COMPTABILITÉ ANGLOSAXONNE

COMPTABILITÉ ANGLO-SAXONE _Juillet 2002 : Parlement européen et le Conseil des ministres ont entériné un projet en ce qui concerne toutes les sociétés cotées en Europe et ont appliqué en Janvier 2005 les normes de l’IASB (International Accounting Standards Board) _L’IASB--> émet des normes comptables internationales : IFRS (International Financial Reporting Standards). Ce qui est normalisé = nature des informations publiées. (Jeux des comptes n’est pas touché par ces normes) _ Affecte la restitution comptable des E. _Au début du XXe siècle : nouvelle génération d’apporteur de capitaux. Ils se considèrent comme des créanciers à court-terme de l’E. Ils vont revendique une vision plus économique et une info à très court terme. Les méthodes ont eu des conséquences = évaluation des actifs

Cout moyen  Average cost Méthode de la marge brute = recomposer le haut du compte de résultat Méthode du cout minimal = entre le prix du marché et le cout de remplacement  Lower of cost or market  évaluer le prix historique/de marché H1 60

H2 60

H3 60

80

80

80

6

6

6

74

74

74

60*0.2 = 12

12

12

62

62

62

50

70

78

CUMP (cout unitaire moyen pondéré)

Average cost Prix de vente Selling price Frais de vente Completion&disposal costs Valeur nette de realisation Net realizable value (NRV) (Ceiling) Marge bénéficiaire Marge in profit (MIP) NRV-MIP (Floor) Coût de remplacement Replacement cost

}

}

(NRV = prix de vente – frais de vente ; MIP = 20% du CUMP) · Maximum/Ceiling = NRV fourchette · Minimum/Floor = NRV-MIP _Dans l’Hypothèse 1  évaluer au prix plancher (50identique à celui de la France --> valeur résiduelle viens du système anglosaxon (résidual value) --> amortissement : moins considéré comme un perte de valeur mais plutôt le cout du service rendu à cause de l’immobilisation (cout de l’apport) --> différence de valeur : équivalent que vous a apporter le produit pendant le temps d'utilisation. Tableau d’amortissement :

Year

Depreciation expense

Accumulated Carrying depreciation amount (valeur nette)

1

3600

3600

16400

2

3600

7200

12800

3600

18000

2000

... 5

Immobilisations : 20000 SLM (straight line method) : 5000 RV (residual value) : 2000 (20000-2000)*1/5 2/Double declining balance Method (amortissement dégressif) Il n’existe en fait qu’un taux d’amortissement dégressif Le coefficient en fonction de la durée de l’amortissement linéaire amortissement dégressif a un coefficient de 2. (taux linéaire *2) Il y a l’ajustement sur les dernières annuités qui se fait de la même façon que dans le système français Year

Carrying depreciation accumulated carrying amount at be- expense (40%) depreciation (3) amount at enginning year (1) (2=1*0,40) ding year (4=18000-3)

Net value (5= 20000-3)

1

18000

7200

7200

10800

20000-7200 = 12800

2

10800

4320

11520

6480

8480

3

6480

2792

14112

3888

5888

4

3888

1944

16056

1944

3944

5

3888

1944

18000

0

2000

Immobilisations : 20000 Am DDBM = 5000 RV: 2000 20000-2000 = 18000 Taux linéaire correspondant à 5 ans = 20% --> taux dégressif = 20%*2= 40% Net value : Valeur d’acquisition- amortissement (accumulated depreciation) Années 4 et 5 : en linéaire 3/ The sum of the years-digit) --> Méthode SOFTY (Méthode de la somme des méros d’ordre de la durée de vie du bien )

nu-

year

depreciation base

depreciation fraction

depreciation expense

accumulation depreciation

net value

1

18000

5/15

6000

6000

14000

2

18000

4/15

4800

10800

9200

3

18000

3/15

3600

14400

5600

4

18000

2/15

2400

16800

3200

5

18000

1/15

1200

18000

2000

=15

1_2_2_3_Le Credit-Bail (capital lease) C’est une forme d’acquisition d’immobilisation Processus : _ L’E demande à un bureau financier qu’elle se porte acquéreur d’une immobilisation dont elle a besoin _ Le bureau le met a disposition de l’E et elle paie une redevance _ Il y a une option d’achat L’E n’est pas proprio du bien mais elle a la disposition du bien et a des droits sur le bien. Elle est différente de al location car on peut assimiler la prise d’une immobilisation sous contrat comme une acquisition de cette immobilisation --> contrat + assimilable à une acquisition avec financement par emprunt. _Dans la compta anglo saxonne, la réalité eco prime sur le bien juridique (subtance over form) --> on intègre un bien en crédit bail dans l’actif du bilan ( compta française) --> pour que cette présomption soit solide il faut que l’une de ces 4 conditions soit respectée : 1 - lorsque le contrat de leasing transfère la propriété du bien à l’E («locataire») à l’échéance. (investissement/acquisition donc rentre dans le bilan) 2 - Lorsque le contrat de leasing comporte une option d’achat | | | | | 0 1 2 3 4 1 - redevance ; 2 - Redevance ; 3 - Redevance ; 4 - redevance + option «Bargain purchase option» lorsque cette option d’achat est inférieure à la valeur vénale du bien en fin de contrat. On peut alors procéder à l’activation du bien cad à l’inscription à l’actif du bilan du bien. 3 - la durée du contrat est égale à 70% ou plus de la durée de vie économique du bien. 4 - La valeur actuelle des paiements est supérieure à 90% de la valeur du bien.

1_2_2_4_ Intangible Assets (Incorporels, immatériels) _Il n’y a pas de différence entre la compta anglo-saxonne et la compta française _cela comporte les brevets (patent), les noms commerciaux et des marques (trade marks, trade name), droits d’auteur ... _ le fond commercial/goodwill = différence entre le cout d’acquisition d’un E et la valeur vénale de l’actif net de cette même E. (!! peut-être un «badwill» )

--> image de l’E inclue dans le goodwill --> si quelqu’un détériore l’image d’un restaurant par ex, alors le goodwill se transforme en badwill

1_2_3_Current liabilities Dettes à moins d’un an.

1_2_4 Long-term liabilities Dettes à long-terme cad à plus d’un an.

1_2_5_ Stock holders equity capital on reserve Ce sont les capitaux propres qui correspondent a ce que nous avons comme capitaux propres en fr sauf que le résultat est déjà réparti. Cad que nous avons les réserves (retain earnings) qui sont ... Les actionnaires ont une attention particulière sur ces retain earnings, il demande des explications sur les projets à propos des retain earnings. Il faut que les réserves soient justifiée par les investissements.

SECTION 2 : Le compte de résultat (income statement) Il est présenté sous forme de liste et il est plus analytique que le compte de résultat français. Il se rapprocherait plus des soldes intermédiaires de gestion. On pourra y trouver une répartition entre les couts directs et les couts indirects. On pourra y trouver aussi des charges qui seront classées en centres d’activité ce qui permettra de déterminer un résultat généré par les activités courantes/ ordinaires (continuing activities/operations) Le résultat des continuing activities englobera d’une part le résultat d’exploitation (operating income) et le résultat financier. Ensuite on prendra le résultat sur les activités inhabituelles et on trouvera donc le résultat final/net.

2_1_ Présentation de l’income statement 2_1_1_Présentation simplifiée = Présentation single step/one step _ on va regrouper l’ensemble des charges et des produits en quelques lignes avec les produits courants et les charges courantes (continuing activities) --> charge fiscale correspond au résultat (charge courante). d’autre part on aura les éléments extraordinaires ou inhabituel. A la fin, elle va se conclure par le résultat par action (earning per share)

2_1_2_Présentation développée = présentation multiple step La présentation à plusieurs niveaux. Cette présentation va distinguer les activités courantes et les activités non courantes. Par contre elle est plus détaillée en ce qui concerne le résultat courant. Elle plus détaillée car elle va fournir plus de solde intermédiaire que la méthode précédente. elle va particulièrement distinguer la marge brute/ gross margin (différence entre les ventes nettes et le cout des marchandises vendues) Ce solde est calculé pour les E à caractère commercial. On aura également le résultat d’exploitation/operating income (marge brute - autres charges d’exploitation) Le résultat courant net d'impôt/net income from ordinary activities = résultat d’exploitation majoré des autres produits nets et des produits financiers et minoré par les autres charges financières. Cela nous donnera donc un résultat avant impôt/pre-tax income from continuing operation.

2_1_3_Présentation above line et below line Surtout utilisé aux USA Above line = partie haute du compte de résultat: 1 - Operating section 2 - Other Income or expenses Below line = les autres opérations

2_1_3_1_Operating section Elle peut se subdiviser en 3 parties : détermination de la marge sur les ventes (gross margin), calcul des frais de distribution (selling expenses) et le calcul des frais d’administration général (administrative expenses)

1 - The gross margin = on va être amené à comparer les ventes nettes (net sales) et le cout des produits vendus (cost of goods sold) On ne fait pas de distinction entre les ventes de marchandises et la P° vendue. Parfois également, on enlève les provisions pour dépréciation des comptes clients. Pour la détermination du CGS (cost of goods sold), ce n’est pas compliqué. Là ou c’est plus compliqué c’est pour les E de transformation. E commerciales : Cost of goods sold available for sale = Beginning merchandise inventory + Purchases - ending merchandise inventory E de transformation : CGS = Beginning finished goods inventory (stock initial) + Cost of goods manufactured (cout de P° des pdts finis) - ending finished goods manufactured (Stock final de pdts finis) Le plus compliqué c’est la détermination du Cost of goods manufactured (cout de production) = direct material cost + direct labor cost (charges directes) + manufacturing overhead cost (charges indirectes) + beginning work in progress inventory (encours initiaux) - ending work in progress inventory (encours finaux) La différence entre les net sales et le CGS nous donne la marge brute. C’est le premier indicateur de profitabilité de l’E. 2 - Les selling expenses : Nous avons l’ensemble des charges liées à la distribution, à la vente des produits. Acquisition d’immobilisation : 2 Immobilisation 16 168 266

Dotation aux amortissements

66 16 512

Intérêt Emprunt

Emprunt Amts/immo

Banque

Acquisition -->

Contrat de Crédit Bail Immobilisation : 125 000 A la fin de l’an 1 Durée de vie : 4 ans Durée du contrat : 3 ans Paiement anuités Redevance : 40000 par an versée en début d’année emprunts Option Achat : 10000 taux d'intérêt : 10% --> le contrat est éligible car durée de contrat > 70% durée de vie 1 - Valeur actuelle des versements = valeur d’acquisition | | | | 0 1 2 3

| 4

Valeur actuelle 0 = je verse 40 000 1 = je verse 40 000 2 = je verse 40 000 3 = je verse 10 000 car je lève mon option I° = valeur actuelle = 40 000 + 40 000/1,10 + 40 000/(1,10)² + 40 000/(1,10)³ = 116 934 Quand je signe mon contrat, j’ai une immobilisation d’une valeur actuelle de 116 934. Equipment lease

116 934 lease obligation

Equipment-lease ≈ immobilisation louée début an 1 --> ≠ immobilisation

116 934