Credit Bancaire

Université Hassan 2 Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales – Casablanca MASTE 2 !"#T !ES AFFA#ES Séminair Sémi naire e $ !"#T !"# T %A&CA#E %A&C A#E SEME SE MEST STE E '

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#ntroduction $ Le crédit est, sans aucun doute, un des moteurs de l'économie libérale. C'est un facteur important du développement des entreprises et du bien être des particuliers. Le crédit joue un rôle économique prépondérant dans la mesure où il favorise la consommation tout en entraînant l'augmentation de la masse monétaire.  Le Code de Commerce du  ao!t ""# dé$nit dans son article %& le crédit comme ()L)engagement de la banque de mettre des mo*ens de paiement + la disposition du béné$ciaire ou de tiers désigné par lui  + concurrence d)une certaine somme d)argent( -t*mologiquement le mot crédit signi$e croire, faire con$ance. La con$ance que le prêteur a en l)emprunteur est donc la base de toute opération de crédit. Le crédit introduit également les notions de temps et de délais  ()ouverture de crédit est consentie pour une durée limitée, renouvelable ou non, ou illimitée. -n$n la promesse de l)emprunteur de rembourser dans les délais convenus avec le prêteur peut s)assimiler + une contrepartie de la con$ance qu)il inspire + celui/ci. Le crédit est en e0et, toujours consenti + un tau1 convenu entre le banquier et l)emprunteur, lequel tau1 rémun2re aussi bien le service ainsi fourni que les risques engendrés par l)opération de crédit. 3n peut conclure que le crédit se caractérise par la conjugaison de si1 éléments suivants  /la con7ance du prêteur dans l)emprunteur. /l6autorisation accordée par le prêteur, mettant + la disposition de l)emprunteur une certaine somme d)argent.

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/le délai ou le temps consenti par le prêteur pour le remboursement du prêt. /(a )romesse de rembourser de l)emprunteur signi$ée + travers la signature des documents * a0érents. /(a rémunération du service  intérêt que verse l)emprunteur au prêteur. /le risque potentiel de l)opération que supporte le prêteur. Le développement économique et social, les progr2s tec4niques et la libération des marc4és des capitau1 ont entrainé la multiplication des besoins de l)-tat, des entreprises publics et semi/publics, des entreprises et des particuliers  besoins en investissement accrus, production et stoc5age pour une consommation future, création de nouvelles 4abitudes de consommation. Ces transformations se sont répercutées sur les branc4es et les secteurs, et elles ont entrainé parall2lement la diversi$cation des opérations bancaires et $nanci2res et e1pliquent que le domaine du crédit soit toujours vaste + 3n peut classer les opérations de crédit par rapport + leur objet, + leur nature, + leur durée, + leur destination et également par rapport au1 garanties prévues. Classifcation par rapport à l’objet : Cette classi$cation permet de faire la distinction entre  /(e crédit bancaire qui est un prêt en argent. 8(e crédit commercial  qui est consenti par un fournisseur + un client + l)issue d)une vente de marc4andises et qui correspond au délai de r2glement 6ou facilité de paiement7 accordé par le premier au second. 8l faut noter qu)il e1iste une grande corrélation entre les & t*pes de concours  9Le crédit bancaire prend généralement en compte l)importance des crédits commerciau1 accordés par l)entreprise + sa client2le ainsi que ceu1 qui lui sont consenties + celle/ci par ses propres fournisseurs. Cela permet de dégager les besoins en trésorerie et en fonds de roulement et + déterminer les montants en crédit bancaire requis. 9le crédit commercial peut servir de support au crédit bancaire comme dans les cas de l)escompte d)e0ets de commerce ou de créances professionnelles. 9le crédit bancaire peut se substituer au crédit fournisseur en devenant un (:crédit ac4eteur (

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;istinction par rapport + la nature de crédit  Cette distinction divise les crédits bancaires en deu1 catégories  9les crédits )ar décaissement ou en capitau1 qui impliquent, pour une banque, des décaissements e0ectifs en argent 6cas de la facilité de caisse, du découvert, de l)escompte et &% ans pour certains crédits + l)4abitat7. ;istinction par rapport + la destination du crédit  Cette distinction peut s)opérer soit par rapport au1 secteurs d)activité soit par rapport au1 circuits économiques. 9(a classi7cation des crédits )ar ra))ort au secteurs d6activité  9(a classi7cation des crédits )ar ra))ort au circuits économiques permet de faire la distinction entre  /les crédits + la production /les crédits + la commercialisation /les crédits + la consommation ;istinction quant au1 garanties du crédit  -lle permet de di0érencier le crédit personnel et le crédit réel.

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9(e crédit )ersonnel  est celui qui n)est gre0é d)aucune garantie 4ormis celle que conf2re la personnalité du débiteur notamment sa valeur morale ?son sérieu1 dans les a0aires, son 4onorabilité ? et sa solvabilité 9(e crédit réel, par contre, est celui qui est assorti d)une ou plusieurs garanties, celles/ci peuvent être, selon les cas, de s!retés réelles, ou des s!retés personnelles. @insi le droit du crédit est un ensemble de tec4niques  juridiques au service d'une opération qui reste fondamentalement économique. L'opération économique de crédit peut emprunter plusieurs 4abillages juridiques di0érents. Aar ailleurs, l'opération de crédit fait partie des opérations de banque  l'activité bancaire est une activité commerciale par nature. L'ensemble des r2gles régissant l'activité bancaire constitue un droit tr2s professionnel au sein duquel les usages tiennent une place tr2s importante. Le crédit en tant que contrat peut viser et intéresser les particuliers, les opérateurs économiques>=  SECEA.

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: THIERRY N3GG-@F, ;roit bancaire. 52me Édition. ;-LM@,

J3GMCTS-IM8-G &>>U. •

Circulaire de Nan5 al Jag4rib relative + l)instruction des dossiers de crédit GV>%K>%K; du % juin &>>%.

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8nstruction du gouverneur de Nan5 al Jag4rib relative + l)organisation et au1 attributions de la direction de la supervision bancaire GV =KWK&>>= du  février &>>=.

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Code de commerce