Commerce International

Technique du commerce international

Introduction : Les opérations du commerce international mettent en présences des acheteurs et des vendeurs de marchandises ( ou services, ou études) qui résident dans des pays souvent très éloignés les uns des autres , ce qui crée des difficultés lors du règlement. Il existe plusieurs modes de paiements dans le commerce international. Et chacun de ces méthodes ont des avantages et inconvénients pour les parties échangistes. La théorie économique a démontre que le libre échange est toujours bénéfique pour toutes les parties échangistes. Dans ce sens la, et pour éviter les différends commerciaux entre les pays, il a été crée des institutions financières, qui ont pour missions essentielle la réglementation du commerce international.

Et c’est grâce a cela que les autorités publiques ont engagé des reformes économiques et financières, entre autre la libération du commerce extérieur et la liberté des agents économiques d’accéder aux différentes devises. Le rôle du banquier qui est réduit a un intermédiaire agrée, dans une économie fortement centralisée, peut aujourd’hui exercer toutes ses missions sur le plan interne qu’avec les partenaires étrangers dans un environnement de concurrence permanente, en respectant la réglementation des changes du commerce extérieur ainsi que les règles et usances uniformes. Les relations commerciales internationales, donc, sont caractérises par l’importance des flux, la différence en matière de réglementation et de monnaies ainsi que la méconnaissance des opérateurs économiques. C’est pour cela que notre étude, a pour bute d’apporter des éclaircissements sur les différents modes de paiement a l’international en répondant a la problématique suivante : - quel sont les différents modes de paiement les plus utilisés dans le commerce international ?

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Les instruments de paiement internationaux : En commerce international, on peut utilisé cinq instrument de paiement : 1- le cheque 2- la lettre de change. 3- Le billet a ordre. 4- Le mandat poste. 5- Le virement 1/ Le cheque : Le cheque est un titre de paiement par lequel le titulaire d’un compte donne ordre au banquier de payer a un bénéficiaire un montant déterminé à prélever sur les fonds ou sur les crédits du titulaire. Il y a deux sortes de chèques qui n’offrent pas les mêmes garanties de paiement : a- le cheque d’entreprise b- le cheque de banque 1/ a- le cheque d’entreprise : Le cheque d’entreprise, est tiré par le titulaire du compte sur une banque,il n’offre aucune garantie, la provision pouvant être inexistante au moment ou le cheque est présenté à l’établissement teneur de compte . Cet inconvénient est partiellement ou totalement levé par le visa ou la certification. Le visa sur le cheque veut dire que la provision existe au moment ou le cheque est émis par le tireur, cependant la provision n’étant pas bloquée, la garantie fourni par un cheque visé est loin d’être satisfaisante, mais la certification d’un cheque veut dire que la provision existe mais elle est bloquée au profit du bénéficiaire pendant la durée légale de présentation du cheque. 1/ b- le cheque de banque : Le cheque de banque est tiré par une banque sur elle mme a la demande de l’acheteur, il offre une garantie contre le risque commerciale et pas sur le risque bancaire (la banque doit être solvable) ce cheque permet a l’exportateur des présentation de ce dernier aux guichets de se banque sous réserve de bonne fin, c’est a dire si le cheque reste impayé par le débiteur, la banque récupérera le montant versé sur le compte de l’exportateur.

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Technique du commerce international 2/ le virement bancaire international : le virement bancaire international, est le transfère d’un compte a un autre, opérer par une banque sur l’ordre de l’importateur(le débiteur) au profit de l’exportateur(créancier) , l’ordre peut être en monnaie national ou en devise étranger , il existe plusieurs types de virement : 2/ a- le virement par courrier : Le virement par courrier, est un moyen qui est acheminé par la voie postale, son inconvénient est lié a la lenteur du délai d’acheminement en fonction de l’éloignement et de l’organisation postale du payé concerné 2/ b-Le virement par télex : Le virement par télex, est un moyen plus rapide que le courrier. Son avantage est la sécurité mais il se fait par papier, ce qui laisse un risque d’erreur. 2/ c-Le virement par SWIFT : Le virement par Swift, est un échange de message télématique entre banque adhérente. - c’est le réseau le plus rapide, le plus souple et le plus sur. - le SWIFT comprend trois niveaux de fonctionnement : * la banque avec terminal * le constructeur national * le centre de communication

Exemple : schéma de déroulement de virement SWIFT d’un acheteur français a un vendeur suisse :

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Acheteur Français

Vendeur suisse

Terminal de la banque en France

Concentrateur national

Concentrateur national

Terminal de la banque

Contre commutateur Bruxelles

Contre commutateur Amsterdam

- tout message transitant par le réseau SWIFT est codé. Il existe quatre centre de

communication au monde : BRUXELLE, U.S.A, AMSTERDAM, JAPON 3/ la lettre de change : Elle s’appel aussi la traite, c’est un écrit par le quel le tireur(exportateur) donne l’ordre au tire(l’importateur) ou a son représentant (banquier) de lui payé une certaine somme a une date terminée. L’exportateur expédie la traite a l’importateur pour que celui-ci la lui retourne acceptée et signée. A travers la traite, l’exportateur octroie a son client un délai de paiement plus ou moins long. L’aval d’un banquier de premier ordre assure le paiement a échéance, il s’agit d’un engagement par lequel un tiers sou un signataire de la lettre de change, ou pour une partie seulement sur la base de ce mécanisme, il est recommandé de demandé a l’acheteur dés la signature du contrat une promesse d’aval émanant de sa banque.

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Technique du commerce international 4/Le billet a ordre : Le billet a ordre est un écrit par lequel le souscripteur (emprunteur) s’engage a payé une certaine somme a une date d’échéance a un bénéficiaire préteur : il a les mêmes caractéristiques qu’une lettre de change,et peut être avalisé par une banque, endossé ou négocié. Il est émis à l’initiative de l’acheteur. 5/Le mandat poste international : Le mandat poste international peut être présenté sous trois forme : mandat ordinaire, mandat de versement a un compte postale, mandat télégraphique. Cet instrument de paiement est très peu utilisé dans le commerce international.

Les techniques de paiements internationaux : Il existe plusieurs techniques de paiements utilisés en commerce international 1- encaissement simple. 2- contre remboursement 3- l’affacturage 4- le compte a l’étranger 5-la remise documentaire 6- le crédit documentaire 1/l’encaissement simple : l’encaissement simple est une technique utilisé lorsque les partenaires se connaissent de longue date,l’encaissement directe désigne les opérations dans lesquelles les règlements du vendeur n’est pas conditionné par la remise en banque des documents destinés a prouvé qu’il a rempli ses obligations.

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2/ le contre remboursement (cash delivery) : C’est une technique qui donne au transporteur finale de la marchandise un mandat d’intermédiaire financier, il assure l’encaissement du prix et de son rapatriement. L’utilisation de cette technique de paiement est très limitée, elle n’est utilisable que lorsque : - l’exportateur est sur que l’acheteur acceptera la marchandise. - les expéditions son des colis de faible valeur unitaire. 3/L’affacturage : L’entreprise exportatrice peut transférer son risque de crédit a un organisme financier. Pour le court terme, la technique qui permet ce transfère est l’affacturage, elle permet a l’exportateur d’alléger a la fois sa trésorerie et sa gestion de comptes clients, l’opération consistera a confier le recouvrement des factures a l’organisme financier, qui en garantie la bonne fin toute en ce chargeant de la gestion des comptes clients. La société d’affacturage peut également assurer le financement des factures. Nous remarquons toutefois que l’organisme financier qui substitue au créancier principale souhaite, en général transférer son risque a une compagnie d’assurance crédit .il ne sert donc a rien de se tourner vers l’assureur crédit alors que celui-ci a refusé de couvrir le même risque pour la sécurité d’affacturage. 4 /Le compte a l’étranger : Principe : lorsque votre banque dispose d’une filiale ou d’une succursale dans le pays de l’importateur, vous avez la possibilité d’ y ouvrir un compte. C’est une technique très intéressante, lorsque l’exportateur exporte couramment vers un pays, et surcroît pour des sommes importantes En effet, cette centralisation des recettes provenant de ce pays sur un compte locale permet : - En effet cette centralisation des recettes provenant de ce pays sur un compte local permet : - réduire les commissions liées au rapatriement, vue la globalisation des recettes. - permet a l’acheteur de payer sur un compte de son pays. 6

Technique du commerce international - aussi le payement des fournisseurs locaux , les paiements effectués a partir d’un compte étranger coûtant généralement moins chers que les paiement internationaux . - en cas ou la banque ne dispose pas d’une filiale ou d’une succursale dans le pays ou l’on désir ouvrir un compte, il est possible d’en ouvrir un dans une banque étrangère avec laquelle votre banque a éventuellement passé des accords. L’exportateur donne l’instruction a ses acheteurs d’envoyer leurs chèques, virements, lettre de change et factures a payer au guichet de la banque étrangère. Cette dernière avise l’exportateur des paiements effectués, le rapatriement des sommes payées se fait dans des délais convenus avec l’exportateur. - l’ouverture d’un compte à l’étranger entraîne des frais de tenue du compte et un mouvement minimum est souvent requis pour amortir ces frais. Les documents requis : Les documents nécessaires pour l’ouverture d’un compte a l’étranger : - une copie du statut de la société. - une copie de la carte d’identité des personnes pouvant valablement engager la société. - une copie de l’inscription de l’entreprise dans le registre de commerce. - un spécimen des signatures engageant valablement la société. - l’enregistrement TVA

5/la remise documentaire : C’est une opération par laquelle un exportateur mandate sa banque de recueillir une somme due ou l’acceptation d’un effet de commerce par un acheteur contre remise de document,il s’agit de document commerciaux (facture,document commerciaux,titre de propriété…) accompagnés de document financier (Lettre de change, billet a ordre,…) pour obtenir le paiement d’une somme d’argent.

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Technique du commerce international 6 /Le crédit documentaire : Le Credoc est la seule méthode universellement admise qui permet de réalisé un compromis acceptable sur le plan commercial en prévoyant un paiement contre documents représentant la marchandise et permettant le transfert des droit de cette marchandise. EX : les procurations des deux partenaires étrangers :

ACHETEUR

VENDEUR - comment être certain du paiement

- Je souhaite pouvoir vendre cette Marchandise avant de l’avoir payer - comment obtenir un crédit pour Cette période intermédiaire - quels documents dois-je fournir ?

une fois la marchandise expédiée ? - comment obtenir un paiement Rapide pour accroître les liquidités de mon entreprise ? - comment être réglé directement par Ma banque ? - quels documents dois-je fournir ?

- comment bénéficier de procédure Permettant d’éviter un paiement ?

6/1Définition : le crédit documentaire est l’engagement d’une banque de payer un montant défini au fournisseur d’une marchandise ou d’un service contre la remise - dans un délai déterminé- de documents énumères qui prouvent que les marchandises ont été expédiées ou que les prestations de service ont été effectuées, l’objet de ces documents est de rendre vraisemblable l’exécution correcte des obligations de l’exportateur, ces documents seront ensuite transmis par la banque a l’acheteur contre remboursement,pour que ce dernier puisse prendre possession de la marchandise. Ainsi l’acheteur ne transmet aucun fonds au vendeur tant qu’il n’a pas reçu les documents pour prendre possession de la marchandise, et le vendeur reçoit le paiement dés qu’il a expédiée

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Technique du commerce international 6/2 Technique générale : Dans le contrat de vente, c’est logiquement a l’endroit ou les parties règlent les dispositions relatives au paiement de prix que doivent être arrêté , le principe du paiement par voie du crédit documentaire ainsi que les modalités essentielles de celui-ci . - l’importateur donne a sa banque l’instruction d’ouverture du crédit documentaire. - que l’exportateur vérifie si les dispositions de la lettre de crédit qu’il reçoit de la part de la banque sont bien conforma a ce qui a été entendu, lors de l’établissement du contrat de base ou dans la convention ultérieur selon le cas. Le contrat de base arrêté, l’importateur va inviter la banque, qui jouera le rôle de banque émettrice, a ouvrir le crédit documentaire au profit de l’exportateur qui en sera bénéficiaire, l’importateur agira comme donneur d’ordre conformément aux dispositions du contrat de base - Une fois que le crédit notifie a l’exportateur, celui-ci peut remettre la marchandise au transporteur pour l’expédition. - Il présente ensuite a la banque les documents requis (le plus souvent la facture, la police d’assurance et le titre de transport) - La banque, après examen de la conformité des documents, effectue le paiement de l’exportateur , la banque se rembourse ensuite auprès du donneur d’ordre c'est-à-dire l’importateur , l’importateur en possession des documents est en mesure de prendre possession de la marchandise et ceux dans le conditions conformes du contrat de base.

6/3 Les acteurs du crédit documentaire : 6/3 a- le donneur d’ordre : Le donneur d’ordre est souvent l’acheteur ou intermédiaire qui agit pour le compte de l’acheteur (EX : un contrôle d’achat ou d’importation), c’est celui qui donne les instructions d’ouverture du crédit documentaire a la banque émettrice.

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Technique du commerce international 6/3 b- le bénéficiaire : Le bénéficiaire du crédit documentaire est celui en faveur de qui est ouvert le crédit documentaire .il s’agit donc du vendeur. 6/3 c-la banque émettrice : C’est la banque qui procède a l’ouverture du crédit documentaire sur la base des instructions de son client : le donneur d’ordre, elle est généralement situé dans le pays de l’acheteur. 6/3 d-la banque notificattrice : C’est la banque correspondante de la banque émettrice (généralement la banque du vendeur situé dans son pays) 6/4 Les types du crédit documentaire : 6/4 a- le crédit documentaire révocable : le crédit documentaire révocable peut être amendé ou révoqué a tout moment sans avis préalable au bénéficiaire, les garanties offertes sont donc faible .ce crédit repose sur la nature des relations commerciales entre les contractants,il est de pratique peut amante. Le banquier qui, en circonstance, reçoit un mandat de son client .n’est tenu envers celui-ci que pour les termes du mandat, c’est dire vérifier les documents et les payer s’ils sont en conformité avec le mandat reçu qui est la lettre de crédit. Les

inconvénients

du

Credoc

révocable :

- L’acheteur peut revenir sur sa décision - L’acheteur peut en modifier les conditions - La banque émettrice peut annuler unilatéralement le crédoc avant la présentation des documents par l’exportateur. - Le principal avantage du crédoc révocable est de faire économiser la commission d’irrévocabilité, ce qui peut représenter une somme non négligeable pour les transactions importantes, mais, il ne garantie pas le risque politique.

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6/4 b-le crédit documentaire irrévocable : Cette forme de crédit documentaire repose sur l’engagement irrévocable de la banque émettrice vis-à-vis du vendeur étranger,il ne peut être modifié ni annuler sans le consentement des deux parties, le banquier ne peut annuler son engagement même si son client est en position financière délicate ou en liquidation judiciaire, aussi la banque notificative ne prend aucun engagement de paiement *Ses avantages :

- Il garantie le risque commerciale - Il compte une date limite d’expédition de marchandises. - Il comporte une date de validité. *Les inconvénients : - Il ne garantie pas le risque politique. - Il peut être émis et notifié par une banque inconnue du bénéficiaire

6/4 c -Crédit documentaire irrévocable et confirmé : Crédit documentaire irrévocable et confirmé, c’est la banque notificattrice qui s’engage dans ce cas vis-à-vis de l’exportateur, cet engagement se surajoute a celui de la banque émettrice .la confirmation couvrant les risques politiques, l’exportateur bénéficie alors d’une garantie totale, en échange qu’il remplisse ses obligations. La réalisation du crédit documentaire : a- crédit documentaire réalisé par paiement a vue : il s’agit du crédit documentaire le plus utilisé, la paiement du bénéficiaire a lieu immédiatement après la présentation des documents prescrits

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Importateur

Exportateur

Banque émettrice

(1) contrat (2) demande d’ouverture du crédit (3) crédit (4) avis

Banque confirmatrice

(5) expédition (6), (8) documents (7), (9), (11) fonds (10) documentation

6/4 d -le crédit documentaire réalisé par acceptation : C’est (une opération qui consiste pour la banque émettrice : - soit a faire accepter, a son client (importateur) , la traite tiré par l’exportateur,dans ce cas la traite ,accepté par l’importateur, sera envoyer a la banque notificattrice ou gardée au niveau de l’agence, si la date d’échéance est proche. - soit a faire accepter la traite tirée par l’exportateur par son siége ou son correspondant installé dans le pays du vendeur ,ces deux alternatives devront s’exécuter contre la remise des documents prévus dans l’ordre d’ouverture du crédit documentaire .

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Importateur

Exportateur M /ses

Banque émettrice

Banque confirmatrice

Schéma de déroulement de l’opération par acceptation (2) demande d’ouverture du crédit (3) crédit (4) avis (6) document traité

(7) document traités (8) acceptation de la traite (9) renvoi des traité (10) documentation

6/4 e - crédit documentaire réalisé par négociation : C’est un crédoc qui reprend les mêmes caractéristiques que le Credoc réalisé, par acceptation, sauf que l’exportateur n’attend pas la date d’échéance pour encaisser de l’argent de son exportateur, présente la lettre de change avant son échéance a sa banque.

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Importateur

Exportateur m/ses

Banque émettrice

Banque confirmatrice

Schéma de déroulement de l’opération par acceptation (2) demande d’ouverture de crédit (3) crédit (4) avis (6) documentation

(7) document traité (8) acceptation de la traite (9) renvoi des traités (10) documentation traité

6/5 les divers formes du crédit documentaire : 6/5 a- le crédit revolving :

Révocable ou irrévocable

1- renouvelable par rapport a la durée : ex : 1000euro /mois pendant 6mois La somme non utilisé au cours d’une période (le mois dans cet exemple) seront reportable ou non (crédit dit cumulatif ou non cumulatif. 2-renouvelable par rapport a la valeur : Le montant du crédit est établi après utilisation, pour exercer un certain contrôle sur ce genre de crédit il est souhaitable de préciser le montant globale.

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6/5 b -le crédit red clause : Dont la clause autorise la banque notificattrice/confirmatrice a effectuer des avances au bénéficiaire (exportateur) avant présentation des documents .il s’apparente aux préfinancements exports. 6/5 c - Les crédits transférables : Au terme de se crédoc qui ne peut donner lieu qu’a un seul transfert,le premier bénéficiaire désigne un ou plusieurs bénéficiaires(si le crédit est divisible) et conserve la possibilité de substituer ses propres factures a celles présentées a la banque par le ou les seconds bénéficiaires. 6/5 e -les crédits back to back ou adossé : A la demande du vendeur , qui n’est pas en mesure de fournir lui même les marchandises, son banquier émet un second crédit en faveur du fournisseur du vendeur. Deux conceptions s’affrontent : Selon la conception back to back le vendeur, bénéficiaire du premier crédit,l’offre a la banque notificattrice en garantie de l’émission du second crédit si le crédit est divisible) Selon la conception du contre crédit, la procédure est identique,mais le vendeur demande a sa propre banque d’émettre le second crédit en contre partie du premier .en pratique,si la banque notificattrice et la banque du vendeur se confondent, nous sommes en présence d’un contre crédit,s’il s’agit de deux banques différentes, nous nous confronterons au back to back . 6/7 Les conditions : Comment se compose le Credoc , qui paie quoi ? C’est au moment de la négociation du crédit commerciale que les contractants déterminent (ou doivent déterminer) qui supportera les frais et commissions du Credoc. Sans aucune indication contraire, l’acheteur (donneur d’ordre) supportera la totalité des commissions tant celle de la banque émettrice que celle de la banque notificattrice Dans tout les autres cas le contrat commercial doit préciser la répartition des commissions entre acheteur et vendeur, cette répartition devra figuré ensuite dans l’ouverture du crédit documentaire.

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Technique du commerce international 6/7 a- Commissions d’ouverture : Pourcentage sur le montant du crédit documentaire, calculer au prorata temporis perçu généralement par trimestre indivisible sur la durée de validité du crédit. Elle rémunèrent l’engagement de payer pris par la banque émettrice pour le compte du donneur d’ordre. Commission de levée de document (appelé encore commission de paiement ou d’utilisation) : Pourcentage sur le montant des documents du bénéficiaire du crédit documentaire reçut de la banque notificattrice ou confirmatrice .il y a autant de commission que de prestation de jeux de documents Elles rémunèrent l’examen de la banque émettrice Principe : Le paiement par le banquier est lié a la conformité des documents présenter par l’exportateur bénéficiaire,le banquier doit procédé a un examen formel de la conformité des documents par rapport au stipulation du crédit .il est important également de noté que cette vérification des documents par la banque sera une opération plus ou moins risquée selon le pays .une faute d’orthographe dans le nom d’un port peut dans se cas s’avérer fatale. 6/8 Les documents systématiquement exigés : *La facture : Elles devront être fournies dans le nombre d’originaux visas et de copie requis par le Credoc, aussi avec des libellés ou visas exigés (ambassade, organisme de surveillance,….) Liste de colisage : Elle indique l’identification des colis (marque, numéros ,poids brute,poids net. elle donne également les totaux de l’expédition(nombre de colis,cubage,poids brut) * Le document de transport : - Le FCR (forwarder certificate of réceipt): Il assure la bonne réception des marchandises par le transitaire,il est établi par ses soins lors de la réception de la marchandise pour ré acheminement vers le client Ce certificat est valable pour les contrats avec les incoterms EXW, FCA et FAS

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Technique du commerce international * la lettre de voiture (CMR) : Elle est établie lors de la prise en charge de la marchandise uniquement dans le cadre de transport routier. Elle couvre les contrats avec les incoterms EXW, CPT et CIP * le connaissement maritime : Il est établi par l’agent de la compagnie maritime, ces documents valant titre de propriété,ce document touche les contrats avec les incoterms FOB,CFR,CIF,DES et DEC * la lettre de transport aérien (LTA) : Elle est établie par le transitaire de la compagnie en cas d’expédition aérienne Elle couvre les contrats sous les incoterms CPT, CPI, DDU, DDP * le connaissement de transport combiné : Il couvre une expédition depuis la sortie des usines du fournisseur jusqu’au magasin du client Ce document apparaîtra dans les contrats avec les incoterms CPT, CIP, DAF, DDU, DDP 6/9 Les documents éventuellement exigés : * le certificat d’assurance : il est principalement établi par la compagnie d’assurance. * le certificat d’origine : il s’agit d’une déclaration dument signée par la chambre du commerce locale dans la plupart des pays européens,qui a pour but de prouver au pays importateur l’origine des marchandises achetées. *le certificat de contrôle de qualité (ou d’inspection) : Elle permet l’inspection des marchandises et leur conformités avec les détails nom et spécification demandées tant pour ce qui concerne leur qualité

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Technique du commerce international que leur quantité, aussi le contrôle du conditionnement, les marques et le numéros de colis. *Le certificat sanitaire et phytosanitaire : Il concerne les produits agricoles, ces produits doivent être sains et ne contiennent ni insectes, ni germes pathogènes et/ou ne viennent pas de régions atteinte d’une épidémie ou autre. Le certificat d’analyse : Ce certificat peut être établi et signé soit par le fabricant lui même soit par un laboratoire indépendant -les certificats des poids, de mesurage : Ils peuvent être établi par le vendeur, sauf si l’acheteur exigent qu’ils soient émis par un tiers. La facture douanière : Elle reproduit les indications essentielles a la facture commerciale et certifie l’origine de la marchandise sous la signature conjointe de l’exportateur et d’un témoin. La facture consulaire : Elle doit mentionner la description détaillée d e la marchandise et indiquer la valeur, le poids brute et net, certifier l’origine de la marchandise,il doit être ensuite légalisé par le consul du pays importateur.

7 /L’assurance crédit : - l’assurance crédit est une couverture proposée par les compagnies d’assurance qui couvre le risque d’impayé dans le cadre des opérations d’exportation - le mécanisme : l’assurance crédit s’adresse tant au PME qu’aux multinationales. Le candidat exportateur devra tout d’abord compléter un formulaire de données demandant principalement : 18

Technique du commerce international -ses pratiques commerciales (délai de paiement,activité commerciale du client,etc..) -sa situation actuelle en matière d’assurance crédit( contrat existant,échéance,etc..) -une analyse de chiffre d’affaire par pays(nombre de client par pays,pays a assurer ) -une analyse de ses clients (encours…) - une analyse de ses pertes sur les créances commerciales subit dans les pays à assurer. L’assurance crédit envoie au candidat une offre sur des données qu’il lui a fournies .si l’exportateur est d’accord,il informe l’assureur crédit pour quel montant il désir que la transaction soit couverte,c’est ce que l’on appel la limite du crédit. Ensuite, l’assureur crédit analyse le montant de la ligne de crédit demande est acceptable,en fonction de la situation du client. Au fur et a mesure des paiements, le montant de la limite redevient a nouveau disponible pour couvrir une autre transaction. L’assurance crédit implique le principe de la globalité sur un même client ,les exceptions a ce principe de globalité sont les ventes aux particuliers,aux organismes publics ainsi que les opérations qui ne comportent pas de risque réel de crédit Ensuite, l’assureur crédit analyse le montant de la ligne de crédit demande est acceptable,en fonction de la situation du client. Au fur et a mesure des paiements, le montant de la limite redevient a nouveau disponible pour couvrir une autre transaction. L’assurance crédit implique le principe de la globalité sur un même client ,les exceptions a ce principe de globalité sont les ventes aux particuliers,aux organismes publics ainsi que les opérations qui ne comportent pas de risque réel de crédit. - l’exportateur dispose d’un délai de paiement de 15 a 60 jours, pour remettre le dossier a l’assureur crédit que métra en place une procédure de recouvrement. - l’assureur crédit peut, a tout moment, réduire ou supprimé la limite de crédit s’appliquant a un débiteur si la situation se dégrade - il est possible de faire appel au système de l’autogestion,qui permet a l’assurer d’être couvert sans demandé une limite de crédit a ll s’assureur crédit pour chaque client. En outre, cette technique permet d’éviter certain frais d’analyse et de surveillance, pour qu’en conclusion du contrat rien ne laisse présager une défaillance de l’acheteur.

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7/1 la prime et indemnisation : *la prime : la prime recouvre les frais d’études,de surveillance des clients et les éventuels frais en cas de litige ,ce montant dépend de différents éléments comme :le secteur d’activité de l’assuré,la répartition de sa clientèle, les conditions de paiements ,la durée des crédits , les pays a couvrir , le nombre de client a assurer …… - si le nombre d’impayé est faible, des réductions de prime peuvent être consentis. - la prime d’assurance est soit forfaitaire, soit proportionnellement au chiffre d’affaire que l’exportateur réalise a l’exportation. *L’indemnisation : L’indemnisation ne couvre pas la totalité du sinistre, elle représente en générale entre 70% et 90% du chiffre d’affaire pour le risque commercial et entre 90% et 95% pour le risque politique. Les montants couverts sont les plus souvent les créances, les commissions dues aux agents, la mise en jeu abusive des cautions, les frais engagés dans l’opération commerciale ainsi que les frais de récupération de la créance, cette indemnité est versée dans un délai permettent a l’assureur de gérer le dossier d’une manière administrative. Les assureurs crédit indemnisent généralement dans deux cas : - Lors d’une déclaration de faillite - après l’expiration du délai carence (selon les pays 5a 12 mois) il y a insolvabilité présumée. - après indemnisation, l’assureur tente récupérer les créances impayées, les récupérations éventuelles étant réparties proportionnellement entre l’exportateur et l’assureur crédit en fonction de l’intervention de chacun dans la perte. 8/ Les

risques couverts :

L’assurance crédit ne couvre pas tout les risques de non paiement . Les assureurs crédit privés couvrent principalement les risques commerciaux et les risques politiques dans certaines mesures.

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Technique du commerce international 8/1Les risques commerciaux : -si l’acheteur est privé : Le client est soit insolvable (suite a une faillite) soit Présente une carence (impossibilité ou non volonté de payer sans pour autant que l’insolvabilité soit régulièrement constatée) l’acheteur renonce a sa commande avant livraison, il ne paie pas sa dette Certain assureur crédit ne couvre que l’insolvabilité du débiteur. -si l’acheteur est public : Toute acheteur qui ne peut être en faillite est réputé