Contrat Long Terme

INTRODUCTION

I- Définition et généralité des contrats à long terme. II- Les méthodes de comptabilisation des contrats à long terme 1- La méthode d’achèvement des travaux 2- La méthode d’avancement des travaux III- Le choix et le changement de la méthode de comptabilisation CONCLUSION 1

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Comptabilité Approfondie

Définition

Un contrat de longue durée: est un contrat à long terme , dont l’exécution s'étale sur plusieurs exercices comptables .

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Comptabilité Approfondie

1- Typologie des contrats de longue durée 

les contrats à forfait : l’entrepreneur accepte un contrat à prix ou à taux fixe, assorti dans certains cas d’une clause d’ajustement .



les contrats en régie : l’entrepreneur est remboursé en fonction des dépenses acceptées et reçoit de plus un pourcentage de ces dépenses ou un montant fixe .

2- Couts à prendre en compte pour les contrats de longue durée ces couts peuvent être divisées en trois catégories : A) les couts qui se rattachent directement à un contrat déterminé. Parmi les exemples on peut citer :  les dépenses de main d’œuvre de chantier,  l’amortissement du matériel mis en œuvre dans le cadre du contrat  les matériaux utilisés pour le projet.

B) les couts qui sont susceptible d’être repartis entre les divers contrats. exemples:  les assurances  les études de conception et les prestations d’ingénierie  les frais généraux de fabrication

C) les couts qui se rattachent aux activités de l’entreprise sur un plan général. exemples:  les frais généraux administratifs et de vente  les frais de recherche et de développement  l’amortissement du matériel non utilisé dans le cadre d’un contrat particulier

II. La comptabilisation des Contrats à Long Terme:

Deux méthodes

L’achèvement

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L’avancement

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1- La méthode d’achèvement des Travaux Cette méthode consiste à constater le résultat dégagé par le contrat, au moment de son exécution intégrale, c’est à dire où le produit est définitivement acquis par l’entreprise.

Selon cette méthode, le résultat provenant du contrat à long terme n’est acquis que lors de la livraison du bien. Cette méthode consiste donc à traiter les contrats à long terme comme toute production de biens ou de service non terminé à la clôture de l’exercice.

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Méthode d’achèvement des travaux

Avantages

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Inconvénients

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avantage cette méthode retient uniquement les résultats tels qu’ils apparaissent en fin d’opération plutôt que sur la base d’estimations qui pourraient nécessiter des corrections ultérieures par suite de charges imprévues ou de pertes éventuelles.

Le risque de constatation d’un profit qui pourrait ne pas être réalisé est donc minimisé.

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inconvénient 

le résultat des exercices successifs ne reflète pas l’importance des travaux exécutés sur les contrats pendant chaque exercice.

il existe un décalage permanent entre le moment où les travaux été réalisés et celui où le résultat correspondant est constaté.

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Le cas d’un contrat déficitaire : Toute perte future probable doit être provisionnée pour sa totalité, dès lors que l'accord des parties est définitif, même si l'exécution du contrat n'a pas commencé.

Dés le premier exercice d’exécution, le montant probable de la perte doit être couvert en totalité par une provision, par application du principe de prudence.

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La perte latente constatée en clôture d’exercice doit être comptabilisée en provision pour dépréciation de travaux en cours, le supplément de perte évaluable à la clôture de l’exercice doit être comptabilisé pour son intégralité en provision pour risques. Provision pour dépréciation = (Perte à terminaison) X (% d’avancement) Provision pour risque = (Perte à terminaison) – (Provision pour dépréciation)

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APPLICATION : La société ABC a lancé en 2007 un chantier de travaux qui doit se terminer en 2008. Le produit attendu du chantier est estimé à 2.800.000 UM. Au 31/12/2007 les charges engagés ou restant à engager peuvent être estimés suit :

EXERCICE 2007 EXERCICE 2008 Charges directes de production Charges indirectes de production Total

650.000

975.000

350.000

525.000

1.000.000

1.500.000

La société adopte la méthode de l’achèvement pour le traitement comptable. T.A.F : 1) Passer les écritures nécessaires. 2) Refaire le travail si le prix à facturer est 2.300.000. 15

Comptabilité Approfondie

Solution: 1) Pour l’exercice 2007, on passe une seule écriture en vue d’annuler l’effet des charges engagées durant cet exercice sur le résultat de 2007. 31/12/07 31341 71341

16

Stocks Travaux en cours

1000000

Variation des stocks de travaux

Comptabilité Approfondie

1000000

Pour l’exercice 2008 : 

01/01/2008

  

71341

variations des stocks de travaux

31341

1000000

stocks travaux en cours

1000000

 

3421

clients

3192000



71241

ventes de travaux



4455

Etat tva facturée

 

17

Comptabilité Approfondie

2800000 392000



 

  

Dans ce cas, on constate que le prix de vente est inférieur au total des charges engagées. Alors, la société va subir une perte de : 2.300.000-2.500.000= -200.000 *Provision pour dépréciation des stocks : 200.000*1.000.000 = 80.000 2.500.000 * provision pour risques et charges : 200.000 - 80.000 = 120.000

18

Comptabilité Approfondie

 31/12/2007





6196



3913

DEP pour dépréciation de l’actif circulant

80.000

provision pour dépréciation des stocks

80.000

31/12/2007





6195



1514

DEP pour risques et charges

120.000

provision Pr pertes/marché à terme





19

Comptabilité Approfondie

120.000

2. La méthode d’Avancement des Travaux

Les produits sont constatés au fur et à mesure de l’avancement des opérations.

A ces produits sont rattachées les charges supportées pour atteindre ce degré d’avancement, ce qui se traduit par la constatation d’un profit qui peut être affecté à la partie déjà réalisée des travaux. 20

Comptabilité Approfondie



Dans cette méthode, deux techniques peuvent être appliquées :

 La technique classique d’avancement  la technique des produits nets partiels

21

Comptabilité Approfondie

Le Taux d’Avancement 

L’entreprise détermine le pourcentage d’avancement en utilisant la ou les méthodes qui mesurent de façon fiable les travaux ou services exécutés et acceptés.

Attention :  le taux d’avancement ne peut pas être juridique ou financier 22

Comptabilité Approfondie

Le Taux d’Avancement



(suite)

Les acomptes et avances reçus des clients ne reflètent pas nécessairement le degré d’avancement des travaux et de ce fait ne peuvent pas habituellement être considérés comme représentant des produits effectivement acquis.

23

Comptabilité Approfondie

Exemples : 

le coût des travaux exécutés à la date de clôture le coût total prévisionnel



les mesures physiques ou études permettant d’évaluer le volume des travaux réalisés

CA= Bénéfice Global x % d'avancement 24

Comptabilité Approfondie

Conditions préalables: 





Estimation certaine et fiable d'un bénéfice global sur l'opération à long terme à partir d'un prix de vente précis. Connaissance précise du coût des travaux selon leur degré d'avancement donc nécessité d'une comptabilité de gestion et d'un contrôle de gestion. Absence de risque d'inexécution de la part de l'entreprise ou du client en tenant compte des garanties fournies par les pays étrangers et les assurances.

25

Comptabilité Approfondie

Résultat prévisionnel = une perte 

Lorsque l’estimation de l’ensemble des charges et produits relatifs au contrat laisse apparaître une perte, une provision est constituée pour la totalité de la perte s’attachant au contrat, indépendamment de l’importance des travaux réalisés.

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Comptabilité Approfondie

Applications: la méthode de l’avancement des travaux

A/Technique classique: a. le cas des contrats bénéficiaires La société GTM a lancé en juillet N un chantier de travaux qui doit se terminer en N+1. Le produit attendu de ce chantier est estimé à 3500000 DH  Au 31 décembre N les charges engagées ( ou restant à engager ) sur ce chantier peuvent être estimées comme suit : N N+1 Charges directes de production 800000 1000000 Charges indirectes de production 400000 560000 Charges de distribution 240000 Quote-part de frais généraux 200000 400000 

28

Comptabilité Approfondie

le cas des contrats bénéficiaires Dépenses N : 800000+400000=1200000 DH  Dépenses N+1 : 1000000+560000+240000=1800000 DH Total =3000000 DH  Le degré d’avancement à la fin de l’année N peut être estimé à : 1200000/ 3000000 = 40 %  Le chiffre d’affaires à constater : 3500000 x 40% = 1400000 DH 

29

Comptabilité Approfondie

le cas des contrats bénéficiaires L’écriture comptable :

31-12-N 34271 7121 4455

Clients, factures à établir Ventes de biens produits État, TVA facturée

1.680.00 0 1.400.00

0 280.000

b. Le cas des contrats déficitaires: L’énoncé de l’application précédente est repris :  Le produit attendu de ce chantier est 2700000DH  La perte globale attendue est : 3000000-2700000=300000DH  Le degré d’avancement étant toujours de 40%  Le chiffre d’affaires à constater : 2700000 x40% =1080000DH  Une marge de : 1200000-1080000= 120000DH  Il faut comptabiliser une perte à terminaison de : 300000-120000 = 180000DH

Le cas des contrats déficitaires:

Les écritures comptables sont les suivantes : 31-12-N 34271 7121 4455

Clients, factures à établir Ventes de biens produits

1.296.00 1.080.00 0 0 216.000

État, TVA facturée 31-12-N

 6196

151 8

Dotation d’exploitation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant Autres provisions pour risques

180.000

180.00 0

B. La Technique des Produits Nets Partiels la technique des produits nets partiels consiste à déterminer le résultat à l’avancement, mais le chiffre d‘affaire à l’achèvement. Comptabilisation: À l’arrêté des comptes, on comptabilise dans le compte « 3427 clients, factures à établir et créances sur travaux non encore facturables» une estimation du chiffre d’affaires pour l’année en cours, calculé en fonction du degré d’avancement des travaux estimé à la clôture de l’exercice. 

33

Comptabilité Approfondie

Application: 

   



Le 01/10/2007, la société TAAMIR, entreprise de travaux immobiliers commence l’exécution d’un contrat portant sur la construction d’une usine. La date d’achèvement est prévue pour la fin d’octobre 2009. Le coût global prévisionnel est de 500 000DH. Les prix du contrat est fixé à 600 000DH (HT) TVA 14%. Pendant la durée du contrat, les encaissements sont effectués sur la base d’acomptes, versés par ordres de virements bancaires, sur justifications partielles des travaux. L’échéancier des règlements est le suivant :  31/10/2007 : 285 000DH.  31/10/2008 : 228 000 DH.  31/10/2009 : 171 000 DH. 34

Comptabilité Approfondie

En (DH) Exercice Coûts Coûts Coûts s prévisionnels au prévisionnels prévisionnels 01/04/2007 au 31/12/2007 au 31/12/2008 2007

250 000

2008

150 000

2009 Total

35

Coûts engagés

-

254 400

162 600

-

183 260

100 000

113 000

116 340

118 340

500 000

275 600

116340

556 000

Comptabilité Approfondie

T.A.F. : 



1. Calculer le bénéfice partiel relatif à chacun des exercices 2007 et 2008. 2. Passer au journal de la société les écritures nécessaires pour chacun des exercices 2007, 2008, 2009.  Les écritures de l’encaissement de l’acompte  Les écritures d’inventaire 36

Comptabilité Approfondie

1. Calcul du bénéfice partiel : Exercice 2007  

Charges réelles 2007 =254 400 DH Charges prévisionnelles =275 600 DH

Total des charges au 31/12/2007= 530 000 DH Bénéfice global prévu au 31/12/2007 : 600 000 – 530 000= 70 000 DH. 37

Comptabilité Approfondie



Le taux d’avancement des travaux en fonction des charges: 254 400/530 000 = 48%



Bénéfice partiel à rattacher à 2007 = 70 000 * 48% = 33 600 DH.

Remarque : les charges réelles de 2007 (254 400Dh) ont été enregistrées dans les comptes concernés de la classe 6. 38

Comptabilité Approfondie

Exercice 2008 Charges réelles 2007 =254 400 DH  Charges réelles 2008 =183 260 DH  Charges prévisionnelles =116 340 DH 

 



Total des charges au 31/12/2007= 554 000 DH Bénéfice global prévu au 31/12/2008 : 600 000 – 554 000= 46 000 DH. Le taux d’avancement des travaux en fonction des charges: 437 660/554 000 = 79% 39

Comptabilité Approfondie



Bénéfice acquis jusqu’au 31/12/2008= 46 000 * 79% = 36 340 DH.



Bénéfice partiel à rattacher à 2008 = 36 340 – 33600 = 2 740 DH.

40

Comptabilité Approfondie

2. Comptabilisation: 5141

Banque

4421

31/12/07

Clients Avances et Acomptes reçus /commandes en cours

4455

285 00 0

250 000

35 000 1er Acompte

3134 1

Stock de travaux en cours 7134 1 Constatation du SF

3427

31/12/07 Etat TVA facturée Variation des Stocks 254 40 0 de Travaux

31/12/07

Clients Fact. à établir et créances /travaux non encore Fact.

7183

254 400

33 600 Produits Nets sur opérations à Long Terme

33 600



le compte du Produits Net / opérations à LT: D

7183 Produits nets / opérations à LT 33 600 DH SC = 33 600 DH

42

Comptabilité Approfondie

C

Exercice 2008 7134 1

Variation des Stocks de Travaux

01/01/08

3134 1

254 40 0 Stock de travaux en cours

254 400

Annulation du SI

Produits Nets sur opérations à LT

7183

3427

Contrepassation des écritures 43

01/01/08

33 600

Clients Fact. à établir et créances /travaux non encore Fact. Comptabilité Approfondie

33 600

31/12/08 5141

Banque

228 00 0

4421

4455

Clients Avances et Acomptes reçus /commandes en cours

200 000

28 000

2ème Acompte

31/12/08 Etat TVA facturée

3134 1

Stock de travaux en cours 7134 1

Variation des Stocks de Travaux

437 660

437 600

Constatation du SF

31/12/08 Clients Fact. à établir et créances /travaux non encore Fact.

3427 7183

Produits Nets sur opérations à Long Terme

Bénéfice Partiel 2008 44

Comptabilité Approfondie

36 340

36 340



L’incidence de la méthode de l’avancement (technique des produits nets partiels) sur le compte du Produits nets / opérations à LT est la suivante : D

7183 Produits nets / opérations à LT 33 600 DH

36 340 DH

SC = 2 740DH

45

Comptabilité Approfondie

C

Exercice 2009 7134 1

Variation des Stocks de Travaux

01/01/09

3134 1

Stock de travaux en cours Annulation du SI

Produits Nets sur opérations à LT

7183

437 660

01/01/09

Clients Fact. à établir et créances /travaux non encore Fact.

3427 Contrepassation des écritures

46

437 660

Comptabilité Approfondie

36 340 36 340

5141

Banque

31/12/09

4421

171 000 Clients Avances et Acomptes reçus /commandes en cours Etat TVA facturée

4455 3ème Acompte

600 000

Ventes de Travaux

71241 Constatation du SF

Autres Produits d’exp. Des Ex.A.

7188

600 000

31/12/09

36 340 Produits Nets / opérations à LT

7183 Bénéfice Partiel 2008 47

21 000

31/12/09

Clients Avances et Acomptes reçus /commandes en cours

4421

150 000

Comptabilité Approfondie

36 340

III- Choix et changement de la méthode de comptabilisation: 1- Choix de la méthode :  Le choix de la méthode de comptabilisation pour les contrats de longue durée dépend de la manière dont l’entreprise prend en considération les éléments d’incertitude qui s’attachent aux estimations de charges et de produits.  l’entreprise peut décider que le degré d’incertitude est d’une telle importance que seule la méthode d’achèvement des travaux peut être retenue.

48

Comptabilité Approfondie

2- CHANGEMENT DE METHODE : -Lorsqu’un changement est apporté à la méthode comptable utilisée, la société doit être mentionné et quantifié en précisant les raisons du changement.

-Si l’entreprise passe de la méthode du pourcentage d’avancement à la méthode d’achèvement des travaux, il peut ne pas être possible de quantifier l’incidence totale de ce changement sur l’exercice considéré.

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Comptabilité Approfondie

conclusion 50

Comptabilité Approfondie

MERCI POUR VOTRE ATTENTION 51

Comptabilité Approfondie