ISO 45001 - Exigences Et Commentaires

 

ISO 45001 - Exigences et commentaires  

 N°  Paragraphe   Exigence Exigence    N°  Paragraphe 4  Contexte de l'entreprise  4.1  L'entreprise et son contexte   4.1 Déterminer les enjeux externes et 1  internes

4.2 

2 

4.2 a

3 

5 

4.2 b 4.2 c 4.3  4.3

6 

4.3 a

7 

4.3 b

8 

4.3 c

9 

4.3

10 

4.3

4

4.4  11 

4.4 5  5.1 

12 

5.1 a

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5.1 b

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5.1 c

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5.1 d

16 

5.1 e

Cycle PDCA, liens, commentaires  commentaires  Planifier  ( Plan  Plan) Comprendre tout ce qui peut influencer sur la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail). Cf. paragraphe  paragraphe 6.1  6.1 

Parties intéressées 

Déterminer les parties intéressées En plus des travailleurs. Tout ce qui est pertinent  pour le SMSST (système (système de manag management ement de la santé et de la sécurité au travail) Déterminer les besoins et attentes Des travailleuses et autres parties intéressées Déterminer les exigences légales Des besoins et attentes actuelles ou potentielles début  début  Domaine d'application  Déterminer le domaine Limites administratives et applicabilité d'application du SMSST Prendre en considération les enjeux "Identifier les dangers c'est diminuer les risques". Cf. externes et internes  paragraphe  4.1   paragraphe 4.1  Prendre en compte les exigences Lors de modifications des processus, des produits, des parties intéressées des exigences, des infrastructures. Cf. paragraphe  paragraphe 4.2  4.2  Prendre en compte les activités "Le risque zéro n'existe pas". Activités actuelles ou  professionnelles  professionne lles  planifiées Inclure toutes les activités sous Et produits et services pouvant avoir un impact sur le l'influence de l'entreprise SMSST Conserver le domaine d'application Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  comme information documentée Système de management de la SST 

Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMSST Leadership 

Y compris les processus nécessaires et leurs interactions Planifier, Dérouler, Comparer, Agir  ( Plan,  Plan, Do, Check, Act )

début l eadership. Prévention des Assumer l'entière responsabilité et Faire preuve de leadership. et pathologies au travail. Mise à l'obligation de rendre des compte traumatismes et disposition du lieu de travail et d'activités sûrs et de la prévention sains S'assurer que la politique et les Faire preuve de leadership. Politique et objectifs obj ectifs objectifs SST soient établis entièrement compatibles avec l'orientation stratégique de l'entreprise Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe  paragraphe 4.4  4.4  S'assurer que les exigences du SMSST soient intégrés aux  processus métier S'assurer que les ressources Faire preuve de leadership. Ressources pour établir, nécessaires nécessa ires au SMSST soient appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST disponibles Communiquer sur l'importance Faire preuve de leadership. Respecter les exigences d'un SMSST efficace du SMSST Engagement 

 

 

17 

5.1 f

18 

5.1 g

19  20 

5.1 h 5.1 i

21 

5.1 j

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5.1 k

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5.1 m 5.2 

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5.2 a

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5.2 b

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5.2 c

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5.2 e

30 

5.2 f

31 

5.2

32  33 

5.2 5.2

34 

5.2

S'assurer que le SMSST atteigne les résultats attendus Orienter et soutenir les personnes

Faire preuve de leadership. Engagement, réactivité et soutien actif de la direction Afin de contribuer à la performance du SMSST. Faire preuve de leadership Promouvoir l'amélioration continue Faire preuve de leadership. Cf. article  article 10  10  Soutenir les autres rôles Afin qu'ils puissent faire preuve de leadership dans managériauxx pertinents managériau leurs domaines respectifs Promouvoir la culture SST Faire preuve de leadership. En la développant développant la culture SST afin de favoriser f avoriser les résultats attendus du SMSST Protéger les travailleurs de Lors de signalements sur les incidents, dangers, représailles risques et opportunités. Faire preuve de leadership paragraphe 5.4 Établir et appliquer un processus Faire preuve de leadership. Cf. paragraphe  5.4    pour la consultation consultation et la  participation des travailleurs Soutenir l'établissement et le Faire preuve de leadership fonctionnementt des comités SST fonctionnemen début  début  Politique  S'engager à procurer des conditions En établissant, appliquant et tenant à jour la politique de travail sûres et saines SST pour la prévention des traumatismes et  pathologies au au travail. Les conditions conditions de travail so sont nt appropriées à la finalité, la taille et le contexte de l'entreprise ainsi qu'aux risques et opportunités SST spécifiques Fournir un cadre pour Cf. paragraphe  paragraphe 6.2  6.2  l'établissement des objectifs SST S'engager à respecter les exigences Et autres exigences auxquelles l'entreprise s'est légales engagée, cf. paragraphe  paragraphe 6.1.3  6.1.3  S'engager à éliminer les dangers Et réduire les risques professionnels, cf. paragraphe 8.1.2  8.1.2  S'engager à améliorer en continu le Cf. article  article 10  10  SMSST S'engager à consulter les Et solliciter la participation des travailleurs (ou leurs travailleurs représentants), cf. paragraphe  paragraphe 5.4  5.4  Conserver la politique SST comme information documentée Communiquer la politique SST Tenir la politique SST disponible aux parties intéressées S'assurer que la politique SST soit  pertinente et appropriée appropriée

Et la tenir disponible, cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1 7.5.1   A tous les niveaux de l'entreprise Le cas échéant En l'examinant périodiquement

5.3 

Rôles, responsabilités et autorités  

35 

5.3

36 

5.3

S'assurer que les responsabilité et autorités du SMSST soient attribuées Tenir à jour les responsabilités et

Et communiquées à tous les niveaux de l'entreprise. "La responsabilité ne peut pas être partagée. Robert Heinlein" Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1 

autorités comme information documentée Assumer par les travailleurs la responsabilité des éléments du SMSST dont ils ont la charge

A tous les niveaux de l'entreprise. Ne pas oublier qu'en fin de compte la direction est entièrement responsable (cf. paragraphe  paragraphe 5.1 a) a) 

37 

5.3

 

38 

5.3 a

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5.3 b

41 

42 

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44 

En attribuant la responsabilité et l'autorité l 'autorité nominativement A la direction, de manière régulière

début  début  5.4 Établir, appliquer et tenir à jour un A tous les niveaux de l'entreprise. Objectif :  processus pour la consultation et la développer, planifier, appliquer, évaluer la  performance et les les actions pour améliorer améliorer le SMSST.  participation des travailleurs Cf. le paragraphe  paragraphe 10.3 10.3   5.4 a Fournir les méthodes, le temps, la Pour la consultation et la participation des travailleurs ou de leurs représentants formation et les ressources nécessaires 5.4 b Fournir à temps des informations Sur le SMSST claires, compréhensibles et  pertinentes Et réduire les obstacles qui ne peuvent être 5.4 c Déterminer et supprimer les supprimés. Exemples d'obstacles : ne pas répondre obstacles à la participation des aux suggestions du personnel, barrière de langue ou travailleurs de langage, menaces ou représailles 5.4 d 1 Souligner la consultation des En déterminant les besoins et attentes des parties travailleurs non cadres intéressées, cf. paragraphe  paragraphe 4.2  4.2  5.4 

40 

S'assurer que le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001 Présenter des rapports sur la  performance du du SMSST Consultation et participation 

45 

5.4 d 2

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5.4 d 3

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5.4 d 4

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Souligner la consultation des

51 

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5.4 e 4

travailleurs cadres des Souligner lanon consultation travailleurs non cadres Souligner la consultation des travailleurs non cadres Souligner la participation des travailleurs non cadres Souligner la participation des travailleurs non cadres Souligner la participation des travailleurs non cadres Souligner la participation des travailleurs non cadres

57 

5.4 e 5

Souligner la consultation des travailleurs non cadres Souligner la consultation des travailleurs non cadres Souligner la consultation des travailleurs non cadres Souligner la consultation des travailleurs non cadres Souligner la consultation des travailleurs non cadres

Souligner la participation des travailleurs non cadres

En établissant la politique SST, cf. paragraphe paragraphe  5.2  5.2  En attribuant les rôles, responsabilités r esponsabilités et autorités, cf. paragraphe  paragraphe 5.3  5.3  En déterminant comment appliquer et respecter les exigences légales, cf. paragraphe  paragraphe 6.1.3 6.1.3   En établissant les objectifs SST, cf. paragraphe  paragraphe 6.2  6.2  En déterminant les mesures de prévention concernant les prestataires externes, cf.  paragraphe  8.1.4  paragraphe 8.1.4   En déterminant ce qui est nécessaire de surveiller, mesurer et évaluer, cf. paragraphe  paragraphe 9.1   le En planifiant, appliquant et tenant à9.1  jour  programme d'audit, d'audit, cf. paragraphe paragraphe  9.2.2  9.2.2  En assurant l'amélioration continue, cf. paragraphe 10.3  10.3  En déterminant les méthodes de consultation et de  participation En identifiant les dangers et en évaluant les risques et opportunités, cf. paragraphes  paragraphes 6.1.1  6.1.1 et et  6.1.2  6.1.2  En déterminant les actions pour éliminer les dangers et réduire les risques SST, cf. paragraphe  paragraphe 6.1.4  6.1.4  En déterminant les exigences en termes de compétence, des besoins en formation, des formations et en évaluation des formations, cf.  paragraphe  7.2   paragraphe 7.2  En déterminant ce qu'il est nécessa nécessaire ire de communiquer et comment le faire, cf. paragraphe  paragraphe 7.4  7.4 

 

58 

5.4 e 6

Souligner la participation des travailleurs non cadres

59 

5.4 e 7

Souligner la participation des travailleurs non cadres

6 

Planification 

6.1 

Actions face aux risques et opportunités 

6.1.1

60 

6.1.1 a 

61 

6.1.1 b

Généralités Déterminer les risques et  opportunités

63 

Déterminer les risques et opportunités 6.1.1 c Déterminer les risques et opportunités 6.1.1 Prendre en compte les dangers

64 

6.1.1

65 

6.1.1

66 

6.1.1

67 

6.1.1

68 

6.1.1

62 

69 

70 

71 

En déterminant les mesures de prévention, leurs application et utilisation effectives, cf. paragraphes 8.1, 8.1.3 et et  8.2  8.2  8.1, 8.1.3  En enquêtant sur les incidents, non-conformités et en déterminant les actions correctives, cf. paragraphe 10.2  10.2  Planifier  ( Plan  Plan) début   début Afin de s'assurer que le SMSST peut atteindre les résultats prévus. Cf. le paragraphe  paragraphe 4.1  4.1  pour pour les  pour les exigences exigences et le enjeux, le paragraphe  paragraphe 4.2  4.2 pour  paragraphe  4.3  paragraphe 4.3  pour  pour le domaine d'application. d'application. Un état des lieux est toujours utile avant la planification Afin d'anticiper ou de réduire les effets indésirables comme traumatismes et pathologies Afin de s'inscrire dans la démarche d'amélioration continue, cf. article  article 10  10  Lors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe  paragraphe 6.1.2.1  6.1.2.1 

Prendre en compte les risques  professionnels et autres risques  professionnels

Lors de la détermination des risques r isques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe paragraphe  6.1.2.2  6.1.2.2  Prendre en compte les opportunités Lors de la détermination des risques r isques et opportunités SST et autres opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe paragraphe  6.1.2.3  6.1.2.3  Prendre en compte les exigences Lors de la détermination des risques r isques et opportunités légales et autres exigences du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe paragraphe  6.1.3  6.1.3  Déterminer et évaluer les risques et Lors de modifications de l'entreprise, des processus les opportunités pour atteindre les ou du SMSST résultats prévus du SMSST

Évaluer les risques et les opportunités avant d'appliquer les modifications 6.1.1 Tenir à jour une information documentée sur les risques et opportunités 6.1.2  Objectifs SST  6.1.2.1  Identification des dangers  6.1.2.1 Établir, appliquer et tenir à jour un  processus d'identification des dangers

Lors de modifications planifiées, temporaires, cf. paragraphe  paragraphe  8.1.3  8.1.3 permanentes ou Y compris sur les processus et actions pour faire face aux risques et opportunités, cf. paragraphes  paragraphes 6.1.2  6.1.2 à 6.1.4. paragraphe  7.5.1  7.5.1  6.1.4. Cf. paragraphe début  début  Processus dynamique dynamique et proactif. Identifier les dangers, les sources et les situations. "Identifier les dangers, c'est diminuer les risques". Identifier, hiérarchiser, réduire ou supprimer les risques  professionnels..  professionnels

6.1.2.1 a Prendre en compte dans le Facteurs sociaux comme la charge de travail, les  processus l'organisation du trava travail, il, heures de travail, la maltraitance, le harcèlement et les facteurs sociaux, le leadership l'intimidation et la culture d'entreprise

 

6.1.2.1 b 1 Prendre en ccompte ompte dans le  processus les activités et situation situationss habituelles et inhabituelles et les dangers ompte dans le 73  6.1.2.1 b 2 Prendre en ccompte  processus les activités et situation situationss habituelles et inhabituelles et les dangers

72 

6.1.2.1 b 3 Prendre en ccompte ompte dans le  processus les activités et situation situationss habituelles et inhabituelles et les dangers ompte dans le 75  6.1.2.1 b 4 Prendre en ccompte  processus les activités et situation situationss habituelles et inhabituelles et les dangers 76  6.1.2.1 c Prendre en compte dans le  processus les incidents du pa passé ssé

74 

77 

78 

79 

80 

81 

82  83 

84 

85 

Dangers liés aux infrastructures, aux équipements, aux matériaux, aux substances substances et aux conditions  physiques du lieu de travail Dangers liés à la conception, la recherche, le développement, développeme nt, les essais, la production, l'assemblage, la construction, la prestation de service, la maintenance et l'élimination du produit et du service Dangers liés au facteur humain

Dangers liés à la manière comment le travail est réalisé Y compris les situations d'urgence et leurs causes. Les incidents peuvent être internes ou externes par rapport à l'entreprise Cf. paragraphe  paragraphe 8.2  8.2 

6.1.2.1 d Prendre en compte dans le  processus les situations d'urge d'urgence nce  potentielles Et leurs activités. Personnes comme travailleurs, 6.1.2.1 e 1 Prendre en ccompte ompte dans le  prestataires externes, externes, visiteurs  processus les personnes ayant accès au lieu de travail Qui peuvent être affectés par les activités de 6.1.2.1 e 2 Prendre en ccompte ompte dans le l'entreprise  processus les personnes à  proximité du lieu de travail  Non sous l'autorité l'autorité directe de l'entreprise 6.1.2.1 e 3 Prendre en ccompte ompte dans le  processus les travailleurs sur un autre lieu de travail 6.1.2.1 f 1 Prendre eenn compte dans dans le Comme la conception des lieux de travail, des  processus d'autres aspects  processus,, des installations, de  processus dess machines, des des équipements, des procédures de travail, de

l'organisation travail ydes compris leur adaptation aux besoins etdu capacités travailleurs impliqués 6.1.2.1 f 2 Prendre eenn compte dans dans le Comme des situations à proximité du lieu de travail  processus d'autres aspects causés par des activités sous l'autorité de l'entreprise Comme des situations à proximité du lieu de travail 6.1.2.1 f 3 Prendre eenn compte dans dans le causer des traumatismes traumatismes et pathologies chez chez  processus d'autres aspects nnon on sous  pouvant causer les travailleurs sur le lieu de travail l'autorité de l'entreprise 6.1.2.1 g Prendre en compte dans le Comme modifications sur l'organisation, les opérations, les processus, le SMSST, cf. paragraphe  processus les modifications actuelles ou envisagées 8.1.3  8.1.3  Et les informations liées 6.1.2.1 h Prendre en compte dans le  processus l'évolution des connaissances connaissa nces sur les dangers 6.1.2.2 

Evaluation des risques professionnels et ceux liés au SMSST 

début début  

 

6.1.2.2 a Établir, aappliquer ppliquer et te tenir nir à jour uunn  processus pour évaluer les risqu risques es  professionnels  professionne ls ppliquer et te tenir nir à jour un 87  6.1.2.2 b Établir, aappliquer  processus pour déterminer et évaluer les autres risques 88  6.1.2.2 Déterminer les méthodes et critères d'évaluation des risques  professionnels  professionne ls 89  6.1.2.2 Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les méthodes et critères d'évaluation

86 

6.1.2.3 

Par rapport aux dangers identifiés. En tenant compte de l'efficacité des mesures existantes de prévention et de protection Par rapport à l'établissement, l'application, le fonctionnement et la tenue à jour du SMSST Par rapport au domaine d'application, leur nature, le le calendrier. En s'assurant que les méthodes et critères sont proactifs et appliqués systématiquement systématiquement Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1 

Evaluation des opportunités SST et ceux liés au SMSST  

6.1.2.3 a 1 Établir, appliquer eett tenir à jour un  processus pour évaluer les opportunités d'amélioration de la  performance du du SMSST et les modifications planifiées 91  6.1.2.3 a 2 Établir, appliquer eett tenir à jour un  processus pour évaluer les opportunités d'amélioration de la

90 

début   début En prenant en compte les opportunités d'adapter le travail, son organisation et son environnement aux travailleurs. Les modifications relatives à l'entreprise, la politique, les processus ou les activités En prenant en compte les opportunités d'éliminer les dangers et de réduire les risques SST

 performance dplanifiées u SMSST et les modificationsdu article 10  10  ppliquer et te tenir nir à jour uunn Cf. article  92  6.1.2.3 b Établir, aappliquer  processus pour évaluer les opportunités d'amélioration du SMSST 6.1.3 

Détermination des exigences légales 

début début   Exigences applicables aux dangers, aux risques  professionnels et au SMSTT. Un engagement volontaire que l'entreprise souscrit auprès de parties intéressées devient une exigence interne. "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin"

93 

6.1.3 a

Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour déterminer et accéder aux exigences légales actualisées

94 

6.1.3 b

95 

6.1.3 c

96 

6.1.3

97 

6.1.3

Établir, appliquer et tenir à jour un Et les informations qu'il est nécessaire de communiquer, cf. paragraphe  paragraphe 7.4  7.4   processus pour déterminer comment ces exigences légales s'appliquent à l'entreprise j our Établir, appliquer et tenir à jour un Lors de l'établissement, l'application, la tenue à jour  processus pour prendre en ccompte ompte et l'amélioration continue du SMSST les exigences légales Tenir à jour et conserver des Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  informations documentées sur ses exigences légales S'assurer que les exigences légales En tenant compte de toute modification, cf. soient mises à jour  paragraphe  8.1.3   paragraphe 8.1.3  début  début  Planification des actions  6.1.2.2  et et  6.1.2.3 6.1.2.3   Planifier les aactions ctions pour faire faire fac facee Cf. paragraphe paragraphess 6.1.2.2 aux risques et opportunités Planifier les actions pour répondre Cf. paragraphe  paragraphe 6.1.3  6.1.3  aux exigences légales

6.1.4  98 

6.1.4 a 1

99 

6.1.4 a 2

 

100 

101 

102  103 

104 

105 

6.1.4 a 3 Planifier les actions pour an anticiper ticiper et faire face aux situations d'urgence 6.1.4 b 1 Planifier comment intégrer et appliquer les actions dans les  processus du SMSST 6.1.4 b 2 Planifier comment évaluer l'efficacité de ces actions 6.1.4 Prendre en compte la hiérarchie des mesures de prévention lors de la planification des actions 6.1.4 Prendre en considération les  bonnes pratiques, pratiques, les options technologiques 6.2  Objectifs SST et planification  6.2.1  Objectifs SST  6.2.1 Établir les objectifs SST

Et dans les processus métier Efficacité : capacité de réalisation des activités  planifiées avec le minimum d'efforts Y compris les éléments de sortie du SMSST, cf.  paragraphe  8.1.2   paragraphe 8.1.2  Et les exigences financières, opérationne opérationnelles lles et économiques début   début Aux niveaux concernés. concernés. Le but étant de tenir à jour et d'améliorer la performance du SMSST, cf.  paragraphe  10.3  paragraphe 10.3   Cf. paragraphe  paragraphe 5.2  5.2 

Choisir des objectifs cohérents avec la politique SST Ou capables d'évaluer la performance 107  6.2.1 b Utiliser des objectifs mesurables ompte les eexigences xigences Cf. paragraphe  paragraphe 6.1.3  6.1.3  108  6.2.1 c 1 Prendre en ccompte applicables ompte les résu résultats ltats de dess Des risques et des opportunités, cf. paragraphes 109  6.2.1 c 2 Prendre en ccompte 6.1.2.2  et  6.1.2.3  6.1.2.3  évaluations 6.1.2.2 et ompte les résu résultats ltats de dess Avec les travailleurs ou leurs représentants représentants,, cf. 110  6.2.1 c 3 Prendre en ccompte consultations  paragraphe  5.4   paragraphe 5.4  De manière appropriée et régulièrement 111  6.2.1 d Surveiller les objectifs Cf. paragraphe paragraphe  7.4  7.4  112  6.2.1 e Communiquer sur les objectifs Quand cela est approprié 113  6.2.1 f Tenir à jour les objectifs

106 

6.2.1 a

Cf. paragraphe  paragraphe 8.2  8.2 

6.2.2  114 

6.2.2 a

115 

6.2.2 b

116 

6.2.2 c

117 

6.2.2 d

118 

6.2.2 e

119 

6.2.2 f

120 

6.2.2 7  7.1 

Planification pour atteindre les objectifs  

Déterminer ce qui sera fait

début  début 

Lors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST Déterminer les ressources Lors de la planification de la façon d'atteindre les nécessaires objectifs SST Déterminer qui sera responsable Lors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST Déterminer le calendrier de la Lors de la planification de la façon d'atteindre les  planification objectifs SST Déterminer comment les résultats Y compris les indicateurs de surveillance seront évalués Déterminer comment intégrer les Afin d'atteindre les objectifs SST actions dans les processus métier Tenir à jour et conserver des Et les plans d'actions pour les atteindre, cf. informations documentées sur les  paragraphe  paragraphe  7.5.1  7.5.1  objectifs Dérouler  ( Do  Do) Support  début début   Ressources  

 

121 

7.1 7.2 

122 

7.2 a

123 

7.2 b

124 

7.2 c

125 

7.2 d 7.3 

126 

7.3 a

127 

7.3 b

128 

7.3 c

129 

7.3 d

130 

7.3 e

131 

7.3 f

Déterminer et fournir les ressources nécessaires Compétences 

Déterminer les compétences compétences Travailleurs qui peuvent influencer ou être nécessaires nécessa ires des travailleurs influencés par la performance SST S'assurer que les travailleurs soient Sur la base d'éducation, de formation initiale et compétents y compris l'aptitude à  professionnelle et d'expérience identifier les dangers Mener des actions pour acquérir et Et évaluer l'efficacité de ces actions tenir à jour les compétences nécessaires Conserver des informations documentéess sur les compétences documentée Sensibilisation  Sensibiliser les travailleurs à la  politique et aux objectifs objectifs SST Sensibiliser les travailleurs à l'importance de leur contribution à l'efficacité du SMSST Sensibiliser les travailleurs aux répercussions et aux conséquences du non-respect des exigences du SMSST Sensibiliser les travailleurs aux incidents Sensibiliser les travailleurs aux dangers et aux risques  professionnels  professionne ls Sensibiliser les travailleurs aux dispositions du droit de retrait

7.4 

Communication 

7.4.1 

Généralités  

132 

7.4.1 a

133 

7.4.1 b

134 

7.4.1 c 1

135 

7.4.1 c 2

136 

7.4.1 c 3

137 

7.4.1 d

138 

7.4.1

Afin d'établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST

Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  début début   Cf. paragraphe paragraphess 5.2 5.2  et et  6.2 6.2   Et des effets bénéfiques de la performance améliorée du SMSST  Ne pas oublier oublier les conséquences conséquences potentielles potentielles sur les activités professionnelles Et aux résultats des enquêtes des incidents Et aussi aux actions menées pour éliminer les dangers et réduire les risques Face à des situations présentant un danger grave et imminent. Savoir que des pénalités pour les travailleurs ne peuvent être appliquées début  

Établir, appliquer et tenir à jour un Y compris en déterminant sur quels sujets  processus de communication communiquer. "Les bonnes nouvelles marchent marchent et le mauvaises courent. Proverbe suédois" Établir, appliquer et tenir à jour un Y compris en déterminant quand communiquer  processus de communication Établir, appliquer et tenir à jour un Y compris en déterminant avec qui communiquer  processus de communication aux différents niveaux de l'entreprise Établir, appliquer appliquer et te tenir nir à jour uunn Y compris en déterminant avec qui communiquer  processus de communication (prestataires externes et visiteurs) Établir, appliquer appliquer et te tenir nir à jour uunn Y compris en déterminant avec qui communiquer  processus de communication (autres parties intéressées) Établir, appliquer et tenir à jour un Y compris en déterminant comment communiquer  processus de communication Prendreàen aspects relatifs la compte diversitéleslors de l'analyse des besoins en communication

Comme sexe, langue, culture, degré d'alphabétisation, handicap

 

139 

7.4.1

140 

7.4.1

141 

7.4.1

142 

7.4.1

143 

7.4.1 7.4.2 

144 

7.4.2 a

145 

7.4.2 b

7.4.3  146 

7.4.3

S'assurer que l'opinion des parties intéressées externes soit prise en compte Prendre en compte ses exigences légales S'assurer que les informations à communiquer soient cohérentes et fiables par rapport au SMSST Répondre aux communications  pertinentes Conserver des informations documentéess pertinentes sur sa documentée communication Communication interne

Communiquer en interne les informations pertinentes du SMSST S'assurer que le processus de communication permet aux travailleurs de contribuer à l'amélioration continue

Opinions relatives au SMSST Lors de l'établissement du processus de communication Lors de l'établissement du processus de communication Concernant le SMSST Selon le cas. Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  début Aux différents niveaux de l'entreprise, y compris les modifications adoptées  

Cf. article  article 10  10 

Communication externe 

Communiquer en externe les informations pertinentes du SMSST

7.5 

Informations documentées  

7.5.1 

Généralités  

Comme établi par le processus de communication et en tenant compte des exigences légales, cf.  paragraphe  6.1.3   paragraphe 6.1.3  début  

Tenir à jour des informations documentées (procédures) : 

147 7.5.1 a

Inclure dans le SMSST les informations documentées exigées  par l'ISO 45001



 



 



 

 

  

         

responsabilités et autorités du SMSST (paragraphe  5.3) (paragraphe 5.3)  risques et opportunités SST (paragraphe  6.1.1) (paragraphe 6.1.1)  méthodes et critères d'évaluation des risques (paragraphe  6.1.2.2) (paragraphe 6.1.2.2)  exigences légales (paragraphe  (paragraphe 6.1.3) 6.1.3)  objectifs et plans d'action SST (paragraphe  6.2.2) (paragraphe 6.2.2)  maîtrise des processus (paragraphe  (paragraphe 8.1.1) 8.1.1)  situations d'urgence (paragraphe  (paragraphe 8.2 8.2))  amélioration continue (paragraphe  (paragraphe 10.3) 10.3) 

Conserver des informations documentées (enregistrements) :   



 

         

domaine d'application (paragraphe  (paragraphe 4.3 4.3))  5.2))   politique de SST (paragraphe (paragraphe  5.2 méthodes et critères d'évaluation des risques (paragraphe  6.1.2.2) (paragraphe 6.1.2.2)  exigences légales (paragraphe  (paragraphe 6.1.3) 6.1.3)  objectifs et plans d'action SST (paragraphe  6.2.2) (paragraphe 6.2.2) 

 



    





148 

7.5.1 b

               



 



 



 

compétences des travailleurs compétences (paragraphe  7.2) (paragraphe 7.2)  communication (paragraphe  (paragraphe 7.4.1) 7.4.1)  d'origine externe (paragraphe  (paragraphe 7.5.3) 7.5.3)  maîtrise des processus (paragraphe  (paragraphe 8.1.1) 8.1.1)  situations d'urgence (paragraphe  (paragraphe 8.2 8.2))  surveillance, mesure, analyse, évaluation et équipements (paragraphe  (paragraphe 9.1.1) 9.1.1)  évaluation de la conformité (paragraphe  9.1.2) (paragraphe 9.1.2)   programme d'a udit)  et résultats d'audit (paragraphe  d'audit (paragraphe 9.2.2 9.2.2) décisions de la revue de direction (paragraphe  9.3) (paragraphe 9.3)  incidents et non-conformités (paragraphe  10.2) (paragraphe 10.2)  amélioration continue (paragraphe  (paragraphe 10.3) 10.3) 

Ces informations documentées sont spécifiques par Inclure dans le SMSST les informations documentées jugées rapport à la taille de l'entreprise, au domaine d'activité, à la complexité des processus, aux nécessaires nécessa ires à l'efficacité du  produits et services, services, à l'obligation de respecter des SMSST exigences légales, à la compétence des travailleurs Processus du SMSST :   consultation et participation des travailleurs (paragraphe  5.4) (paragraphe 5.4)    identification des dangers (paragraphe  6.1.2.1) (paragraphe 6.1.2.1)  pr ofessionnels   évaluation des risques professionnels (paragraphe  6.1.2.2) (paragraphe 6.1.2.2)    évaluation des opportunités SST (paragraphe  6.1.2.3) (paragraphe 6.1.2.3)    identification des exigences légales (paragraphe  6.1.3) (paragraphe 6.1.3)    communication SMSST (paragraphe (paragraphe 7.4.1) 7.4.1)    maîtrise opérationnelle (paragraphe ( paragraphe  8.1.1 8.1.1))    élimination des dangers et réduction des risques professionnels (paragraphe  (paragraphe 8.1.2) 8.1.2)     pilotage des changements changements (paragraphe (paragraphe  8.1.3) 8.1.3)    acquisition des produits et services (paragraphe  8.1.4.1) (paragraphe 8.1.4.1)    situations d'urgence (paragraphe  (paragraphe 8.2) 8.2)    inspection, analyse et évaluation (paragraphe  9.1.1) (paragraphe 9.1.1)    évaluation de la conformité (paragraphe  9.1.2) (paragraphe 9.1.2)    incidents et non-conformités (paragraphe  10.2) (paragraphe 10.2)  



























7.5.2  149 

7.5.2 a

Création et mise à jour des informations documentées 

début  

Lors de leur création et mise à jour. Comme titre, Identifier et décrire les informations documentées de façon auteur, date, codification appropriée

 

150 

7.5.2 b

151 

7.5.2 c

Exemples de formats : langue, version du logiciel et S'assurer que le format et le des graphiques. Exemples de supports : papier, support des informations électronique documentéess soient appropriés documentée Afin de déterminer la pertinence et l'adéquation Passer en revue et valider les informations documentées de façon appropriée

7.5.3 

Maîtrise des informations documentées 

152 

7.5.3 a

Quand nécessaire et à l'endroit voulu. Selon les exigences du SMSST et de la norme ISO 45001

153 

7.5.3 b

154 

7.5.3

155 

7.5.3

156 

7.5.3

Maîtriser les informations documentéess pour qu'elles soient documentée disponibles et conviennent à l'utilisation Maîtriser les informations documentéess pour qu'elles soient documentée convenablement convenab lement protégées Appliquer des activités de distribution, d'accès, de récupération et d'utilisation Appliquer des activités de stockage et de protection Appliquer des activités de maîtrise des modifications

157 

7.5.3

Appliquer des activités de conservation et d'élimination

158 

7.5.3

Identifier et maîtriser les informations documentées d'origine externe Réalisation 

En déterminant pour chaque information documentée le délai de conservation et la manière d'élimination Informations documentées jugées nécessaires à la  planification et au fonctionnement du SMSST

8 

159 

8.1

Planification et maîtrise opérationnelle 

8.1.1 

Généralités  

8.1.1 a

160 

8.1.1 b

161 

8.1.1 c

162 

8.1.1 d

163 

8.1.1

Planifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessa nécessaires iresdupour respecter les exigences SMSST Planifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires nécessa ires pour respecter les exigences du SMSST Planifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires nécessa ires pour respecter les exigences du SMSST Planifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires nécessa ires pour respecter les

Comme perte de confidentialité, utilisation inappropriée, perte d'intégrité Afin de maîtriser les informations documentées Y compris la préservation de lisibilité Comme la maîtrise des versions

Dérouler  ( Do  Do) début  début  En établissant des critères pour ces processus et en réalisant des actions déterminées dans l'article  l'article 6  En maîtrisant ces processus conformément aux critères En tenant à jour et en conservant des informations documentéess afin de s'assurer que les processus documentée soient réalisés comme prévu. Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  En adaptant le travail aux travailleurs

exigences du SMSST Coordonner les parties pertinentes Pour les lieux de travail comptant plusieurs employeurs du SMSST avec les autres entreprises

 

 

8.1.2 

164 

8.1.2 a

165 

8.1.2 b

166 

8.1.2 c

167 

8.1.2 d

168 

8.1.2 e 8.1.3 

169 

8.1.3 a

Elimination des dangers et réduction des risques 

Éliminer les dangers

En établissant, appliquant et tenant à jour un  processus pour l'élimination des ddangers angers et la réduction des risques professionnels En établissant, appliquant et tenant à jour j our un Remplacer par des matériaux,  processus pour l'élimination des ddangers angers et la  processus,, opérations ou  processus réduction des risques professionnels équipements moins dangereux Appliquer des protections En établissant, appliquant et tenant à jour j our un collectives ou réorganiser le travail  processus pour l'élimination des ddangers angers et la réduction des risques professionnels En établissant, appliquant et tenant à jour j our un Appliquer des mesures de  processus pour l'élimination des ddangers angers et la  prévention administratives administratives y réduction des risques professionnels compris la formation Utiliser des équipements de En établissant, appliquant et tenant à jour un  protection individuelle individuelle adéquats  processus pour l'élimination des ddangers angers et la réduction des risques professionnels début  début  Pilotage du changement  Établir un processu processuss pour Changementt qui peuvent avoir une incidence sur la Changemen l'application et la maîtrise des  performance SST. SST. Y compris les lieux eett changements changeme nts temporaires ou environnements environnemen ts de travail, l'organisation du travail,  permanents planifiés, y compris les conditions de travail, les équipements et le

 pour de nouveaux nou veaux produits, services ou processus ou leurs modifications processuss pour 170  8.1.3 b Établir un processu l'application et la maîtrise des changements changeme nts temporaires ou  permanents planifiés processuss pour 171  8.1.3 c Établir un processu l'application et la maîtrise des changements changeme nts temporaires ou  permanents planifiés processuss pour 172  8.1.3 d Établir un processu l'application et la maîtrise des 173 

8.1.3 8.1.4  8.1.4.1 

174 

8.1.4.1 8.1.4.2 

175 

8.1.4.2 a

début  début 

changements changeme nts temporaires ou  permanents planifiés Analyser les conséquences des changements changeme nts imprévus Acquisition  Généralités   Établir, appliquer et tenir à jour un  processus de maîtrise d'acquisition de produits et services Prestataires externes  Coordonner son processus d'acquisition avec les prestataires

 personnel Y compris relatifs aux exigences légales et autres exigences Y compris relatifs à l'évolution des informations sur les dangers ou les risques professionnels Y compris relatifs à l'évolution des connaissances et de la technologie Et mener des actions pour limiter tout effet négatif début   début Afin de garantir leur conformité par rapport au SMSST

Afin d'identifier les dangers et d'évaluer et de maîtriser les risques professionnels relatifs aux

activités influencer et opérations des prestataires externes  pouvant influenc er l'entreprise Afin d'identifier les dangers et d'évaluer et de 176  8.1.4.2 b Coordonner son processus d'acquisition avec les prestataires maîtriser les risques professionnels relatifs aux externes externes

 

177 

8.1.4.2 c

178 

8.1.4.2

179 

8.1.4.2 8.1.4.3 

180 

8.1.4.3

181 

8.1.4.3

182 

8.1.4.3 8.2 

183 

8.2 a

184 

8.2 b

185 

8.2 c

186 

8.2 d

187 

8.2 e

188 

8.2 f

189 

8.2 g

activités et opérations de l'entreprise pouvant influencer les travailleurs des prestataires externes Afin d'identifier les dangers et d'évaluer et de Coordonner son processus d'acquisition avec les prestataires maîtriser les risques professionnels relatifs aux activités et opérations des prestataires externes externes  pouvant influencer influencer d'autres parties intéressées sur sur le lieu de travail Et leurs travailleurs S'assurer que les exigences du SMSST soient respectées par les  prestataires externes externes Critères inclus dans le processus lié aux prestataires Définir et appliquer les critères externes (maîtrise d'acquisition), cf. paragraphe SST pour sélectionner les 8.1.4.1   8.1.4.1  prestataires externes externes début début   Externalisation   "Les fournisseurs font partie du processus. processus. Frank S'assurer que les fonctions et Ostroff"  processus externalisés soient maîtrisés Et qu'elles permettent d'atteindre les résultats S'assurer que ses dispositions attendus du SMSST d'externalisation respectent les exigences légales Définir dans le SMSST le type et le Concernant les processus externalisés degré de maîtrise à appliquer Situations d'urgence, préparation et réponse 

Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation eett la réponse aux situations d'urgence  potentielles Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation eett la réponse aux situations d'urgence potentielles Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentielles Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation eett la réponse aux situations d'urgence potentielles Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentielles Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentielles Établir, appliquer et tenir à jour un  processus pour la préparation eett la réponse aux situations d'urgence potentielles

début  

Cf. le paragraphe  paragraphe 6.1.2.1. 6.1.2.1. En établissant une réponse  planifiée aux situations situations d'urgence y compris l'administration des premiers secours. "Diriger c'est anticiper" En fournissant des formations sur la réponse  planifiée En réalisant périodiquement des tests et des exercices pour évaluer la capacité planifiée à répondre En évaluant la performance et, si nécessaire, la révision de la réponse planifiée, y compris après un test et surtout après l'apparition d'une situation d'urgence En communiquant et fournissant des informations  pertinentes à tous tous les travailleurs sur sur leurs obligations et responsabilités En communiquer des informations pertinentes aux  prestataires externes, externes, aux visiteurs, aux services d'urgence, aux autorités publiques et aux autorités locales, selon le cas En prenant en compte les besoins et les capacités de toutes les parties intéressées pertinentes et en assurant leur implication dans l'élaboration de la réponse planifiée

 

190 

191 

Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les  processus et sur les plans ddee réponse aux situations d'urgence  potentielles Comparer  (Check ) 9  Evaluation  début  début  9.1  Inspection  9.1.1  Généralités   9.1.1 Établir, appliquer et tenir à jour un Dans l'inspection (surveillance et mesure) ne pas 8.2

192 

9.1.1 a 1

193 

9.1.1 a 2

194 

9.1.1 a 3

195 

9.1.1 a 4

196 

9.1.1 b

9.1.1 c 198  9.1.1 d

197 

199 

9.1.1 e

200  201 

9.1.1 9.1.1

202 

9.1.1

203 

9.1.1 9.1.2 

204 

9.1.2

205 

9.1.2 a

206 

9.1.2 b

207 

9.1.2 c

208 

9.1.2 d 9.2 

 processus l'inspection, l'analyse etpour l'évaluation de la  performance Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter Déterminer les méthodes utilisées

oublier les équipements de mesure

Conserver des informations documentéess sur les résultats des documentée évaluations de conformité Audit interne 

Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1 

Y compris le degré de respect des exigences légales Y compris les activités concernées par les dangers, les risques et les opportunités identifiés i dentifiés Y compris l'avancement vers l'atteinte des objectifs SST Y compris l'efficacité des mesures de prévention

Pour l'inspection, l'analyse et l'évaluation de la  performance Déterminer les critères utilisés Afin d'évaluer la performance SST Déterminer quand l'inspection sera Critères à prendre en compte : réalisée fréquence, échantillonnage, échantillonnage, étape du processus Déterminer quand utiliser les Afin de les analyser, évaluer et communiquer résultats de l'inspection Évaluer la performance SST Et déterminer l'efficacité du SMSST Et qu'ils soient correctement utilisés et entretenus. S'assurer que les équipements dl'inspection soient étalonnés ou Des exigences légales peuvent concerner l'étalonnage ou la vérification des équipements vérifiés Conserver des informations Comme preuves des résultats d'inspection, d'analyse documentéess appropriées documentée et d'évaluation de la performance. Cf.  paragraphe  7.5.1   paragraphe 7.5.1  Conserver des informations Sur la maintenance, l'étalonnage ou la vérification documentéess appropriées documentée des équipements de mesure. Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  début   début Evaluation de la conformité   paragraphe 6.1.3. 6.1.3. "La sécurité n'est jamais un Établir, appliquer et tenir à jour un Cf. paragraphe   processus pour évaluer le resp respect ect acquis" des exigences légales Déterminer la méthode et la Afin d'évaluer la conformité fréquence de l'évaluation Evaluer la conformité Et mener des actions, si nécessaire. Cf. paragraphe 10.2  10.2  Maintenir la connaissa connaissance nce et la Par rapport au respect des exigences légales compréhension compréhens ion de sa conformité

début  début 

 

 

9.2.1 

Généralités  

9.2.1 a 1 Réaliser des audits internes à ddes es intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST respecte les exigences de l'entreprise des es 210  9.2.1 a 2 Réaliser des audits internes à d intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001 211  9.2.1 b Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés afin de fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST est appliqué effectivement 9.2.2  Programme d'audit interne  212  9.2.2 a Planifier, établir, appliquer et tenir à jour un programme d'audit interne 209 

213 

9.2.2 a

9.2.2 b 215  9.2.2 c 216  9.2.2 d 214 

217 

9.2.2 e

218 

9.2.2 f 9.3 

219 

9.3

220 

9.3 a

222 

9.3 b 2

Prendre en considération dans le  programme d'audit d'audit l'importance des processus concernés Définir les critères d'audit Sélectionner les auditeurs S'assurer que les résultats des audits soient communiqués aux cadres concernés Mener des actions pour remédier aux non-conformités Conserver les informations documentéess sur l'application du documentée  programme d'audit d'audit Revue de direction  Passer en revue le SMSST à des intervalles planifiés

Y compris à la politique et aux objectifs SST

Exigences dans dans les articles 4 à 10 de la norme

Et de déterminer si le SMSST est tenu t enu à jour

début  début  Incluant la fréquence, les méthodes, les responsabilités, la consultation, les exigences de  planification et le compte compte rendu. Toutes Toutes ces activités  peuvent être décrites dans un guide guide pour l'application du programme d'audit Et les résultats des audits précédents. Suivre les recommandation recommanda tion de l'ISO 19011 Et le domaine d'application Afin de réaliser des audits objectifs et impartiaux Et aux travailleurs impliqués et autres parties intéressées Et améliorer la performance du SMSST, cf. article 10  10  Et les résultats d'audit, cf. paragraphe paragraphe  7.5.1  7.5.1  début   début Afin de s'assurer que le SMSST soit toujours approprié, adéquat et efficace. "Aucun système n'est  parfait" Utiliser le dernier rapport de revue de direction

Prendre en considération l'avancement des actions décidées au cours de la revue r evue de direction  précédente Comme les besoins et attentes des parties 221  9.3 b 1 Prendre en considération les paragraphe 4.2  4.2  modifications des enjeux pertinents intéressées, cf. paragraphe   pour le SMSST

paragraphe 6.1.3  6.1.3  Prendre en considération modifications des enjeux les pertinents Comme les exigences légales, cf. paragraphe   pour le SMSST

 

Comme les risques et opportunités, cf. paragraphe Prendre en considération les 6.1  modifications des enjeux pertinents  pertinents  6.1   pour le SMSST Prendre en considération le degré Et d'atteinte des objectifs SST, cf. paragrpahes  paragrpahes 5.2  5.2 et 224  9.3 c de réalisation de la politique SST 6.2 Et les tendances sur les incidents, les non225  9.3 d 1 Prendre en considération les informations sur la performance conformités, les actions correctives et l'amélioration continue, cf. paragraphes  paragraphes 10.2  10.2 et SST et  10.3 Et les tendances sur les résultats r ésultats de l'inspection, cf. 226  9.3 d 2 Prendre en considération les

223 

9.3 b 3

227 

9.3 d 3

228 

9.3 d 4

229 

9.3 d 5

230 

9.3 d 6

231 

9.3 e

232 

9.3 f

233 

9.3 g

234 

9.3

235 

9.3

236 

9.3

237 

9.3

238 

9.3

239 

9.3

240 

9.3

informations sur la performance SST Prendre en considération les informations sur la performance SST Prendre en considération les informations sur la performance SST Prendre en considération les informations sur la performance SST Prendre en considération les informations sur la performance SST Prendre en considération l'adéquation des ressources r essources nécessaires Prendre en considération la communication pertinente Prendre en considération les opportunités d'amélioration continue Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction des décisions Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions Inclure dans les éléments de sortie

 paragraphe 9.1   paragraphe  9.1  Et les tendances sur les résultats r ésultats de l'évaluation du respect des exigences légales, cf. paragraphe  paragraphe 6.1.3  6.1.3  Et les tendances sur les résultats r ésultats des audits, cf. 9.2    paragraphe  9.2  paragraphe Et les tendances sur la consultation et la participation des travailleurs, cf. paragraphe  paragraphe 5.4  5.4  Et les tendances sur les risques ri sques et opportunités, cf.  paragraphe  6.1  paragraphe 6.1   Pour tenir à jour le SMSST, cf. paragraphe paragraphe  7.1  7.1  Avec toutes les parties intéressées, cf. paragraphe  paragraphe 7.4  7.4  Qu'il faut saisir Sur l'adéquation, la pertinence et l'efficacité continues du SMSST pour atteindre les résultats  prévus Sur les opportunités d'amélioration continue, cf. article  10  article 10  Sur les modifications à apporter au SMSST, cf.  paragraphe  8.1.3   paragraphe 8.1.3  Sur les ressources nécessa nécessaires, ires, cf. paragraphe  paragraphe 7.1  7.1  Sur les actions éventuelles à réaliser Sur l'amélioration de l'intégration du SMSST avec

les processus métier de la revue de direction les décisions Inclure dans les éléments de sortie Sur toute implication relative à l'orientation de la revue de direction les stratégique de l'entreprise décisions

 

241 

9.3

243 

10.1

Communiquer les éléments de sortie de la revue de direction aux travailleurs Conserver les informations documentéess sur les résultats de la documentée revue de direction Amélioration  Généralités   Déterminer les opportunités

242 

9.3

244 

10.1

d'amélioration Mener des actions

10  10.1 

10.2  245 

10.2

246 

10.2 a 1

247 

10.2 a 2

248 

10.2 b 1

249 

10.2 b 2

250 

10.2 b 3

251 

10.2 c

252 

10.2 d

253 

10.2 e

254 

10.2 f

10.2 g 10.2 256  255 

257 

10.2

Incidents, non-conformités et actions correctives 

Et aux représentants des travailleurs, si ceux-ci existent Cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  Agir  ( Act   Act ) début   début Cf. paragraphe paragraphess 9.1, 9.1, 9.2 9.2  et et  9.3  9.3  Afin d'obtenir les résultats prévus du SMSST début  début 

Établir, appliquer et tenir à jour un Incluant le compte rendu, l'analyse et le plan  processus pour déterminer et gé gérer rer d'actions les incidents et les non-conformités Afin de pouvoir maîtriser et corriger Réagir rapidement lorsqu'un incident ou une non-conformité apparaissent Afin de faire face f ace aux conséquences conséquences Réagir rapidement lorsqu'un incident ou une non-conformité apparaissent ( cf. Évaluer la né nécessité cessité de mener une Inclure la participation de travailleurs (cf.  paragraphe  5.4)  paragraphe 5.4) et autres parties intéressées action corrective en enquêtant l'incident ou en passant en revue la  pertinentes. Action Action corrective afin d'éliminer d'éliminer les non-conformité causes premières pour que cela ne se reproduise pas Évaluer la né nécessité cessité de mener une Ou les causes de la non-conformité action corrective en recherchant et analysant les causes de l'incident Évaluer la né nécessité cessité de mener une Ou pourraient se produire action corrective en recherchant si des incidents et non-conformités similaires se sont produits Cf. paragraphe  paragraphe 6.1  6.1  Passer en revue les évaluations existantes des risques SST ou autres risques, si approprié Déterminer et appliquer toutes les Conformément à la hiérarchie des mesures de paragraphe  8.1.2) 8.1.2) et au pilotage du actions nécessaires y compris des  prévention (cf. paragraphe changement changeme nt ((cf. cf. paragraphe  paragraphe 8.1.3) 8.1.3)  actions correctives Evaluer les risques SST avant de Actions qui pourraient générer de nouveaux dangers mener des actions ou modifier les dangers déjà identifiés Passer en revue l'efficacité de toute Y compris toute action corrective action menée Modifier le SMSST Si cela est nécessaire Par rapport aux incidents et aux non-conformités Mener des actions correctives apparues appropriées aux conséquences réelles ou potentielles Et de toute action menée, cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  Conserver les informations documentéess sur la nature des documentée incidents ou des non-conformités

 

Conserver les informations documentéess sur la nature des documentée incidents ou des non-conformités 10.2 Communiquer ces informations 259  documentéess aux travailleurs et à documentée leurs représentant 10.3  Amélioration continue  260  10.3 a Améliorer en continue la  pertinence, l'adéquation l'adéquation et

258 

10.2

l'efficacité du continue SMSST la Améliorer en  pertinence, l'adéquation l'adéquation et l'efficacité du SMSST 262  10.3 c Améliorer en continue la  pertinence, l'adéquation l'adéquation et l'efficacité du SMSST 263  10.3 d Améliorer en continue la  pertinence, l'adéquation l'adéquation et l'efficacité du SMSST 264  10.3 e Améliorer en continue la  pertinence, l'adéquation l'adéquation et l'efficacité du SMSST

261 

10.3 b

Et des résultats de toute action menée et de son efficacité, cf. paragraphe  paragraphe 7.5.1  7.5.1  Et à toute autre partie intéressée début  début  En améliorant la performance SST En promouvant une culture favorable au SMSST En promouvant la participation des travailleurs dans l'amélioration continue du SMSST En communiquant les résultats de l'amélioration continue aux travailleurs et leurs représentants En tenant à jour et en conservant les informations documentéess de l'amélioration continue, cf. documentée  paragraphe  7.5.1   paragraphe 7.5.1  début