Copie de SOUMYA 1

OFPPT

‫مكتب التكىين المهني وإنعاش الشغل‬ OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL ROYAUME DU MAROC ISTA ERRACHIDIA

OPTION : TECHNICIEN COMPTABLE D’ENTREPRISES EFFECTUEE AU :

FIDUCIAIRE SUP-GESTION

ETABLI PAR : • FAOUZI SOUMYA • AMAKRANE FADWA • EL GHAZI ENCADRE PAR : BEN YOUSSEF MOHAMED PROMOTION DE : 2011/2012

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ABDELLAH

DEDICACE ………………………………………………………………………………………………….3

REMERCIEMENT…………………………………………………………………………………………4

INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………….5

PARTIE I

HISTORIQUE…………………………………………………………………………………….. 7-8

ORGANIGRAMME………………………………………………………………………………………..9

DIFFERENT SERVICES ET LEURS FONCTIONS…………………………..10

PARTIE II LES ETAPES DE LA COMPTABILITE……………………………………… 12 TVA…………………………………………………………………………………………………….. 13-18 CNSS…………………………………………………………………………………………………… 19-20 PAIE…………………………………………………………………………………………………………… …21 SERVICE INFORMATIQUE………………………………………………………………… 22 I.G.R……………………………………………………………………………………………… 23-24-25 IMPOT SUR LES SOCIETE………………………………………………………26-27-28 CONCLUSION…………………………………………………………………………………………… 29 LES ANNEXES.……………………………………………………………………………………… 30

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En premier lieu, nous dédions ce rapport à notre chères parents pour l’énorme sacrifice qu’ils ont consentis dans le but de nous assurer une instruction et une éducation appropriées c’est pourquoi nous emplirons dieux le plus haut le plus puissant de leur accorder langue vie dans une atmosphère heureuse et un bonheur éternel. Comme nous dédions œuvre

à

tous

ceux

qui

également cette ont

participés

activement et dignement à notre formation. Et finalement à tous mes collèges à l’I.S.T.A.

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Avant tout nous tenons au terme de notre stage à exprimer notre sincère remerciement à M le directeur de l’O.F.P.P.T pour l’intérêt et l’importance qu’il a donné à notre formation dans les déférents domaines de notre spécialité comme nous remercions tous nos formateurs qui ont déblayé tous leurs efforts en vue d’améliorer nos connaissances. Par la même occasion, nous tenons à remercier le directeur du fiduciaire Sup-gestion Mr Said chicha d’avoir bien voulu nous accepter en tant que stagiaires au sein de sa fiduciaire .Aussi nous remercions le comptable Ali oulhaj et tous les personnels de l’établissement du fiduciaire sup-gestion qu’-ont satisfait nos curiosités en répondant à toutes nos questions et qui nous ont été d’une grande utilité vue leur ample connaissance en comptabilité. Nous remercions également l ‘ensemble de nos professeurs ainsi que l’administration du ISTA Med El FASSI pour leur souci de nous attribuer une formation complète, ainsi que toutes les encadrants durant toute la période de notre stage. Que nous les remercions profondément.

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Au cours de la deuxième année de formation filière:TECHNICIEN COMPTABLE D’ENTREPRISE à l’institut Spécialisé de technologie Appliquée deMed El FASSI « ISTA » .nous avons eu l’occasion de traiter et confronter des méthodes et techniques enseignées avec les pratiques en vigueur au sein de l’entreprise dans un stage de fin de formation. Ce stage nous l’avons effectué au sein de bureau sup-gestion de comptabilité par l’ensemble des activités et rôles de fiduciaire afin de concrétiser notre formation de comptabilité dans le monde pratique et avoir la possibilité d’appliquer nos connaissances d’une façon réelle. En effet, cette démarche est très précieuse et rentable sur le plan des connaissances acquises et sur l’amélioration de la qualité de notre formation. Ce rapport de stage va traiter dans la première partie : l’identification de la Fiduciaire dont nous avons passé notre stage, et dans la deuxième partie : les étapes de la comptabilité que nous avons vu durant le stage 5

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PRESENTATION DU CABINET

1-fiche technique DENOMINATION

SOCIALE

:FEDUCIARE

SAID

(SUP GESTION) SIEGE SOCIAL : N° 57 MY ABDELLAH BEN ALI ERRACHIDIA TEL

: 05.35.79.17.77 - 06.61.73.91.23

ACTIVITES

:

Travaux de comptabilité

FORME JURIDIQUE

:

Personne physique

N ° DE PATENTE

:

19204723

REGISTRE DE COMMERCE :

13046

IDENTIFICATION FISCALE :

27204723

AFFILIATION CNSS

:

8575550

NOM DU DIRIGEANT

:

SAID CHICHA

EFFECTIF

:

3 Personnes

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CHICHA

2-organigramme du fiduciaire Chef Comptable

Secrétaire

Comptable

Stagiaires

3-historique a-définition : La fiduciaire sup-gestion a été crée sous forme d’une personne physique a : N° 57 Rue My Abdellah Ben Ali Oued Lahmer Errachidia fiduciaire sup-gestion est chargée à accorder des conseils juridiques et fiscaux et des services comptables ainsi que toutes les déclarations fiscales et sociales qu’on applique aux divers secteurs. Ce fiduciaire est géré par m. Said Chicha qui assure sa gestion grâce a sa grande connaissance des règles de droit applicables a chaque opération. b-rôle : Le travail de ce fiduciaire s’effectue par les fonctions suivantes:  Fonction comptable  Fonction fiscale  Fonction juridique 8

b-1 fonctions comptables : L’organisation comptable avant tous nous permet de classer chronologiquement un dossier avant qu’il soit traité après le classement on passe aux écritures comptables, ce dernier est sous forme d’un journal, et chaque journal est divis en journaux auxiliaires suivants :  Journal de banque  Journal de caisse  Journal d’achat  Journal de vente

b-2 fonctions fiscales: Après passation des écritures comptables dans des journaux auxiliaires, on commence a totaliser les factures de ventes payées au comptant et les encaissements reçus des clients soit en espèces soit par cheque, afin d’établir le chiffre d’affaire a déclarer a ce moi ci; puis on va voir les achats qui ont été payées le mois précédent en pointant l’extrait de banque, s’ils ont été payes par cheque pour faire la déclaration de la tva.

c-3 fonctions juridiques : En cas d’augmentation de capital il y a un accomplissement de certaines formalités et nécessaires obligatoires parmi eux :  convocation des associés soit par une lettre recommandée pendant une durée de 8 jours la réunion à L’A.G.E, soit par l’insertion d’avis au journal d’annonce légal.  Procès verbal de L’A.G.E pour la fixation du montant du capital a augmenté. 9





Bulletin de souscription et des versements effectues par chaque associé dont le rapport est achève par l’assistance du notaire pour les personnes morales. Publication dans un journal d’annonce légal.

4-déférentes services et leurs fonctions a-Gérant : Il est charge de Controller tous les documents concernant la constitution des nouvelles e/ses, c’est un responsable qui assure l’ordre de la bonne gestion et le contrôle total du cabinet.

b-service juridique : Il est chargé de créer de nouvelle e/ses quelque soit sa forme juridique.

c-service comptabilité : Il est chargé de passation des écritures comptables dans les journaux auxiliaires et de l’établissement de la tva.

d-stagiaires : Il s’agit de 2 types de stagiaires :  Stagiaire permanents  Stagiaires qui proviennent de l’I.S.T.A et autres.

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LES ETAPES DE LA COMPTABILITE QUE NOUS AVONS VU DURANT LE STAGE Le travail d’un cabinet fiduciaire est dispatché en quatre grandes catégories au premier lieu le volet fiscal qui se concentre particulièrement sur la Taxe sur valeur ajoutée, l’impôt sur les sociétés et enfin l’impôt sur le revenu le deuxième aspect c’est le social à travers les grandes familles de prestations sociales fournies par la CNSS troisièmement les travaux de la tenue de la comptabilité afin d’établir les états de synthèse en dernier lieu la création des sociétés.

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I. -Volet fiscal : 1- TVA : a. Définition : La TVA est un impôt indirect qui concerne non les revenus des contribuables mais leur dépense dans le temps. La TVA est applique pour les entreprises commerciales, industrielles de présentation de service artisanales et aux opérations d'importation.

b. Les taux de TVA au Maroc : 7 % : Eau, électricité, produits pharmaceutiques, les fournitures scolaires… 14 % : Travaux immobiliers, transports de voyages .... 20 % : Tous autres produits et services, c'est le taux normal. 10 % :les opérations bancaires, les huiles,fluides alimentaires, gaz de pétrole…

c. Les types de déclaration (TVA) : Déclaration mensuelle : lorsque le chiffre d'affaires est > 1000000 DH Déclaration trimestrielle : lorsque le chiffre d'affaires est < 1000000 DH

d. Calcul de la TVA : Etat TVA due = Etat TVA facturé - Etat TVA récup /charge (m-1) - Etat TVA récup/Immob(m) –crédit de TVA (m-1)

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2- L’impôt sur les sociétés a. Définition : Il s’agit d’un impôt qui s’applique aux sociétés quel que soient leur forme et leur objet à l’exclusion - des SNC, SCS ne comprenant que des personnes physiques ; - des associations en participation ; - des sociétés de fait ; - des sociétés à objet immobilier Les établissements publics et autres personnes morales qui se livrent à une exploitation ou à des opérations à caractère lucratif Exonérations • Les sociétés agricoles sont exo de 50% au titre des bénéfices provenant de certaines cultures • Les E/ses exportatrices de B/S et les E/ses hôtelières sont exo pendant les 5 premières années et bénéficient d’un taux réduit de 17,5% après • Les entreprises artisanales, les établissements privés d’enseignement et de F.P ainsi que les E/ses qui s’installent dans des préfectures ou provinces fixées par décret sont soumises au taux réduit de 17,5% pendant les 5 premières années.

b-Détermination de la base imposable • R.F = R.C + Réintégrations – Déductions

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b-1 Produits imposables • Le chiffre d’affaires = Prix * quantité vendue • La variation des stocks de produits, de services et de travaux en cours, • Les produits accessoires • Les produits financiers • Les immobilisations produites par l’entreprise pour elle même, • Les subventions d’exploitation reçues de l’exercice ou les exercices antérieurs

b-2 Les charges déductibles • Les achats de matières et produits • Les frais de personnel et de main d’œuvre • Les frais généraux : Les loyers, les redevances, Les frais d’assurance et de publicité, les cadeaux publicitaires • Les frais d’établissements •

Les impôts et taxes.

• Les amortissements

b-3 Les charges non déductibles • Il s’agit des Amendes, pénalités et majorations de toutes natures notamment pour infraction en matière: •

D’assiette des impôts directs et indirects,

• De paiement tardif desdits impôts, • De la législation du travail, • De réglementation de contrôle des changes • De réglementation de circulation, • De réglementation de contrôle de prix.

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3) L’impôt sur le revenu a- Définition : • C'est un impôt direct qui s'applique aux catégories des revenus suivants : • Revenus professionnels. • Revenus provenant des exploitations agricoles. • Revenus salariaux et assimilés. • Revenus de la location des biens immobilisés. • Revenus des capitaux mobiliers. • Il convient de rappeler que la méthode calcul IR Revenus professionnels est similaire que celle du calcul de l’IS sauf que le salaire du dirigent même si il occupe une fonction au sein de l’entreprise n’est pas déductible.

b -Méthode de calcul de l'IR : • Pour résumer tous les cheminements de la détermination du montant de l'impôt à retenir nous vous représentons ci-dessus les étapes à suivre :

b-1 détermination de revenu globale imposable : • Le revenu global imposable est obtenu en sommant les différents revenus nets dont dispose le contribuable pendant l'année civil et après déduction d'un certain nombre de charges réputées à caractère sociale.

b-2 calcul de l'IR brut : • L'IR brut est calculé comme suit : • IR brut = revenu brut imposable * taux - somme à déduire • Le barème de l'IR est fixé par l'administration fiscale il s'applique à tous les revenus rentrant dans le champ d'application de l'IR mais les modalités de détermination du revenu imposable différent selon la nature du revenu considéré

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Le tableau annuel de l’IR dans le Projet de loi Barème annuel de l’IR Tranche de revenu annuel imposable Inferieur à 30000 dh De 30001 à 50000 dh De 50001 à 60000 dh De 60001 à 80000 dh De 80001 à 180000 dh Supérieur à 180000 dh

Taux IR(%) 0% 10% 20% 30% 34% 38%

Somme à déduire 0 3000 8000 14000 17200 24400

Selon le barème, on détermine l'intervalle qui correspond au montant de revenu global imposable obtenu en appliquant un taux progressif qui correspond à l'intervalle choisi, et en déduisant la somme à déduire.

b-3 calcul de l'IR dû : IR dû = IR brut - déduction sur l'impôt

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II. Volet social : 1) CNSS CNSS est un organisme public, à vocation sociale, disposant d’un portefeuille de prestations durables, rentables et fiables, gérées dans le respect de l’environnement dont le plan stratégique vise : • Développement de la protection sociale; • Poursuite de la qualité de service aux affiliés et aux assurés; • Professionnalisation de la gestion interne; • Restructuration des ressources humaines ; • Mise en gestion déléguée des polycliniques. Et sur le plan de l’assurance maladie obligatoire elle vise-le • Développement de l'Assurance Maladie Obligatoire; • Poursuite de la qualité de service aux assurés AMO; • Professionnalisation du contrôle médical; • Maîtrise des risques; • Certification des comptes AMO sans réserves Notons au passage que les taux appliqués lors du calcul des cotisations sont déterminés par la loi et chacune des grandes des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre :

Catégorie de prestation 1 - Prestations familiales - Taux de cotisation - Plafond mensuel 2 - Prestations sociale à court terme - Taux de cotisation - Plafond mensuel 3 - Prestations sociales à long terme - Taux de cotisation - Plafond mensuel 4 – Assurance maladie obligatoire Taux de cotisation Plafond mensuel Total taux de cotisation •

Charge patronale Charge salariale

Totale

6,4%

-

6,4%

Sans plafond

-

Sans plafond

0,67 %

0,33 %

1,00 %

6 000 dirhams

6 000 dirhams

6 000 dirhams

7,93 % 6 000 dirhams

3,96 % 6 000 dirhams

11,89 % 6 000 dirhams

3,5 % Sans plafond 18,50 %

2% Sans plafond 6,29 %

5,5 % Sans plafond 24,79 %

taxe de formation professionnelle : 1,6% sans plafond 18

III. -Volet comptable : 1) Comptabilité a. Définition du système comptable : Le système comptable peut être définit comme un ensemble organisé des documents nécessaires à l'enregistrement des opérations comptables. Le système comptable détermine les méthodes et les procédés de travail qui permettent à l'entreprise de répondre efficacement aux deux fonctions comptables de base à savoir le journal et le grand livre. Le système comptable trace le chemin que doit respecter le comptable dans l'enregistrement d'un fait comptable il faut : Déterminer les opérations réalisées par l'entreprise (vente, achat) Analyser et recenser les documents qui matérialisent les opérations à savoir les bons, les factures, les avis, de débit et de crédit. Déterminer la voie précise de circulation de ces documents au sein de l'entreprise. Tous les systèmes qui sont représentés par des documents ou pièces comptables qui sont classés et enregistrés correctement dans les comptes correspondant. Chaque entreprise ou fiduciaire utilise le système comptable qu'elle considère comme étant le plus approprié. Du côté juridique, la loi oblige chaque entreprise à tenir une comptabilité, cette dernière sert de base pour calculer les impôts que l'entreprise doit versée à l'ÉTAT. De même elle constitue un moyen de preuve en cas de conflit « mal entendu » avec les tiers

b. le système centralisateur :

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Le système centralisateur consiste à remplacer le journal unique par un certain nombre des journaux divisionnaires souvent appelés journaux auxiliaires. Chaque journal affecte un type d'opération principale.

b-1 Avantages du système centralisateur: Le système centralisateur à des avantages très importants car il est utilisé par toutes les entreprises, puisque la fonction journal peut être divisée en autant de livres auxiliaires nécessaires. Dans ce système l'établissement des documents ne nécessite pas des grands efforts.

c-La méthode de travail au sien d’un fiduciaire : C-1 Les services de fiduciaire: •

service secrétaire :

Ce service est chargé de plusieurs tâches à savoir : 20

    

Le traitement de texte La dactylographie et l'ordinateur La rédaction du courrier, son classement et son expédition Le téléphone La tenue des archives

•

Service étude et gestion :

 La mission pour laquelle ce service est chargé, est en réalité c'est pour cela que ce service est tenu par l'expert comptable en personne.  Le service étude et gestion à pour objectif de réaliser des études pour jeunes promoteurs désirant créer de nouveaux projets. Après la réalisation de l'étude, le service peut être amené à remplir les formalités administratives, en vue de la création de la société étudiée. •

Service comptable :

Le service comptable est en étroite liaison avec les autres services de fiduciaire il à pour tâches principales :       

L'enregistrement des opérations dans les journaux auxiliaires La centralisation dans un journal général Le report dans le grand livre L'établissement d'une balance avant inventaire Passation les écritures de régularisation Etablissement d'une balance après inventaire Bilan final et le compte produits et charges

Pour tout enregistrement comptable, l'existence d'une pièce justificative est indispensable, elle constitue une garantie sur la réalité des documents qui résultent précède en premier lieu à un classement, par nature d'opération des comptables qui lui ont été délivrés aux clients.

C-2 La saisie de journal: •

Définition :

La saisie de journal est un tableau qui permet d'enregistrer des diverses opérations (achat, vente, caisse,...) sur un logiciel JBS praticable par la fiduciaire. 21

•

Procédure de saisie d'un journal :

On enregistre chaque pièce d'après son classement dans une saisie (achat, vente, ...) on lui donnant un numéro d'ordre selon sa situation dans la saisie. Dans un journal, en enregistre chaque pièce suivant sa nature on passant par les étapes suivantes : Numéro de la pièce Date Libellé Numéro de compte au débit avec le montant Numéro du compte au crédit avec le montant Après la finition de la comptabilité manuelle, on passe a la saisie qui est considérée comme un sort des systèmes actuels et qui permet de gagner le temps et de faciliter l’élection des travaux. Après le démarrage et l’insertion du numéro de la Ste desuive on passe a :

Pouraccéder au logiciel compta-jbs, cliquez deux fois sur l’icone créée pendant L’installation. Ce qui vous donne accès a l’écranci-dessous vous invitant à saisir votre mot de passe. Vous pouvez par exemple créer un dossier que vous nommerez test et qui vous permettra de vous familiariser avec votre nouveau logicielavant de créer le dossier qui vous permettra de tenir votre propre comptabilitécréation d’un dossier

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Pourcréer un nouveau dossier :  cliquer sur [création dossier]  saisir le code du dossier (maximum 8 caractères sans espaces,ni ponctuation)  saisir le nom ou la raison sociale correspondant au dossierla création se fait en quelques secondes, puis le menu de la fig.5 réapparait vousDonnant la possibilité de créer un autre dossier ou d’accéderaux différents dossierscrées.pour créer un dossier « copie d’un dossier existant »il est conseille d’utiliser cette rubrique en fin d’exercice, afin de garder une copieintacte de l’exercice en cours et de procéder a la clôture de l’exercice dans le

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Nouveau dossier crée.  saisir le code du dossier (maximum 8 caractères sans espaces, ni ponctuation)  saisir le nom ou la raison sociale pour le dossier a créé  un message apparait vous invitant à choisir le dossier à copier  cliquez dans la liste sur le dossier à dupliquer puis cliquez sur le bouton droit de la souris (ou échap) Suppression d’un dossierpour supprimer un dossier :  cliquer sur [suppression dossier]  saisir le code du dossier puis validez avec [entrée]  cliquez sur valider Accès a un dossier Pouraccéder a un dossier :  cliquer sur [accèsà un dossier]  cliquez sur le dossier à traiter dans la liste des dossiers proposes  cliquez à l’aide du bouton droit de la souris pour avoir accès audossier choisi

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Ce module permet l'édition de l'ensemble de la liasse fiscale aussi bien pour le modèlenormal que simplifie.Le choix du modèle se fait dans le module [utilitaires], rubrique identification. (Seplacer alors sur le champ modèle du bilan et le modifier à l’aide de la barre espace)au préalable a ces éditions il faut utiliser la rubrique [traitement bilan]. Traitement bilancette opération traite l'ensemble des écritures saisies afin d'éditer les états de synthèse.

Remarque: vous pouvez à tout moment éditer le bilan de votre entreprise. Il n'est pasnécessaire d'attendre la fin de l'exercice. Par ailleurs, si vous avez ajoute, modifie ousupprime des écritures vous aurez besoin d’utiliserà nouveau la rubrique [traitementbilan] avant une nouvelle édition des états de synthèse. Tous les états pourront être consultes a l’écran avant d’avoir la possibilité de les imprimer.

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C-3 Exemples de journaux: •

Dossier des ventes :

Ce dossier contient les factures de vente et les bons ... l'opération vente met en jeu les différents comptes (soit le compte client, soit un ou plusieurs comptes de trésorerie) qui sont débités pour le montant des ventes et le compte « vente de marchandises » et celui de la TVA crédit de la même somme. •

Dossier des achats :

Ce dossier contient les factures d'achats et les bons de livraison avant toute comptabilisation des opérations d'achats il est nécessaire d'établir un état d'achat de chaque mois.Après le classement de toutes les factures et les bons, on procède à l'enregistrement de l'opération dans le journal d'achat.Le compte achat de marchandises et celui de la TVA est débité, en conte partie, on crédité le compte fournisseurs ou en autre compte de trésorerie. •

Dossier de banque :

Au journal, on inscrit toutes les opérations payées par chèque ou virement ainsi que les virements de fond.Après avoir reçu le relevé bancaire, on procède la vérification des écritures ou journal et les écritures qui sont passées par la banque.

d. La Balance : La balance est un document de synthèse qui sert à nous montrer les soldes de chaque compte et principalement la situation des tiers auprès de la société.

e. Le Bilan : Le bilan est un document de synthèse qui sert à découvrir la situation de l'entreprise à un certain temps donné de chaque exercice. Le bilan est établit par l'expert comptable.

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La période de notre stage était vraiment insuffisante pour assimiler tout genre de pratique dans un fiduciaire. Dans ce modeste mémoire nous avons essayé de regrouper toutes les tâches que nous avons effectuées durant un mois de stage sien du bureau Sup-Gestion. Le stage a était pour nous une étape de transition entre la vie étudiante et professionnelle. Il nous a permet de faire la concordance entre la théorie et la pratique et le savoir faire acquises au sien du bureau Sup-Gestion. En effet, ce stage nous a aidés à développer notre aspect communicatif et nos connaissances et nos compétences. Cette occasion était fructueuse en ce qui concerne le savoir et le savoir faire, et aussi en relations humaines que nous avons eu avec le personnel de bureau Sup-Gestion nos les a remercié infiniment. En fin, nous disons que la théorie reste la base la plus solide pour la réussite de la vie professionnelle.

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