La réassurance est un mécanisme par lequel un assureur, appelé la « la cédante », transfère un risque, en tout ou en partie, à un autre assureur, que l’on appelle « réassureur ». C’est l’assureur de l’assureur!
plan • I°) Principes et fonctionnement de la réassurance
A°) Principes de la réassurance B°) Fonctionnement de la réassurance • II°) Types et formes de réassurance
A°) Types de réassurance B°) Formes de réassurance
A- Principes de la réassurance
Le contrat de réassurance ne lie juridiquement que la cédante à son réassureur
la cédante dispose d’une plus $rande capacité et s%reté financière
Le particulier ou l’entreprise assurée ne sont en principe pas au courant de l’eistence d’un contrat de réassurance et ils n’ont aucun contact a!ec le"s# réassureur"s#
La réassurance permet au cédantes de faire face au pics de sinistralité eceptionnels
la cédante a une plus $rande sta&ilité financière sur mo'en et lon$ terme.
(- )onctionnement de la réassurance *n distin$ue plusieurs &ranc+es et sous-&ranc+es dans la réassurance vie
Non vie
ommae au" #iens
$esponsa#ilité civil etc%
qui se déclinent en trois $rands t'pes
facultative
o#liatoire
Facultative&o#liatoire
(- )onctionnement de la réassurance jan!ier , pour la marc+é européen La plupart des contrats ont une durée dun an
juillet pour le marc+é américain a!ril pour la marc+é japonais
C'a(ue année les contrats de réassurance sont renouvelés durant la période de renouvellement (ui mar(ue traditionnellement le pic dactivité c'e* les réassureurs+ les courtiers de réassurance et le département cession des cédantes,
(- )onctionnement de la réassurance
/urant le renou!ellement la cédante ou son courtier font $énéralement un appel doffres de réassurance a!ec un t'pe de contrat et des conditions préc+oisies décrites sur une note de cou!erture.
Les réassureurs proposent alors soit uniquement soit successi!ement, le pri et la part quils sou+aitent pour participer à ce contrat ou pro$ramme de réassurance.
La cédante c+oisira ensuite un tau de prime puis allouera les parts à c+aque réassureur en leur en!o'ant une note de cou!erture définiti!e.
Plus tard elle leur en!erra le document contractuel qui définit plus en détail les rè$les et conditions du contrat de réassurance, que c+aque partie si$nera.
A- 0'pes de réassurance Les trois modes de réassurance sont:
la réassurance o#liatoire
réassurance facultative
• 1éalisée par traités qui cou!re tout le portefeuille dune cédante dans une sous-&ranc+e.
• 1éalisée par des facultati!es qui cou!re un ou plusieurs risques ou polices spécifiques de la cédante et qui sont eplicitement décrits.
• 2emple portefeuille automo&ile ou
-a réassurance o#liatoire&facultative
• 0rès rare dans la pratique. • 3’est un mélan$e entre les deu modes " o&li$atoire et facultatif#.
(- les formes de la réassurance .& $éassurance proportionnelle a- quote-part "45*0A 67A12# - Le réassureur parta$e un pourcenta$e équi!alent des primes et des sinistres du portefeuille de la cédante. Ainsi dans ce t'pe de contrats, le sort de la cédante et du réassureur sont très liés. - 5n ratio de parta$e est défini pour toutes les polices. /ans cet eemple, pour une cession de 89 :, le réassureur 1 en cas de sinistre total ";99.999 /7# de!ra pa'er 89.999 /7 à la cédante, A qui lui aurait aupara!ant !ersé 89 : de la prime.
(- les formes de la réassurance .& $éassurance proportionnelle &- ecédent de pleins "651PL56 67A12# Lecédent de plein, 3est aussi un traité proportionnel, car les primes et les sinistres sont parta$és selon un ratio défini à la!ance Le ratio de parta$e est défini selon c+aque police. 3ontrairement a un quote-part. 3e ratio permet de parta$er les primes et les sinistres. 3e t'pe, permet a la cédante de $arder les petits risques.
/& $éassurance non&proportionnelle
/ans le s'stème de la réassurance non proportionnelle, le réassureur n’inter!ient qu’à un certain seuil de sinistre ou de perte de la cédante. Le réassureur touc+era pour cela un pourcenta$e de la prime. Le sort de la cédante et du réassureur sont &eaucoup moins liés, ainsi au cours dune année deercice, A pourra
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