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AUDIT COMPT COMPTABLE ABLE ET FINANCIER

La loi sox Réalisé par:

Khadija Elamoud

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EL AJJAJ Sanae N°668

Le plan INTRODUCTION  

Chapitre I : Présentation générale de la loi sox 

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Chapitre II :La loi Sox : Contenu et contrôle interne

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Chapitre III : les conséquences de la loi Sox 

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Conclusion

INTRODUCTION

Chapitre I : Présentation générale de la loi sox 

La loi Sarbanes-Oxley (Sarbanes-Oxley Act, ou SOX) a été introduite aux USA en Juillet 2002 à la suite des scandales des affaires Enron, Worldcom, Global Crossing, Tyco, etc. Elle a pour objectif de s’assurer que les entreprises mettent en place les bons contrôles en matière financière, et dans ce cadre elle s’intéresse en particulier : 

à la sécurité financière

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aux règles de comptabilité

Chapitre I : Présentation générale de la loi sox  Elle tire son nom du nom de ses deux promoteurs, les sénateurs américains Paul Sarbanes et Michael Oxley:

Chapitre I : Présentation générale de la loi sox  La loi SOX est basée sur trois principes: • L’exactitude et l’accessibilité de l’information • La responsabilité des managers • L’indépendance des auditeurs Toute société désirant se conformer à SOX doit : • Mettre en place les contrôles internes sur les processus financiers, • Être certifiée par des auditeurs externes • Maintenir un suivi du cycle de vie des documents • Archiver toutes les données pour une période d’au moins cinq ans

Chapitre I : Présentation générale de la loi sox 

En effet la loi a été créer essentiellement pour aider les entreprises à mettre en place suffisamment de contrôles internes pour éviter: • La fraude • L’utilisation erronée de données financières • La perte de transactions financières Un des aspects clé de la loi Sarbanes-Oxley est de s’assurer qu’aucun individu ne soit en mesure de manipuler les données financières d’une manière frauduleuse. La non-conformité peut conduire (aux USA) à: • L’exclusion d’une société de la bourse américaine • Des sanctions civiles sévères (amendes financières) • Des sanctions criminelles sévères (emprisonnement des dirigeants )

Chapitre II :La loi Sox : Contenu et contrôle interne

1. Le contenu de la loi Sox a. Certification des comptes

b. Contenu des rapports c. Contrôle de la SEC d. Comités d’audit et règles d’audit e. Creation du Public Company Accounting Oversight Board (PCAOB): f. Sanctions

Chapitre II :La loi Sox : Contenu et contrôle interne 2.Le contrôle interne dans la loi SarbanesOxley a) Définition du contrôle interne

b) Insuffisances du contrôle interne c) Certification des états financiers. d) Evaluation du contrôle interne

Chapitre III : les conséquences de la loi Sox 

La mise en conformité à la loi SarbanesOxley a été globalement bien acceptée par les entreprises cotées. En effet, celles-ci avouent apprécier la loi pour la réponse qu’elle apporte à la couverture des principaux risques. Pour autant la loi Sarbanes-Oxley semble susciter diverses controverses :

Chapitre III : les conséquences de la loi Sox 

Sa portée extraterritoriale la mise en place de la loi concerne toutes les entreprises cotées sur le marché américain. Cette condition donne une portée extraterritoriale à la loi qui impacte directement d’autres pays comme l'Europe et le Canada dont les sociétés cotées aux Etats unis doivent se soumettre aux normes établies par la loi Sarbanes-Oxley.

Chapitre III : les conséquences de la loi Sox 

• Le coût de la mise en conformité des entreprises à la loi SOX

la conception et le suivi des procédures de contrôle interne entraînent une dépense non négligeable en systèmes informatiques de gestion. Le coût de la mise en conformité l’emporte largement sur les avantages pour les investisseurs et pèse de façon disproportionnée sur les petites et moyennes entreprises.

Chapitre III : les conséquences de la loi Sox 

• L’impact sur la cotation en bourse aux Etats-Unis L’adoption de la loi Sarbanes-Oxley est supposée avoir eu des effets négatifs sur la cotation en bourse aux EtatsUnis. Nous notons en effet que : •Entre 2002 et 2003, le coût moyen d’une cotation en bourse aux USA s’est accru de 130% pour les entreprises dont le chiffre d'affaires reste inférieur à 1 milliard de dollars . •Entre août 2002 et novembre 2003, le nombre d’entreprises qui se sont retirées de la cote a augmenté de 30% . Parmi les entreprises restantes, certaines ont révélé qu'elles envisageaient de se retirer de la cote.

• 50 sociétés étrangères en moyenne se sont présentées à la cotation. Depuis 2002, ce nombre a diminué de moitié. L'impact

Chapitre III : les conséquences de la loi Sox 

« Public Company Accounting Oversight Boa L’une des dispositions de la loi Sarbanes-Oxley concerne la création d’un organisme supervisant les activités d’audit aux Etats-Unis : le « Public Company Accounting Oversight Board » (PCAOB). Or, ce type d’organisme correspond aux organes réglementaires nationaux des Etats membres de l’Union Européenne. Sur ce point, les autorités européennes alertent la SEC sur certaines dispositions de la loi sur le gouvernement d’entreprise et notamment sur le comité d’audit. En effet, certaines règles européennes se trouvent déjà en contradiction

CONCLUSION