Gestion Paie Et Remuneration

 

GESTION PAIE ET REMUNERATION

Mr GUEDJALI NOUREDDINE

Cours animé par Mr Guedjali noureddine

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PLAN DE LA SESSION • Présentation des participants • Objectifs du cours  cours  • Plan énéral du cours  cours 

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Structure

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O!"EC#IS D$ CO$%S !erner a"ec plus de précision les obliations #ui p$sent sur les e%plo&eurs en %ati$re de estion de la paie ' Ma(triser les tec)ni#ues de calcul de la paie  paie  & A%éliorer les procédures de traite%ent des salaires ' *a"oir érer et sui"re la %asse salariale '

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

 

Programme général du cours  

 

1

 Humaines   Évolution Évolution de de la la fonction fonction ressources ressources ress ources Humaines

2

La La Rémunération Rémunération :: Régime Régime juridique juridique et et approche approche    managériale managériale  

R O G

3

La La gestion gestion de de la la paie paie

R A M

4

M E

5

La masse salariale : Défnition , enjeux La masse salariale : Défnition , enjeux et .. et importance importance PPilotage ilotage ,, Gestion Gestion et et ui!i ui!i de de la la masse masse salariale salariale   '

 

LA %EM$NE%A#ION ) ré*ime  juridi+ue loi ,-.11 • Définition Définition   En contreapartie du tra"ail fourni+ le /tra"ailleur droit , une ré%unération au titre de la#uelle il per-oit un salaire ou un re"enu proportionnel au. résultats du tra"ail / article 80 loi 90/11

(

 

LA %EM$NE%A#ION ) ré*ime  juridi+ue loi ,-.11 •

Obligations légales  légales 

0' *a *ala lair ire e nat natio iona nall %in %ini% i%u% u% a ara rant nti1 i1 *N *NMG MG 2' Ré %uné néra ons s ires %i %ini ni%a %ale les )ié rarc rc)i )i#u es' ' e 3' Ré%u 4al 4 alit ité é drati des estion sala sa lair es entr en tre es)o% ))iéra o%%e %e et#ues fe%% fe %%e ' 5' Obli ia ation de de né néocia iattion 6' Ob Obli lia ati tion on de pa paie ie%e %ent nt de dess sa sala lair ires es   7' E.p .pre ress ssio ion n de de la la ré% ré%un unér érat atio ion n e.clusi"e%ent en ter%e %onétaire et son paie%ent en des %o&ens e.clusi"e%ent %onétaires Cours animé par Mr Guedjali noureddine

0

 

LA %EM$NE%A#ION ) ré*ime juridi+ue loi ,-.11 •

Composantes de la rémunération : articles 81 et 83 loi 90/11 Par salaire il faut entendre 1 entendre 1 0'

Le sal salai aire re de de bas base e + te tell #u8 #u8il il rés résul ulte te de la cl clas assi sifi fica cati tion on

2'

professionnelle l8oranis%e e%plo&eur ' nnet Less ind Le inde% e%ni nité téss "er "de ersé sées es en en rais raison on de l8a l8anc ncie ienn eté é du tra"ailleurr + des )eures supplé%entai tra"ailleu supplé%entaires res effectuées ou en en raison de conditions particuli$res de tra"ail et+ nota%%ent + de tra"ail posté + de nuisance et d8astreinte & co%pris le tra"ail de nuit et l8inde%nité de 9one ' Less pr Le pri% i%es es li liée éess , la pr prod oduc ucti ti"i "ité té et au au. . ré résu sult ltat atss du tra"ail'' tra"ail Less re% Le re%bo bour urse se%e %ent ntss de de fra frais is "e "ers rsés és en ra rais ison on de sujétions particuli$res particuli$res i%posées par l8e%plo&eur au tra"ailleur : %issions co%%andées + utilisation du "é)icule personnel pour le ser"ice et e t sujétions si%ilaires

3' 5'

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

 

LA %EM$NE%A#ION )Approe mana*ériale • Définition 4 Ensemble des récompenses monétaires et non monétaires reçues par les emploés dans le cadre de leur relation d!emploi "contribution# a$ec l!organisation

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,

 

LA %EM$NE%A#ION )Approe mana*ériale La dé5ermina5ion des rémunéra5ions la 6ois ) 7 lon* 5erme d8une • a66e5e l8é#uilibre7 financier 7 financier or*anisa5ion9 • L é#uilibre social en5re social en5re di66éren5es a5é*ories de personnel9 • le deré de %oti"ation de %oti"ation de aun de ses mem:res Cours animé par Mr Guedjali noureddine

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noureddine  



L8é#uilibre des ré%unérations au sein l8entreprise1 repose sur deu.de co%posantes n senti%ent de justice et d8é#uilibre ;"is ,u"is des salaires et des responsabilités

;

incitatif de la ré%unération Le caract$re : %oti"ation < perfor%ance='

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I; Un s&st$%e #ui repose sur un triple é#uilibre 1 RATIONNALITE

COMPETITIVITE

BUDGETAIRE

ÉQUITÉ

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 But de la politique de rémunération  rémunération 

Attirer

En recrutant  au juste prix

Fidéliser

En évitant les départs pour insuisance de salaire 

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Mobiliser  

En prati!uant des  rémunérations é!uitables "ur le plan interne et #ompétitives sur le plan  externe

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Politique de rémunération obéit  À cinq types de règles

1/ Planchers salariaux : imposés par SN! "# $$  $$  %/ Seuils pla&onds : (/ Structuration !estion attenti'e de  des postes : respect  la masse salariale hiérarchie salariale interne )/ archés du tra'ail : +/ ,églementation o&&rir des rémunérations  -uridique : comparables * celle des autres entreprises Cours animé par Mr Guedjali

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Politiquedoit de rémunération .tre

Flexible : pour permettre les a-ustements

$!uitable :  pour 'iter le climat d0in-ustice   d0in-ustice

"timulante :  $omme outil de management

 

#ompétitive : par rapport  À l0en'ironnement Cours animé par Mr Guedjali

1'

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POLI#IEREN!E A?E! 4 Orientations stratéi#ues 4 attendues 4 Perfor%ance Résultats écono%i#ues

• @RIPLE EUILIBRE 1 EUILIBRE 1 4 4#uilibre financier 4 !o%pétiti"ité e.terne 4 4#uité interne Cours animé par Mr Guedjali

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LA %EM$NE%A#ION )Approe mana*ériale • Poin5 de =ue de l8emplo>é )   Revenu

  SALAI%E ?

Motivation

o Poin5 de =ue de l8emplo>eur  l8emplo>eur  SALAI%E ? ?

Charge Outil de gestion qui conditionne l’ambiance Cours animé par Mr Guedjali

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) Poli5i+ue de rémunéra5ion  ) o:je5i6s

• Attirer et recruter des candidats répondant au. besoins de l8oranisation' • Dé%onter de leur la reconnaissance au. e%plo&és en "ersant une rétribution  juste' • Respecter l8é#uité interne  interne  • Ctre co%pétitif par rapport au %arc)é : é#uité e.terne =' • !ontrler les cots liés , la %asse salariale Cours animé par Mr Guedjali

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  %a structure des rémunérations est devenue un enjeu de stratégie sociale& En ce sens' la notion de rémunération globale (rémunération ixe ) rémunération variable ) rémunération en nature ) avantages sociaux* mar!ue une nouvelle approc+e&   ,ans cette déinition' c+a!ue variable dispose d-une représentation propre .  a rémunération ixe 2 /a /aleur leur du poste occupé& •

•

 a rémunération variable 2 #ontrepartie de la perormance&  es rémunérations en nature ) avantages sociaux  2 statut de la personne ou celui de l0emploi occupé3 •

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1,

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Les ara5éris5i+ues d8une poli5i+ue de %émunéra5ion  Du point de "ue des salariés 1



ÉQUITÉ EVOLUTION

SÉCURITÉ (sentiment de justice)

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noureddine  

Les ara5éris5i+ues d8une poli5i+ue de %émunéra5ion  

Du point de ue des di!i"e#nts di!i"e#nts d$ent!ep!ise %

COMPÉTITIVITÉ &D&PT&TIVITÉ

MOTIV&TION

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Quelles sont les influences sur la rémunération ? Contrainte légales et/ou conventionnelles

Équilire Écono!ique De l"entre#rise

'(st)!e %e Ré!unération %e

In$luence %es Concurrents Et %u

L"entre#rise

!arc&é

Équilire Contriution / rétriution Cours animé Mr Guedjali Du par #ersonnel

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Quelle contraintes de la rémunération ? Les li!ites législatives  Le #rinci#e %"égalité  L"e*istence %u '+N,+G  

Les li%ites con"entionnelles ?arient en fonction de la branc)e d8acti"ité

Les li!ites Contractuelles  -arient en $onction De la nature %u Contrat et %e ses clauses Cours animé par Mr Guedjali

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LA %EM$NE%A#ION )Approe mana*ériale  Composan5es de la rémunéra5ion  rémunéra5ion  • !OMPO*AN@E* FIE* 4 Salaire de :ase

• !OMPO*AN@E* ?ARIABLE* 4 Liées 7 la durée du 5ra=ail 4 Liées au@ résul5a5s indi=iduels 4 Liées au@ résul5a5s olle5i6s Cours animé par Mr Guedjali

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LA %EM$NE%A#ION )Approe mana*ériale   Composan5es de la rémunéra5ion • !OMPO*AN@E* !OLLE!@I?E* 4 Liées au@ au@ aords aords pro6essionn pro6essionnels els :ran :rane9 e9 en5repriseB 4 Liée Liéess 7 la on on=e =en5i n5ion on olle5 olle5i=e i=e

• !OMPO*AN@E* INDI?IDUALI*EE*

4 Liées 7 la si5ua5ion si5ua5ion 6amilial 6amilialee supplémen5 supplémen5 6amilialB 4 Liées 7 la si5ua5ion si5ua5ion personn personnelle elle anienn anienne5éB e5éB 4 Liées au@ ompé5en ompé5enes es indi=id indi=iduelles uelles 4 Liées au@ résul5a5s primes indi=iduellesB Cours animé par Mr Guedjali

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a es on es r %un ra ons 1 une préoccupation forte Rec&erc&e Rec&erc &e %e $le*iilité salariale % indiidu#'is#tion des s#'#i!es impo!t#nce des dispositis * #!i#+'es , #ec '# diusion du  p!incipe de !-e!si+i'it!-e!si+i'it- (!-mun-!e! 'es 'es !-su't#ts d.un e/e!cice e/e!cice s#ns en"#"e! 'es e/e!cices sui#nts)

Dé!arc&e Dé!arc &e %e !ar.eting social  attirer0 reconna1tre et $i%éliser en 2 seg!entant 3 les rétriutions

Accro1tre l"i!#lication p#! des m-c#nismes incit#tis et -0uit#+'es Cours animé par Mr Guedjali

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%a gestion de la rémunération n-est pas réductible 0 une dimension inancire Situe! 'es d.un de !-mun-!#tion et 'es c3oi/  0ui enjeu/ p!-sident 4 '#s1st2me d-inition d.une po'iti0ue s#'#!i#'e  

Dans la mesure mesure où la rémunération rémunération agit agit sur le lien entre l’org l’org et les salariés au travers de transactions de diérents ordres   

D#ns '# mesu!e o5 e''e s.insc!it d#ns un s1st2me de !-t!i+ution

%ne multitude de facettes & gérer'

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#ransa5ion lé*ale9 juridi+ue 2 la rétriution %"une   contriution 3 élément essentiel du contrat et du lien juridique qu’il établit, avec quelques règles qui encadrent   la fixation des salaires

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#ransa5ion éonomi+ue #ransa5ion  éonomi+ue éonomi+ue Transaction entre %eu* agents sou!is au* lois %u !arc&é0 l"entre#rise qui %oit #a(er ce qu"il $aut sur le !arc&é #our se %oter %"un 2 in#ut 3 4le #ri* %"un service50 le salarié qui ( trouve %es élé!ents %e susistance 4co!#osante essentielle %e son #ouvoir %"ac&at5

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#ransa5ion #ransa5ion poli5i+ue  poli5i+ue poli5i+ue Elle !et en 6eu %es négociations o7 c&acune %es #arties 8 via nota!!ent l"intervention %es s(n%icats s"e$$orcent %e %é$en%re leurs intér9ts

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#ransa5ion ps>olo*i+ue #ransa5ion  ps>olo*i+ue ps>olo*i+ue elle se trouve au c:ur %"un s(st)!e co!#le*e  %"attentes res#ectives0 res#ectives0 lequel in$lue sur la !otivation et la satis$action au travail  travail 

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#ransa5ion #ransa5ion soiolo*i+ue  soiolo*i+ue soiolo*i+ue e''e c'#sse 3i-!#!c3ise E''e d-c'enc3e des jeu/ de comp#!#isons E''e joue su! 'e sentiment d.#pp#!ten#nce '# co3-sion

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#ransa5ion é5i+ue elle est #orteuse %"une i%ée %e la 6ustice et %e  la 6ustesse au travail En !ati)re %e ré!unération0 on ne #eut ;tir un s(st)!e viale et acce#tale que s"il re#ose sur l"équité Concurre Concurrence nce entre %e 6ustice 6ustice 6ustice%e ou équité asée sur les#lusieurs esoins0 $or!es 6ustice égalitaire0 t(#e légal0 6ustice %istriutive

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GES#ION DE LLA A PAIE PAIE • La *es5ion de la paie es5 un aspe5 impor5an5 de l8adminis5ra5ion des • salariés Pour une& *es5ion e66iae de la paie 9 on doi5 5enir omp5e des aspe5s sui=an5s &

 

O:li*a5ions pour l8emplo>eur de )

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GES#ION DE LA PAIE 1& %e5e %e5eni nirr 7 la so sour ure e e5 pa pa>e >err les les o5 o5is isa5 a5io ions ns ) Obliations en "ers la !NA* !NA* &  & 2& Dél Dé lar araa5i 5ion onde desl8s I%G de re=en re= enus dess emp de emplo lo>>en és "ers e5 =ersemen5 ) us Obliations l8ad%inistration Fiscale ' 3& #eni nirr le re re*i *is5 s5re re de pa paie ie e5 re remi mise se de :u :ulllle5 e5in in de paie ) paie ) Obliations en "ers l8e%plo&é ' & E6 E66e 6e5 5ue uerr er er5ai 5aine ness re5 re5en enue uess sur sur le less sal salai aire ress e5 e5 au5res rémunéra5ions =ersées &  

3'

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GES#ION DE LA PAIE 1& %e5e 5eni nirr 7 la so sour ure e e5 pa pa>e >err les les o5 o5is isa5 a5io ions ns ) O:li*a5ions en =ers la CNAS CNAS &  e 5i5re o:li*a5ion pse sur l8emplo>eur pour ) pour ) %e5enir 7 la soure les o5isa5ions CNAS 7 la %e5enir ar*e de l8emplo>é ) Par5 ou=rire & -,  Pa>er les o5isa5ions en 5an5 +u8emplo>eur ) Pa>er Par5 pa5ronale ) 2(  don5 -1  au 5i5re des Fu=res soiales & -9'  lo*emen5 soial e5 -9'  assuranes ma*e B

3(

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GES#ION DE LA PAIE • Périodii5é de délara5ion 7 la CNAS  CNAS  0' Mensuelle ) délara5ion e5 paiemen5

des o5isa5ions CNAS mensuellemen5 e5 a=an5 le 3- du mois sui=an5 & 2' Annuelle 1  1  Délara5ion annuelle DAS 9 a=an5 le 31 jan=ier de l8année proaine

3

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GES#ION DE LA PAIE Répartition du taux de cotisations de sécurité sociale  sociale   (R)*+,-S

.uote part emploeur 

%!"0 )2 et 5 %!" Retraite %0 )ssurances c78mage  % Retraite anticipée 0!" 444 9ogement social !"  2otal  2 otal )ssurances sociales



.uote part 1uvres   .uote part salarié Sociales 

%"0 444 6'" 0"0 0!" 444 

444 444 4 0" 0 44 0"0 %

 2otal  2otal %$ %!" %6'" ! 0"0 0"0 3"

Source décret du 06/33 modi#ant complétant le décret $/%&' du 06/0' /%$ #  la répartition taux du de !"/0/!006 cotisations de sécuritéetsociale

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3,

 

GES#ION DE LA PAIE 2& Délara Délara5ion 5ion des re=enus des emplo>és e5 =ersemen5 de

l8 I%G ) O:li*a5ions en =ers l8Adminis5ra5ion Hisale & Dans e adre l8emplo>eur es5 5enu )

D(imposer & la source les salaires et re$enus $ersés & l(emploé mensuellement )"selon bar*me #: obligation de retenir l(imp+t par rapport au, tpes d(allocations et de salaires $ersés & l(emploé ) De $erser l(-. collecté & l(administration fiscale

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-

 

GES#ION DE LA PAIE 3& #enir le

re*is5re de paie e5 remise de :ulle5in de paie ) O:li*a5ions en =ers l8emplo>é &  e 5i5re l8emplo>eur doi5 ) @enir le reistre de paie ) paie ) Doumen5 rendu o:li*a5oire par le dére5 ,(., du -( mars 1,,( dé5erminan5 la lis5e e5 le on5enu des li=res e5 re*is5res spéiau@ o:li*a5oires pour les emplo>eurs & !8est un reistre #ui est coté et parap)é par le tribunal 1  1 Per%et le contrle de l8inspecteur du tra"ail ' Re%ise de bulletin de paie 'Obliation paie 'Obliation pour l8e%plo&eur de re%ettre +c)a#ue fois #u8une paie est "ersée + un bulletin de paie 1 article H7 loi K00' K00'

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1

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!$LLE#IN DE PA PAIE IE • DEFINI@ION )

le :ulle5in de paie es5 un doumen5 périodi+ue 9 ma5érialisan5 la rela5ion en5re l8emplo>eur e5 le salarié e5 de=an5 répondre 7 er5aines

)ndu 1& r*les 5re 5 re re rend u 7 in in5e 5er= r=al alle less ré* ré*ul ulie iers rs e5 se selo lon n une une er5aine périodii5é ) E O-2

EE.4EE5 

2& Con5 Con5en enir ir o: o:lili*a *a5o 5oir irem emen en55 e er5 r5ai ains ns rensei*nemen5s & 3& Ne pe peu5 u5 J5 J5re re so soum umis is 7 au auun unee on ondi di5i 5ion on de 6orme 9 dés lors +u8il ompor5e des men5ions e@i*ées par le droi5 du 5ra= 5ra=ail ail &

2

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3

 

!$LLE#IN DE PA PAIE IE • Le :ulle5in de paie doi5 on5enir ) on5enir ) Nom de l8emplo>eur Nom su salarié #>pe d8emploi Da5e de paiemen5 e5 la période de 5ra=a 5ra=ailil +ui orrespond au paiemen5 & Nom:re d8eures pa>ées au 5au@ normal Nom:re d8eurs supplémen5aires 9 > ompris le 5au@ appli+ué & Na5ure e5 mon5an5 des primes e5 indemni5és =ersées & Mon5an5 du salaire :ru5 & Na5ure e5 mon5an5 des dédu5ions 6ai5es& Mon5an5 du salaire ne5 +ue l8emplo>é perKoi5 & perKoi5  &

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E@emple 6ie de paie

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'

 

ét6ode nationale de classification des postes de tra$ail )   Décret 87/3 du 70/11/1987   ondération crit*res et sous crit*res

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• ualification 1 

' poin5s

. Horma5ion de :ase ) 31' p5s . E@périene pro6essionnelle ) 10- p5s

 

  •    

  . %esponsa:ili5é)ma5érielle ou imma5érielle ) ,- p5s Responsabilité Responsabilité) 2(- poin5s

. %esponsa:ili5é sur l8in5é*ri5é p>si+ue des 5iers) 3- p5s . %esponsa:ili5é dire5e e5 6on5ionnelle ) 0- p5s . %esponsa:ili5é iérari+ue di66usée ) 0- p5s

 

  p>si+ue ) '- p5s . E66or5 •  Effort ) 10poin5s . E66or5 neurops>i+ue ) 3- p5s

  •  

 

. E66or5 in5elle5uel

) ,- p5s

!onditions de tra"ail  1(1 poin5s

 

. Am:ianes p>si+ues ) 12( p5s . %is+ues d8aiden5 de 5ra=ail ) 3' p5s

Con5rain5ess e5 e@i*enes par5iulires  Con5rain5e 12- poin5s  

 

. Con5rain5es ) (- p5s . E@i*enes par5iulires ) (- p5s

(

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Cas EP ALGE%IENNE DES EA$

0

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

 

%EM$NE%A#ION E# %EGIME INDEMNI#AI%E

• Classi6ia5ion des pos5es de 5ra=ail   . %é6éren5iel des emplois? ensem:le pos5es de 5ra=ail anal>sées 9 =alidés e5 lassés  sau6 adres diri*ean5sB &   . Hie de pos5es ) pos5es ) desrip5ion . Groupes soiopro6essionnels   ; G.1 e@éu5ion ) a5é*orie -1 7 -,     

;; G.2 ) a5é*orie 1G.3 ma5rise adre ) a5é*orie 1 77 13 2; G. adre supérieur ) a5é*orie a5é*orie 21 21 7 20 . =alua5ion e5 lassi6ia5ion des pos5es  pos5es  ) elle;i suppose la mé5ode la na5ionale desrip5ion de 9lassi6ia5ion l8anal>se e5 la eno5a5ion =i*ueurselon &

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,

 

• %émunéra5ion  %émunéra5ion ? on5repar5ie du 5ra=ail 6ourni   . Composan5e Composan5e )  ) ; salaire de :ase ; primes liées au

       

pos5e de 5ra=ail 96rais oasionnés par des sujé5ions pro6essionnelles missions e5 déplaemen5s B 9 6rais liés au 5ranspor5 e5 panier 9 ; 5ou5 au5re prime e5 indemni5é on=enue en5re les deu@ par5ies & par5ies  & . Horme du salaire ) salaire ) E@primé e5 pa>é sous 6orme moné5aire& . e ersemen5 rsemen5 ré*ulier e5 7 5erme éu de la rémunéra5ion & . No5i6ia5ion éri5e de 5ou5 an*emen5 in5er=enu dans la si5ua5ion indi=iduelle du 5ra=a 5ra=ailleur illeur & . Grille des salaires  salaires ? =en5ail des salaires de :ase 20 a5é*ories 2- éelons

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'-

 

• %é*ime indemni5aire  

  nuisanes 9 %esponsa:ili5é 9 IHH9 as5rein5e  )9 IEP P%C9 9QS P%I 9 I#P9 9 IHSP . Primes liées au pos5e de 5ra=ail Per6ormane 9 !oni6ia5ion moudjaid e5 6ils de aid9 Prime de ris+ues e5 prime de sujé5ions s ujé5ions spéiales 9 indemni5é de Rone 9 posi5ionnemen5 p.re5rai5e 9 ICS ) Co5isa:le e5 imposa:le

. Hrais oasionnés par des sujé5ions pro6essionnelles)   Mission e5 Déplaemen5 ) non o5isa:le e5 non imposa:le   . Hrais liés au 5ranspor5 e5 panier ) Imposa:le  Imposa:le  . Hrais oasionnés de par5 l8u5ilisa5ion du =éiule

personnel ) IHC )

Imposa:le

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  . Prime de aisse 9 de :ilan e5 d8in=en5aire & d8in=en5aire  &

Imposa:le

. indemni5é de 6orma5ion 9 d8ensei*nemen5 e5 de parraina*e ) Imposa:le . Indemni5é 6or6ai5aire d8ins5alla5ion ) Imposa:le   . Prime an5i; 6raude ) Imposa:le   . Prime e@ep5ionnelle ) Imposa:le

'1

 

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'2

 

 

.  & Imposa:le  1Alloa5ion dépar5 en re5rai5e . Salaire uni+ue ) non imposa:le 9 non o5isa:le . A=an5a*es en na5ure ) *ra5ui5é de l8eau 9 médaille de méri5e 9 érémonie de dépar5 en re5rai5e &

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GES#ION DE LA PAIE & E66e5uer er5aines re5enues sur les salaires e5 au5res rémunéra5ions =ersées ) Cei in5er=ien5 lors+ue l8emplo>é reours 7 Des a=anes sur salaire Des prJ5s en5reprises e5 Fu=res soiales

'3

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GES#ION DE LA PAIE • O:ser=a5ion d8un lo*iiel de paie Cei 6ai5 appara5re pour l8en5reprise l8o:li*a5ion de 5enir périodi+uemen5 er5ains doumen5s ) 1& 2& 3& &

Le li=re de paie Le journal de paie Les é5a5s de =iremen5s Les dé dél lar araa5i 5ion onss pé péri riod odii+u +ues es

'

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''

 

GES#ION DE LA PAIE • Les é5apes de la mise en Fu=re d8un lo*iiel de paie ) 1& 2& 3&

Ins5alla5ion Sais Sa isie ie de dess don donné nées es pe perm rman anen en5e 5ess ra5 ra55a 5a ée éess au au per perso sonn nnel el Para Pa ramé mé5r 5raa*e ) Dé6 Dé6in ini5 i5io ion n e5 e5 sa sais isie ie de dess in6 in6or orma ma5i 5ion onss

&

onernan5 #rai ai5e 5eme men5 n5ssdi66éren5s mensue mens uels lsparam5res ) sa sais isie ie des des &élé éléme men5 n5ss =ari =aria: a:le less 9 alule de de la paie e5 édi5ion édi5ion des résul5a5s & Hin Hi n d8 d8an anné néee ) l la: a:or oraa5i 5ion on de dess di di66é 66ére ren5 n5ss é5 é5a5 a5ss ) DA DAS S

'&

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MASSE SALA%IALE • Enjeu. 1  1  1& Le =er =ersem semen5 en5 des des sala salair ires es on ons5i s5i5u 5uee le pos5 pos5ee le plus impor5an5 des en*a*emen5s 6inaniers des en5reprises ) 2& L8impo impor5an r5ane e de la la masse masse sal salaria ariale le dans la =a =aleu leurr ajou5ée de l8en5reprise néessi5e une a55en5ion par5iulire por5ée 7 son on5rle

la %asse salariale prend toute sa consistance

1 son pilotae s8i%pose '

'(

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'0

 

La %a(trise de la %asse salariale+ une des co%pétences fonda%entales du responsable R> 67 Les $rais %e constituent ien+ Ils souvent le #oste #rinci#al %e#ersonnel %é#enses %es entre#rises+ entre#rises i!#actent sur les co? A ce titre0 la gestion %e la !asse salariale est au c:ur %es stratégies %e #ositionne!ent concurrentiel concurrentiel %es entre#rises

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'

 

@? La !oin%re %érive %e la !asse salariale est susce#tile %"avoir %es conséquences %irectes sur la rentailité %e lentre#rise ? Aussi0 Aussi0 la !ani#ulation %e la variale !asse salariale s"av)re?t?elle %éter!inante #our 6ouer sur la co!#étitivité %e l"entre#r l"entre#rise+ ise+

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 ,éinition et #alcul de la M" Préambule

l n- a pas en la matire de déinition normalisée& l convient d-appré+ender la notion de Masse "alariale comme une variable stratégi!ue& stratégi!ue& %a M" est au centre des é!uilibres économi!ues et sociaux de l-entreprise& Au travers du respect des grands é!uilibres é!uil ibres inanciers sociauxde il aut disposer d-outils pour matriser leetsstme rémunération& En onction des activités' la M" représente entre 30% et 90% des co6ts supportés par l-entreprise

',

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(-

 

 ,éinitions  

7ous disposons de plusieurs déinitions de la M"&

  "i la base reste la m8me (rémunérations versées*' nous pouvons éclairer la notion de M" sous 3 angles .  

/ision 9plan comptable- : comptable- : c+arge supportée par l-entreprise&

 

/ision Fiscale : ,A," avec éléments périp+éri!ues aux Fiscale : rémunérations&

 

/ision 9Pouvoirs PublicsPublics- : approc+e avorisant la négociation collective & Au del0 de ces visions' il convient dans c+a!ue entreprise c+a!ue entreprise de construire une M" pertinente' stable et stable et adaptée adaptée aux  aux études 0 conduire&   Objectifs : identiier les sources d-inormations disponibles d-inormations disponibles et mettre en place des modes de retraitements adaptés retraitements adaptés 0 c+a!ue objecti d-analse

 

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(1

 

 %a

M" constitue la  la variable incontournable  incontournable de la matrise des rais de personnel& #onvergence des préoccupations . des

responsables de la onction ; #omment id identiier les éléments  éléments  !ui expli!uent son évolution et !ui constituent les variables de pilotage ?

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(2

 

Iden5i6ia5ion e5 omposi5ion de la masse salariale masse salariale   5ions e5 • MA**E *ALARIALE  ? Somme des rémunéra rémunéra5ions ar*es soiales =ersées par l8emplo>eur au ours d8une période & • MA**E *ALARIALE ? *ALARIALE ? 4 SAL ALAI AI%E %ES S DE !A !AS SE 4 INDEMNI#ES E# P%IMES 4 4 4 4

CQA%GES SOCIALES PA#%ONALES CQA%GES CQA% GES HISCA HISCALES LES ASSI ASSISES SES S$% LES LES SALAI SALAI%ES %ES H%AIS DE HO%MA#ION E# D8APP%EN#ISSAGE CQA%GES LIEES A$ T$%ES SOCIALES

(3

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%e Pilotage de la Masse "alariale (M"*  M" . inormation i normation et outil stratégi!ue $!uilibres Financiers

$!uilibres "ociaux

de l-Entreprise .

de l-Entreprise .

 3@ 0 @B des co6ts  nertie

 #limat' conlits  "entiment d-é!uité interne

-ariale Clé ,asse 'alariale

Cutil de la politi!ue "ociale .  liée aux embauc+es D départs  variations rémunérations  variations activités

Outil

Cutil d -action sur la perormance .  Promotions' carrires  Primes' bonus  ;émunérations

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PILO# PILO#AGE AGE DE LA MASSE SALA%IALE SALA%IALE   les deu@ • Cei se ma5érialisera par aspe5s sui=an5s )

La budétisation de la %asse salariale ' La estion et le sui"i de la %asse salariale

(

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('

 

!ud*é5isa5ion de la masse salariale salariale • La :ud*é5isa5ion de la  masse

salariale a pour o:je5i6s le respe5 en e@éu5ion )

0' Du pl plaf afon ond d li% li%it itat atif if du bu bud det et al allo loué ué   2' De l8au l8auto tori risa sati tion on d8 d8e% e%pl ploi oi al allou louée ée : plan de recrute%ent =

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((

 

!ud*é5isa5ion de la masse salariale • !onstitution de la base de budétisation 1  

l8e@erie de :ud*é5isa5ion prend appui sur une :ase ons5i5uée )

0' Pour Pour pa part rtie ie de dess élé élé%e %ent ntss d8e.écution de l8année en cours ' 2' Po Pour ur un une e autr autre e par parti tie e d8u d8une ne pré"ision d8e.écution

(0

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Ges5ion e5 sui=i de la masse salariale   Gérer e5 sui=re la masse salariale re=ien5 en 1  lieu 7 sui=re e5 7 ma5riser ma 5riser l8é=olu5ion des rémunéra5ions ) er 

uestion ) dans +uels as peu5 ; on enre*is5rer une au*men5a5ion de la rémunéra5ion de :ase d8un salarié U 1& 2& 3& &

Au*men5a5ions *énérales & Au*men5a5ions indi=iduelles & Can C an*e *eme men5 n5 de po pos5 s5ee dan danss le a adr dree d8u d8une ne pr prom omo5 o5io ion n  In6luene de de l8l8anienne5é

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(

 

#oncepts d-analse de la masse salariale . Augmentations collectives . générales ou catégorielles collectives  .. générales salariale . Augmentations individuelles  . .  en

4 de la S

lissement : augmentation sans changement dans la tr a'ail   quali&ication ou la nature du tra'ail /ieillissement : augmentation liée * l0ancienneté echnicité : augmentation liée au changement de   quali&ication

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AGME7AC7" 7,/,GE%%E" % -impact de telles mesures est proportionnel au nombre de salariés concernés et au niveau de la +ausse& #es augmentations peuvent 8tre classées en trois groupes groupes .  .  le vieillissement . prise en compte de l-ancienneté de c+a!ue salarié'  la tec+nicité . augmentation liée 0 l-amélioration des !ualiications des salariés'  le glissement . ensemble . ensemble des valorisations de la perormance individuell individuelle& e&

(,

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0-

 

EFFE /   #et eet présente l-impact des diérentes mesures liées 0 l-individualisation des salaires' 0 la promotion' 0 l-ancienneté' 0 l-évolution des !ualiications& /ieillissement . représente les augmentations  le /ieillissement . consécutives l-ancienneté

aux dispositions conventionnell conventionnelles es liées 0

 la ec+nicité . ec+nicité . son incidence est repérée par l-eet de structure (évolution des !ualiications sur les postes de l-entreprise*  le lissement . lissement . il se décompose en deux acteurs .   1 un acteur lié aux augmentations individuelles (de plus en plus important avec avec l-individualisation l-individualisation des rémunérations* 2 un acteur lié aux EntréesD"orties et au remplacement

des anciens par des jeunes recrues . EFFE ,E 7C;A Cours animé par Mr Guedjali noureddine  

AGME7AC7" #C%%E#/E" 

  Attribuées 0 l-ensemble des salariés' de aHon uniorme et selon des modalités variables .

1& 2&

 en pourcentage du salaire ou des primesI&&  pour une somme identi!ue attribuée 0 l-ensemble du personnel I

3&

 de aHon semi +iérarc+isée&    Augmentations catégorielles' attribuées 0 un groupe de salariés

01

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02

 

Ges5ion e5 sui=i de la masse salariale   0$ notions d’évolutions permettent alors le suivi et la compré7ension de l’évolution de la masse salariale

0' Effet de report 2' Effet d8effectif   3' Effet de noria 5' Effet de structure 

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03

 

Eet de report . 5ncidence des augmentations de l0année N 6 1 sur l0é'olution en masse de l0année N Eet d-eecti  S causée par la 'ariation des e&&ecti&s au cours de périodes étudiées Eet de structure  .. 'olution de la S causée par le changement dans la répartition de la population entre les di&&érentes catégories au cours des périodes étudiées Eet de noria  .. 'olution de la S causée par les mou'ements d0entrées

et de sorties du personnel au cours de la période étudiée Cours animé par Mr Guedjali noureddine

0

 

Ges5ion e5 sui=i de la masse salariale é$olution de • Effet d8effectif masse salariale1 entra;née parlala $ariation du nombre de personne  paées au cours de c6a