le manuel de procédures, le déroulement de chaque procédure doit faire apparaître clairement tous les flux comptables qu’elle contient, sont de même indiqués : le responsable du traitement comptable, le fait générateur de l’enregistrement comptable, ainsi que les informations qui ont servi en amont à ce flux comptable. 3

Théories et pratiques de l’audit interne, Jacques RENARD.

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o Le niveau de détail de la procédure : la description de la procédure doit être faite à un niveau de détail raisonnable, de telle manière que les responsables n’aient pas un champ d’action trop large (procédure trop générale) offrant la possibilité d’orienter la procédure de telle manière de détourner le contrôle interne. o Les contrôles contenus dans la procédure : toute procédure doit contenir des moyens de contrôles, mais il faut veiller à ce qu’il n’y ait pas excès de contrôle, ni multiplicité de contrôles redondants pouvant alourdir la procédure. C- Le troisième volet : le dispositif comptable et le contrôle applicable au traitement comptable : Ce dernier volet est considéré de par son contenu comme « le cœur du manuel ».Il doit renseigner sur quatre éléments essentiels :    

Les modalités de contrôle applicables à chaque procédure de traitement des opérations. Les documents de sortie. Le classement et l’archivage des pièces justificatives. Le cycle de clôture comptable.

 Les modalités de contrôle applicables à chaque procédure de traitement des opérations. Il s’agit de renseigner sur les contrôles clés inclus dans la procédure et les modalités de contrôle de l’application des procédures de traitement. Ainsi, une fois les procédures décrites, les modalités de contrôle doivent être indiquées. Ces modalités se présentent généralement sous forme de tableau mentionnant : les types de contrôle, l’objectif du contrôle, l’auteur du contrôle, les modalités du contrôle et la périodicité de contrôle.  Les documents de sortie. Apres chaque procédure, une énumération des documents de sortie ou outputs est nécessaire. La nature, la périodicité, les délais de production, les émetteurs et les destinataires des documents doivent être indiqués joindre une copie de ces documents au manuel de procédures s’avère généralement très utile.  Le classement et l’archivage des pièces justificatives : Le classement et l’archivage des pièces justificatives sont généralement traités à deux niveaux : o Le premier niveau relatif au classement des documents comptables et des pièces justificatives ; à ce niveau il faudrait indiquer pour chaque procédure les documents émis ou utilisés, en précisant pour chaque document le lieu (le nom du département ou du service) et le mode de classement. o Le deuxième niveau est relatif à l’archivage proprement dit des documents comptables et des pièces justificatives : à ce niveau, il s’agit de préciser : le lieu d’archivage, la personne chargée de l’archivage, le mode d’archivage, et la durée d’archivage.

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 Le cycle de clôture comptable. Dans ce dernier point seront décrits tous les éléments relatifs à l’établissement des comptes annuels.  La description des procédures d’inventaire : Il s’agit de renseigner sur tous les aspects relatifs à l’inventaire annuel des éléments actifs et passifs de l’entreprise et conformément à l’article de la loi comptable marocaine stipulant que « la valeur des éléments actifs et passifs de l’inventaire doivent faire l’objet d’un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci »4, les aspects ci-après doivent être évoqués : o Les travaux faits pour respecter le principe de spécialisation des exercices. o Les modalités d’inventaire de stocks et les méthodes d’évaluation utilisées. o Les modalités d’appréciation en fin d’exercice des valeurs de l’actifs et du passif et de détermination des dépréciations. o Les méthodes d’appréciation des risques ou charges prévisionnels.  La procédure d’élaboration des états de synthèse Il s’agit d’indiquer, à ce niveau, la procédure de passage des comptes aux postes des états de synthèse. Ce qui pourrait être traduit sous forme de tableau indiquant le passage des comptes aux postes du bilan et du compte de produits et de charges.  Les principes comptables et les méthodes d’évaluation appliquées A ce niveau, il s’agit de traiter : les principes comptables appliqués par l’entreprise, tout en faisant apparaître clairement les principes comptables spécifiques à l’entreprise et les éventuelles dérogatoires aux principes généralement admis.  Les méthodes d’évaluation appliquées Et plus particulièrement celles présentant des particularités et des dérogations aux prescriptions de la loi comptable et du code général de normalisation comptable.

2-Forme et méthodologie d’élaboration : Un manuel de procédures peut être élaboré sous plusieurs formes. Il est par ailleurs recommandé de suivre une certaine méthodologie lors de sa conception. A-Forme du manuel : Après avoir traité les problèmes de fond liés au contenu du manuel de procédures, il parait important de noter quelques suggestions quant à la forme du manuel. Ce dernier peut être présenté sous forme de classeur à feuillets mobiles pour faciliter les insertions et les mises à jour.

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La loi des Obligations Comptables des commerçants 9-88

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Il est nécessaire de référencier les chapitres et toutes les pages des rubriques y afférentes de manière numérique par rubrique pour faciliter le classement et pouvoir identifier tous feuillets du manuel, il faut numéroter les pages de chaque référence du manuel et rappeler le nombre de pages de la référence. Il est souhaitable de mentionner sur les feuillets les dates de création, d’entrée en application, et celles de mise à jour. Il convient de prévoir une zone réservée à la validation des différentes rubriques du manuel par les responsables de l’entreprise. B-Méthodologie d’élaboration : L’élaboration du manuel de procédures d’organisation comptable peut être confiée à un intervenant externe comme elle peut être effectuée par l’entreprise elle- même. Une troisième possibilité consiste à son élaboration par l’entreprise avec l’assistance d’un intervenant externe. Avant d’élaborer le manuel, la personne chargée de cette mission doit au préalable définir ses différentes étapes :  Prise de connaissance de l’entreprise en général, entretien, collecte d’information et de documentation.  Prise de connaissance du domaine d’intervention.  Définition des objectifs : recueillir les objectifs de la direction.  Réalisation du manuel : définition et validation de la structure du manuel, planning de réalisation et exécution des travaux.  Validation et diffusion.  Mise à jour du manuel. C-Principes de base de formalisation des manuels de procédures : Une procédure vise à décrire, pour une situation ou un événement donné, les tâches que les acheteurs doivent exécuter, selon quel ordre, de quelle manière, avec quel moyen et enfin pour aboutir à quels résultats. Elle est bornée en amont par un événement initial, et en aval par un ou plusieurs résultats .L’événement initial est par définition un fait réel, dont la venue a pour effet de déclencher l’exécution d’une procédure.  Les qualités indispensables : Les manuels répondent à des besoins divers. Ils peuvent tour à tour, contenir des dispositions réglementaires ou juridiques, servir de guide d’apprentissage, définir la répartition des tâches et leurs relations, constituer un support de contrôle, etc... Il ne faudrait toujours pas oublier que les manuels ont un rôle pédagogique ils s’adressent à des personnes en fin de compte ; ils doivent être donc rédigés dans un langage aisément accessible avec une bonne ergonomie. Le document peut être divisé en parties autonomes, différentiables par le style et la typologie. Cette partition du texte sert à hiérarchiser l’information et à faciliter différents modes de lectures : parcours rapide, apprentissage détaillé, la recherche d’une confirmation ; etc.…

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 Un style pratique : Offrir tous renseignements et seulement ceux qui sont utiles aux acteurs tel doit sans doute être l’objectif du rédacteur du manuel donc en ce qui concerne le style, il faut rappeler que la première qualité est de ne présenter aucune ambigüité, facile d’accès : organisé en sections courtes rapidement repérables. Pour aider le lecteur à ne pas se noyer, il faut lui éviter d’avoir à lire de longs passages avant d’atteindre l’information qui le concerne .Il est utile de faire sans cesse ressortir les étapes essentielles. Le document doit être le lien entre les consignes reçues et les effets constatés .En effet les opérateurs ont souvent tendance à poursuivre une procédure entamée, du début jusqu'à la fin .il est souhaitable de leur fournir au cours du déroulement, des éléments du contrôle qui leur permettent de vérifier que tout se passe comme prévu. On peut donner selon les cas ; de simples indications d’autocontrôle (documents à remplir, visas partenaires à prévenir…) Lorsqu’un écart est constaté par rapport à ce qui est indiqué, l’operateur peut arrêter la boucle en cours d’exécution et réexaminer la situation. Le libellé des opérations doit être clair, ordonné et objectif. Il s’agit de décrire les actions et leurs conséquences. Il doit être linéaire sens unique. Le texte doit donner un repérage clair des matériels utilisés, des documents, des lieux.  La forme graphique : Plus les procédures sont complexes et inter-reliées, plus il est utile d’introduire une représentation graphique et des schémas. Les illustrations sont précieuses pour ceux qui ont une mémoire visuelle, elles apportent aussi un complément utile par rapport au texte. Les graphiques doivent être simples. Il faut se garder de dessiner des schémas complexes qui, malgré leur apparence savante, exigent autant d’effort pour déchiffrer la forme que pour en comprendre le contenu. Il est préférable donc de limiter le nombre de symboles ou d’îcones. Le principe conseillé pour intégrer le manuel dans le cadre de l’organisation générale et des procédures de l’entreprise implique :  L’adoption d’une démarche commune pour l’analyse des fonctions de l’entreprise.  La définition des tâches des différents services dans le cadre de la description des cycles : oui o Ventes/client o Achats/fournisseurs o Stocks/inventaire o Paie/personnel o Finance  Illustration des différents cycles par les diagrammes de circulations de documents faisant apparaître tous les intervenants à la réalisation des cycles. La réalisation de cette analyse fera du manuel un outil de contrôle interne de l’entreprise.

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Chapitre3 : les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures d’organisation comptable Un manuel de procédures d’organisation comptable peut être élaboré selon différentes approches. Généralement, on distingue deux types d’approches, une approche dite restrictive, et une autre dite globale.

1-l’approche restrictive : Pour les partisans de cette approche, le manuel de procédures ne doit décrire que la partie de la procédure ou intervient le service comptable. Ainsi pour la procédure achat/fournisseur, le manuel se contentera de décrire les tâches du service comptable pour lesquelles ils lui sont parvenues les pièces justificatives (rapprochement bon de commande, bon de réception, facture, enregistrement, classement, comptabilisation du règlement). Malgré la simplicité que présente cette approche, il n’en demeure pas moins vrai que le manuel de procédures qui en résulte ne remplit pas son rôle d’aide à l’évaluation du contrôle interne.

2-l’approche globale : Dans cette approche, la procédure est prise dans un sens plus large. Ainsi, lors de l’établissement du manuel de procédures, on s’intéresse à toutes les tâches même si elles ne sont pas prises en charge par le service comptable. En prenant le même exemple précédent, selon cette approche la première tâche à décrire est celle de la prise de connaissance du besoin d’achat et l’établissement de la demande d’achat.

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Chapitre4 : les enjeux d’un manuel des procédures d’organisation comptable Une entreprise peut être définie comme un ensemble des personnes liées entre eux par des procédures ; celles-ci évoluent constamment, répondant ainsi à des réalités sans cesse changeantes. Ces procédures n’existent pas généralement sous forme écrite, elles n’ont alors que la consistance d’habitudes routinières et elles sont rapidement dégradables dans le temps, pourtant leur éventuelle cohérence reste un élément clé de l’efficacité de l’ensemble. D’ou l’utilité du manuel de procédures, considéré à la fois comme une mémoire pour l’organisation, un support pédagogique, un facteur de modernisation, mais surtout comme une piste pour l’auditeur.

1-Le manuel de procédures : une piste pour l’auditeur L’usure est une loi constante des organisations, elle conduit à une dégradation des processus les mieux réglés en l’absence d’un contrôle régulier et efficace. La fonction d’audit, définie comme étant le contrôle qui pour objet de contrôler et d’évaluer l’efficacité des autres contrôles, est donc essentielle pour soutenir le fonctionnement d’un tel système. Les procédures sont d’autant plus appliquées qu’elles sont réputées contrôlables. Les procédures formalisées dans un manuel de procédures doivent constituer la référence première de l’auditeur, dans la mesure où le manuel assure une description très détaillée de toutes les composantes du contrôle interne, c'est-à-dire l’ensemble des mesures du contrôle comptable ou autre que la direction définit afin d’assurer la protection des actifs de l’entreprise et la fiabilité des enregistrements comptables et des comptes annuels en découlent. Un bon système de contrôle interne se caractérise par l’existence des manuels de procédures, des organigrammes et fiches de description des postes et des rapports périodiques d’information de gestion sur l’ensemble des activités de l’entreprise. Ainsi, un manuel de procédures, comme déjà précité dans le deuxième chapitre fait référence au système d’organisation, et au système de documentation et d’information, et constitue de ce fait un grand outil de prise de connaissance générale de l’entité auditée.

2-Le manuel de procédures : une mémoire de l’organisation Les manuels de procédures constituent une véritable mémoire de l’organisation ; ils servent à capitaliser les savoir-faire individuels et collectifs, et en facilitent le stockage .Ils fournissent un moyen d’information rapide et apportent une garantie de continuité. En effet, la première fonction d’un manuel de procédures est de faire connaitre les règles, les méthodes et les procédures mises en œuvre. Leur principale utilité est celle d’un « mode d’emploi ». Chaque acteur peut les consulter pour une prise de connaissance instantanée des modalités d’exécution de ses missions. Il y trouve les tâches attendues de lui et de son service, et peut aussi prendre connaissance des actions effectuées par ses équipes voisines ou par les autres niveaux hiérarchiques. Le manuel permet ainsi à chacun de situer en quoi son propre travail est lié à celui des autres. Il l’aide à clarifier pour chaque opération prise séparément la répartition des rôles et des relations entre services, les principes de direction et de contrôle deviennent connus de tous.

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3-Le manuel de procédures : un support pédagogique Un manuel de procédures constitue de prime abord un aide mémoire individuel ; une première utilisation de ce manuel est celle d’une simple check-list. L’erreur et l’oubli étant malheureusement des faiblesses bien humaines, une fiche de procédures permet de s’autocontrôler sans se dévaloriser aux yeux des autres et tout en évitant des fautes graves. De même le manuel de procédures est un bon outil de formation des subordonnées. Il simplifie la tâche de l’encadrement en établissant une aide au dialogue. Si en principe la formation relève des supérieurs hiérarchiques, ceux-ci, sous la pression du quotidien, n’accordent guère de temps à cette tâche .Ils n’ont d’ailleurs pas toujours les qualités requises ni le goût de la pédagogie. L’absence du manuel constitue un obstacle psychologique supplémentaire .Elle fournit même une excuse commode .Les responsables se sentant handicapés reportent indéfiniment la formation de leurs subordonnés, quant aux intéressés obligés de se débrouiller malgré tout, ils n’osent pas toujours interroger leurs supérieurs. Par ailleurs, si le manuel de procédures répond d’abord aux besoins des exécutants, il remplit de même une autre fonction : il constitue une base de formation des responsables, leur permettant d’avoir une vue globale sur les tâches accomplies sous leur ordre.Ils y gagnent une idée plus claire du fonctionnement de leurs équipes et évitent par-là certaines improvisations. Un autre aspect pédagogique du manuel de procédures réside dans son effet structurant. C’est un cadre commun pour des logiques distinctes. En effet, l’entreprise est un univers diversifié ou s’affrontent des logiques et des fonctions différentes et souvent contradictoires. Chaque fonction a sa propre langue, ses propres mécanismes. L’existence d’un cadre documentaire commun et unique fournit la base d’un système de communication entre eux. Il leur donne le moyen d’accéder au moins partiellement aux contraintes qui régissent leurs partenaires.de même, décrivant la répartition des tâches, les procédures contribuent à clarifier les relations entre les services et à éviter certains malentendus.

4-Le manuel de procédures : un facteur de modernisation A-La gestion des risques : Les sociétés modernes sont devenues fragiles. La complexité croissantes des systèmes techniques et administratifs impose progressivement la mise en œuvre de procédures écrites .Elles répondent à des impératifs de fiabilité et de sécurité .En effet, les analyses menés autour de quelques accidents célèbres montrent que la méconnaissance ou le non-respect des procédures ont pesé lourds. B-La norme qualité : Les normes ISO définies par l’International Standard Organisation basée à Genève sont reconnues dans plus de 70 pays. L’entreprise qui souhaite être certifié doit rédiger ses procédures et préparer un dossier. Elle peut demander un pré-diagnostic, effectué en France par l’AFNOR ou par un cabinet spécialisé, afin de préciser les points éventuels à améliorer. Vient ensuite le contrôle des experts de l’AFAC « Association Française pour l’Assurance de la Qualité » : Audit, rapport et réponse de l’entreprise, puis examen du dossier par le comité de certification.des visites périodiques de surveillance au cours des deux premières années et un audit complet tous les trois ans sont à prévoir.

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C-La gestion par projet : La gestion par projet est par nature un domaine dans lequel la rédaction des procédures revêt de l’importance. Un projet est une opération unique, menée sous contraintes de ressources humaines, matérielles ou financières, et aussi sous contrainte de temps. Le maitre d’œuvre doit réaliser un ouvrage conforme en qualité, en coût et en délai aux spécifications définies par la maîtrise d’ouvrage. Dans ce contexte, les procédures formalisées font partie de l’engagement contractuel entre les parties. Elles permettent notamment de préciser le contenu du travail de chaque partenaire et leur ordre d’intervention. Elles sont enfin, indispensables pour préparer les modalités de réception des ouvrages jusqu’au manuel de spécification détaillée .Le cas échéant, une charte qualité vient préciser les niveaux de qualité requis et les contrôles prévus.

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Partie 2 : Elaboration du manuel des procédures d’organisation comptable au sein de Emaar Morocco

Chapitre 1 : Présentation générale d’entreprise 1-Présentation de Emaar Morocco Depuis sa création en 2006, Emaar Morocco est présent dans le secteur de la promotion immobilière de luxe. La société ambitionne une expansion toujours forte et de grands objectifs pour les prochaines années. A-Activités de la société : La société Emaar Morocco a comme principale activité la promotion immobilière avec trois grands projets au Maroc, qui sont Tinja, Saphira et Oukaimeden. B-Aperçu sur la société : La société est présente au Maroc grâce a une convention signée entre le gouvernement marocain et la société émiratie Emaar Properties et ce pour la réalisation de ces trois projets avec des hôtels, des clubs, des parcs et des golfs…

2-Autres informations A-fiche technique de Emaar Morocco : Forme juridique

SA

Date de création Siège social

2006 Corniche de Rabat, quartier Al Manzah km8, Rabat

Acteur principal Secteur d’activités

Emaar Properties-UAE Promotion immobilière

Capital Social

300 .000 dhs

Effectif

35 permanents et 8 contractants B-Intervenants extérieurs :

 Commissaire aux comptes : ERNST & YOUNG  Autres conseils : Cabinet Saadi & HDID  Avocats : Cabinet Kettani Law Firm et Cabinet Naciri  Assureurs : WAFA Assurance

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 Banques : Attijariwafabank, SG C-Adresses utiles :  Sous direction préfectorale des impôts : Rabat Ville  Secteur des impôts : Rabat Ville  Perception : Yaacoub Al Mansour  Délégation régionale de C.N.S.S : Yaacoub Al Mansour  Assurance groupe (mutuelle) : WAFA Assurance  Caisse de retraite : CIMR  Assurance AT : WAFA Assurance  Assurance multirisque bureaux : WAFA ASSURANCE

Chapitre 2 : Mise en place du manuel des procédures du service comptable de Emaar Morocco 1-Organisation comptable :

Organigramme du service comptable

Contrôleur Financier

Trésorier

Responsable de comptabilité fournisseurs et projets

Responsable de comptabilité Clients

Responsable de comptabilité générale

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Analyste Financier

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Tableau descriptif des fonctions et des tâches des responsables du service comptable : La fonction

Les taches principales effectuées o

Contrôleur Financier

Encadrement et gestion du personnel du service comptable mise à sa disposition.

o

Etablissement du plan comptable de l’entreprise conformément aux normes comptables et son actualisation au fur et à mesure des besoins de l’entreprise.

o

Supervision de tous les travaux comptables et financiers du service.

o

Supervision de l’imputation comptable conformément au plan comptable général de l’entreprise.

o

Etablissement des situations comptables périodiques, y compris les états de synthèse.

o

Maîtrise de l’outil informatique appliqué à la comptabilité.

o

Analyse des comptes et justification des soldes.

o

Contrôle exceptionnel contrôle permanent de la caisse.

o

Etablissement, supervision des documents fiscaux et contrôle du respect des dates de dépôt de ces documents.

o

Respecter la confidentialité des informations traitées.

o

Gestion des dossiers de crédit et contrôle du respect des conditions bancaires convenues avec les organismes financiers.

o

Préparation du tableau de bord.

o

Supervision et contrôle des états de rapprochement bancaires.

o

Liaison permanente et étroite avec les autres départements de l’entreprise pour la mise en place d’une procédure permettant une meilleure information comptable.

o

Participation et établissement des plans de financement à court, moyen et long terme.

o

Tenue des échéanciers.

o

Tenue des livres légaux : livres d’inventaire et le journal paraphé.

o

Tenue à jours des soldes clients en vue d’un meilleur recouvrement des créances.

o

Assister au comptage des inventaires physiques des stocks en fin

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d’exercice. o

Apporter assistance et conseil aux responsables de départements pour les problèmes de paies, facturation….etc.

o

Etablir et maintenir des relations internes et externes permettant l’échange d’informations comptables. Assumer la responsabilité de l’archivage des documents comptables et

o

financiers. o

Classement et traitement des données et des documents.

o

Coordination avec le responsable d’informatique.

o

Analyse des lots des écritures en erreur.

o

Lancement des états de vérification d’intégration des données.

o

Clôture d’écritures et des soldes.

o

Résolution

de problèmes de système d’information (SAGE 1000) à

savoir :  Equilibre de la balance générale.  Rapprochement des soldes des comptes clients (3421) et comptes fournisseurs (4411) de la comptabilité générale aux soldes de la comptabilité auxiliaire.

Fonction de comptable chargé de comptabilité trésorerie

o Saisie et rapprochement au niveau de compte banque de siège. o Analyse des comptes de trésorerie (3497-5111). o Traitement des données bancaires au niveau des agences. o Tenue du journal de la caisse. o Etablissement de la situation journalière de trésorerie o Contrôle des pièces bancaires et des échelles d’intérêt. o

Emission des chèques et ordre de virement.

o Tenue au jour le jour du registre des chèques émis. o

Suivi des cautions bancaires.

o Analyse des comptes suivants : 3421, 3425, 5111, 5112, 5113 (comptes de trésorerie) et 3497 (compte d’attente). o Classement et traitement des données et des documents. o Régularisation des soldes négatifs des caisses.

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o Contrôle des contrats de ventes en les confrontant avec les contrats de

Fonction de comptable chargé de comptabilité Clients

réservations et les conditions contractuelles. o

Contrôle des protocoles de résiliation et des ‘incentives’ en conformité de l’accord obligatoire de la direction générale.

o

Apposer le cachet de comptabilisation sur les contrats clients.

o

Suivi des règlements, relances et mise à jour des soldes clients.

o Etablissement et suivi de l’état des créances clients impayés et douteux. o

Transmission du détail des soldes client impayés au service contentieux.

o

Classement des documents se rapportant aux clients (contrats de réservation, préliminaire, définitif, protocole de résiliation relevés et balances clients)

o Etablissement des déclarations fiscales et sociales et respect des échéances. o La mise à jour des ventes. o Comptabilisation des ventes. o Vérification d’intégration des contrats. o Création des bordereaux de recouvrement des chèques. o Rapprochement bancaire chaque mois. o Classement et traitement des données et des documents comptables. o Analyse des comptes de trésorerie (5115-5520-5112-5113 …)

Analyste Financier

Rattaché à la Direction Administration et Financière, il a comme activité principale : o Le reporting mensuel pour la société mère à Dubaï. o

La préparation en collaboration avec les autres départements du budget

o

le suivi et l’analyse des coûts-bénéfices,

o

L’analyse des différents scenarios financiers auxquels l’entreprise peut être confrontée,

o

Le contrôle de l’intégration des données dans les applications de consolidation,

o

le contrôle de la conformité du reporting mensuel avec la comptabilité ;

o L’audit périodique de la comptabilité de la société.

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o La participation et la mise en place des outils et procédures a la sortie des résultats mensuels dans les délais impartis par le groupe. o La participation à la production des comptes sociaux.

Fonction de comptable chargé de comptabilité générale

Fonction de comptabilité fournisseurs et projets

o

Déclaration mensuelle de TVA, IGR, RAS

o

Saisie des opérations diverses de TVA, Paie.

o

Saisie des factures importations.

o

Préparation des états de synthèse.

o

Relation avec l’administration fiscale.

o

Tenue des fiches immobilisations.

o

Tri par destination des pièces comptables.

o

Contrôle des factures d’achats en les confrontant avec les documents internes et externes de l’entreprise (bons de commande, bons de livraisons, bons de réception…)

o

Contrôle des factures d’Avoirs en les confrontant avec les bons de retour.

o

Passation des écritures dans les journaux centralisateurs après que le Contrôleur Financier ait approuvé la conformité de la pièce à comptabiliser.

o Apposer le cachet. o Classer les factures fournisseurs à payer dans un parapheur spécial en attendant l’échéance convenue pour leurs règlements. o

Porter sur les factures payées des fournisseurs le cachet soit payée par virement soit payée par chèque.

o

Tenue, suivi et mise à jour de l’échéancier des effets à payer.

o

Gestion des comptes des dettes fournisseurs.

o

Gestion des comptes des dettes des autres créditeurs.

o Tenue et suivi des journaux d’achats. o Classement des documents se rapportant aux fournisseurs (factures, avoirs, bons de commandes, bons de livraisons, bons de réception, bons de retours, relevés et balances fournisseurs). o Etablissement des déclarations fiscales et sociales et respect des échéances. o Classement et traitement des données et des documents.

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Fonction ressources humaines (Les travaux effectués au profit de service comptable) :  Le règlement des charges sociales (CNSS mensuel, IGR mensuel, CIMR et mutuelle payé trimestriellement).  Elaboration d’un journal de paie mensuel.  L’analyse des comptes des avances en fin d’année (au niveau des travaux d’inventaire) pour corriger et justifier certains écarts constatés.  Règlement des allocations familiales et la mutuelle.  Règlement et suivi des prestations de service (les prestations des services des sociétés d’intérim).  La vérification des contrats d’intérim.

Fonction Achat et Contrats (Les travaux effectués au profit de service comptable) Les opérations Achats

Les taches effectuées  Pour les achats locaux : o Validation de la facture o Etablissement d’un dossier contient un bon de livraison et un bon de commande.  Pour Les contrats projets : o Etablissement d’un dossier comporte les pièces suivantes :  Appel d’Offre  Préparation du Cahier de Prescription Spéciale  Vérification et validation des attachements avec le bureau d’études  Suivi des retenues de garanties et la récupération des avances sur contrats des projets.

Stocks

 Effectuer des inventaires mensuels.  Participer aux travaux d’inventaire effectués par le service comptable pour la fin d’année.

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2- Système informatique interne (au niveau de service comptable): A- Description des tâches informatique

de la fonction

de responsable de service

 Responsable des infrastructures informatique et télécommunication.  Coordination entre équipe IT pour mettre en place et assurer la maintenance des outils technologiques de l’entreprise.  Assurer la mise en adéquation des outils informatique avec les objectifs stratégiques de l’entreprise.  Administration de SAGE 1000 (technique et fonctionnelle) et la gestion des modules suivants : o Module de distribution o Module de finance o Module d’achats o Module de stock  Suivi des achats informatiques. B-Présentation du logiciel SAGE 1000 Le logiciel utilisé pour traité l’information comptable est appelé SAGE 1000 acheté chez la société EDITINFO qui d’ailleurs en assure la maintenance. La solution SAGE 1000 est constituée d'un ensemble de modules applicatifs parfaitement homogène, complété par des modules spécialisés destinés aux métiers de l’immobilier.  Modules de SAGE 1000 : Les modules peuvent être regroupés en 7 catégories :     

Gestion des immobilisations Gestion de la relation client Comptabilité générale et comptabilité analytique Ressources humaines Productions, Achats/ Fournisseurs …



Gestion de projet

 Avantages de SAGE 1000 : o Souple et abordable : les applications pré-intégrées et optimisées sur une plate-forme impliquent de faibles coûts de mise en œuvre et des besoins moindres en ressources informatiques. Parallèlement, vous bénéficiez d'une architecture flexible qui permet de

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personnaliser les menus, le système de sécurité et les états financiers en fonction de vos besoins commerciaux sans modification coûteuse. o Applications self-service : l'accès aux applications à partir d'un navigateur Web permet aux employés d'accéder rapidement et facilement aux informations qui les concernent, avec un minimum de formation. o Solution complète et puissante : SAGE 1000 est une solution complète, qui nécessite un niveau de maintenance faible pour les entreprises de petite taille. Elle offre les mêmes fonctions dont disposent les grandes entreprises. C-L’application du logiciel au sein de Emaar Morocco : Le système d’informatique retenu est conforme aux obligations comptables en vigueur et accepte le plan comptable spécifique de Emaar Morocco. Ce système donne l’identification de chaque écriture, et précise bien : o o o o o o

La date de l’opération. Le journal. Le numéro de la pièce comptable. Le numéro du compte mouvementé. Le libellé. Le montant (débit ou crédit).

Les états édités sont : o o o o o o o o

Journal centralisateur de banque. Journal centralisateur des achats. Journal centralisateur des ventes. Journal centralisateur de caisse. Journal centralisateur des Operations diverses. Journal général. Grand livre balance. Etat de synthèse. Ce système respecte la centralisation mensuelle des écritures sur le livre journal et le grand livre.  Sécurité du système et contrôles des données saisies :

Les postes de travail sont connectés au serveur. Chaque poste ne peut fonctionner que par un mot de passe. Les sauvegardes se font automatiquement 1 fois à partir de 00h d’une sauvegarde par lecteur zip à bande magnétique. En cas de panne sur l’un des postes de service comptable, les autres postes ne sont nullement affectés. Le système prévoit l’impossibilité de suppression d’un compte mouvementé avant la clôture définitive de l’exercice. Toute écriture est modifiable avant sa validation et l’interdiction de modifier après validation.

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Les anomalies concernant l’égalité Débit=Crédit sont facilement repérables à l’écran. L’accès au programme est interdit, sauf aux utilisateurs préalablement désignés et disposant d’un mot de passe personnalisé.  Facilité d’utilisation du système informatique : o Les documents de saisie sont lisibles, sans possibilité d’interprétation. o Il est possible de créer de nouveaux journaux et de nouveaux comptes du plan comptable. o Le système permet d’éditer à tout moment le plan comptable, les balances, les situations intermédiaires. o Les comptes sont facilement consultables à l’écran par défilement.

3-Plan des comptes de l’entreprise A- Plan des comptes : Le plan des comptes respecte le plan des comptes imposé par le CGNC. Les comptes sont utilisés conformément au plan comptable et suffisamment détaillé pour permettre l’enregistrement de toutes les informations comptables. Il est conçu pour générer d’une manière directe les états de synthèse (bilan et CPC) sans nécessiter un quelconque retraitement extra-comptable. B- procédure de mise à jour : La création des comptes se fait au fur et à mesure du besoin de nouveaux comptes à ouvrir, la sélection se fait par le Contrôleur Financier en personne.

4-Règles d’évaluation et options comptables retenues A- Les règles générales d’évaluation Le CGNC distingue trois valeurs :  Valeur d’entrée  Valeur actuelle  Valeur au bilan : valeur comptable nette  Valeur d’entrée : A leur date d’entrée dans le patrimoine, les biens sont inscrits à leur coût d’acquisition. Le coût d’acquisition est formé du prix d’achat facturé augmenté des droits de douane et autres impôts et taxes non récupérable et diminué des taxes légalement récupérables et des charges accessoires d’achats y afférents (transport, frais de transit, commissions, frais de réception, assurances…).

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 Valeur actuelle : A l’inventaire il est procédé au recensement et l’évaluation des éléments actifs et passifs à la valeur actuelle. Celle-ci est déterminée à partir des prix du marché et de l’utilité du bien.  Valeur du bilan : Les immobilisations figurent au bilan pour leur valeur nette comptable conformément aux prescriptions du CGNC. B- Evaluation des immobilisations Les méthodes d’évaluation des immobilisations aussi bien corporelles qu’incorporelles retenues pour les cas particuliers tels que :  Des immobilisations obtenues en crédit bail, parfois l’entreprise procède à l’acquisition du matériel. C- Evaluation des autres postes d’actif et du passif Il s’agit essentiellement de l’évaluation des postes suivants :  Des titres de participation et les autres titres immobilisés.  Des créances et dettes (la nécessite d’élaborer un tableau d’amortissement d’emprunt).  De la trésorerie. D- Options retenues en matière d’amortissements Les amortissements sont calculés sur les montants de coût d’acquisition des immobilisations au prorata temporis avec application des taux linéaires réglementaires retenus dans le tableau ci-dessous :

Type d’immobilisation

% an mode plafond (amortissement linéaire appliqué au sein de Emaar)

Immobilisation en non valeur

20 %

Construction

5%

Installation technique

10%

Matériel et outillage

25%

Matériel de transport

20%

Mobilier, matériel de bureau et aménagements 10% divers

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Matériel d’informatique

20%

La date retenue pour le calcul de l’amortissement est celle qui coïncide avec la date de mise en service ou de la réception du bien acquis. D’autre, la date retenue pour le calcul de l’amortissement est le 1er du mois quelle qu’en soit le jour de sa mise en service ou sa réception. Les amortissements des immobilisations en non-valeur notamment pour les frais d’augmentation de capital sont amortis sur cinq années. En ce qui concerne les charges à repartir sur plusieurs exercices, l’amortissement est déterminé en fonction de l’importance des travaux et des pièces montées et de l’estimation de la durée de l’usure normale. E-Options retenues en matière de comptabilisation des immobilisations Toutes les immobilisations sont comptabilisées directement en immobilisation lorsque leur montant est égal ou supérieur à 2000,00 DH. Celles inférieures à 2000,00 DH sont imputées en charges.

5- les procédures spécifiques par cycle : A-Procédures comptables du cycle Achat –décaissement : 

Diagnostic : o Les opérations d’approvisionnement sont soumises à un contrôle rigoureux, quantités et prix par le responsable Achat. o Le choix des fournisseurs se fait en se basant sur une sélection faite depuis des années et par Appel d’Offre pour les contrats de construction.



Objectifs : Cette procédure à pour objectif de s’assurer que : o tous les achats sont dûment autorisés. o Les réceptions sont conformes aux commandes, et les conformes aux bons de livraison et aux bons de commande.

factures sont

o Tous les achats sont bien enregistrés en comptabilité. o Les produits et charges inscrites au compte de résultat et provenant des opérations d’achats résultent uniquement de l’enregistrement intégral des transactions réalisées dans l’exercice comptable considéré ;  Intervenants : o Responsable Achat et Contrats o Responsable Commerciale o Secrétaire o Comptabilité fournisseurs

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 Déroulement de la procédure : Les principaux circuits d’achat de la société sont : o Les achats divers : Il s’agit de l’ensemble des acquisitions des biens et des services hors achats revendus de marchandises. Le schéma de processus de cette procédure est le suivant :

Etape 1 :

Déclenchement de la commande

Etape 2:

Gestion de la commande

Etape 3 :

Traitement comptable

Tableau descriptif des étapes de processus de la procédure Achat- décaissement (cas des achats divers) : Les étapes

Les tâches et les opérations effectuées

Etape 1 :

 tout achat doit être obligatoirement exprimé par une

« Déclenchement de la commande »

demande d’achat.  La demande d’achat est établie par le responsable du service concerné à partir des besoins des services ou des dépôts, en 4 exemplaires : 2 blancs, 1 vert, et 1 jaune.  La demande d’achat est remplie en fonction du besoin propre à chaque service et contient les informations suivantes : o N° de la demande d’achat. o Quantité, qualité prix et référencement des produits. o Délai de paiement, mode de règlement. o Stock actuel, consommation mensuelle.

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Etape2 : « Gestion de la commande »

 Cette demande d’achat doit être signée par le Directeur Financier, lorsqu’il s’agit de montant énorme, elle est approuvée par le Directeur Général.  Une fois la demande d’achat est approuvée, le responsable établit le bon de commande en 2 exemplaires : o Un est faxé au fournisseur. o Et l’autre est classé dans un registre.  Le bon de commande contient les informations suivantes : o N° du bon de commande o Quantités, qualité, prix et référencement des produits.  A la suite de la réception des marchandises, la secrétaire contrôle la qualité, quantités, des marchandises reçues avec le bon de commande.  Après acceptation, la secrétaire envoi le BC +BL +Facture à la comptabilité pour comptabilisation système.

Etape3 : « Traitement comptable »

 Le comptable fournisseur reçoit le BC+BL+Facture auprès de la standardiste.  Elle a pour mission le contrôle et l’enregistrement des factures et le paiement des fournisseurs.  Le contrôle des factures se fait par confrontation avec les données mentionnées dans le BC+BL+Facture.  Ce contrôle porte sur : o L’identité du fournisseur. o Les prix unitaires et totaux. o Les conditions de règlement. o Les données arithmétiques. Procédure d’alerte : En cas de factures erronées, le comptable fournisseur fait une réclamation au fournisseur

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par téléphone. Le fournisseur envoi donc la facture d’avoir par courrier ou la dépose auprès de la réceptionniste. En cas d’acceptation, la facture est comptabilisée sur système SAGE 1000 : Lancement SAGE Saisie standard factures

comptabilité fournisseurs saisie des informations relatives aux

approuvé et comptabilisé.

 L’original de la facture porte la mention approuvé et comptabilisé.  Après enregistrement de la facture, le responsable procède au paiement du fournisseur, il s’agit de : o Le responsable établit le chèque et le transmet au Directeur Financier et au Responsable Trésorerie pour signature. o Le responsable établit l’ordre de paiement et le transmet au Contrôleur Financier pour approbation. o L’ordre de paiement contient les informations suivantes :  date de règlement.  le montant de la facture.  Le fournisseur  N° de chèque.  La banque (domiciliation).  Le chèque est transmis au fournisseur, le responsable doit recevoir une copie du chèque et un accusé de réception.  Archivage d’une copie du chèque, accusé de réception et la facture dans un classeur.  Dans le cas de réception de la facture par fax, le responsable procède à un règlement anticipé.  Apres règlement, le responsable procède à la saisie du paiement SAGE 1000 : il s’agit de la comptabilisation de

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l’ordre de paiement : Lancement SAGE 1000 paiement manuel

comptabilité fournisseurs saisie des informations relatives à

l’ordre de paiement

génère un N° de lot

ok.

Les achats locaux :

Etape1 :

Déclenchement de la commande

Etape2 :

Gestion de la commande Etape3 :

Traitement comptable

Tableau descriptif des étapes de processus de La procédure Achat- décaissement (cas des achats locaux) : Les étapes

Les tâches et les opérations effectuées

Etape1 :

 Tout achat doit être obligatoirement exprimé

« Déclenchement de la commande »

par une demande d’achat.  La demande d’achat est établit par le Responsable Achat à partir des prévisions du projet.  Les prévisions du projet sont généralement établit sur la base de l’historique des années précédentes avec une marge et les bureaux d’études.  La demande d’achat contient les informations suivantes : o N° de la demande d’achat. o Quantités, qualité, prix et référencement des produits.

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o Délai de paiement, mode de règlement. o Fournisseur choisi.  Les fournisseurs locaux sont définit de façon contractuelle.

Etape2 : « Gestion de la commande »

 Cette demande d’achat doit être signée par le Responsable Achat.  Une fois la demande d’achat est approuvée, l’Assistante Achat établit le bon de commande en 2 exemplaires : o Un est faxé au fournisseur. o Et l’autre est classée dans les archives.  Le bon de commande contient les informations suivantes : o N° du bon de commande. o Quantités, qualité, prix et référencement des produits.  Le bon de commande est envoyé au fournisseur par Email.  A la suite de la réception des marchandises ou travaux, le contrôle diffère selon les fournisseurs. o Pour achats de matières : à la réception des marchandises, le magasinier vérifie la conformité de la réception avec la commande, tout écart est mentionné sur un rapport : o Pour réception de travaux : le bureau d’études contrôle la qualité, quantités et la réception des travaux.  Après acceptation, le magasinier ou Directeur du projet édite le bordereau ou PV de réception du système et le remplit, ce bordereau permet de visualiser les écarts entre ce qui est commandé et ce qui est reçu.

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 Le bordereau contient les informations suivantes : o Code du produit. o Référence du produit. o Quantité commandée. o Quantité reçue.  L’Assistante Logistique envoi BC+BL+Facture à la comptabilité fournisseurs pour l’enregistrement système.  Réception des documents (factures+BC+BL, PV

Etape3 : « Traitement comptable »

de réception) auprès de l’Assistante logistique.  Apres réception la responsable procède à la comptabilisation :

Lancement SAGE 1000 fournisseurs réception

Comptabilité

Rapprochement facture avec Rapprochement factures locales

ajouter (on procède à la saisie des informations de la facture dans les rubriques concernées) Ecran Réception à rapprocher (appel BC système) vérification du bon de commande système avec les données de la facture comptabilité générale

Ok

N° lot

Traitement quotidien

état de consultation du grand livre de compte saisie N° BC

détection des factures

comptabilité fournisseurs des factures fournisseurs journal de réception

saisie vérification du

(on procède à la saisie

du N° lot approuvé et comptabilisé. B-Procédures comptables du cycle vente –encaissement :  Diagnostic :  Le retard de paiement des clients est un problème qui pèse sur la trésorerie de l’entreprise.

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 Objectifs : Cette procédure à pour objectif de s’assurer que :  Toutes les ventes sont comptabilisées.  Toutes les ventes comptabilisées sont réelles.  Les produits et charges inscrites au compte de résultat et provenant des opérations de vente résultent uniquement de l’enregistrement intégral des transactions réalisées dans l’exercice comptable considéré.  Déroulement de la procédure : Les principaux circuits de ventes sont : o Vente des unités construites : Voir ci-dessus l’annexe qui comporte toutes les informations d’un cycle de vente détail :

Procédure N°1 : Emaar Morocco

Er

Procédure Vente Eléments de la procédure

Date création : Date d’application : Réf.: DAF/05/

Diagrammes oui

Annexes oui

Archivage Non

oui

Non

1. Objectif Cette procédure a pour objectif de définir et de sécuriser le cycle de la vente des unités de Emaar. 2. Champ d’application Cette procédure couvre tout le processus de vente : le contrat de réservation, préliminaire, définitif, l’encaissement, le lettrage, le suivi de l’encours et l’arrêté périodique.

3. Utilisateurs Les utilisateurs de cette procédure sont :    

Le Comptable ; Le commercial ; Le Directeur Projet ; Le Customer care Manager.

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4. Principes généraux  Désormais toutes les contrats de réservations feront objet d’un encaissement immédiat ;  Le rapport journalier des ventes donnera lieu à la signature des contrats et à un encaissement immédiat.  Le montant du rapport doit être égal à l’encaissement. Toute exception doit être autorisée par le Directeur Commercial ou le PDG  Pour les versements de l’étranger, l’autorisation du Directeur Commercial est obligatoire. 4.1

Réservation:

Qui Commercial Administrateur des Ventes Département Financier Commercial Responsable Juridique Commercial Commercial 4.2

Comment Accueillir, informer et conseiller le client. Vérifier la disponibilité de l’unité et préparer le dossier du client (CIN, règlement, fiche client...) Informer le Commercial que le paiement est reçu de la part du client. Préparer le contrat de réservation. Valider le contrat de réservation et la parapher en termes de conformité légales. Signature du contrat par le Directeur Commercial et le client ou son mandataire. Remise de la copie de contrat au Comptable.

Quand Au moment du contact Au moment de la réservation

Après Après

Contrat préliminaire

Qui

Comment

Directeur Projet

Remise du certificat de l’ingénieur spécialisé attestant l’achèvement des fondations de la construction au niveau du rez-de-chaussée et copies conformes des plans d’architecte, du béton armé et le cahier de charge; Remise de ces documents pour le client pour le contrat préliminaire. Elaboration du contrat préliminaire.

Commercial Directeur Juridique Commercial Comptable Clients

Quand Signature des attachements

Elaboration du contrat

Le contrat préliminaire doit être signé et paraphé par les parties chez le notaire. Saisie au logiciel du montant reçu du client au Paiement système.

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4.3

Contrat définitif :

Qui

Comment

Quand

Commercial

Obtention du permis d’habiter ou certificat de conformité. Information de l’acquéreur par le responsable de du Département Commercial dans un délai ne dépassant pas les 30 jours à compter de la date de leur délivrance par lettre recommandée avec accusé de réception. Requérir l’éclatement du titre foncier, objet de la propriété sur laquelle est édifie l’immeuble en vue de créer un titre foncier. Informer le Département commercial du versement intégral du prix de l’unité vendue. Réalisation de la vente définitif et signature du contrat définitif entre Emaar et le client ou son mandataire.

Achèvement des travaux de finition Délivrance du permis d’habiter

Commercial

Responsable Juridique Comptable Clients Directeur Commercial

Paiement de la dernière échéance

4.4-Intégration et lettrage: Le comptable Client est tenu à la fin de chaque journée d’intégrer toutes les versements et procéder ensuite à leur lettrage le même jour. 5. Classement et archivage Les documents archivés au niveau de la société sont : Un classement par client et par mois sous forme d’une chemise cartonnée qui regroupe : 

Commercial :

 Les originaux de tous les contrats dûment signés par le Directeur Commercial et le Client ; 

Comptable Client :

 Une copie des contrats de réservation, préliminaire et définitif ainsi le mode de paiement (Chèque ou virement…) ;  Les rapports récapitulatifs journaliers des ventes ;  Les contrats quotidiens relatifs aux rapports récapitulatifs journaliers ;  Les bons des versements quotidiens;  L’état de l’inventaire de la fin du mois muni de l’état de l’emplacement tiré du système (daily);  L’état de l’arrêté du compte signé par le Comptable, le Commercial et le Directeur Commercial.

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Ces documents doivent être impérativement signés et cachetés par toutes les parties concernées. Elaboré par

Approuvé par

Nom :

Nom :

Fonction : Administrateur des Ventes Date : le

Fonction: Directeur Commercial Date : le

C- Les procédures comptables du cycle trésorerie  Diagnostic :  La fonction de trésorerie est étroitement liée aux fonctions d’achats, vente, et paie et sa fiabilité dépend du système d’information lié à ce poste.  La plupart des règlements effectués habituellement dans l’entreprise sont aujourd’hui par chèque ou par virement. Cette pratique s’explique par commodité que présente ce mode de paiement, mais aussi par les avantages qu’il offre à l’entreprise en matière de contrôle : les fonds bancaires sont par nature moins accessibles que les espèces déposées dans une caisse .En outre, les mouvements bancaires sont retracés sur des états tenus par un tiers et la banque, et les envoyés régulièrement à la société qui peut les contrôler.  En matière d’opérations de caisse, un principe fondamental de contrôle interne est maintenu c’est que les encaissements reçus ne doivent pas être affectés au paiement des dépenses.  Objectifs : Cette procédure à pour objectifs de s’assurer que :     

Les paiements sont justifiés et correctement comptabilisés. Le système de tenue et de comptabilisation de la caisse est fiable. Le solde caisse enregistré dans les livres comptables reflète la réalité. Les recettes sont intégralement et régulièrement remises en banque. Les fonds de la société sont gérés de façon rationnelle.

 Intervenants :  Responsable trésorerie.  Comptabilité.  Responsable commercial.

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 Déroulement de la procédure : o Procédure caisse : 1. Encaissements : Il s’agit de la caisse recette qui est destinée exclusivement à recevoir les encaissements des clients en règlement des ventes réalisées. Cependant la nature des ventes réalisées dans notre activité qui est la promotion immobilière ne permet pas ce genre d’encaissement. Aussi dans une perspective fiscale du moment où les montants de versements sont assez importants. 2. Décaissements : Pour être valable, une dépense doit obligatoirement répondre à deux critères distincts relatifs à la nature et au montant :  Nature des dépenses autorisées : o Les réparations et entretiens des locaux après accord du Responsable Achats. o L’achat des timbres et des frais d’envois postaux et par messagerie. o Les frais de réparation des véhicules. o o o o o

Désormais, les dépenses suivantes sont exclues sauf autorisations de la DAF : Les frais de lavage. Les bons de carburants. Les frais de restauration. Les frais de voyages. Les frais de déplacement et toutes autres dépenses exceptionnelles.

 Plafond autorisé : Les comptables ne peuvent engager que les dépenses dont la nature est autorisée et dont le montant est égal ou inferieur à 500dhs par dépense. Seules les dépenses concernant le paiement de l’eau et de l’électricité sont autorisées sans plafond. Pour les dépenses exceptionnelles dont la nature n’est pas autorisée ou le montant dépasse les 500dhs, il faut adresser une demande d’autorisation écrite, par fax ou par Email, à la Direction Administrative et Financière pour accord. L’alimentation de la caisse dépenses se fait par le Contrôleur Financier avant la fin de chaque mois, il procède à la mise en disposition bancaire à l’ordre du comptable sur la base d’un montant mensuel fixe. Pour engager une dépense de la caisse, le bénéficiaire doit émettre une demande de dépense, cette demande doit être conforme aux conditions de dépenses autorisées. Par la suite, le comptable remplit le bon de caisse dépenses qui doit être validé par le superviseur concerné et lui débloquer la somme contre une décharge de réception de l’intéressé.

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Le bénéficiaire est tenu de remettre au comptable les pièces justificatives (facture ou bon) de la dite dépense au plus tard J+3. Ces pièces doivent être vérifiées par le comptable en termes de nature et montant de la dépense, ainsi de leur régularité. Pour le remboursement des dépenses engagées :  Le bénéficiaire présente au comptable le justificatif de la dépense (facture ou bon) signés et cachetés par le bénéficiaire avant la fin du mois.  Le comptable est tenu de vérifier la conformité, la nature et le montant de la dépense, et la régularité des pièces justificatives de la dite dépense.  Après vérification, le Comptable établit un bon de caisse dépenses et le joint au justificatif. Il faut une validation par le superviseur concerné pour les dépenses relatives au bureau des ventes.  Le comptable débloque la somme contre une décharge de réception de l’intéressé.  Le comptable, après chaque opération de dépense, enregistre sur un fichier Excel toutes les dépenses et met à jour le solde disponible. Par la suite, le comptable classe systématiquement les pièces justificatives de la dépense par ordre chronologique : o Souche du bon de caisse dépense. o Bon fournisseur ou facture. o L’état journalier de la caisse dépense. Le comptable du bureau des ventes se présente au service comptabilité avec : o Les pièces originales justificatives des dépenses. o Les souches du bon de caisse en question signées et cachetées par les bénéficiaires et le Comptable. o L’état détaillé des dépenses du mois. Après vérification de la conformité des versements et des pièces justificatives, il y a lieu l’établissement d’un procès verbal en double exemplaire, qui sera signé par le Contrôleur Financier et le Comptable. Les pièces originales approuvées sur le PV feront l’objet d’un enregistrement comptable. Les documents archivés au niveau du bureau des ventes sont les souches des bons de caisse dépenses. L’état récapitulatif des dépenses du mois. o Procédure banque : La plupart des règlements effectués dans l’entreprise sont par chèque ou par virement .Cette pratique s’explique par les avantages qu’offre ce mode de paiement à l’entreprise en matière de contrôle : les fonds bancaires sont par nature moins accessibles que les espèces déposées dans une caisse.

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En outre, les mouvements bancaires sont retracés sur des états tenus par la banque, et envoyés régulièrement à la société qui peut les contrôler. C’est dans ce contexte que la procédure de la banque consiste d’une part en la comptabilisation des pièces bancaires et d’autre part en l’établissement des états de rapprochement pour assurer le suivi et le contrôle. 1. Encaissements Pour ce qui est des encaissements, le responsable de la comptabilité bancaire reçoit les pièces bancaires relatives aux encaissements des sommes auprès des clients, du Responsable Commercial pour comptabilisation système : Lancement

SAGE

1000

Rapprochement des comptes

Comptabilité

générale

Traitement

Rapprochement manuel

Rapprochement (on procède à la sélection de la période à rapprocher) compte banque

périodique

Actualiser état de Rapprochement

saisie du montant et / ou N° de lot rapprochement.

Les opérations de comptabilisation et de rapprochement infectent les comptes suivants :  Encaissement virement : 1. Acceptation : 3497 comptes d’attente

4421

*

*

2. Recouvrement : 5141

3497 *

*

Apres l’opération du lettrage le compte 4421 sera soldé par le crédit du compte client.  Chèque à l’encaissement : 1. Acceptation : 3497 Comptes d’attente

4421

*

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*

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2. Remise : 51112 Chèque remise à l’encaissement

3497 Comptes d’attente

*

*

3. Recouvrement 5141

51112

*

*

2. Décaissements : Pour ce qui est des décaissements, le responsable de la comptabilité bancaire reçoit les pièces bancaires relatives aux décaissements issus des opérations d’approvisionnements et des autres dépenses. Apres réception des pièces, le responsable procède à leur comptabilisation système : Lancement SAGE 1000 Paiement manuel

Comptabilité fournisseurs

Traitement quotidien

Paiement avec rapprochement des factures (on procède à la saisie

des informations relatives au décaissement)

Ecran

Poste facturation

Constatation du paiement (cette constatation nous donne un N° de lot du fait que l’opération est comptabilisée). Seuls les comptes fournisseurs et banques sont touchés.

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CONCLUSION

Le manuel des procédures d’organisation comptable est un document interne de l’entreprise regroupant l’ensemble des procédures comptables, il joue à cet égard un rôle essentiel .Il doit permettre à tout intervenant externe ou interne de comprendre le système comptable et de gestion de l’entreprise et d’exercer tout contrôle éventuel. Le manuel de procédures d’organisation comptable est donc un outil de travail dont l’importance se révélera aux entreprises avec sa mise en ouvre de nombreuses entreprises organisées disposent d’ores et déjà de documents sous forme de manuels ou de notes séparées dans le but de formaliser des méthodes et procédures de travail, de définir des fonctions, des circuits de documents ou autres. Au-delà de son aspect technique, formel et légal, un manuel de procédures est avant tout un outil organisationnel et une première phase vers la démarche qualité. Le but recherché par la formalisation des méthodes et procédures de l’entreprise est souvent l’amélioration des performances des services. Il s’avère obligatoire pour toute entreprise de disposer d’un manuel de procédures, celui-ci ne doit pas rester conservé dans ses archives, il est nécessaire qu’il soit appliqué et respecté rigoureusement, et éventuellement modifié et actualisé en fonction des changements structurels et organisationnels internes. D’une manière laconique, l’élaboration du présent travail a été confrontée à un grand nombre d’obstacles, qui n’ont cessé d’entraver son déroulement et de compliquer sa trajectoire. En effet, il faut dire que la société Emaar Morocco souffre de quelques défaillances au niveau du service comptabilité, et surtout pour ce qui est des procédures de contrôle interne. Le cumul de fonctions, l’absence de procédures formalisées, l’inadaptation du système d’information et de communication interne, etc. sont autant d’handicaps qui entravent le bon déroulement et l’efficacité des tâches effectuées. Mais il ne faut pas perdre de vue que la société est fortement chaperonnée par l’entreprise mère. Ceci limite énormément les risques encourus, et contribue à de meilleures performances. Le Manuel d’Organisation Comptable élaboré s’est voulu synthétique. Il échappe à la lourdeur de description détaillée des diverses procédures, pour focaliser l’importance sur le volet comptabilité (organisation du service, archivage, règles adoptées, contrôles effectués, méthodologies de travail,…). De mon côté, je peux dire que ce travail, m’a été extrêmement bénéfique, dans la mesure où il m’a permis de couronner mon cursus universitaire par un travail très enrichissant, que j’espère être à la hauteur des attentes de toutes les parties intéressées.

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Bibliographie

 « Mémento comptable marocain » édition MASSNAOUI 1998  BARBIER, BOURGEOIS, PELATAN, « Organisation et méthodes administratives », édition : Nathan, paris 1993.  Jacques RENARD, « Théorie et pratique de l’audit interne » édition d’Organisation  Les procédures internes de Emaar Properties.  Manuel de procédures comptables model fourni par l’OEC « Ordre des Experts Comptables »  La loi des Obligations Comptables 9-88  Coopers et Lybrand / IFACI, LA NOUVELLE PRATIQUE DU CONTROLE INTERNE, Les éditions d’Organisation,1998.

Webographie

 www.ccg-gcc.gc.ca/rd/pubs/manuel/section_1_f/htm-31K  www.aic.ca/outreach/AccrManualF.pdf

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Table des matières Sommaire Remerciements Introduction Preliminaires Partie 1 :

Généralité sur le manuel des procédures d’organisation comptable

Chapitre1 : le manuel des procédures : définition, objectifs, et cadre réglementaire :………………………………………………………………….. 1-Définition :…………………………………………………………….. 2-objectifs : …………………………………………………………….. A -Objectifs résultant des dispositions légales :………………………….. B-Objectifs relatifs à la gestion de l’entreprise :…………………………

3-Cadre légal et réglementaire : ………………………………………

Chapitre 2 : contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable ………………………………………………………………………. 1-Contenu d’un manuel de procédures d’organisation comptable :………….. A-Le premier volet : l’organisation générale de l’entreprise et de son système comptable :…………………………………………………………… B - Le deuxième volet : les procédures comptables :………………………… C- Le troisième volet : le dispositif comptable et le contrôle applicable au traitement comptable ……………………………………………………………

2-Forme et méthodologie d’élaboration : A-Forme du manuel : …………………………………………………………… B-Méthodologie d’élaboration : ………………………………………………... C-Principes de base de formalisation des manuels de procédures : …………

Chapitre3 : les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures D’organisation comptable…………………………………………. 1-l’approche restrictive : ……………………………………………………. 2-l’approche globale : ………………………………………………………..

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Chapitre4 : les enjeux d’un manuel des procédures d’organisation comptable… 1-Le manuel de procédures : une piste pour l’auditeur……………………. 2-Le manuel de procédures : une mémoire de l’organisation…………… 3-Le manuel de procédures : un support pédagogique………………….. 4-Le manuel de procédures : un facteur de modernisation……………... A-La gestion des risques ………………………………………………….. B-La norme qualité ……………………………………………………….. C-La gestion par projet ……………………………………………………

Partie 2 : Elaboration du manuel de procédures d’organisation comptable au sein de Emaar Morocco

Chapitre 1 : Présentation générale d’entreprise…………………………………... 1-Présentation de Emaar Morocco……………………………………….. A-Activités du groupe :………………………………………………………… B-Aperçu sur la société : ……………………………………………………

2-Autres informations………………………………………… A-fiche technique de Emaar : …………………………………………………. B-Intervenants extérieurs : …………………………………………………... C-Adresses utiles : …………………………………………………………….

Chapitre 2 : Mise en place du manuel des procédures du service comptable de Emmar Morocco………………………………………………………………… 1- Organisation comptable………………………………………………… 2- Système informatique interne…………………………………………. A- Description des taches de la fonction de responsable de service informatique…………………………………………………………………… B-Présentation du logiciel SAGE 1000…………………………. C-L’application du logiciel au sein de Emaar Morocco……………………

3-Plan des comptes de l’entreprise………………………………………… 4-Règles d’évaluation et options comptables retenues…………………… A- Les règles générales d’évaluation ……………………………………... B- Evaluation des immobilisations……………………………………………. C- Evaluation des autres postes d’actif et du passif………………………….

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D- Options retenues en matière d’amortissements………………………….. E-Options retenues en matière de comptabilisation des immobilisations….

5-procédures spécifiques par cycle………………………………………. A-Procédures comptables du cycle Achat –décaissement :……………….. B-Procédures comptables du cycle vente –encaissement :………………… C-Les procédures comptables du cycle trésorerie………………………….

Conclusion Bibliographie Table des matières Annexes

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Annexes Plan des comptes de la societe Présentation des états financiers et de synthèse

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Présentation des états financiers et de synthèse

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Liste des comptes généraux 11110000 CAPITAL SOCIAL 11120000 FONDS DE DOTATION 11170000 CAPITAL PERSONNEL 11171000 CAPITAL INDIVIDUEL 11175000 COMPTE DE L'EXPLOITANT 11190000 ACTIONNAIRES, CAPITAL SOUSCRIT NON

111 CAPITAL SOCIAL 11210000 PRIMES D'EMISSION 11220000 PRIMES DE FUSION 11230000 PRIMES D'APPORT 112 PRIME D'EMISSION, FUSION ET APPORT 11300000 ECARTS DE REEVALUATION 113 ECARTS DE REEVALUATION 11400000 RESERVE LEGALE 114 RESERVE LEGALE Total Aucun 11510000 RESERVES STATUAIRES OU CONTRACTUELL 11520000 RESERVES FACULTATIVES 11550000 RESERVES REGLEMENTEES

115 AUTRES RESERVES 11610000 REPORT A NOUVEAU (SOLDE CREDITEUR) 11690000 REPORT A NOUVEAU (SOLDE DEBITEUR)

116 REPORT A NOUVEAU 11810000 RESULTAT NET EN INST. AFFECT. (SC) 11890000 RESULTAT NET EN INST. AFFECT. (SD)

118 RESUSLTAT NET INST. AFFEC. 11910000 RESULTAT NET DE L'EXERCICE CREDIT 11990000 RESULTAT NET DE L'EXERCICE DEBIT

119 RESULTAT NET DE L'EXERCICE 11 CAPITAX PROPRES 13110000 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 13190000 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT INSCRI

131 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 13510000 PROVISIONS POUR AMORTIS.DEROGATAOIR 13520000 PROVISIONS POUR PLUS-VALUES EN INST 13540000 PROVISIONS POUR INVESTISSEMENTS 13550000 PROVISIONS POUR RECONSTITUTION DE G 13560000 PROVISIONS POUR ACQUISI. & CONST. D 13580000 AUTRES PROVISIONS REGLEMENTEES

135 PROVISIONS REGLEMENTEES 13 CAPITAUX PROPRES ASSIMILES 14100000 EMPRUNTS OBLIGATAIRES

141 EMPRUNTS OBLIGATAIRES 14810000 EMPRUNTS AUPRES ETABLIS. DE CREDIT 14820000 AVANCES DE L'ETAT 14830000 DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATI 14840000 BILLETS DE FONDS 14850000 AVANCES RECUES & COMPTES COURANTS B 14860000 FOURNISSEURS D'IMMOBILISATIONS 14870000 DEPOTS & CAUTIONNEMENTS RECUS 14880000 DETTES DE FINANCEMENT DIVERSES 14880010 DETTES FIN EMAAR PROPERTIES 14880100 DETTES FIN EMAAR OFFSHORE

148 AUTRES DETTES DE FINACEMENTS 14 DETTES DE FINANCEMENT Total Aucun 15110000 PROVISIONS POUR LITIGES 15120000 PROVISIONS POUR GARANTIES DONNEES A 15130000 PROVISIONS POUR PROPRE ASSUREUR 15140000 PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHES 15150000 PROVISISIONS AMENDES, DOUBLE DR., P 15160000 PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE 15180000 AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES

151 PROVISIONS POUR RISQES

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15510000 PROVISIONS POUR IMPOTS 15520000 PROVISIONS POUR PENS.RETRAITE+OBLIG 15550000 PROVISIONS CHARGES A REPART.SUR PLS 15580000 AUTRES PROVISIONS POUR CHARGES

155 PROVISIONS POUR CHARGES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 16010000 COMPTES DE LIAISON DU SIEGE 16050000 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMEN 160 COMPTES DE LIAISON DES ETAB. & SUCC

16 COMPTES DE LIAISON DES ETAB. & SUCC 17100000 AUGMENTATION DES CREANCES IMMOBILIS

171 AUGMENTATION DES CREANCES IMMOBILIS 17200000 DIMINUTION DES DETTES DE FINANCEMEN

172 DIMINUTION DES DETTES DE FINANCEMEN 17 ECARTS DE CONVERSION-PASSIF 19600000 FOUR/BUREAU-SIDI BOUZID

1 COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 21110000 Frais de constitution 2111 FRAIS DE CONSTITUTION 21120000 FRAIS PREALABLES AU DEMARRAGE 2112 FRAIS PREALABLES AU DEMARRAGE 21130000 FRAIS D'AUGMENTATION DU CAPITAL 21140000 FRAIS SUR OPERATIONS FUSIONS,SCISSI 21160000 FRAIS DE PROSPECTION 2116 FRAIS DE PROSPECTION 21170000 FRAIS DE PUBLICITE 21180000 AUTRES FRAIS PRELIMINAIRES

211 FRAS PRELIMINAIRES 21210000 FRAIS D'ACQUISITION DES IMMOBILISAT 21250000 FRAIS D'EMISSION DES EMPRUNTS 21280000 AUTRES CHARGES A REPARTIR

212 CHARGES A REPARTIR SUR PLUSIEURS 21300000 PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGAT

21 IMMOBILISATION EN NON-VALEURS 22100000 IMMOBILISATION EN RECHERCHE ET DEVE

221 IMMOBILISATION EN RECHERCHE ET DEVE 22200000 BREVETS, MARQUES, DROITS & VALEURS

222 BREVETS, MARQUES, DROITS & VALEURS 22300000 FONDS COMMERCIAL

223 FONDS COMMERCIAL 22850000 IMMOBILISATIONS INCORPORELLE EN COU

228 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLE 22 IMMOBILISATIONS INCORPORLLES 23110000 TERRAINS NUS 23120000 TERRAINS AMENAGES 23130000 TERRAINS BATIS 23140000 TERRAINS DE GISEMENT 23160000 AGENCEMENTS AMENAGEMENTS DE TERRAIN 23180000 AUTRES TERRAINS

231 TERRAINS 23210000 BATIMENTS 23211000 BATIMENTS INDUSTRIELS (A,B,...) 23214000 BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET COMMERC 23218000 AUTRES BATIMENTS 23230000 CONSTRUCTIONS SUR TERRAINS D'AUTRUI 23230100 CONSTRUCTIONS // APPURMENT FNP 12/0 23250000 OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE 23270000 AGENCEMENTS AMENAGEMENT CONSTRUCTIO 23280000 AUTRES CONSTRUCTIONS

232 CONSTRUCTIONS 23310000 INSTALLATIONS TECHNIQUES 23320000 MATERIEL ET OUTILLAGE 23321000 MATERIEL 23324000 OUTILLAGE 23330000 EMBALLAGES RECUPERABLES IDENTIFIABL

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23380000 AUTRES INSTALLATIONS TECHNIQUES, MA

233 INSTALL. TECHNIQUES, MAT. ET OUTILL 23400000 MATERIEL DE TRANSPORT

234 MATERIEL DE TRANSPORT 23510000 MOBILIER DE BUREAU 23520000 MATERIEL DE BUREAU 23520100 Systéme de visioconférence 2352 MATERIEL DE BUREAU 23550000 MATERIEL INFORMATIQUE 23551000 Progiciél 23551 PROGICIEL 23552000 Micro-ordinateur+Périphiriques 23553000 IMPRIMANTE EP LASERJET 1022N 23554000 IMPRIMANTE HP OFFICEJET 7213 JET 23555000 PC HP DX 7300 MT 17" MONITOR TFT ES 23556000 HP-CPQ nx9420 INTEL DUAL CORE 2T560 23557000 IMPRIMANTE HP CLJ2600N 600 dpi 2355 MATERIEL INFORMATIQUE 23560000 AGENCEMENT INSTAL. AMENAG. DIVERS 23560020 CABLAGE INFORMATIQUE ET ELECTRIQUE 23560050 AMENGT DIVERS SAPHIRA CORPRATE DIVE 23560200 Agen,inst & aménag Bur Saphira 2356 AGENCEMENT INSTAL. AMENAG. 23580000 AUTRE MOBILIER MAT. BUR. AMENAG. DI

235 MOBILIER, MAT BUREAU AMENAG 23800000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

238 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 23920000 IMMOBILIS. CORPO. EN COURS TER.&CON 23920000 PROFESSIONAL FEES SALE CENTER TINJA 23920000 PROFESSIONAL FEES SALES CENTSAPHIRA 23920000 PROFESSIONAL FEES SALES CENTER OUKA 23930000 IMMOBILIS. CORPO. EN COURS INSTAL.T 23940000 IMMOBILIS. CORPO. EN COURS MAT.TRAN 23950000 IMMOBILIS. CORPO. EN COURS MOB.MAT. 23970000 AVANCES+ACOMPTES SUR COM.IMMO.CORPO 23980000 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES

239 IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COUR 23 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 24110000 PRETS AU PERSONNEL 24150000 PRETS AUX ASSOCIES 24160000 BILLETS DE FONDS 24180000 AUTRES PRETS 24180200 PRETS-EMAAR TINJA 24180300 PRETS-EMAAR SAPHIRA 24180400 PRETS-EMAAR OUKAIMEDEN 24181000 Prêts Emaar Tinja-Emaar Saphira 24182000 Prêts Emaar Tinja-Emaar Oukaimeden 24183000 Prêts Emaar Oukaimeden-Emaar Saphir 24184000 Prêts Emaar-Emaar Saphira-Oukaimede 24185000 Emaar Tinja Loan to Hamptons Morocc

241 PRETS IMMOBILISES 24810000 TITRES IMMOBILISES (DROIT CREANCE 24811000 OBLIGATIONS 24813000 BONS D'EQUIPEMENT 24818000 BONS DIVERS 24830000 CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPA 24860000 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 24861000 DEPOTS 24864000 CAUTIONNEMENTS 24864100 CAUTIONNEMENT REDAL 24870000 CREANCES IMMOBILISEES 24880000 CREANCES FINANCIERES DIVERSES 248 AUTRES CREANCES FINANCIERES

24 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 25101000 Titre de participations:Emaar Tinja 25102000 Titre de participations:Emaar Saphi

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25103000 Titre de participations:Emaar Oukai 2510 TITRES DE PARTICIPATIONS 25110000 TITRES DE PARTICIPATIONS

251 TITRES DE PARTICIPATION 25810000 ACTIONS 25880000 TITRES DIVERS

258 AUTRES TITRES IMMOBILISES 25 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 27100000 DIMINUTION DES CREANCES IMMOBILISEE

271 DIMINUTION DES CREANCES IMMOBILISEE 27200000 AUGMENTATION DES DETTES DE FINANCEM

272 AUGMENTATION DES DETTES DE FINANCEM 27 ECART DE CONVERSION-ACTIF 28110000 AMORTISSEMENTS DES FRAIS PRELIMINAI 28111000 AMORTISSEMENT FRAIS DE CONSTITUTION 28112000 AMORTISSEMENTS FRAIS PRELIMINAIRES 28113000 AMORTISSEMENTS FRAIS AUGMENTATION 28114000 AMORTISSEMENTS FRAIS FUSIONS,TRANS 28116000 AMORTISSEMENTS FRAIS DE PROSPECTION 28117000 AMORTISSEMENTS FRAIS DE PUBLICITE 28118000 AMORTISSEMENTS AUTRES FRAIS PRELIMI 28120000 AMORTISSEMENT DES CHARGES A REPARTI 28121000 AMORTISSEMENTS FRAIS ACQUISITIONS I 28125000 AMORTISSEMENTS FRAIS D'EMISSIONS EM 28128000 AMORTISSEMENTS AUTRES CHARGES A REP 28130000 AMORTIS. PRIMES DE REMBOURS.OBLIGAT

281 AMORTISSEMENTS DES NON-VALEURS 28210000 AMORTIS. IMMOB. EN RECHERCHE ET DEV 28220000 AMORTIS. BREV.MARQUES.DROITS & VALE 28230000 AMORTIS. DU FONDS COMMERCIAL 28280000 AMORTIS. AUTRES IMMOBILIS.INCORPORE

282 AMORT. DES IMMO. INCORPORELLES 28310000 AMORTISSEMENTS DES TERRAINS 28311000 AMORTISSEMENT DES TERRAINS NUS 28312000 AMORTISSEMENT DES TERRAINS AMENAGES 28313000 AMORTISSEMENT DES TERRAINS BATIS 28314000 AMORTISSEMENT DES TERRAINS DE GISEM 28316000 AMORTISSEMENT DES AGENCEM. & AMENAG 28318000 AMORTISSEMENT DES AUTRES TERRAINS 28320000 AMORTISSEMENTS DES CONSTRUCTI. 28321000 AMORTISSEMENT DES BATIMENTS 28323000 AMORTISSEMENT CONTRUCT. / TERRAINS 28325000 AMORTISSEMENT OUVRAGES D'INFRASTRUC 28327000 AMORTISSEMENT INSTAL. AGENCM. AMENA 8328000 AMORTISSEMENT DES AUTRES CONSTRUCTI 28330000 AMORT.INSTAL.TECH.MAT.OUTIL. 28331000 AMORTISSEMENT DES INSTALLATIONS TEC 28332000 AMORTISSEMENT DU MATERIEL ET OUTILL 28333000 AMORTISSEMENT DES EMBALLAGES RECUPE 28338000 AMORTISSEMENT DES AUTRES INSTALLATI 28340000 AMORT.MAT.TRANSPORT 28350000 AMORT.MOB.MAT.BUR.AMENAG.DIVER 28351000 AMORTISSEMENT DU MOBILER DE BUREAU 28352000 AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE BUREAU 28355000 AMORTISSEMENT DU MATERIEL INFORMATI 28356000 AMORTISSEMENT DES AGENCEM. INST. AM 28358000 AMORTISSEMENT DES AUTRES MOB. MAT. 28380000 AMORT.AUTRES IMMOBILISAT.CORP.

283 AMORT. DES IMMO. CORPORELLES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29200000 PROVISIONS DEPRECIATION IMMOB.

292 PROV. POUR DEP. DES IMMO. INCORPORE 29300000 PROV.DEPREC.IMMOB.CORPORELLES

293 PROV. POUR DEP. DES IMMO. CORPORELL 29410000 PROV.DEPREC.PRETS IMMOBILISES

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29480000 PROV.DEPREC.AUTRES CREAN.FINAN

294 PROV. POUR DEP. DES IMMO. FINANCIER 29510000 PROV.DEPREC.TITRES PARTICIPAT. 29580000 PROV.DEPREC.AUTRES TITRES IMM.

295 PROV. POUR DEP. DES IMMO. FINANCIER 29 PROV. POUR DEP. DES IMMOBILISATIONS 2 COMPTES D'ACTIF IMMOBILISE 31110000 RESERVES FONCIERES 31110000 Etude Topographique & Geométrique 31110000 Etude geotechnique 31110000 Etude Master Planing & Design 31110000 STOCK TERAIN OFFSHORE PROJET 31110000 STOCK TERAIN TINJA PROJET 31110000 STOCK TERAIN SAPHIRA PROJET 31110000 STOCK TERRAIN OUKAIMDEN PROJET 31119 Coût des terrains sortis du stock 3111 RESEVES FONCIERES

311 TERRAINS 3120 TERRAIN 31210000 MATIERES PREMIERES 31211 Ciment 31212 Acier 31213 Sable 31214 Gravette 3121 MATIERES PEREMIERES 31220000 MATIERES+FOURNITURES CONSOM 312201 Matières consommables A 312202 Matières consommables B 312203 Conbustibles 312204 Produits d'entretien 312205 Fournitures d'atelier et d'usine 312206 Fournitures de magasin 312207 Fournitures de bureau 3122 MATIERES ET FOURNITURES CONSOM. 31230000 EMBALLAGES 3123 EMBALLAGES 31260000 MATIERES+FOURN.CONSOMMABLES 31280000 AUTRES MATIERES+FOURN.CONSOM. 3128 AUTRES MATIERES ET FOURN.CONSOM. 312 MATIERES & FOURNITURES CONSOMMABLES 31310000 BIENS EN COURS 31311 Lotissements en cours 31312000 TERRAINS 31312000 TRAVAUX VRD 31312000 CONSTRUCTIONS 31312000 FRAIS ANNEXES 31312000 COMMISSION 31312000 FRAIS FINANCIERS 31312000 HONORAIRES 31312000 IMPOTS 31312000 QUOTE-PART D FRAIS GENERAUX IMPUTES 31312000 CLAIMS SOTRAVO 31312000 CLAIMS EUSEBIOS 31312 CONSTRUCTION PROMOTIONNELL EN COURS 31313 Commerces et bureaux en cours 31314 Constructions économiques et social 3131 BIENS EN COURS 31380000 AUTRES PRODUITS EN COURS 3138 AUTRES PRODUITS EN COURS 3139 PRODUITS EN COURS SORTIS 313 PRODUITS EN COURS 31510000 PRODUITS FINIS (GROUPE A) 31511 Lotissement achevés 31512 Construction Promotionnelles Achevé 31513 Commerces et Bureaux Achevés 31514 Constructions économ et sociale ach

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31515 Autres produits 3151 PRODUITS FINIS 3159 PRODUITS FINIS SORTIS"Déstockés)

315 PRODUITS FINIS 31 STOCKS 34110000 FOURNIS.AVANC.ACOMP.SUR COM.EX 34110100 AXE INTERNATIONAL STUDIO/AVANCE/TVX 34110200 AXE INTERNATIONAL AVANCE/HONORAIRE 34110300 TURNER CONSTRUCTION 34110400 ACECA Avance/Prime AT 34110500 GTR 34110600 STAM 34112000 AVANCE FOURNISSEUR PROJETS 34170000 RABAIS REMISES ET RISTOURNES 34180000 AUTRES FOURNISSEURS DEBITEURS

341 FOURNISSEURS DEBIT., AVANCES & ACO 34210000 CLIENTS 34211000 EMAAR TINJA 34212000 EMAAR SAPHIRA 34213000 EMAAR OUKAIMEDEN 34230000 CLIENTS RETENUES DE GARANTIE 34240000 CLIENTS DOUTEUX OU LITIGEUX 34250000 CLIENTS EFFETS A RECEVOIR 34270000 CLIENTS FACT.A ETABLIR EN CREA 34271000 CLIENTS - FACTURES A ETABLIR 34272000 CREANCES SUR TRAVAUX NON ENCORE FAC 34280000 AUTRES CLIENTS ET COMPTES RAT.

342 CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 34310000 AVANCE/ACOMPTE 34380000 Personnel-autres débiteurs 34380100 Personnel-autres débiteurs 3438 PERSONNEL AUTRES DEBITEURS

343 PERSONNEL-DEBITEUR 34510000 SUBVENTIONS A RECEVOIR 34511000 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT A RECE 34512000 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION A RECEVO 34513000 SUBVENTION D'EQUILIBRE A RECEVOIR 34530000 ACOMPTES SUR IMPOTS S.RESULTAT 34550000 ETAT - T.V.A. RECUPERABLE 34551141 TVA REC/IMM 14%&20% CONSTRUCTION 34551142 TVA REC/IMM 14% LIVRAISON SOI M CON 34551201 TVA REC/IMM20% IMPORT 34551202 TVA REC/IMM20% INTERIEUR 34551203 TVA REC/IMM20% LIVRAISON SOI MEME 34551204 TVA REC/IMM20% INSTALLATION ET POSE 34551 ETAT-TVA REC/IMMO 34552071 TVA REC/CH 07% IMPORT 34552072 TVA REC/CH 07% INTERIEUR 34552101 TVA REC/CH 10% OPERATION DE BANQUE 34552103 TVA/CH 10% INTERIEUR 34552141 TVA REC/CH 14%&20% SOUS-TRAITANCE 34552142 TVA REC/CH 14%&20% IMPORT 34552143 TVA REC/CH 14%&20% INTERIEUR 34552144 TVA REC/CH 14% TRANSPORT 34552200 ETAT-TVA RECU/ACHAT à 14% 34552201 TVA REC/CH 20% IMPORT 34552202 TVA REC/CH 20% INTERIEUR 34552203 TVA REC/CH 20% PRESTATION SERVICE 34552300 ETAT-TVA RECU/ACHAT à 10% 34552400 ETAT-TVA RECU/ACHAT à 7% 34552 ETAT-TVA RECU/ACHAT 34554000 ETAT,TVA RECUP"RETENUE A LA SOURCE 3455 ETAT,TVA RECUPERABLE/RAS 34560000 ETAT-CREDIT T.V.A.(SUIV.DECLAR 34580000 ETAT-AUTRES COMPTES DEBITEURS

345 ETAT-DEBITEUR

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34610000 ASSOCIES COMPTES D'APPORT 34620000 ACTIONNAIRES CAP.SOUSCRIT N.A. 34630000 COMPTE COURANT D'ASSOCIES DEBITEUR 34640000 ASSOCIES OPERAT.FAITES EN COM. 34670000 CREANCES RATTACH. AUX COMP.AS. 34670030 Emaar Tinja 34670040 Emaar Saphira 34670050 Emaar Oukaimeden 3467 CREANCES RATTACH. AUX COMP.AS. 34680000 AUTRES COMPTES ASSOCIES DEBIT.

346 COMPTES D'ASSOCIES DEBITEURS 34810000 CREANCES S.CESSIONS D'IMMOBILI 34820000 CREANCES S.CESSIONS ELEM.ACTIF 34870000 CREANCES RATTACHEES AUX DEBIT. 34880000 DIVERS DEBITEURS 34880010 Emaar Properties PJSC 34880020 Emaar Morrocco Offshore 34880030 Emaar Tinja 34880040 Emaar Saphira 34880050 Emaar Oukaimeden 34880060 ONAPAR 34880070 Onapar Amélkis 34880080 Onapar Préstige 34880090 Onapar Orientis 34880100 Onapar Bahia bay 34880110 Turner Détail 34880120 CPM Détail 34880130 CPR Détail 34880140 CHEIKH OFFICE 34880150 EMAAR IGO SYRIA 34881000 VIREMENT DE FONDS TINJA-SAPHIRA 34882000 VIREMENT DE FONDS TINJA-OUKAIMEDEN 34883000 VIREMENT DE FONDS TINJA-OFFSHORE 34884000 VIREMENT DE FONDS SAPHIRA- OUKAIMED 34885000 VIREMENT DE FONDS SAPHIRA-OFFSHORE 3488 DIVERS DEBITEURS 348 AUTRES DEBITEURS 34910000 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 34910100 CHARGE CONSTATEE D'AVANCE ASSURANCE 34930000 Intérêts Hamptons Internationale 34930100 INTERETS /EMAAR OFFSHORE 34930200 INTERETS /EMAAR TINJA 34930300 INTERETS /EMAAR SAPHIRA 34930400 INTERETS /EMAAR OUKAIMEDEN 34950000 COMPTES DE REPARTI.PERIOD.CHAR 34970000 COMPTES TRANSITOIRES OU AT.DEB

349 COMPTES DE REGULARISATION-ACTIF 34 CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT 35010000 ACTIONS PARTIE LIBEREE 35020000 ACTIONS PARTIE NON LIBEREE 35040000 OBLIGATIONS 35060000 BONS DE CAISSE+TRESOR 35061000 BONS DE CAISSE 35062000 BONS DU TRESOR 35080000 AUTRES TITRES+VALEURS PLACEMEN 35080100 PLACEMENT CHEZ LA SOCIETE

350 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT 35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT 37010000 DIMINUTION CREANCES CIRCULANTE 37020000 AUGMENTATION DETTES CIRCULANTE

370 ECARTS DE CONVERSION-ACTIF 37 ECARTS DE CONVERSION-ACTIF 39110000 PROVISIONS DEPRECI.MARCHANDISE 39120000 PROVIS.DEPRECI.MATIERES+FOURN. 39130000 PROV.DEPRECI.PRODUITS EN COURS 39140000 PROV.DEPRECI.PROD.INTERMEDIAIR

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39150000 PROV.DEPRECI.PRODUITS FINIS

391 PROV. POUR DEPR. DES STOCKS 39410000 PROV.DEPRECI.FOURNIS.DEBIT.AV. 39420000 PROV.DEPR.CLIENTS+COMPTES RAT. 39430000 PROV.DEPREC.PERSONNEL DEBITEUR 39460000 PROV.DEPREC.COMPTES ASSOC.DEB. 39480000 PROV.DEPR.AUTRES DEBITEURS

394 PROV. POUR DEPR. DES CRE. DE L'A.C. 39500000 PROV.DEPREC.TITRES+VAL.PLACEM

395 PROV. POUR DEPR. DES T.V.P 39 PROV. POUR DEPRE. DE L'ACTIF CIRCUL 3 COMPTES D'ACTIF CIRCULANT 44110000 Fournisseurs 44110100 EMAAR MOROCCO OFFSHORE 44110200 TURNER MOROCCO 44111000 EMAAR PROPERTIES IT 44112000 FOURNISSEURS-AGENTS IMMOBILIERS 4411 FOURNISSEURS 44120000 FOURNISSEURS ETRANGERS 44120100 TURNER INTERNATIONAL 44122000 FOURNISSEURS ETRANG-AGENTS IMMOBILI 44130000 FOURNISSEURS - RETENUES GARANT 44130001 R-G MACOMAR 44130002 R-G GROUPEMENT UAEM- MACOMAR 44130003 R-G ZAHID 44130004 R-G CEGELEC 44130005 R-G YAKINE ART 44130006 R-G AXE INTERNATIONAL 44130007 R-G DOUBLE YOU 44130008 R-G- TOURELEC 44130009 R-G GRENSON 44130010 R-G- STAM 44130011 R-G UNION MENARA 44130012 R-G GTR 44130013 R-G SAS DECO 44130014 R-G ACHZAR 44130015 R-G GROUPEMENT-SNCE-HOUAR-SIEMENS 44130016 R-G EUSEBIOS 44130017 R-C CHARIF MOHAMED 44130018 R-G MAVER 44150000 FOURNIS. - EFFETS A PAYER 44151000 FOURNISSEURS CHEQUES A PAYER 44170000 FOURNIS. - FACTURES N. 44171000 FOUR.FACTURES N PARVENUES CONTRACTO 44172000 FOUR.FACTURES N PARVENUES CONSULTAN 44172010 FNP TURNER INTER TCI 44173000 FRS ETRANGERS FNP 44174000 FNP Real Estate Agents 44180000 AUTRES FOURNIS.+COMPTES RATTAC

441 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 44210000 CLIENT - AVANCES+ACOMP.S.COMM. 44211000 CLIENT AVANCE / HUMPTONS 44212000 CLIENT AVANCE/MOROCCAN SANDS 44218000 Client avance/Contrat en cours 44219000 Impayés/Client-Avance & Acompte 44280000 AUTRES CLIENTS CREDITEURS

442 CLIENTS CRED., AVAN. & ACOMPTES 44320000 REMUNERATIONS DUES AU PERSON. 44320100 Net à payer.Emaar Offshore 44321000 REMUNERTIONS DUS (PERS/GESTION 44330000 DEPOTS DU PERSONNEL CREDITEUR 44340000 OPPOSITIONS SUR SALAIRES 44370000 CHARGES DU PERSONNEL A PAYER 44378000 PROVISIONS CHARGES DU PERSONNEL 44379000 Provision Congés 44380000 PERSONNEL - AUTRES CREDITEURS

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44380100 Personnel-autres créditeurs Détail Détail 443 PERSONNEL CREDITEUR 44410000 CAISSE NATIONALE SECU. SOCIALE 44410100 CNSS.PS+COT:Emaar Offshore 44410200 CNSS.PS+COT:Emaar Saphira 44410300 CNSS.PS+COT:Emaar Tinja 44410400 CNSS.PS+COT:Emaar Ouka 44411000 CNSS. A.M.O 44411010 COT.CNSS.AMO:Emaar Offsore 44411020 COT.CNSS.AMO.Emaar Saphira 44411030 COT.CNSS.AMO.Emaar Tinja 44411040 COT.CNSS.AMO.Emaar Ouka 44411 CNSS.AMO 44413000 CNSS.AF A REVERSER 44414000 Allocations Familiales 4441 CAISSE NATIONALE SECU. SOCIALE 44430000 CIMR:CAISSES DE RETRAITE 44430100 CIMR:Emaar Offshore 4443 CIMR:CAISSES DE RETRAITE 44450000 MUTUELLES-AGMA 44450100 Mutuelle:ACECA 4445 MUTUELLES 44470000 CHARGES SOCIALES A PAYER 44480000 AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 44484000 EQDOM

444 ORGANISMES SOCIAUX 44520000 ETAT IMPOTS TAXES ET ASSIMILES 44521000 ETAT TAXE URBAINE ET TAXE D'EDILITE 44522000 ETAT - PATENTE 44525000 ETAT - IGR 44525010 ETAT - IGR :Emaar Ofshore 44525020 ETAT - IGR :Emaar Saphira 44525030 ETAT - IGR :Emaar Tinja 44525040 ETAT - IGR :Emaar Ouka 44525 ETAT - IGR 44530000 ETAT IMPOT SUR LES RESULTATS 44540000 ETAT:RAS 10% / Prestation étrangère 44550000 ETAT, T.V.A. FACTUREE 44551000 ETAT,TVA FACTURE A 20% 44551400 ETAT,TVA FACTURE A 14% 44552000 ETAT,TVA FACTURE A 20 44554000 ETAT,TVA FACTURE /PREST ETRANGER 4455 ETAT,TVA FACTURE 44560000 ETAT T.V.A. DUE (SUIV.DECLARA) 44570000 ETAT. IMPOTS + TAXES A PAYER 44570100 Retenue à la source 10%/Prést.Etran 44580000 ETAT - AUTRES COMPTES CREDIT.

445 ETAT-CREDITEUR 44610000 ASSOCIES - CAPITAL A REMBOURS. 4461 ASSOCIES - CAPITAL A REMBOURS. 44620000 ASSOCIES-VERS.RECUS S.AUGM.CAP 4462 ASSOCIES-VERS.RECUS S.AUGM.CAP 44630000 COMPTE COURANT ASSOCIE CREDITEUR 4463 COMPTE COURANT ASSOCIE CREDITEUR 44640000 ASSOCIES OPERAT.FAITES EN COM. 4464 ASSOCIES OPERAT.FAITES EN COM. 44650000 ASSOCIES. DIVIDENDES A PAYER 44651000 SUPERDIVIDENDE 4465 ASSOCIES. DIVIDENDES A PAYER 44680000 AUTRES COMPTES D'ASSOCIES CRED 44680030 Emaar Morocco Offshore 44680040 Emaar Morocco Offshore 44680050 Emaar Morocco Offshore 4468 AUTRES COMPTES D'ASSOCIES CRED

446 COMPTES D'ASSOCIES-CREDITEUR 44810000 DETTES SUR ACQUISITION IMMOBIL

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44830000 DETTES SUR ACQ.TITRES+VAL PLAC 44850000 OBLIGATIONS COUPONS A PAYER 44870000 DETTES RATTACHEES AUX AUT.CREA 44880000 DIVERS CREANCIERS 44880120 CPR/CPM 44881000 VIREMENT DE FONDS TINJA-SAPHIRA 44882000 VIREMENT DE FONDS TINJA-OUKAIMEDEN 44883000 VIREMENT DE FONDS TINJA-OFFSHORE 44884000 VIREMENT DE FONDS SAPHIRA-OUKAIMEDE 44885000 VIREMENT DE FONDS SAPHIRA-OFFSHORE 4488 DIVERS CREANCIERS

448 AUTRS CREANCIERS 44910000 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 44930000 INTERETS COURUS ET N.ECHUS A.P 44930100 INTERETS COURUS N.E. EMAAR OFFSHORE 44930200 INTERETS COURUS N.E. EMAAR TINJA 44930300 INTERETS COURUS N.E. EMAAR SAPHIRA 44930400 INTERETS COURUS N.E. EMAAR OUKAIMED 44930500 INTERET COURUS N.E. EMAAR PROPERTIE 44950000 COMPTES REPART.PERIOD.PRODUITS 44970000 COMPTES TRANSITOIRES OU AT.CRE

449 COMPTES DE REGULARISATION-PASSIF 44 DETTES DU PASSIF CIRCULANT 45010000 PROVISIONS POUR LITIGES 45020000 PROVISIONS P.GARANT.DON.AUX CL 45050000 PROV.P.AMEN.DOUBLES DROIT+PEN. 45060000 PROV.POUR PERTES DE CHANGE 45070000 PROVISIONS POUR IMPOTS 45080000 AUTRES PROV.POUR RISQUES+CHARG 45080100 PROV-RISQUES&CHARGES DROIT COMMUN

450 AUTRES PROV. POUR R. & C. 45 AUTRES PROV. POUR R. & C. 47010000 AUGMENT. CREANCES CIRCULANTES 47020000 DIMINUTION DETTES CIRCULANTES

47 ECARTS DE CONVERSION-PASSIF 4 COMPTES DE PASSIF CIRCULANT 51110000 CHEQUES A ENCAISSER OU A ENCAI 51111000 CHEQUES EN PORTEFEUILLE 51112000 CHEQUES A L'ENCAISSEMENT 51130000 EFFETS A ENCAISSER OU A ENCAIS 51131000 EFFETS ECHUS A ENCAISSER 51132000 EFFETS A L'ENCAISSEMENT 51150000 VIREMENTS DE FONDS 51180000 AUTRES VALEURS A ENCAISSER

511 CHEQUES ET VALEURS A ENCAISSER 51410000 ATTIJARIWAFA BANK (S.D.) 51411000 AWB BIS 51412000 S.G. TINJA 51413000 S.G. SAPHIRA 51420000 AIB TANGER 51430000 TRESORERIE GENERALE 51440000 ATTIJARIWABANK COMPTE SPECIAL 51460000 CHEQUES POSTAUX 51480000 AUTRE ETS FINANCIERS ASSIMILES

514 BANQUES, TRESOR. GENE. & CHE. A ENC 51610000 CAISSES 51611000 CAISSE 51611200 CAISSE RESSOURCES HUMAIN 51650000 REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIF 5165 REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIF

516 CAISSES, REGIES D'AVANCES & ACCREDI 51 TRESORERIE-ACTIF 55200000 CREDITS D'ESCOMPTE

552 CREDITS D'ESCOMPTE 55300000 CREDITS DE TRESORERIE

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553 CREDITS DE TRESORERIE 55410000 ATTIJARIWA BANK (S.C.) 55480000 AUT.ETABLIS.FINANC.ASSIM.SO.CR

554 BANQUES ( s.c. ) 55 TRESORERIE- PASSIF 59000000 PROV.DEPRECI.COMP.TRESORERIE

590 PROV. POUR DEPR. COMPTES DE TRESORE 59 PROV. POUR DEPR. COMPTES DE TRESORE 5 COMPTES DE TRESORERIE 61110000 ACHATS MARCHANDISE "GROUPE A" 61120000 ACHATS MARCHANDISE "GROUPE B" 61140000 VARIATION STOCK MARCHANDISES 61180000 ACHATS REVENDUS MARCH.EXE.ANTE 61190000 RABAIS REMISES ET RISTOURNES 611 ACHATS REVENDUS DE MARCHANDISES 61210000 ACHATS DE MATIERES PREMIERES 61220000 ACHATS MAT.+FOURN.CONSOMMABLES 61221000 ACHATS DE MATIERES ET FOURNITURES A 61222000 ACHATS DE MATIERES ET FOURNITURES B 61223000 ACHAT DE COMBUSTIBLE 61223010 Achats Combustibles 61223 ACHAT DE COMBUSTIBLE 61224000 ACHATS DE PRODUITS D' ENTRETIEN 61226000 ACHATS DE FOURNITURES DE MAGASIN 61227000 ACHATS DE BOIS ET DE COFFRAGE 61230000 ACHATS D'EMBALLAGES 61231000 ACHATS D'EMBALLAGES PERDUS 61232000 ACHATS D'EMBALLAGES RECUPERABLES N 61233000 ACHATS D'EMBALLAGE A USAGE MIXTE 61240000 VARIATION STOCK MAT.+FOURNITU. 61241000 VARIATION DE STOCK DE MATIERES PREM 61242000 VARIATION DE STOCK MATIERES ET FOUR 61243000 VARIATION DES STOCKS DES EMBALLAGES 61250000 ACHATS N.STOCK.MAT.+FOURNITURE 61251000 EAU+ELECTRICITE 61252000 ACHATS DE FOURNITURES D'ENTRETIEN 61252001 Achats de fourn.d'entre.Local Agdal 61252 ACHATS DE FOURNITURES D'ENTRETIEN 61253000 Achats petit outill & petit fournit 61254000 ACHATS DE FOURNITURES DE BUREAU 61255000 PETIT OUTILLAGE 61256010 ACHAT LOGICIELS LICENCE&MAINTENANCE 61260000 ACHATS TRAV.+ETUD.PREST.SERVIC 61261000 ACHATS DES TRAVAUX 61261000 ACHAT TRAVAUX VARIATION STOCK 61261001 ACHATS DES TRAVAUX-SALES CENTER 61261002 ACHATS DES TRAVAUX-STOCK 61262000 ACHATS DES ÉTUDES 61262000 ACHATS ETUDES VARIATION STOC 61262001 ACHATS DES ETUDES-SALES CENTER 61262002 ACHATS DES ETUDES-STOCK 61263000 ACHATS DES PRESTATIONS DE SERVICE 61263000 ACHATS P SERVICES VARIATION STOCK 61263001 ACHATS DES PREST.SCE-SALES CENTER 61263002 ACHATS DES PREST.SCE-STOCK 61263003 PRESTATION SERVICE PROPERTIESPAYROL 61263010 PREST.SERVICE/TRANSFERT CH OFFSHORE 61263020 IT SERVICES-RECHARGED FROM E. PJSC 61263100 ACHATS/PREST/SERVICE/NON PATENTE 61263 ACHATS DES PRESTATIONS DE SERVICE 61264000 PRETATIONS DE SERVICE NON PATENTE 61264010 Commission de Location Appt Détail Aucun 61264 PRESTATIONS DE SERVICE NON PATENTE 61280000 ACHATS MAT.+FOUR.EXERC.ANTERI. 61280001 ACHAT EX. ANT EAU ELECTRICITE 61290000 RAB+RIST.OBT.S.ACH.CONS.MAT.FO

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61291000 R.R.R.OBTENUS SUR ACHATS DE MATIÈRE 61292000 R.R.R.OBTENUS SUR ACHAT DE MAT+FOUR 61293000 R.R.R. OBTENUS SUR ACHATS DES EMBAL 61295000 R.R.R. OBTENUS SUR ACHATS NON STOCK 61296000 R.R.R.OBTE SUR ACHT DE TRAV+ETUD+PR 61298000 R.R.R.OBTE SUR ACH DE MAT+ FOUR DES

612 ACHATS CONSOMMES DE MATIE. & FOURNI 61310000 LOYER 61311000 LOCATION DE TERRAINS 61312000 LOCATION DE CONSTRUCTIONS 61312010 Location 1 61312020 Location 2 61312030 Location 3 61312040 Location 4 61312040 LOYER OFFICE RUE FES 61312050 Location 5 61312060 Location Appt Renu 61312 LOCATION DE CONSTRUCTION 61313000 LOCATION DE MATERIEL ET D'OUTILLAG 61314000 LOCATION DE MOBILIER ET MATERIEL 61315000 LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE 61316000 LOCATION DE MATÉRIEL DE TRANSPORT 61316010 LOCATION VOITURE MANAGEMENT 61317000 MALUS SUR EMBALLAGES RENDUS 61318000 LOCATIONS ET CHARGES LOCATIVES DIVE 61320000 REDEVANCES DE CREDIT BAIL 61320010 ARVAL Détail Aucun 61321000 REDEVANCES DE CREDIT-BAIL-MOBILIER 61330000 ENTRETIEN ET REPARATIONS 61331000 ENTRETIEN MATERIEL ROULANT 61332000 ENTRETIENS ET REP. MAT INFORMATIQUE 61333000 ENTRETIEN & SERVICES-CONTRATS 61333400 ENTRET/REPARATION SIDI BOUZID 61334000 ENTRETIEN MATERIEL ROULANT 61335000 MAITENANCE 61340000 PRIMES D'ASSURANCES 61341000 ASSURANCES MULTIRISQUES. 61343000 ASSURANCES-RISQUES D'EXPLOITATION 61345000 ASSURANCES - MATERIEL DE TRANSPORT 61346000 ASSURANCES - VOYAGES 61348000 AUTRES ASSURANCES 61350000 REMUNER. PERSONEL EXT. ENTREPR 61351000 REMUNERATIONS DU PERSONNEL OCCASION 61351010 Rémunér.Personnel Occasinel 61351 REMUNERATIONS DU PERSONNEL OCCASION 61353000 Rémunération du personnel détaché 61360000 REMUNER. D'INTERMED. ET HONOR 61361000 COMMISSIONS ET COURTAGES 61361010 COMMISSIONS REAL ESTATE AGENTS 61361020 COMMISSIONS EMAAR STAFF 61365000 HONORAIRES DIVERS 61365000 HONORAIRES VARIATIONS STOCKS 61365001 HONORAIRE LEGAL FEES 61365010 HONORAIRE ERNST & YOUNG 61365020 HONORAIRE AVOCATS 61365030 HONORAIRE KPMG 61365100 HONORAIRES NON PATENTES 61367000 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 61370000 REDEV. BREVETS,MARQUES,DROITS. 61371000 REDEVANCES POUR BREVETS 61378000 AUTRES REDEVANCES

613 AUTRES CHARGES EXTERNES 61410000 ETUDES RECHERCHES DOCUMENTATIO 61410030 ETUDE DE MARCHE 61411000 ETUDES GENERALES 61411200 FORMATIONS AUX PERSONNEL EMAAR 61413000 RECHERCHES

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61415000 DOCUMENTATION GENERALE 61416000 DOCUMENTATION TECHNIQUE 61420000 TRANSPORTS 61421000 TRANSPORTS DU PERSONNEL 61425000 TRANSPORTS SUR ACHATS 61425010 Transport sur Achats 61426000 TRANSPORTS SUR VENTES 61428000 Autres Tranports 61428 AUTRES TRANSPORTS 6142 TRANSPORTS 61430000 DEPLAC. RECEPTIONS MISSIONS 61431010 MANAGMENT BILLET D'AVION 61431010 MANAGMENT TRANSPORT ET DEPLACEMENT 61431020 CORPORATE BILLET D'AVION 61431020 CORPORATE TRANSPORT ET DEPLACEMENT 61431030 DEVELOPPEMENT BILLET D'AVION 61431030 DEVELOPPEMENT TRANSPORT ET DEPLACEM 61431040 MARKETING BILLET D'AVION 61431040 MARKETING TRANSPORT ET DEPLACEMENT 61431050 SALES BILLET D'AVION 61431050 SALES TRANSPORT ET DEPLACEMENT 61431060 OTHERS BILLET D'AVION 61431060 OTHERS TRANSPORT ET DEPLACEMENT 61431070 CONTRACT.TRANSPORT ET DEPLACEMENT 61431 VOYAGES DEPLACEMENTS 61433000 FRAIS DE DEMENAGEMENT 61435010 MANAGMENT HOTEL ET HEBERGEMENT 61435010 MANAGMENT DEPENSES RESTAURANTS 61435010 MANAGMENT DIVERTISSEMENT 61435010 MANAGMENT FORFAIT DEPLACEMENT ETRAN 61435020 CORPORATE HOTEL ET HEBERGEMENT 61435020 CORPORATE DEPENSES RESAURANTS 61435020 CORPORATE DEVIRTISSEMENT 61435020 CORPORATE FORFAIT DEPLACEMENT ETRAN 61435030 DEVELOPPEMENT HOTEL ET HEBERGEMENT 61435030 DEVELOPPEMENT DEPENSES RESAURANTS 61435030 DEVELOPPEMENT DIVERTISSEMENT 61435030 DEVELOPMENT FORFAIT DEPLACEMENT ETR 61435040 MARKETING HOTEL ET HEBERGEMENT 61435040 MARKETING DEPENSES RESTAURANTS 61435040 MARKETING DIVERTISSEMENT 61435040 MARKETING FORFAIT DEPLACEMENT ETRAN 61435050 SALES HOTEL ET HEBERGEMENT 61435050 SALES DEPENSES RESTAURANTS 61435050 SALES DIVERTISSEMENT 61435050 SALES FORFAIT DEPLACEMENT ETRAN 61435060 OTHERS HOTEL ET HEBERGEMENT 61435060 OTHERS DEPENSES RESTAURANTS 61435060 OTHERS ENTERTAINMENT EXPENSES 61435060 OTHERS RENT CARS 61435060 OTHERS FORFAIT DEPLACEMENT ETRAN 61435090 HEBERGEMENT&DEPLACEMENT-STOCK 61435 MISSIONS 61436010 MANAGMENT RECEPTION 61436020 CORPORATE RECEPTION 61436030 DEVELOPPEMENT RECEPTION 61436040 MARKETING RECEPTION 61436050 SALES RECEPTION 61436060 OTHERS RECEPTION 61436 RECEPTION 61441000 ANNONCES ET INSERTIONS 61441004 Local/Regional Advertising-Media 61441004 Newspapers & Magazines 61441004 Online marketing 61441004 Television 61442000 ECHANTILLONS,CATALO ET IMPRIMES 61442004 Promotions/Giveaways/Corporate Détail Aucun

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61442030 BROCHURES Détail Aucun 61442030 ARTWORK Détail Aucun 61442030 FOLDER-IMAGE 61442030 DESIGN&CONCEPT 61442030 POSTSCRIPT 61442030 POSTER 61442030 BOOKS 61443030 COMMUNIQUER MEDIAS 61444000 PRIMES DE PUBLICITE 61446000 PUBLICATIONS 61447000 CADEAUX A LA CLIENTELE 61447030 EVENEMENTS 61448000 AUTRES CHARGES DE PUBLICITE 61448030 COPING DVD 61448030 EDITION VIDEO 61448030 PRINT 61448030 EVENEMENT 61448030 PHOTOSHOOT 61448030 ESPACE PUBLICITAIRE 61450000 FRAIS POSTAUX / TELECOMM 61451000 FRAIS POSTAUX 61455000 6165 61455010 Frais de Téléphone Ligne"GSM" 61455020 Frais de Téléphone Ligne"FIXE" 61455030 Frais de Téléphone Ligne"ADSL" 61455040 Frais de Téléphone autres Lignes 61455 FRAIS DE TELEPHONE 61456000 FRAIS DE TELEX ET DE TELEGRAMMES 61460000 COTISATIONS ET DONS 61461000 COTISATIONS 61462000 DONS 61470000 SERVICES BANCAIRES 61471000 FRAIS D'ACHAT ET DE VENTE DES TITRE 61472000 FRAIS SUR EFFETS DE COMMERCE 61473000 FRAIS ET COMMISSIONS SUR SERVICES B 61480000 AUTRE CHARGES EXT. EXERC ANTE. 61480010 Charges/Ex ant:Expenses non admis" 61480020 Charges/Ex ant:Telephone 61480030 Charges/Ex ant: Assurances 61480100 Autres Charges/Ex ant:Etudes 61480200 Autres Charges/Ex ant:Transport 61480300 Charges/Ex ant:Déplac+Mission+récep 61480400 Autres Charges/Ex ant:Publicité.... 61480500 Autres Charges/Ex ant:Frais postaux 61480600 Autres Charges/Ex ant:Sce Bancaires 61480700 Autre Charge/Ex ant:Honoraire Legal 61480800 Autres Charges/Ex ant:Services 61480900 Autres Charges/Ex ant:Personnel Ext 61481000 Charges/Ex ant;petites fournitures 61482000 Charges/Ex ant; Loyer Hay Ryad 61490000 RRR OBTENUES SUR AUTRE CHARGES

614 AUTRES CHARGES EXTERNES 61610000 IMPOTS ET TAXES DIRECTES 61611000 TAXE URBAINE ET TAXE D'EDILITE 61612000 PATENTE 61615000 TAXES LOCALES 61615010 TAXE LOCALES-STOCK 61650000 IMPOTS ET TAXES INDIRECTES 61670000 IMPOTS TAXES ET DROITS ASSIMIL 61670000 IMPOTS TAXE D ASSIM VARIATION STOCK 61670100 Taxes Panneaux Tinja SC 61671000 DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBR 61673000 TAXES SUR LES VEHICULES 61678000 AUTRES IMPOTS, TAXES ET DROITS ASSI 61678100 TAXE JUDICIAIRES 61680000 IMPOTS ET TAXES EXERC. ANTER.

616 IMPOTS ET TAXES

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61710000 REMUNERATION DU PERSONNEL 61711000 APPOINTEMENTS ET SALAIRES 61711010 Rémunir du personnel Emaar Offshore 61711010 Rémunir du personnel Emaar Saphira 61711010 Rémunir du personnel Emaar Tinja 61711010 Rémunir du personnel Emaar Ouka 61711030 Rémuniration du Mois de Préavis 61711900 REPRISE/ PROVISION CONGE/N-1 61711 APPOINTEMENTS &SALAIRES 61712000 Prime de Fin d'année 61712090 Rappel sur Salaire variation change 61712 PRIMES DE GRATIFICATIONS 61713100 INDEMNITE DE TRANSPORT 61713101 Indémn.Transport Emaar Offshore 61713102 Indémn.Transport Emaar Saphira 61713103 Indémn.Transport Emaar Tinja 61713104 Indémn.Transport Emaar Ouka 617131 INDEMNITE DE TRANSPORT 61713200 INDEMNITE DE LOGEMENT 61713201 Indémn.Logem.Emaar Offshore 61713202 Indémn.Logem.Emaar Saphira 61713203 Indémn.Logem.Emaar Tinja 61713204 Indémn.Logem.Emaar Ouka 617132 INDEMNITE DE LOGEMENT 61713301 Indémn de Départ 617133 INDEMNITE DE DEPART 61713401 Prime de Rendement 61713501 Idémnité d'équipement 61713700 PRIME DE PANIER 61713 INDEMNITES & AVANTAGES DIVERS 61714000 COMMISSIONS AU PERSONNEL 61715000 REMUNERATIONS DES ADMINIS GERANTS E 6171 REMUNERATION DU PERSONNEL 61733200 INDEMNITE DE REPRESENTATION 61740000 CHARGES SOCIALES 61741000 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE 61741100 COTISATIONS A.M.O 61741101 COT.CNSS.Emaar Offshore 61741201 COT.AMO:Emaar Offsore 61741 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE 61742000 COTISATIOS AUX CAISSES DE RETRAITE 61742010 COT A LA CIMR 61742 COTISATIOS AUX CAISSES DE RETRAITE 61743000 COTISATIONS AUX MUTUELLES 61743010 COT AUX MUTUELLES 61743 COTISATIONS AUX MUTUELLES 61744000 PRESTATIONS FAMILIALES 61744 PRESTATIONS FAMILIALES 61745000 ASSURANCES ACCIDENTS DE TRAVAIL 61745 ASSURANCES ACCIDENTS DE TRAVAIL 6174 CHARGES SOCIALES 61760000 CHARGES SOCIALES DIVERSES 61761000 ASSURANCES GROUPE 61762000 PRESTATIONS DE RETRAITES 61763000 ALLOCATIONS AUX OEUVRES SOCIALES 61764000 HABILLEMENT ET VETEMENTS DE TRAVAIL 61765000 INDEMNITES DE PREAVIS ET DE LICENCI 61766000 MEDECINE DE TRAVAIL, PHARMACIE 61768000 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 61770000 REMUNERATION DE L'EXPLOITANT 61771000 APPOINTEMENTS ET SALAIRES 61774000 CHARGES SOCIALES SUR APPOINTEMENTS 61780000 CHARGES DE PERSONNEL EX. ANT. Détail Aucun

617 CHARGES DE PERSONNEL 61810000 JETONS DE PRESENCE 61820000 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES 61850000 PERTES SUR OPER. FAITES EN COM

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61860000 TRANSF. PROFITS / OPER. EN COM 61880000 AUTRES CHARGES EXPL. EX. ANT. 618 AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION 61910000 DOT. EXPLOIT. AMORT. IMMO NV 61911000 D.E.A.DES FRAIS PRELIMINAIRES 61912000 D.E.A. DES CHARGES A REPARTIR 61920000 DOT. EXPL. AMORT. IMMO. INCORP 61921000 D.E.A. DE L'IMMOBILISATIONS EN RECH 61922000 D.E.A.DES BREVETS, MARQUES, DROITS 61923000 D.E.A.DU FONDS COMMERCIAL 61928000 D.E.A AUTRES IMMOBILISATIONS INCOR 61930000 DOT. EXPLOI. AMOR. IMMO CORPOR 61931000 D.A.E. DES TERRAINS 61932000 D.E.A. DES CONSTRUCTIONS 61933000 D.E.A.DES INSTALLATIONS TECHN,MAT. 61934000 D.E.A. DU MATERIEL DE TRANSPORT 61935000 D.E.A.DES MOBIL,MATER DE BURE ET AM 61936000 D.E.A.MATERIEL BUREAU 61937000 D.E.A.MATERIEL INFORMATIQUE 61938000 D.E.A.DES AUTRES IMMOBILISATIONS CO 61940000 DOT. EXPL. PROV. DEPREC. IMMOB 61942000 D.E.P.POUR DEPREC DES IMMOBIL INCOR 61943000 D.E.P.POUR DEPREC DES IMMOBIL CORPO 61950000 DOT. EXPL. PROV RISQUES/CHARGE 61955000 D.E.P.POUR RISQUES ET CHARGES DURAB 61957000 D.E.P.POUR RISQUES ET CHARGES MOMEN 61957010 D.E.P.POUR RISQUES: BRUTE SALAIRE 61957020 D.E.P.POUR RISQUES: COT CNSS 61957030 D.E.P.POUR RISQUES: COT AMO 61957040 D.E.P.POUR RISQUES: COT MUTUELLE 61957050 D.E.P.POUR RISQUES: COT CIMR 61957060 D.E.P.POUR RISQUES: COT A.T 61957070 D.E.P.POUR RISQUES: PENALITES/IR 61957080 D.E.P.POUR RISQUES: PENALITES CNSS 61957090 D.E.P.POUR RISQUES: PENALITES AMO 61957100 D.E.P.POUR RISQUES:PROV.CONGES 61960000 DOT. EXPL. PROV. DEPREC. A.C 61961000 D.E.P. POUR DEPRECIATION DES STOCKS 61964000 D.E.P. POUR DEPREC DES CREA DE L'AC 61980000 DOT. EXPLOIT. DES EXERC. ANT 61981000 D.E. AUX AMORTISS DES EXERC ANTERIE 61984000 D.E.AUX PROVISIONS DES EXERCICES AN

619 DOTATIONS D'EXPLOITATION 61 CHARGES D'EXPLOITATION 63110000 INTERETS EMPRUNTS ET DETTES 63110000 INTERETS FINANCIER VARIAT° STOCK 63111000 INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES 63112000 COMMISSIONS BANCAIRES 63113000 INTERETS DES DETTES RATTACHES A DES 63114000 INTERETS/PRET EMAAR PROPERTIES 63114010 INTERETS DES C.C. OFFSHORE 63114020 INTERETS DES C.C. OUKAIMEDEN 63114030 INTERETS DES C.C. SAPHIRA 63114040 INTERETS DES C.C. TINJA 63115000 INTE BANC ET SUR OPERATIONS DE FINA 63118000 AUTRES INTERETS DES EMPRUNTS ET DET 63180000 CHARGES D'INTERETS EXERC. ANT

631 CHARGES D'INTERETS 63310000 PERTES CHANGES PROPRES EXERC 63380000 PERTES CHANGES EXERC ANT.

633 PERTE DE CHANGES 63650000 HONORAIRES VARIATION STOCK 63820000 PERTES / CREANCES LIEES PARTIC 63850000 CHARG. NETTES/CESSIONS TITRES 63860000 ESCOMPTES ACCORDEES 63880000 AUTRES CHARGES FINANCIERES

638 AUTRES CHARGES FINANCIERES

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63910000 DOT. AMORT. PRIMES. REMB OBLIG 63920000 DOT. PROV. DEPREC. IMMOB FINAN 63930000 DOT. PROV. RISQUES/CHARGES FIN 63940000 DOT. PROV. DEPREC TITRES VALEU 63960000 DOT. PROV. DEPREC. COMPT TRESO 63980000 DOT. FINANC. EXERCICES ANT.

639 DOTATIONS FINANCIERES 63 CHARGES FINANCIERES 65120000 V.N.A IMMOB INCORPO. CEDEES 65130000 V.N.A IMMOB. CORPORELLES CEDEE 65140000 V.N.A IMMOB FINANCIERES CEDEES 65180000 V.N.A IMMOB CEDEES EXERC ANT. 651 VALEURS NEETES D'AMORT. IMMO. CEDEE 65610000 SUBVENTIONS ACCORDEES DE L'EXE 65680000 SUBVENTIONS. ACCORD. EXERC.ANT

656 SUBVENTIONS ACCORDEES 65810000 PENALITES SUR MARCHES & DEDIT 65811000 PÉNALITÉS SUR MARCHES ET DEDITS 65812000 DEDITS 65820000 RAPPEL IMPOT AUTRE QUE RESULT 65830000 PENALITES & AMENDES FISC/PENAL 65831000 PENALITES ET AMENDES FISCALES 65831010 PENALITES ET AMENDES FISCALES/IR 65831020 PENALITES ET AMENDES FISCALES/CNSS 65833000 PENALITES ET AMENDES PENALES 65850000 CREANCES IRRECOUVRABLES 65851000 PAIE:ARRONDIS MOIS EN COURS 65852000 Pérte Irrécouvrable 65860000 DONS LIBERALITES ET LOTS 65861000 DONS 65862000 LIBERALITES 65863000 LOTS 65880000 AUTR.CHARG. NON COURANT.EX ANT

658 AUTRES CHARGES NON COURANTES 65910000 DOT. AMORT. EXCEP. DES IMMOB. 65911000 D.A.E. DE L'IMMOBILISATIONS EN NON65912000 D.A.E.DES IMMOBILISATIONS INCORPORE 65913000 D.A.E.DES IMMOBILISATIONS CORPORELL 65940000 DOT. NON COURAN. PROV. REGLEMENTEES 65941000 D.N.C. POUR AMORTISSEMENTS DEROGATO 65942000 D.N.C POUR PLUS VALUES EN INSTANCE 65944000 D.N.C.POUR INVESTISSEMENTS 65945000 D.N.C. POUR RECONSTITUTION DE GISEM 65946000 D.N.C.POUR ACQUI ET CONST DE LOGEME 65950000 DOT.NON COURAN. PROV RISQ/CHAR 65955000 D.N.C. AUX PROVI POUR RISQ ET CHAR 65957000 D.N.C. AUX PROV POUR RISQ ET CHAR M 65960000 DOT. NON COUR. PROV PR DEPRECI 65962000 D.N.C.AUX PROV POUR DEPRE DE L'ACTI 65963000 D.N.C.AUX PROV POUR DEPRE DE L'ACTI 65980000 DOT. NON COUR. EXERC ANTERIEUR Détail Aucun

659 DOTATIONS NON COURANTES 65 CHARGES NON COURANTES 67010000 IMPOTS SUR LES BENEFICES 67050000 IMPOSITION MINIMALE DES STES 67080000 RAPPEL DEGREVEMENT IMPOT/RESUL

670 IMPOTS SUR LES RESULTATS 67 IMPOTS SUR LES RESULTATS 6 COMPTES DE CHARGES 71110000 VENTE DE MARCHANDISES AU MAROC 71130000 VENTE MARCHANDISE A L'ETRANGER 71180000 VENTES MARCHANDISES EXERC ANT. 71190000 RRR ACCORDEES PAR L'ENTREPRISE

711 VENTES DE MARCHANDISES 71210000 VENTES DE BIENS PRODUITS MAROC 71211000 VENTES DE PRODUITS FINIS

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71212000 VENTES DE PRODUITS INTERMEDIARES 71217000 VENTES DE PRODUITS RESIDUELS 71220000 VENTES BIENS PDTS A L'ETRANGER 71221000 VENTES DE PRODUITS FINIS 71222000 VENTES DE PRODUITS INTERMEDIARES 71240000 Facturation Management Fees 71243000 Facturation Commissions 71250000 VENTES SERVICES PDTS A L'ETRANGER 71251000 TRAVAUX 71252000 ETUDES 71253000 PRESTTIONS DE SERVICE 71260000 REDEV. PR BREVETS, MARQUES ... 71270000 VENTES ET PRODUITS ACCESSOIRES 71271000 LOCATIONS DIVERSES REÇUES 71272000 COMMISSIONS ET COURTAGES REÇUS 71273000 PROD DE SERV EXPLOITÉ DANS L'INT DU 71275000 BONUS SUR REPRISES D'EMBALLAGES CON 71276000 PORTS ET FRAIS ACCESSOIRES FACTURES 71276100 FRAIS DE DOSSIERS DE SOUMISSION 71278000 AUTRES VENTES ET PRODUITS ACCESSOIR 71280000 VENTES BIEN SERVICES EXERC ANT 71290000 RRR ACCORDEES PAR L'ENTREPRISE 71291000 R.R.R.ACCOR SUR VENT AU MAROC DES B 71292000 R.R.R.ACCOR SUR VENT A L'ETR DES SE 71298000 R.R.R.ACC SUR VEN DE BIEN ET SERV P

712 VENTES DE BIENS & SERVICES PRODUITS 71310000 VARIATION STOCKS PDTS EN COURS 71311000 VARIATION DES STOCKS DE BIENS PROD 71312000 VARIA DES STOCKS DE PROD INTÉR-MED 71317000 VARIA DES STOCKS DE PRO RESIDUELS E 71320000 VARIATIONS STOCKS BIENS PDTS 71321000 VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS F 71322000 VARIATION DES STOCKS DE PRO INTERME 71327000 VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS RE 71340000 VARIATIONS STOCK SERV. EN COUR 71341000 VARIATION DES STOCKS DE TRAVAUX EN 71342000 VARIATIONS DES STOCKS D'ETUDES EN C 71343000 VARIATION DES STOCKS DE PRESTATIONS

713 VARIATION DE STOCKS DE PRODUITS 71410000 IMMO. EN NON VALEURS PRODUITES 71420000 IMMOB. INCORPORELLES PRODUITES 71430000 IMMOB. CORPORELLES PRODUITES 71480000 IMMOB. PRODUITES EXERC. ANT

714 IMMO. PRODUITES PAR L'ENTRE. P.E.M. 71610000 SUBVENTIONS EXPLOIT. RECUES 71680000 SUBVENT. EXPLOIT. EXERC. ANT.

716 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 71810000 JETONS DE PRESENCE RECUS 71820000 REVENUS IMMEUBLES NON AFFECTES 71850000 PROFITS/OPERATION EN COMMUN 71860000 TRANSFERTS PERTES/OPER. EN COMMUN 71880000 AUTRES PDTS EXPLOIT. EX. ANTERIEUR

718 AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION 71910000 REPRISE / AMORT DE L'IMM NV 71920000 REPRIS/AMORT IMMOB INCORPOREL 71930000 REPRIS/AMORT IMMOB CORPORELLES 71940000 REPRIS/PROV DEPREC IMMOBILIS. 71950000 REPRIS/PROV PR RISQUES & CHARGES 71960000 REPRIS/PROV DEPREC ACT.CIRCULANT 71970000 TRANSFERTS CHARGES EXPLOITATION 71971000 T.C.E.- ACHATS DE MARCHANDISES 71972000 T.C.E.- ACHATS CONSO DE MATIÈ ET FO 71973000 T.C.E.AUTRES CHARGES EXTERNES 71975000 T.C.E.IMPÔTS ET TAXES 71976000 T.C.E.- CHARGES DU PERSONNEL 71978000 T.C.E.- AUTRES CHARGES D'EXPLOITATI

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71980000 REPRISES/AMORT ET PROV EX. ANT 71981000 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS DES EXE 71984000 REPRISES SUR PROVISIONS DES EXERCIC

719 REPRISES D'EXPLOITATION : TRANS. CH 71 PRODUITS D'EXPLOITATION 73210000 REVENUS TITRES PARTICIPATION 73250000 REVENUS DES TITRES IMMOBILISES 73280000 PDTS DES TITRES DE PARTIC IPATION 732 PRODUITS DE TITRES DE PARTICIPATION 73310000 GAINS DE CHANGE PROPRE A L'EXE 73380000 GAINS DE CHANGE EXERC ANTERIEU

733 GAIN DE CHANGE 73800000 INTERETS& AUTRES PRODUITS FINANCIER 73810000 INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES 73811000 Facturation Intérêts aux Filiales 73811010 Intérêts/prêt Emaar Tinja 73811020 Intérêts/prêt Emaar Saphira 73811030 Intérêts/prêt Emaar Oukaimeden 73811040 Intérêts/prêt Hamptons 73813000 REVENUS DES AUTRES CRÉANCES FINANCI 73830000 REVENUS CREANCES RATACH. PARTI 73840000 REVENUS TITRES ET VALEURS PLAC 73850000 PDTS NETS SUR CESSIONS TITRES 73860000 ESCOMPTES OBTENUES 73880000 INTERETS ET AUTRES PDTS FINANC 738 INTERETS& AUTRES PRODUITS FINANCIER 73910000 REPRISES/AMORT. PRIMES REMB OB 73920000 REPRIS./PROV PR DEPREC IMMO FI 73930000 REPRISES/PROV RISQUES ET CH.FI 73940000 REPRISES/PROV DEPREC TITRES/VA 73960000 REPRISES/PROV DEPREC CPTES TRE 73970000 TRANSFERTS DE CHARGES FINANC. 73971000 TRANSFERTS - CHARGES D'INTÉRETS 73973000 TRANSFERTS - PERTES DE CHANGE 73978000 TRANSFERTS - AUTRES CHARGES FINANCI 73980000 REPRISES/DOTAT FINANC. EX ANT

739 REPRISE FINANCIERE : TRANS. DE CHAR 73 PRODUITS FINANCIERS 75120000 P.C DES IMMOB INCORPORELLES 75130000 P.C DES IMMOB CORPORELLES 75140000 P.C DES IMMOB FINANCIERES 75180000 P.C DES IMMOB DES EXERC. ANT 751 PRODUITS DES CESSIONS D'MMOBILISATI 75600000 SUBVENTIONS D'EQUILIBRE 75610000 SUBVENT D'EQUILIBRE RECUS EXER 75680000 SUBVENT. EQUILIBRE RECU EX ANT

756 SUBVENTIONS D'EQUILIBRE 75700000 REP. SUR SUBVENTIONS D'INVESTISSEME 75770000 REPRISES/SUBVENT. INVESTIS EX 75780000 REPRIS./SUBVENT INVEST EXERC A

757 REP. SUR SUBVENTIONS D'INVESTISSEME 75810000 PENALITES ET DEDITS RECUS 75811000 PENALITES REÇUS SUR MARCHES 75812000 DEDITS RECUS 75813000 FRAIS ADMINISTRATIF/ OPERAT° VENTE 75820000 DEGREVEMENTS IMPOTS (#IMP RES) 75850000 RENTREES SUR CREANCES SOLDEES 75851000 PAIE:ARRONDIS MOIS PRECEDENT 75860000 DONS, LIBERALITES & LOTS RECUS 75862000 LIBÉRALITÉS 75863000 LOTS 75880000 AUTRE PDST NON COURANTS EX ANT

758 AUTRES PRODUITS NON COURANTS 75910000 REPRIS. NON COURAN./AMOR EXCEP 75911000 R.A.E.DE L'IMMOBILISATION EN NON VA 75912000 R.A.E. DES IMMOBILISATIONS INCORPOR

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75913000 R.A.E.DES IMMOBILISATIONS CORPORELL 75940000 REPRISES NON COURAN/PROV REGLE 75941000 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS DEROGAT 75942000 REPRI SUR PLUS-VALUE EN INSTANCE D' 75944000 REPRISES SUR PROVISIONS POUR INVEST 75945000 REPRI SUR PROV POUR RECONSTI DE GIS 75946000 REPR SUR PROV POUR ACQUI ET CONS DE 75950000 REPRIS NON COURANT/PROV RISQUE 75955000 REPRISES SUR PROV POUR RISQ ET CHAR 75957000 REPR SUR PROV POUR RISQUES ET CHAR 75960000 REPRISES NON COURANTE/PROV DEP 75961000 DONS 75962000 R.N.C.SUR PROV POUR DÉPR DE L'ACTIF 75963000 R.N.C.SUR PROV POUR DÉPR DE L'ACTIF 75970000 TRANSFERTS DE CHARGES NON COUR 75980000 REPRISES NON COURANTE EX ANT

759 REP. NON COURANTES:TRANSF. CHARGES 75 PRODUITS NON COURANTS 7 COMPTES DE PRODUITS 81000000 RESULTAT D'EXPLOITATION

810 RESULTAT D'EXPLOITATION 81100000 MARGES BRUTE

811 MARGES BRUTE 81400000 VALEUR AJOUTEE

814 VALEUR AJOUTEE 81700000 EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 81710000 EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 81790000 INSUFFISANCE BRUTE D'EXPLOIT.

817 EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION 81 RESULTAT D'EXPLOITATION 83000000 RESULTAT FINANCIER

830 RESULTAT FINANCIER 83 RESULTAT FINANCIER 84000000 RESULTAT COURANT 85000000 RESULTAT NON COURANT

850 RESULTAT COURANT 85 RESULTAT COURANT 86000000 RESULTAT AVANT IMPOTS

860 RESULTAT AVANT IMPOTS 86 RESULTAT AVANT IMPOTS 88000000 RESULTATS APRES IMPOTS

880 RESULTATS APRES IMPOTS 88 RESULTATS APRES IMPOTS 95831010 PENALITES ET AMENDES FISCALES/ IR

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