Cours ICPE 4 W-Impact santé

Impact sur la santé

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REGLEMENTATION

Les Les Installations Installations Classées Classées pour pour la la Protection Protection de de l’Environnement (ICPE) sont réglementées par la loi du l’Environnement (ICPE) sont réglementées par la loi du 19 19 juillet juillet 1976, 1976, faisant faisant suite suite àà une une loi loi de de 1917 1917 relative relative aux établissements dangereux, incommodes aux établissements dangereux, incommodes et et insalubres, qui s’est intéressée de façon indirecte aux insalubres, qui s’est intéressée de façon indirecte aux impacts impacts de de ces ces installations installations sur sur la la santé. santé. La La circulaire circulaire du du 20 20 juin juin 2000 2000 précise précise le le cadre cadre et et les les grands principes de la démarche visant à renforcer grands principes de la démarche visant à renforcer la la protection de la santé publique protection de la santé publique

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REGLEMENTATION

Le Le décret décret du21 du21 septembre septembre 1977 1977 modifié modifié par par le le décret du 20 mars 2000 fait apparaître le décret du 20 mars 2000 fait apparaître le mot mot santé santé en en plus plus du du mot mot hygiène. hygiène. La La notion notion de de santé santé aa été été soulignée soulignée dès dès l’origine l’origine mais la loi sur l’air du 30 décembre 1996 mais la loi sur l’air du 30 décembre 1996 impose impose une une meilleure meilleure prise prise en en compte compte de de l’impact l’impact sur sur la la santé humaine et explique la multiplication des santé humaine et explique la multiplication des travaux travaux et et études études menés menés dans dans ce ce domaine. domaine.

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LES GUIDES d ’ORIENTATION

Divers Diversguides guidesont ontété étérédigés rédigésen enFrance Francepour pourorienter orienterles lesorganismes organismesen en charge de la réalisation des études d’impact sanitaire charge de la réalisation des études d’impact sanitaire ou ou de de leur leur évaluation. évaluation. Tous Tous reprennent reprennent lala démarche démarche d’évaluation d’évaluation des des risques risques sanitaires sanitaires (ERS) (ERS) élaborée par l’Académie des Sciences des USA (diffusé élaborée par l’Académie des Sciences des USA (diffusé en en 1983). 1983). On On peut peutciter citer: : --le le guide guide méthodologique méthodologique de de l’Institut l’Institut de de Veille Veille Sanitaire Sanitaire (InVS), destiné aux services des DDASS, chargés (InVS), destiné aux services des DDASS, chargés de deformuler formuler pour pour lele préfet préfet un un avis avis sanitaire sanitaire sur sur les les études études d’impact. d’impact. Le Le guide guide aa été été demandé demandé par par lala Direction Direction Générale Générale de de lala Santé Santé (DGS), (DGS), --le le guide guide méthodologique méthodologique rédigé rédigé par par l’INERIS l’INERIS (publié (publié en en version version projet projet 2.4 2.4 du du 11/09/00 11/09/00 et et disponible disponible sur sur lele site site internet internethttp://www.ineris.fr). http://www.ineris.fr).

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RENFORCEMENT DES EXIGENCES

EFFETS SUR LA SANTE ETUDE ETUDE SUR SUR LA LA SANTE SANTE

•• Problème Problème qu’une qu’une installation installation peut peut

engendrer engendrer sur sur lala santé santé humaine humaine •• Ne Ne pas pas se se limiter limiter àà lala seule seule pollution pollution de de l’air l’air •• Voir Voir l’air, l’air, lele bruit, bruit, les les sols, sols, les les eaux eaux •• Accent Accent sur sur lala surveillance surveillance de l’environnement de l’environnement •• Sélectionner Sélectionner les les polluants polluants toxiques pour l’homme toxiques pour l’homme

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IMPACT SUR L ’ENVIRONNEMENT

AIR

Schématisation du chemin parcouru par les métaux lourds jusqu'à l'homme

Emission d'origine

SOL

Anthropique Naturelle

PLANTES (Cultures vivrières, fourrage, etc..)

EAU

ORGANISMES AQUATIQUES (Mollusques, poissons, ..)

CONTACT DIRECT (Poussières…)

ANIMAUX (Viande, Œufs, lait, etc..)

HOMME Mode d'absorption

INGESTION INHALATION

ABSORPTION CUTANEE 6

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LES PRINCIPES L’étude d’impact doit respecter les principes suivants : - Le principe de précaution, qui consiste à adopter en l’absence de données reconnues des hypothèses majorantes définies pour chaque cas de prise en compte, - Le principe de proportionnalité qui veille à ce qu’il y ait cohérence entre le degré d’approfondissement de l’étude et l’importance de la pollution et son incidence prévisible, - Le principe de spécificité qui doit assurer la pertinence de l’étude par rapport à l’usage et aux caractéristiques du site par rapport à son environnement. - La règle de l’évaluation du risque est que ces choix soient expliqués par

l’évaluateur et cohérents afin que la logique du raisonnement puisse être suivie et discutée par les différentes parties intéressées et l’objectif de transparence doit être respecté. Les conséquences de ces choix sur la quantification du risque doivent être évaluées 7

UN OBJECTIF

EVALUATION A POUR OBJECTIF :
ETUDIER LES EFFETS POTENTIELS SUR LA SANTE D’UNE ACTIVITE
PROPOSER DES MESURES COMPENSATOIRES ADAPTEES
ETRE UN OUTIL D’AIDE A LA DECISION
PRESENTER LES DIFFERENTES VOIES D’EXPOSITION
EVALUER LES RISQUES DE MANIERE EXPLIQUEE AFIN LA LOGIQUE SOIT EXPLICITE ET COMPREHENSIBLE PAR DES PARTIE INTERESSEES

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METHODOLOGIE Le cadre méthodologique qui a été retenu est celui de la démarche d’évaluation des risques sanitaires (ERS). Cette méthodologie, parue en 1983 aux Etats-Unis, a été adoptée depuis dans le monde entier et notamment au niveau européen. Elle concerne à la fois les risques environnementaux et sanitaires et comporte 4 étapes : -l’identification des dangers, -l’évaluation de la relation dose-effet, -l’évaluation de l’exposition, -la caractérisation du risque. 9

IDENTIFICATION DES DANGERS Cette étape se déroule en 3 phases : - état initial du site, - description qualitative des entreprises environnantes et de leurs polluants - inventaire des polluants mesurés par les réseaux de surveillance de l’air - estimation du bruit de fond, - inventaire des substances et nuisances concernées, de leur voie de transfert et de leurs effets intrinsèques, - étude de la sensibilité de l’environnement (populations sensibles, …) - sélection et hiérarchisation des substances ou nuisances afin de définir celles sur lesquelles l’étude sera menée. Il est bien entendu impossible de mener une étude d‘impact sur la totalité des agents polluants recensés à l’émission de sources fixes. 10

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INDENTIFICATION DES DANGERS Cette étape se déroule en 3 phases : -inventaire des substances et nuisances concernées, de leur voie de transfert et de leurs effets intrinsèques, -étude de la sensibilité de l’environnement (populations sensibles, …) -sélection et hiérarchisation des substances ou nuisances afin de définir celles sur lesquelles l’étude sera menée. Il est bien entendu impossible de mener une étude d‘impact sur la totalité des agents polluants recensés à l’émission de sources fixes. Il est donc recommandé de : -disposer d’une liste la plus complète possible des polluants susceptibles d’être émis et retrouvés sur le site ou dans les alentours ; ceci permettra de démontrer que la sélection des polluants a été réalisée à partir d’une liste pertinente ; -établir la liste des polluants traceurs pertinents par type d’émetteur, associée à la liste des critères de sélection

. 11

IDENTIFICATION DES DANGERS Les polluants émis par des sources fixes sont nombreux et variés. Dans ces conditions, le processus d’évaluation des risques est complexe. Sous réserve d’une justification des critères de sélection, on peut prendre en compte un nombre limité de polluants

Les critères de choix peuvent être les suivants : - importance relative des émissions, - nocivité des polluants (cancérogénicité, autres effets, ..) - bioaccumulation dans la chaîne alimentaire, persistance de la substance dans l’environnement (durée de vie), - sensibilité particulière d’un groupe d’individus, - synergie avec d’autres polluants, - les connaissance disponibles sur la nocivité. 12

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IDENTIFICATION DES DANGERS Plusieurs critères de choix peuvent être appliqués, par exemple - on peut retenir systématiquement toutes les substances ayant un effet cancérigène et faire une sélection sur les autres polluants, - on peut classer les polluants par famille et retenir dans chacune d’elle celui qui présente le risque le plus grand. Il est donc recommandé de : - disposer d’une liste la plus complète possible sur les polluants susceptibles d’être émis et retrouvés sur le site ou dans les alentours ; ceci permettra de démontrer que la sélection des polluants a été réalisée à partir d’une liste pertinente - établir la liste des polluants traceurs pertinents par type d’émetteur, associée à la liste des critères de sélection. 13

IDENTIFICATION DES DANGERS D’une manière générale :
Recenser les agents chimiques, biologiques et physiques pouvant être émis dans l’environnement de façon canalisée ou diffus en mode normal ou dégradé
Préciser s’il s’agit de matières premières, de produits finis ou formés au cours du procédé de fabrication Nom des polluants

Toxicité

Identification par molécule y compris pour les mélanges (COV, poussières, hydrocarbures

•Concerigènicité •Tératogénécité •Type d’atteinte par voies respiratoires

(1) (2)

Devenir dans l’environnement

• Eau, air, sol • Bio accumulation • Produit de dégradation

Valeur toxicologique de référence (1) Par voie d’exposition

Référence des données

Flux des polluants

Concentration des polluants à l’émission

(2) Base de données consultées, date et mise à jour

En absence de VTR et uniquement dans ce cas, l’utilisation d’une valeur d’exposition en milieu professionnel En cas d’absence d’activité, l’évaluation devra être réalisée en prenant en compte les flux totaux

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IDENTIFICATION DES DANGERS

CHOIX DES AGENTS ETUDIES EN FONCTION
DE LEUR TOXICITE BIEN DECRITE ET SIGNIFICATIVE POUR L’HOMME
DES QUANTITES EMISES
DE LEUR VOIE DE CONTAMINATION PERTINENTE IL EST FONDAMENTALE DE JUSTIFIER CLAIREMENT LA CHOIX DES AGENTS ETUDIES ET DE FAIT LA NON PRISE EN COMPTE DES AUTRES POLLUANTS 15

DEFINITON DE LA RELATION DOSE-REPONSE Cette deuxième étape consiste à déterminer la gravité des effets liés aux agents en cause. Celle-ci peut s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme de Valeur Toxicologique de Référence (VTR). Il faut donc faire appel aux données scientifiques existantes (bases de données). La difficulté est de choisir les données les plus adaptées au cas à traiter, les valeurs fournies pouvant varier de façon importante. Les bases de données plus couramment utilisées car les plus complètes sont : IRIS et ATSDR. Selon l’INERIS, la base TERA (Toxicology Excellence for Risk Assesment) propose une synthèse des VTR existantes dans différentes bases de données ; elle donne également de manière succincte la façon dont les VTR ont été établies (données basées sur l’homme ou l’animal, durée d‘exposition, organes cibles etc…). TERA et IRIS sont libres d’accès sur internet. Ces bases ne sont pas les seules sources d’informations. 16

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DEFINITON DE LA RELATION DOSE-REPONSE La valeur toxicologique de référence (VTR) est une appellation générique regroupant tous les types d'indices toxicologiques qui permettent d'établir une relation entre une dose et un effet (toxique avec effet de seuil, ou seuil de dose) ou entre une dose et une probabilité d'effet (toxique sans effet de seuil). Les différentes VTR sont présentées dans le tableau A1. Tableau A1 : Nature des différentes VTR disponibles Voie orale ou cutanée

Voie respiratoire

Effet toxiques à

Dose Journalière Admissible (DJA) en

Concentration admissible dans l’air (CAA)

seuil de doses

mg/kg/jour

en µg/m3

Effets

Excès de Risque Unitaire (ERU) exprimé en Excès de Risque Unitaire par Inhalation

cancérigènes

(mg/kg/jour)-1

(ERUI) exprimé en (µg/m3)-1

Ces valeurs sont régulièrement actualisées en fonction de l'évolution des connaissances scientifiques. Ces valeurs sont disponibles par exemple à partir de la base de données IRIS, l'USEPA, l'OMS, le CIRC, le CSHPF, … 17

DEFINITON DE LA RELATION DOSE-REPONSE Les données scientifiques disponibles sur la nocivité des polluants peuvent être accessibles auprès de divers organismes, voire disponibles sur les sites internet ; on peut citer : - le CIRC (http://www.iarc.fr) - CSHPF (http ://www.sante.gouv.fr/index.htm) - CPP (http://www.environnement.gouv.fr/) - Hazardous Substances Data Bank (http://www.library.adelaide.edu.au/erc/H/1299044.html) - INERIS (http://www.ineris.com/prestations/fiches.htm) - INRS (http://www.inrs.fr) - OMS/IPCS (http://www.who.int/pcs/) - US-EPA (http://www.epa.gov/) - RIVM (http://rivm.nl) - IRIS - TERA 18

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EVALUATION DE L ’EXPOSITION HUMAINE Cette étape consiste à :

évaluer les concentrations de polluants dans l’environnement ; cette évaluation repose sur les compétences développées en métrologie et en modélisation. -

- évaluer les niveaux moyens d’exposition à un contaminant pour des fractions sensibles de la population. 19

EVALUATION DE L ’EXPOSITION HUMAINE • LOCALISATION DES HABITATIONS LE SPLUS PROCHES, NOMBRE APPROXIMATIF D’HABITANTS DES ZONES EXPOSEES • LOCALISATION DES ENTREPRISES LES PLUS PROCHES, DESCRIPTION QUALITATIVE DES ZONES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES EXPOSEES • LOCALISATION DES ETABLISSEMENTS « SENSIBLES » : CRECHES, ECOLES, MAISON DE RETRAITE, ETABLISSEMENT DE SANTE, CENTRE SPORTIF, ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC… • LOCALISATION DES ZONES CONSTRUCTIBLES

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EVALUATION DE L ’EXPOSITION HUMAINE • DESCRIPTION DES « HABITUDES » DES POPULATIONS ET LES USAGES SENSIBLES A PROXIMITE DE L’INSTALLATION (ALIMENTATION EN EAU POTABLE, BAIGNADES, ZONES AGRICOLES, PUITS, JARDIN POTAGERS…) EN CAS DE SCENARIO D’EXPOSITION PAR L’EAU OU LES SOLS

• EXPLICATION DES SCENARII D’EXPOSITION DE LA EN TENANT COMPTE DU FONCTIONNEMENT NORMAL DE L’INSTALLATION DES VOIES D’EXPOSITION ET DU AGENTS GENERES PAR L’INSTALLATION DANS LES COMPARTIMENTS ENVIRONNEMENTAUX

POPULATION, OU DEGRADE DEVENIR DES DIFFERENTS

• DESCRIPTION DU MODELE UTILISE (CRITERES DE CHOIX DU MODELE EN FONCTION DES CARACTERISTIQUES DU SITE, LIMITES? INCERTITUDES) ET EXPLICATIONS SUR LES PARAMETRES CLIMATIQUES CHOISIS 21

EVALUATION DE L ’EXPOSITION HUMAINE On étudie ici plus précisément la diffusion ou la propagation des polluants dans les différents milieux, en particulier ceux participant aux voies d'exposition définies dans l'étape d'identification des dangers. Les niveaux des polluants dans ces milieux sont estimés soit par modélisation soit par analyse d'échantillons prélevés.

Cette étape a pour objectifs : - l'identification des populations concernées (enfants, femmes, travailleurs, personnes âgées...), en insistant sur les catégories les plus sensibles (définies à l'étape 1) - la détermination des milieux vecteurs (air, eau, sol, aliments,...) à partir des concentrations de l'agent causal dans chacun d'entre eux (estimées par mesure ou modélisation), - l'évaluation des flux des vecteurs d'exposition (taux d'inhalation, consommation d'eau, d'aliments,...). 22

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CARACTERISATION DES RISQUES SANITAIRES Cette étape correspond à l’estimation qualitative et/ou

quantitative de la probabilité et de la gravité des effets susceptibles de se produire sur la population. Généralement, elle est réalisée par comparaison des concentrations de polluants mesurées (ou calculées par modélisation) dans l’environnement aux seuils admissibles ou recommandations existantes. L’évaluation des incertitudes liées à l’estimation de l’impact sanitaire est une phase essentielle de l’étude. En effet, les incertitudes peuvent être importantes en fonction des valeurs toxicologiques de référence retenues. 23

CARACTERISATION DES RISQUES SANITAIRES La méthodologie de caractérisation du risque diffère en fonction de la toxicité de la substance : - pour caractériser les effets potentiellement cancérigènes, on estime les probabilités qu'un individu développe un cancer sur une vie entière d'exposition (fixée à 70 ans), à partir des doses journalières calculées et des informations concernant la relation dose-effet spécifique au produit ; - pour caractériser les effets potentiellement noncancérigènes, on effectue une comparaison entre la dose journalière reçue et la dose journalière admissible. Le rapport de ces deux valeurs détermine un quotient de danger ou Hazard Quotient (HQ). 24

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CARACTERISATION INDENTIFICATION DES RISQUES DES SANITAIRES DANGERS Pour chaque aérocontaminant, les connaissances toxicologiques fournies par l'Environmental Protection Agency (EPA), l'International Agency for Research on Cancer (IARC) et l'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) renseignent sur : - les effets aigus, - les effets chroniques, - les effets sur la reproduction et le développement, - la cancérogénèse. L'EPA et l'IARC évaluent le risque de développement de cancer en classant les éléments dans différents groupes. pour l’EPA

pour l’IARC

groupe A

groupe 1

Catégories Cancérigène

groupe B

groupe 2

Cancérigène probable

groupe B1

groupe 2A

groupe B2

groupe 2B

groupe C

groupe 2C

Cancérigène possible

groupe D

groupe 3

Non classable comme cancérigène

Nombre de preuves limitées chez l’homme Preuves suffisantes sur les animaux

groupe E

mais non sur l’homme

Preuves de la non cancérogénicité

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CARACTERISATION DES RISQUES SANITAIRES HAP et nitro-HAP sur la santé

NOx - irritations des yeux - 10 à 30 ppm : rétrécissement des

- altérations cutanées : érythèmes Effets aigus

- oedème pulmonaire - NO : - réduction de l’oxyhémoglobine en méthémoglobine qui Effets aigus

Effets chroniques Effets sur la reproduction et le développement

ne fixe plus l’oxygène entraînant hypoxie

Mutagénicité

et cyanose - irritation des muqueuses - 200 à 700 ppm : mort

Cancérogénèse

- NO2 : irritation des voies pulmonaires, cyanose, toux, douleurs pulmonaire

- NO2 : emphysème et fibrose pulmonaires

Effets sur la reproduction et le développement

aucune donnée

Mutagénicité

aucune donnée

Cancérogénèse

aucune donnée

aucune donnée constatée pour la majorité des HAP et nitroHAP à de faibles concentrations - cancers de la peau et des poumons - cancer de la vessie et des reins

Benzo(a)pyrène : groupe B2, groupe 2A

apparition d’effets pour des concentrations inférieures à 10 ppm :

- troubles chroniques : cyanose et anémie

Benzo(a)anthracène : groupe B2, groupe 2A

thora-ciques et mort résultant d’oedème

Effets chroniques

- troubles gastro-intestinaux - comas

voies pulmonaires, bronchites, pneumonies

Dibenzo(a,h)anthracène: groupe B2 Classement

Fluoranthène : groupe D, groupe 3 Fluorène : groupe 3 Indeno(1,2,3-cd)pyrène: groupe B2, groupe 2B Phénanthrène : groupe D, groupe 3

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CARACTERISATION DES RISQUES SANITAIRES Estimation du facteur d'exposition par inhalation Le facteur d'exposition par inhalation est le volume d'air inhalé par jour estimé pour un adulte (femme ou homme) et pour un enfant en fonction de l'âge, du poids corporel, de la dépense d'énergie et de l'activité pratiquée. Valeurs recommandées par l'l'EPA pour les valeurs de volume d'air d'inhalé par jour

Populations

volume moyen d'air inhalé

enfant (