EN 13480-1 fr

FA029586

ISSN 0335-3931

norme européenne

NF EN 13480-1 Août 2002 Indice de classement : E 86-700-1

ICS : 23.040.10

Tuyauteries industrielles métalliques Partie 1 : Généralités

© AFNOR 2002 — Tous droits réservés

E : Metallic industrial piping — Part 1: General D : Metallische industrielle Rohrleitungen — Teil 1: Allgemeines

Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 20 juillet 2002 pour prendre effet le 20 août 2002.

Correspondance

La Norme européenne EN 13480-1:2002 a le statut d’une norme française.

Analyse

Le présent document définit les réseaux de tuyauteries industrielles auxquels s’appliquent les cinq autres parties, ainsi que les limites d’application de celles-ci. Il explicite également la classification des réseaux de tuyauteries par catégories de risque. Cet ensemble de documents est destiné à venir en appui des exigences de la Directive 97/23/CE «Équipements sous pression».

Descripteurs

Thésaurus International Technique : tuyauterie industrielle, tube métallique, tube en acier, canalisation de fluide, canalisation avec pression, classification, exigence, sécurité, contrôle.

Modifications

Corrections Éditée et diffusée par l’Association Française de Normalisation (AFNOR) — 11, avenue Francis de Pressensé — 93571 Saint-Denis La Plaine Cedex Tél. : + 33 (0)1 41 62 80 00 — Fax : + 33 (0)1 49 17 90 00 — www.afnor.fr

© AFNOR 2002

AFNOR 2002

1er tirage 2002-08-P

Tuyauteries industrielles

UNM 706

Membres de la commission de normalisation Président : M PITROU Secrétariat :

M LE ROUX et MME MOTTE — UNM M

BABY

M

BEAULIEU

ASAP

M

BONNEFOY

SNCT

M

BOYERE

GAPAVE

MME

BRUN-MAGUET

AFNOR

M

CASTILLON

L'AIR LIQUIDE

M

CHABIDON

ATOFINA

M

CLOTTEAU

INPAL INDUSTRIES

M

CONTE

PONTICELLI FRERES

M

CRETON

BNS

M

CROMER

NORDON

M

DELMAS

EDF

M

DIARD

APAVE NORD PICARDIE

M

DIDIER

EDF

M

DYRLA

GAPAVE

M

FAISQUES

FED FG3E

M

FALLOUEY

VALLOUREC

M

FEVRIER

SHELL

M

FOURNIER

RHODITECH

M

GENTY

BNPP

M

HEIMENDINGER

M

HENG

M

JARBOUI

CETIM

M

JUGLAR

INSTITUT DE SOUDURE

M

LAGNEAUX

MINISTERE INDUSTRIE

M

LALANNE

CPCU

M

LAUTIER

EDF

M

LE COURTOIS

EDF

M

LOBINGER

AGRIANDRE

M

MARSAULT

ALSTOM POWER BOILERS

M

NURY

ALPHACAN

M

PARASCANDOLO

SYMAP

M

PARENT

BOCCARD

M

PERONA

GSO

M

PITROU

M

QUARANTA

ALSTOM POWER BOILERS

M

REGER

EDF

M

ROUSSEAU

INSTITUT DE SOUDURE

M

SALOMON

UFIP

M

SCHIMA

SNCT

M

STAROPOLI

GDF

M

TRIBOULET

BNPÉ

M

TURQUIN

ENTREPOSE MONTALEV

M

VALTEAU

EDF

M

VENNIN

PONTICELLI FRERES

FRAMATOME

—3—

NF EN 13480-1:2002

Avant-propos national Références aux normes françaises La correspondance entre les normes mentionnées à l'article «Références normatives» et les normes françaises identiques est la suivante :

1) En préparation.

EN 764-2

: NF EN 764-2 (indice de classement : X 01-201-2)

EN 764-3

: NF EN 764-3 (indice de classement : X 01-201-3)

EN 13480-2

: NF EN 13480-2 (indice de classement : E 86-700-2)

EN 13480-3

: NF EN 13480-3 (indice de classement : E 86-700-3)

EN 13480-4

: NF EN 13480-4 (indice de classement : E 86-700-4)

EN 13480-5

: NF EN 13480-5 (indice de classement : E 86-700-5)

EN 13480-6

: NF EN 13480-6 (indice de classement : E 86-700-6) 1)

CEN/TR 13480-7

: FD CR 13480-7 (indice de classement : E 86-700-7) 1)

NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD

EN 13480-1 Mai 2002

ICS : 23.040.01

Version française Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1 : Généralités Metallische industrielle Rohrleitungen — Teil 1: Allgemeines

Metallic industrial piping — Part 1: General

La présente norme européenne a été adoptée par le CEN le 23 mai 2002. Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC qui définit les conditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la norme européenne. Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenues auprès du Secrétariat Central ou auprès des membres du CEN. La présente norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version faite dans une autre langue par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale, et notifiée au Secrétariat Central, a le même statut que les versions officielles. Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Suède et Suisse.

CEN COMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION Europäisches Komitee für Normung European Committee for Standardization Secrétariat Central : rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles © CEN 2002

Tous droits d’exploitation sous quelque forme et de quelque manière que ce soit réservés dans le monde entier aux membres nationaux du CEN. Réf. n° EN 13480-1:2002 F

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

Sommaire Avant-propos...............................................................................................................................................................3 1

Domaine d'application...................................................................................................................................4

2

Références normatives .................................................................................................................................4

3 3.1 3.2

Termes, définitions, symboles et unités .....................................................................................................5 Termes et définitions.....................................................................................................................................5 Symboles et unités ........................................................................................................................................7

4 4.1 4.2 4.3 4.4

Classification des tuyauteries ......................................................................................................................8 Généralités .....................................................................................................................................................8 Tuyauteries de la classe de tuyauteries 0.................................................................................................10 Tuyauteries exploitées à une pression ≤ 0,5 bar......................................................................................10 Cas particuliers ............................................................................................................................................10

5

Exigences relatives aux réseaux de tuyauteries ......................................................................................10

Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles de sécurité ou aux autres dispositions des Directives UE. ...............................................11

2

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

Avant-propos Le présent document (EN 13480-1:2002) a été élaboré par le Comité Technique CEN/TC 267 "Tuyauteries industrielles", dont le secrétariat est tenu par l’AFNOR. Cette Norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement, au plus tard en novembre 2002, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en novembre 2002. Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne et l'Association Européenne de Libre Échange et vient à l'appui des exigences essentielles de la (de) Directives(s) UE. Pour la relation avec la (les) Directive(s) UE, voir l'annexe ZA, informative, qui fait partie intégrante du présent document. La présente norme européenne EN 13480 relative aux tuyauteries industrielles métalliques comprend sept parties interdépendantes et non dissociables qui sont : 

Partie 1 : Généralités,



Partie 2 : Matériaux,



Partie 3 : Conception et calcul,



Partie 4 : Fabrication et installation,



Partie 5 : Inspection et contrôle,

 Partie 6 : Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées, CEN/TR 13480-7 : Guide pour l’utilisation des procédures d’évaluation de la conformité. Selon le Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, les instituts de normalisation nationaux des pays suivants sont tenus de mettre cette Norme européenne en application: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Suède et Suisse.

3

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

1

Domaine d'application

La présente Norme européenne définit les exigences relatives aux réseaux de tuyauteries industrielles et aux supports, systèmes de sécurité inclus, en matériaux métalliques (limités pour l’instant aux aciers) dans le but d’assurer une exploitation sûre. La présente Norme européenne est applicable aux tuyauteries métalliques aériennes, en caniveaux ou enterrées, indépendamment de la pression. La présente Norme européenne ne s’applique pas : 

aux canalisations de transport ni à leurs accessoires ;



aux réseaux d'eau tels que les conduites forcées, les galeries sous pression, les cheminées d'équilibrage des installations hydroélectriques et aux accessoires spécifiques connexes ;



aux tuyauteries pour véhicules visés par les procédures de réception CEE telles que définies dans les directives 70/156/CEE [1], 74/150/CEE [2] et 92/61/CEE [3] ;



aux équipements spécialement conçus pour les applications nucléaires, dont la défaillance peut donner lieu à des émissions radioactives ;



aux équipements de contrôle de puits utilisés dans l'industrie de prospection et d'exploitation pétrolière, gazière ou géothermique ainsi que dans le stockage souterrain et prévus pour contenir et/ou contrôler la pression du puits, y compris la tuyauterie ;



aux tuyauteries dans les hauts-fourneaux, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs récupérateurs de vent chaud, leurs extracteurs de poussières et leurs épurateurs de gaz de hauts-fourneaux, dans les fours à réduction directe, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs convertisseurs à gaz, dans les fours sous vide ainsi que dans les cuves destinées à la fusion, à la refusion, au dégazage et à la coulée de l’acier et des métaux non ferreux ;



aux enveloppes des équipements électriques à haute tension tels que les appareillages de connexion et de commande, les transformateurs et les machines tournantes ;



aux tuyaux sous pression entourant les éléments de réseaux de transmission, tels que les câbles électriques ou les câbles téléphoniques ;



aux tuyauteries fixées de manière permanente sur les bateaux, fusées, aéronefs et unités mobiles off-shore ;



aux tuyauteries internes des dispositifs médicaux tels que définis dans la directive 93/142/CEE [4] relative aux dispositifs médicaux ;



aux tuyauteries internes des chaudières et aux tuyauteries faisant partie intégrante des récipients sous pression.

2

Références normatives

Cette Norme européenne comporte par référence datée ou non datée des dispositions d'autres publications. Ces références normatives sont citées aux endroits appropriés dans le texte et les publications sont énumérées ciaprès. Pour les références datées, les amendements ou révisions ultérieurs de l'une quelconque de ces publications ne s'appliquent à cette Norme européenne que s'ils y ont été incorporés par amendement ou révision. Pour les références non datées, la dernière édition de la publication à laquelle il est fait référence s'applique (y compris les amendements). EN 764-2, Equipements sous pression - Partie 2 : Grandeurs, symboles et unités. EN 764-3, Equipements sous pression - Partie 3 : Définition des parties impliquées. EN 13480-2, Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2 : Matériaux. EN 13480-3, Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 3 : Conception et calcul. EN 13480-4, Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4 : Fabrication et installation. 4

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

EN 13480-5 :2002, Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5 : Inspection et contrôle. prEN 13480-6, Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées. CEN/TR 13480-7:2002, Tuyauteries industrielles métalliques – Partie 7: Guide pour l’utilisation des procédures d’évaluation de la conformité.

3

Termes, définitions, symboles et unités

3.1

Termes et définitions

Pour les besoins de la présente Norme européenne, les termes et définitions donnés dans l’EN 764-3 ainsi que ceux définis ci-après s’appliquent. Les définitions spécifiques sont données dans les parties concernées de la présente Norme. 3.1.1 température de l’environnement température de l'atmosphère environnante à proximité immédiate du réseau de tuyauteries 3.1.2 réseau de tuyauteries tuyauteries tuyau ou réseau de tuyaux destiné au transport de fluide à l'intérieur d'un site industriel NOTE 1 Un réseau de tuyauteries peut être considéré comme un réseau unique à condition qu’il transporte des substances ayant les mêmes propriétés et qu'il soit conçu dans son ensemble pour la même pression admissible. NOTE 2 L’interruption d’une tuyauterie par différents composants comme des pompes, des machines, des récipients etc. n’exclut pas son intégration dans un réseau unique.

3.1.3 fluide gaz, liquides et vapeurs en phase pure ainsi que les mélanges de ceux-ci NOTE

Un fluide peut contenir une suspension de solides.

3.1.4 fabricant personne ou entité qui prend la responsabilité totale de la conception et de la fabrication du réseau de tuyauteries ainsi que de sa conformité à l’EN 13480 NOTE 1 Le fabricant est responsable de la mise en œuvre de tous les procédés de production et contrôles appropriés tels que spécifiés dans les normes applicables. NOTE 2 Si le fabricant fait appel à des sous-traitants ou à des tuyauteurs/installateurs pour certains travaux, il est responsable de leurs travaux. NOTE 3 Dans les Etats membres de la CE, un fabricant ou son représentant est responsable de la conformité aux exigences essentielles de sécurité de la DESP du réseau de tuyauteries qu'il met sur le marché.

5

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

3.1.5 tuyauteur et/ou installateur de tuyauteries personne ou entité qui prend la responsabilité de la fabrication et/ou de l'installation de tuyauteries industrielles satisfaisant aux exigences de l’EN 13480. NOTE

Le tuyauteur ou l’installateur peut être le fabricant.

3.1.6 concepteur personne ou entité qui prend la responsabilité de la conception de tuyauteries industrielles satisfaisant aux exigences de l’EN 13480. NOTE

Le concepteur peut être aussi le fabricant.

3.1.7 classe de tuyauteries catégorie dans laquelle sont classées les tuyauteries industrielles NOTE La catégorie dépend du fluide contenu, de la pression admissible maximale PS et de la dimension nominale DN ainsi que de l'état physique du fluide.

3.1.8 essai opération physique (destructive ou non destructive) effectuée conformément à une procédure définie permettant l'évaluation objective des caractéristiques d'un composant ou d'un système NOTE

Voir Figure 3.1-1.

3.1.9 contrôle réalisation d'un essai ou d'un examen ainsi que rédaction d'un procès-verbal des résultats et évaluation des résultats par rapport aux exigences NOTE

Voir Figure 3.1-1.

3.1.10 examen évaluation effectuée pour déterminer ou vérifier l'acceptabilité d'un composant, d'un système ou d'un document NOTE

Voir Figure 3.1-1.

3.1.11 inspection opération réalisée par des personnes indépendantes de la production pour vérifier que les résultats des contrôles et des examens exigés sont conformes aux exigences spécifiques NOTE

Voir Figure 3.1-1.

3.1.12 validation de la conception examen des documents de conception pour vérifier la conformité de la conception avec l’EN 13480

6

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

3.1.13 imperfection discontinuité relevée lors des contrôles et de l'inspection, qui nécessite une évaluation par rapport aux critères d'acceptation 3.1.14 défaut discontinuité qui réduit l'intégrité d'un matériau de manière inacceptable par rapport au niveau d'acceptation 3.1.15 réparation procédé de correction d'un défaut dans le matériau de base ou dans la soudure

Réalisé indépendamment de la production

a

INSPECTION

Revue des opérations de contrôles et des résultats des contrôles

EVALUATION

Evaluation des résultats

Essais

Examen

Opérations physiques par exemple CND, essai à la pression

Rapports, par exemple de RT, UT, MT et PT, - diagrammes TTASa

Production de rapports et de procès verbaux

Voir l’EN 13480-5:2002, article 4.

Figure 3.1-1 — Schéma des opérations d'inspection et de contrôle

3.2

Symboles et unités

Pour les besoins de la présente Norme européenne, les symboles et les unités figurant dans le Tableau 3.2.1 ainsi que les symboles supplémentaires donnés dans l’EN 764-2 s’appliquent. Des symboles complémentaires sont définis dans certaines parties concernées de la présente Norme Européenne.

7

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

Tableau 3.2-1 — Symboles généraux et unités Symboles A

allongement après rupture

D, d a

4 4.1

diamètres

Unités % mm N/mm2 (MPa)

E

Module d’élasticité

e

épaisseur minimale requise pour résister à la pression, sans surépaisseur ni tolérances, calculée à partir des équations appropriées données dans la présente norme (voir Figure 4.3-1)

mm

ReH

Valeur minimale spécifiée de la limite supérieure d'écoulement à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

Rm

valeur minimale spécifiée de la résistance à la traction, à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

Rm t

valeur minimale spécifiée de la résistance à la traction, à la température de calcul t lorsque cette température est supérieure à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

Rp0,2

valeur minimale spécifiée de la limite conventionnelle d'élasticité à 0,2 % à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

Rp0,2 t

valeur minimale spécifiée de la limite conventionnelle d'élasticité à 0,2 % à la température de calcul t lorsque celle-ci est supérieure à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

Rp1,0

Valeur minimale spécifiée de la limite conventionnelle d'élasticité à 1,0 % à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

Rp1,0 t

valeur minimale spécifiée de la limite conventionnelle d'élasticité à 1,0 % à la température de calcul t lorsque celle-ci est supérieure à la température ambiante

N/mm2 (MPa)

NOTE a

Description

T

durée

h

t

température

°C

ν

coefficient de Poisson

-

Toutes les pressions utilisées dans les calculs sont en N/mm2 (MPa) et PS est en bar.

Les indices suivants s’appliquent : o

extérieur ;

i

intérieur ;

m

moyen.

Classification des tuyauteries Généralités

La conception, le type de fabrication, l’étendue et la séquence des contrôles et des inspections des tuyauteries doivent dépendre du fluide contenu et des conditions de service selon Tableau 4.1-1. Le fabricant est responsable de l'identification de la classe de tuyauteries du réseau de tuyauteries. Si cela est nécessaire ou opportun, c'est-à-dire pour des raisons de construction ou de maintenance, un réseau de tuyauteries peut être divisé en plusieurs tronçons.

8

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

Tableau 4.1-1 — Classification des réseaux de tuyauteries par catégories de tuyauteries Fluide Gaza

Groupe de fluide (voir le CEN/TR 13480-7:2002, 4.2) 1

2

Liquidesd

Tous 1

2

Tous

Critères PS > 0,5 bar et DN > 350 ou PS > 0,5 bar et DN >100 et PS ⋅ DN > 3 500 PS > 0,5 bar et 100 < DN ≤ 350 et PS ⋅ DN ≤ 3 500 ou 25 < DN ≤ 100 et PS ⋅ DN >1 000 ou 25 < DN ≤ 350 et 1 000 < PS ⋅ DN < 3 500 PS > 0,5 bar et 25 < DN ≤ 100 et PS ⋅ DN ≤ 1 000 PS > 0,5 bar et DN ≤ 25 PS > 0,5 bar et DN > 250 et PS ⋅ DN > 5 000 PS > 0,5 bar et DN >250 et 3 500 < PS ⋅ DN ≤ 5 000 ou 100 < DN ≤ 250 et PS ⋅ DN > 3 500 PS > 0,5 bar et DN > 32 et 1 000 1 000 PS > 0,5 bar et DN ≤ 32 ou PS > 0,5 bar et PS. ⋅ DN ≤ 1 000 PS ≤ 0,5 bar PS > 500 bar et DN > 25 10 bar< PS ≤ 500 bar et DN > 25 et PS ⋅ DN > 2 000 0,5 bar < PS ≤ 10 bar et PS ⋅ DN > 2 000 PS.> 0,5 bar et DN ≤ 25 ou PS > 0,5 bar et PS ⋅ DN ≤ 2 000 PS > 500 bar et DN > 200 10 < PS ≤ 500 bar et DN >200 et PS ⋅ DN > 5 000 0,5 bar < PS ≤10 bar ou PS > 0,5 bar et DN ≤ 200 ou PS > 0,5 bar et PS ⋅ DN ≤ 5 000 PS ≤ 0,5 bar

Classe de tuyauteries III

Réf. au CEN/TR 13480-7 Voir Figure A.1

II b

Ib 0 (voir 4.2) III

Voir Figure A.2

II c

I

0 (voir 4.2) (voir 4.3) III II

– voir Figure A.3

I 0 (voir 4.2) II I

Voir Figure A.4

0 (voir 4.2)

(voir 4.3)

–

a

Gaz: gaz, gaz liquéfiés, gaz dissous sous pression, vapeurs ainsi que liquides dont la pression de vapeur, à la température admissible maximale, est supérieure de plus de 0,5 bar à la pression atmosphérique normale de 1.013 bar (1 013 mbar).

b

Les tuyauteries destinées à contenir des gaz instables et relevant des classes I ou II en application du tableau ci-dessus, doivent être classées dans la classe III. (Un gaz instable est un gaz ou de la vapeur enclin à une transformation spontanée et soudaine, provoquant une variation de pression lorsque cette transformation se produit dans une enceinte close, sous le seul effet d’une faible variation de l’un des paramètres d’exploitation.)

c

Toutes les tuyauteries contenant des gaz à une température supérieure à 350 °C et relevant de la classe II en application du tableau ci-dessus doivent être classées dans la classe III.

d

Liquides: liquides dont la pression de vapeur à la température admissible maximale est supérieure de 0,5 bar maximum à la pression atmosphérique normale de 1.013 bar (1 013 mbar).

9

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

4.2

Tuyauteries de la classe de tuyauteries 0

Une tuyauterie de la classe de tuyauteries 0 doit être conçue, fabriquée, examinée et être soumise aux contrôles conformément aux règles techniques applicables dans l'un des Etats membres de l’UE ou de l’AELE ou conformément à la présente norme.

4.3

Tuyauteries exploitées à une pression ≤ 0,5 bar

Les tuyauteries prévues pour une exploitation à une pression ≤ 0,5 bar doivent être conçues, fabriquées, examinées et être soumises aux contrôles conformément aux règles de bonne pratique applicables dans l’un des Etats membres de l’EU ou de l’AELE ou conformément à la présente norme.

4.4

Cas particuliers

Dans certains cas particuliers, des écarts par rapport aux exigences spécifiées peuvent être acceptés à condition qu'il soit possible de démontrer qu'une sécurité équivalente est atteinte.

5

Exigences relatives aux réseaux de tuyauteries

Le réseau de tuyauteries doit être construit à partir de matériaux conformes à l’EN 13480-2 et aux normes harmonisées auxquelles il est fait référence dans cette dernière. Le réseau de tuyauteries doit être conçu et les calculs doivent être effectués conformément à l’EN 13480-3. La fabrication et l'installation du réseau de tuyauteries doivent être conformes à l’EN 13480-4. L'inspection et les contrôles du réseau de tuyauteries doivent être réalisés conformément à l’EN 13480-5. Les exigences complémentaires pour les réseaux de tuyauteries enterrées doivent être conformes au prEN 13480-6.

10

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles de sécurité ou aux autres dispositions des Directives UE.

La présente Norme européenne a été élaborée dans le cadre d'un Mandat donné par l’Union Européenne et l’association Européenne de Libre échange et vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité de la Directive « Equipements sous pression » 97/23/CE, pour ce qui concerne les généralités sur les tuyauteries industrielles métalliques. AVERTISSEMENT D'autres exigences et d'autres Directives EU peuvent être applicables au(x) produit(s) relevant du domaine d'application de la présente norme. Les articles suivants de cette norme donnés au Tableau ZA.1 sont censés venir à l’appui des exigences essentielles de sécurité de la Directive « Equipements sous pression » 97/23/CE. Tableau ZA.1— Comparaison entre l’EN 13480-1 et la Directive « Equipements sous pression » 97/23/CE pour ce qui concerne les généralités sur les tuyauteries industrielles métalliques EN 13480-1

Objet

Annexe I de la Directive équipements sous pression 97/23/CE

Généralités

1

articles harmonisés

Tous

Le respect des articles de cette norme fournit un moyen de se conformer aux exigences essentielles spécifiques de la Directive concernée et aux réglementations de l’AELE qui leur sont associées.

11

EN 13480-1:2002 (F) Version 1 (2002-05)

Bibliographie

[1]

Directive 70/156/CEE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leur remorques, Journal officiel des Communautés européennes, 1970.

[2]

Directive 74/150/CEE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers, Journal officiel des Communautés européennes, 1974.

[3]

Directive 92/61/CEE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, Journal officiel des Communautés européennes, 1974.

[4]

Directive 93/42/CEE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositifs médicaux, Journal officiel des Communautés européennes, 1993.

[5]

Directive 67/548/CEE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses, Journal officiel des Communautés européennes, 1967.

[6]

Directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements sous pression, Bruxelles, Journal officiel des Communautés européennes, Juillet 1997.

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