cours resumé TVA

1. Module 5 :

La T.V.A

 Définition : La TVA est un impôt indirect qui frappe l’ensemble des transactions commerciaux réaliser sur le territoire nationale. Ce sont les entreprises qui déclarent et payent les TVA à l’état. Cependant, le consommateur final est le redevable réel qui supporte ses taxes en dernier ressort. 1) La base imposable : La base imposable à la TVA, le prix payé par l’acheteur au quel il convient dé rattaché l’ensemble des frais supporté par l’entreprise et facturé aux clients. Sans à exclure de la base imposable les réductions accordé par le vendeur ( rabais, remise, ristourne). 2) Le fait générale de la TVA : Par fait générateur, il faut entendre l’événement qui entraîne l’exigibilité de la taxe, il définit ainsi le moment à partir de qu’elle le personne devient redevable vis à vis le trésor publique de la déclaration et du payement de la taxe. En général, le fait générateur de la TVA prend naissance soit suite à l’encaissement du somme due, ou suite à la somme du facturation aux clients. 1. Régime d’encaissement : Sous ce régime assujetti et tenu de déclaré tout la somme ayant été encaissé au titre des opérations imposable. C’est le régime du droit commun au Maroc et qui est adapté par défaut, par toutes entreprises n’ayant pas formulé de demande d’option pour le régime de débit. 2. Régime de débit : C’est un régime optionnelle, il entraîne l’exigibilité de la taxe suite à la simple facturation et le débit du compte clients, peut importer les modalités de règlement conclue avec ce dernier.

Exercice : Pendant les mois de Mars et Avril 2002 , la société X.SA. a effectué les opérations suivantes :  Le 06/03 :Encaissement de deux chèques : 1er de 18700DH sur le client HAMOUpour solde d’une facture du mois de Janvier2001. Le 2éme de 27000 DH sur le client FOUAD pour avance sur une commande de m/des à livrer en Avril.  Le 08/03 :Acquisition d’un camion 230000 DH (HT) et règlement de50%de prix, le reste payé dans 3mois.  Le 21/03 :Achat de m/des 350000 DH (HT) réglé par 50%le reste payable en 6 mois.  Le 23/03 :Règlement des factures (HT) suivant :  Téléphone 1600 DH (TVA 20%)  Eaux et électricité 1400 (TVA7%) Déterminer la TVA à payer pour le mois de Mars, sachant qu’il est soumise au droits régime de chois commun. Quelle sera le montant si la société avait opter pour le régime de débit. N.B : TVA sur charge de Février 6200 DH.

SOLUTION : Régime d’encaissement :  TVA facturé (Mars) :Client Rachid : 18700/6 = 3116.67 DH Client Mounir :27000/6 = 4500DH  TVA facturé = 7616.67 DH  TVA récupérable d’immobilisation = 230000*50% 115000*20% = 23000 DH  TVA récupérable / charge (Février) = 6200 DH  TVA dûe = 7616067-6200-23000 =-21583033 DH Paiement MT (T.T.C) Achat MT (HT ) Régime de débit: 1. TVA facturé =27000/6 = 4500 DH (Mars) 2. TVA récupérable d ‘immobilisation = 115000*20% = 23000 (Mars) 3. TVA récupérable /charge = 6200 (Février) 4. TVA dûe = 4500-23000-6200 = -24700 DH 3) Les taux de la TVA : a) Taux proportionnels : - Le taux normale (ou le taux de 20%) : il s’applique automatiquement aux opérations imposables qui ne sont pas soumise au taux de 7%, 10% ou 14%. - Le taux de 7% :  Avec droit a déduction : les ventes et les livraisons sur l’eau, électricité, le gaz, le pétrole, les opérations de banque de crédit et de change, les opération de crédit-bail, et droit de péage….etc.  Sans droit a déduction : les opérations effectué dans le cadre de leurs professions par : Avocat, notaire, Adèle, médecin, vétérinaire…etc.  Les opérations de daignée ou de boissons à consommer sur place, les opérations des bairgements et de restauration et des prestations offert au sein des établissements touristiques. - Le taux de 14% :  Avec droit a déduction : les opérations de transport, de voyageurs, et de marchandises, les confitures, fruits et jus, les fruits destinées à la confiturerie, les opérations de ventes et de livraisons sur le café et le thé, des graisses alimentaires…etc.  Sans droit a déduction : les intermédiaires d’assurances. b) Taux spécifiques : - le vingt et les boissons alcoolisés :100DH par hectolitre. - Or et platine : 4DH le gramme. - Argents : 0.05DH le gramme.  EXERCICE : Mr RAGI à réaliser au titre des mois Août et septembre le chiffre d’affaire suivant (H.T) : Opérations Août -Opérations taxable à 20%. 324750 -Opérations taxable à 14%. 140200 -Opérations taxable à 7%. 87830 Au cours du mois d’août, il a effectué les opérations suivantes (H.T) : - achats de produits (taxable à 20%) 258400 DH. - achats de produits (taxable à 14%) 149300 DH.

Septembre 432200 241300 68700

- achats de produits (taxable à 7%) 52000DH. - Redevance de crédit-bail relatif à un appareil de conditionnement 17400DH. - Fourniture de bureau 4000DH. - Frais de publicité 1700DH. - Téléphone 600DH. - Eau, électricité 3000DH. - Achat d’un micro-ordinateur 11000DH.  Travail à faire : - Quel est le montant de la TVA due par Mr RAGI au titre des mois Août et septembre sachant que : Les clients règlent 50% à l’achat et le reste dans un mois. Ses fournisseurs de marchandises lui accorde un délai d’un mois sur 60% de ses achats. La TVA récupérable sur les charges de juillet est de 27200DH. Remarque : L’entreprise est soumise au régime du droit commun.  Solution : - le moi d’août : - TVA facturé = (324750/2*20%)+(140200/2*14%)+(87830/2*7%)=45363.05DH - TVA récupérable/charge (juillet) =27200DH. - TVA récupérable /immob. = (11000*20%)=2200DH . - TVA due =45363.05-27200-2200=15963.05DH. - Le moi de septembre: - TVA facturé= (432200/2*20%)+(241300/2*14%)+(68700/2*7%)= 62515.5DH. - TVA récupérable /immob. = 0 - TVA récupérable/charge =(17400*7%)+(258400*40%*20%)+(149300*40%*14%) +(52000*40%*7%)+(600*20%)+(1700*20%)+(4000*20%) +(3000*7%) =36236.8 DH - TVA due = 62515.5-36236.8= 26278.7 DH. 4) La liquidation de la TVA: Les assujettis (les redevables) à la TVA doivent déclarer la taxe selon deux modalités, en fonction de l’importance du chiffres d’affaire annuelle réalisé. Ainsi, les entreprises réalisent au chiffre d’affaire, qui atteint de dépasse 1000000 DH au titre de l’exercice précédant son obligatoirement imposable selon le régime de déclaration mensuelle. Compte à la déclaration trimestrielle, il est possible pour les entreprises dont le chiffre d’affaire au titre de l’année précédente