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COMPTABILITÉ APPROFONDIE

L’IMAGE FIDELE

2012/2013

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PLAN Partie I:Essai de définition I- Origines et caractéristiques II- La nature et les dimensions Partie II: les fondements de l’image fidèle I- Le principe de « Substance over form » II- La règle de valeur significative Partie III: l’image fidèle en droit comptable marocain I- les principes comptables II- démarche de l’image fidèle

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Introduction

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Partie I: Essai de définition I- Origines et caractéristiques 1. Origines 2. Caractéristiques

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1- origine a) La « True & fair view »britannique ; b) La « Sincérité » française .

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a)

La « True & fair view »

• 1844 dans un texte légal sur l’inscription et la régularisation des sociétés par action qui exigeait de celles-ci la présentation à leurs actionnaires d’un bilan fidèle

• Le Companies Act de 1948 indiquait que chaque bilan et

chaque compte de perte et de profit doit donner une image fidèle de la marche des affaires .

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b) Travaux américains • L’American Institute of Certified Public Accountants a

publié en 1970 une recommandation dans laquelle il a mis l’accent sur la crédibilité des comptes et la fidélité de

la présentation de l’information.

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b) La « sincérité » française • Apparue en 1973 ,l’idée de sincérité correspond à la volonté d’être aussi proche que possible de la réalité de l’entreprise et avait vocation d’être élevée au rang de critère qualitatif servant de référence pour veiller à la

fidélité du message comptable.

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2- Caractéristiques a) Une idée de vie et de jugement; b) La prise en considération de la lecture financière; c) Un rapport de communication;

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a)

L’IF:Traduction d’une idée de vie et d’un jugement Image fidèle

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• L’IF se conçoit dans la vie des entités économiques et des comptes ,il n’est pas donc un concept in abstracto mais une réalité ,elle est l’horizon vers lequel converge l’action ; • L’Institute of chartered accountants «la true and fair view est devenu un terme de l’art professionnel ,qui signifie une présentation des comptes établis conformément aux principes comptables acceptés ,utilisant des chiffres exacts dans toute la mesure de possible ou des estimations raisonnables et justifiées,et qui les met en oeuvre de manière à présenter une image aussi objective que possible ,ne comportant pas des déformations intentionnelles , des manipulations , ni d’omissions de faits significatifs »

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b)

L’IF traduction de la prise en considération de la lecture de l’information comptable :

• L’IF par sa nature de nécessité ,rend chacun responsable de ses actes et dicte une attitude constituée de réalisme et de sens de l’autre .Elle incite à entreprendre une action responsable .De la sorte ,l’IF ,dans le cadre de l’information dont l’entreprise répond et qu’elle diffuse ,emporte le devoir de bonne information des lecteurs .

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b)

L’IF traduction de la prise en considération de la lecture de l’information comptable :(Suite) • Sincérité :Souci de l’établissement d’une information qui soit aussi proche de la réalité ,sans se préoccuper de sa compréhension ;

• Fidélité :souci de la bonne réception du message par les tiers

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b)

L’IF ,rapport de communication

• Objectivité ou subjectivité ? • Subjectivité

:sensibilité

de

celui

qui

transmet

l’information et sa perception des faits réels ; • Objectivité :Respect des normes

L’IF est une « subjectivité objectivée »

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b)

L’IF ,rapport de communication (Suite)

• La poursuite de l’image fidèle est inséparable au recours aux réviseurs indépendants qui sont tenus d’adopter une

attitude de neutralité par rapport aux comptes examinés afin de vérifier la vue réaliste de la situation de l’entreprise et ses performances économiques.

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II- La nature et la dimension de l’image fidèle 1. La nature de l’image: a)

Le conventionnalisme de l’image fidèle

b)

L’incitation au dépassement de la convention par l’image fidèle

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b)

Le conventionnalisme de l’image fidèle L’impossibilité d’envisager l’exactitude de l’information financière

Rendre la représentation financière des entreprises inévitablement conventionnelle

Fournir une image fidèle

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« Si la comptabilité constitue le système de communication d’une information pertinente, les principes comptables sont précisément destinés à assurer une présentation fidèle des données comptables, au moyen des états de synthèse. Chercher dés lors à définir un ensemble de principes et de conventions cohérents entre eux c’est, du même coup, tenter de protéger les intérêts des utilisateurs des comptes annuels qui, la plupart du temps, ne sont pas en mesure d’apprécier la façon dont ces documents ont été préparés. » Édouard SALUSTRO « les principes comptables fondamentaux »

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b)

L’incitation au dépassement de la convention par l’image fidèle L’exigence d’une image fidèle incite le législateur comptable à orienter ses efforts dans le sens de la construction d’un langage qui soit le plus fidèle possible. Tout doit être mis en œuvre afin d’être toujours aussi

proche qu’il est théoriquement concevable de la réalité, en sachant que la norme n’atteindra jamais le degré de l’exactitude.

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2. La dimension de l’image fidèle a) La permanence de l’image fidèle b) La remise en cause de la notion de norme juridique par l’image fidèle

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b)

La permanence de l’image fidèle

Toutes les controverses développées autour de l’image fidèle, prouvent qu’il s’agit effectivement d’un concept évolutif ne pouvant se trouver figé par la volonté d’un législateur ou d’une norme.

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b)

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la remise en cause de la notion de norme juridique par l’image fidèle L’exigence d’image fidèle incite le législateur comptable (parlement, gouvernement, conseil national de la comptabilité) à orienter ses efforts dans le sens de la construction d’un langage qui soit le plus fidèle possible. De ce fait, et vu les fluctuations perpétuelles de la réalité, l’autorité normalisatrice est appelée à formuler des règles ou à définir celles déjà existantes pour être toujours aussi proche de la réalité.

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Partie II :Fondements de l’image fidèle 1. Le principe de substance over form 2. La règle de la valeur significative

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1.

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Le principe de substance over form ;

• La traduction en France par prééminence de la réalité sur l’apparence a conduit a en déformer la signification qui va être mieux respectée si la réalité

était

qualifiée

de

l’apparence de normalisée

personnalisée

et

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a)

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prééminence de la réalité sur l’apparence

• Le texte de la 1ière norme de l’IASC: « Transactions and others events should be presented in accordance with their substance and financial reality and not morely with their legal form» est traduit en français sous une idée de priorité de la substance sur la forme, alors que le texte expose l’idée de juxtaposition et non de prééminence et de substitution.

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b)

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Le principe de dépassement de l’apparence normalisée par la réalité personnalisée

• La norme législative énonce la réalité substantielle et assure la protection d’une image normalisée de celle-ci

(apparence normalisée) mais uniquement lorsqu’il s’agit de faits ordinaires .Pour les événements exceptionnels propres à l’entreprise, le devoir de bien informer

encourage à dévoiler une réalité personnalisée.

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c)

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L’obligation de dérogation :

• si l’application d’une prescription se révèle impropre à donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ou des résultats, il doit y être dérogée .Cette obligation doit être mentionnée dans les ETIC et dûment motivée, avec l’indication de son incidence sur la situation financière et les résultats.

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2. La règle de valeur significative a. Origines et notion de la règle de valeur significative b. L’appréciation du seuil de signification

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a.

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Les origines et la portée de la règle de valeur significative

La règle de valeur significative puise ses origines du principe de « clarté ». La fidélité de l’image n’est possible que si la réalité ressort, non pas de l’obscurité de textes épars, mais de la clarté de comptes bien exprimés.

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Le plan comptable général français de 1982 définit la règle de valeur significative de la manière suivante : «les documents de synthèse doivent mettre en évidence tout fait pouvant avoir une influence sur le jugement que les destinataires de l’information peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’entreprise».

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b.

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L’appréciation du seuil de signification

L’approche catégorielle L’approche fondée sur une combinaison de la rentabilité, de la solvabilité et de la liquidité

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 L’approche catégorielle

Image fidèle

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La signification d’un élément pour une entreprise est mesurée à travers l’appréciation d’un seuil de signification, qui est une barrière chiffrée à laquelle la donnée est comparée afin de statuer sur sa matérialité. la définition de la valeur signification indiquée par le plan comptable général interdit de subordonner le concept de fidélité à la satisfaction des désirs d’information d’une catégorie de personnes.

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L’approche fondée sur une combinaison de la rentabilité, de la solvabilité et de la liquidité La valeur significative d’une information s’apprécie à travers l’analyse de la rentabilité complétée par un examen de la liquidité ainsi que celui de la solvabilité.

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 Les tests de signification pour une unique donnée

 Lorsque l’élément correspond en valeur à une proportion supérieure ou égale à 10% de l’un des 3 facteurs auxquels elle est comparée  elle est significative. si sa valeur est inférieure à 5% des trois facteurs  elle n’est pas significative. quand elle est supérieure ou égale à 5% mais inférieure à 10% de l’un de ces derniers  elle est présumée significative

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 Les tests de signification pour plusieurs

donnée

Pour l’évaluation de la matérialité de plusieurs données, il convient de les globaliser et de les comparer ainsi à la rentabilité, à la liquidité puis à la solvabilité.

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c.

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Les difficultés engendrées par l’application de la règle de valeur significative Illisibilité des ETIC excessive lourdeur et surabondance des informations inutiles.

crainte des responsables d’entreprise à établir des ETIC incomplets  incertaine maîtrise de la notion de valeur significative.

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Certains remèdes peuvent être formulés:

bannir les redondances, c’est à dire la répétition d’un unique renseignement à deux reprises, ce qui ne fait qu’alourdir le document. Préconisation du Conseil National de la comptabilité qui insisté sur la primauté du caractère significatif de la donnée sur son caractère obligatoire  seules les informations significatives doivent être communiquées.

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PartieIII: L’image fidèle en Droit comptable Marocain 1. Les principes comptables fondamentaux 2. La démarche de l’image fidèle

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1.

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Les principes comptables

Le Code Générale de Normalisation Comptable comprend deux parties: La Norme Générale Comptable où on trouve les principes fondamentaux et les conventions de base qui régissent la normalisation comptable au Maroc; Le Plan Comptable Générale des Entreprises qui est un dispositif d’application Selon la NGC l’image fidèle apparaît comme la convergence des sept principes fondamentaux. Elle ne peut être réalisée qu’au prix de quelques dérogations

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1.

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Principes comptables (suite)

• Principe de continuité d’exploitation :Les comptes doivent être établis dans une perspective de la poursuite normale des activités de l’entreprise; • Principe de permanence des méthodes d’évaluation et des règles de présentation des états de synthèse; • Principe du coût historique ; • Principe de prudence: • Principe de clarté :les opérations doivent être inscrites dans les comptes appropriés avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles; • Principe de spécialisation des exercices; • Principes d’importance significative :

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2. La démarche de l’image fidèle Les entreprises doivent établir à la fin de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière et de leur résultat. La réalisation d’un tel objectif est subordonnée au suivi d’une démarche rigoureuse. Schéma général de l’image fidèle:

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Les documents de base

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Respect des 7 principes comptables

États de synthèse: Bilan, CPC, ESG, TF

Image fidèle Oui

Non

Fin

États de synthèse + ETIC

Non Image fidèle Oui Dérogation justifiée Fin

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Exemple de dérogation

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Les données :

 Durée de stockage: un mois.  Méthode d’évaluation: Coût moyen pondéré.  Coût unitaire de la dernière semaine: 300 DH.  Le coût moyen des achats du dernier mois: 100 DH.  stock final se compose, totalement, des achats de la dernière semaine.  Quantité de marchandises: 10.000 unités.

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Conclusion

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