Evasion+Fiscale

 L’évasion  L’évasion fiscal fiscalee

1.Caractérisation 1.Caractérisation et les types de fraude fiscale La présion fiscale determine des diverses manifestations de resistance aux impôts des contribuables,comme: l’abstinence fiscale est une résistance passive qui réduit l'activité,ainsi que le niveau du revenu atteindre un seuil de fiscalité plus bas; des mouvements de protestation ou des révoltes ce qui obligent le Parlement de verifier le niveau d’impôts, étant reduits à un niveau tolerable; l'évasion et fraude fiscale, ce qui représente des moyens de contourner en face d'un excès de pression fiscale; fiscale; •

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L’évasion fiscale représente un phénomène économique et social complexe, qui a été consacrée à une série d'études. La préoccupation pour l'analyse de la fraude fiscale a été un pilier important dans l'identification des méthodes les plus efficaces consacrée  preintampinarii  preintamp inarii et de la limitation de ce phénomène. L'évasion fiscale génère des effets directes en ce qui concerne le volume des revenues fiscales,touchant,directement,les fiscales,touchant,directement, les ressources mobilisées au budget publique et défaut l'intérêt public par la diminuation de la capacité de satisfaire les besoins publiques de la communauté. La multitude des obligations fiscales qui frappe sur les contribuables et,surtout, le niveau de cettes obligations ont abouties à l’identification et l’innovation d’une série complexe des processus et des méthodes pour contourner les règles,par lesquelles sont établis des obligations fiscales. Participation à la vie organisée génère un certain nombre d'avantages  pour les citoyens,mais citoyens,mais suppose aussi aussi une série de retraits, retraits, y compris compris une partie partie des recettes recettes  propres,par le le paiement paiement des impôts impôts par l'état, l'état, qui ne sont pas faciles. faciles. Affectant Affectant les les intérêts financiers de la personne,l’impôt est perçue comme une blessure qui a limité l'intérêt  particulier  particulier d’individu. d’individu. L'évasion L'évasion fiscale a toujours été été active et ingénieuse ingénieuse au motif motif que les les autorités fiscales, frappant les gens dans leur richesse,elles ils touchent dans le plus sensible intérêt:l’ intérêt pour argents. L'évasion fiscale, entendue comme une forme simple de l'égoïsme humain, est le résultat d’un jeu d'intérêt,dans laquelle l’individu, quelle que soit la taille de la taxe, essaye de se soustraire au paiement, comme un reflet de la psychologie selon laquelle le contribuable ne devrait pas payer ce qui pourrait encore payer . L'évasion fiscale est une notion complexe, difficile à préciser, en raison de la diversité des termes utilisés pour  décrire ce phénomène,auquelle on ajoute l’inexistence d’une définition légale de la fraude fiscale. Définition de la fraude fiscale est extrêmement difficile à réaliser. Les définitions offertes  par les professionnels professionnels sont sont différents différents et couvre, couvre, dans une plus plus ou moins, moins, seulement seulement certains certains aspects liées de ce phénomène. Entre les deux guerres mondiales, la notion d'évasion fiscale a été synonyme de celui de la fraude fiscale, a subi des mutations dans le contenu dans le temps, étant perçu dans la période actuelle comme une évasion évasion avant de la taxe. Ainsi, Oreste Anastasiu définait, l'évasion fiscale, comme représentant l'ensemble du  processus llicites llicites ou illicit illicites, es, avec lequel les personnes intéressées se soustraire entièrement ou en partie, leurs actifs, les obligations énoncées dans les lois fiscales.

La doctrine offre une définition plus complète de l'évasion fiscale, qui vise tous les moyens d'éviter les obligations de paiement de l'impôt, commis non pas par une violation directe de la loi. Consultant le Dictionnaire explicatif de langue roumaine, on trouve la définition suivante de la fraude fiscale: éviter le paiement des obligations fiscales. D'autres spécialistes considèrent l‘évasion fiscale la soustraction d’imposition d’une partie plus élevé ou plus bas par le materiel imposable.Dans la Loi de lutte contre l'évasion fiscale n ° 87/1994, la fraude fiscale a été présenté comme la soustraction par tous les moyens de l’imposition ou du paiemenent des impost,taxes,contributions et d’autres sommes dus du  budget de l’état,des budgets locales,du budget d’assurances sociales et des budgets des fonds speciales par les personnes physiques et par les personnes morales roumaines ou étrangeres. Dans une autre conception, l'évasion fiscale est destinée d'éviter les obligations fiscales, commis non pas par une violation directe de la loi, mais en se soustrayant, par la detour ,avec l’aide des certains actes simulés et seulement apparent réel. L'évasion fiscale est donc un phénomène social avec les incidences financières (négatif),composé de la sostraite des contribuables de droit du paiement des obligations fiscales qui leur revient, en utilisant des vides juridiques ou à l'utilisation des manoeuvres ingénieuse pour cacher la matière imposable. En matière fiscale, les décisions du contribuable sont régies par deux principes fondamentaux: le principe de la légalité et le  principe de la liberté de gestion. Le principe de légalité implique la liberté du contribuable de choisir la plus favorable situation,de point de vue fiscal, lorsque la loi le permet, mais sans avoir une liberté totale. Éclairant à cet égard fait observer que dans les pays anglosaxons, tout le dispositif juridique soupçonnés de ne pas avoir une portée économique ou commerciale, mais la dissimulation de la matière imposable à un test de après quoi le juge peut déclarer l'inapplicabilité de la l'analyse  juridique. Le deuxième principe, assure pour le contribuable la possibilité de choix en termes d'identification et de sélection des chevaux de moins que la taxe imposée à la fois en leur  donnant toute liberté dans la gestion de l'entreprise, sans ingérence de la part des autorités. Analysées à cet égard, l'évasion fiscale devraient bénéficier de la présomption de légalité, et les autorités doivent déterminer si le contribuable a commis une erreur d'appréciation et de compréhension, de fait ou de droit dans ses actions, ou de la décision pour décrire une  pratique de gestion frauduleuse. Le contribuable varie d’une erreur ou simple abstinence dans l'utilisation des options fiscales à des abus de droit et la fraude qualifiée. Peu de fois dans la pratique, être en mesure de faire la distinction entre erreur comptable involontaire et décision avec préméditation, consciemment appliqués à la réduction de la matière imposable et implicite pour les obligations de l'État. La soustraite des contribuables, par le paiement des obligations qui leurs revient, conformément à la réglementation répondre à une variété de processus qui sont toujours adaptés à l'évolution et l'amélioration de la législation fiscale L'évasion fiscale produit de graves dégâts des recettes fiscales du budget, étant généralement sous deux formes: l'évasion fiscale llicite(légal ou légitime)et l'évasion fiscale illicite(frauduleuse ou illégale). 1.1 L'évasion fiscale llicite

Aucune contribuable n’est. pas arête d’utiliser par des previsions legales pour   bénéficier dans une mesure plus élevé des revenues obtenus dans la trace de ses activités.

L'évasion fiscale legal est faite à