Chapitre I Amortissements

COMPTABILITE GENERALE II Pr. M.A.NAFZAOUI

Année Universitaire 2012/2013

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Chapitre I : Les amortissements : I) Définition : - L’amortissement est la constatation comptable de la valeur des immobilisations se dépréciant avec le temps (usure), l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence). - La dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en usage. - L’amortissement est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du capital). - L’amortissement permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée probable de vie. Terminologie : -

Valeur d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation hors taxe récupérables. Annuité d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement. Durée de vie (d) : • Durée de « vie probable » : appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou économiques (obsolescence). Immobilisations Constructions Matériel industriel Mobilier de bureau Matériel de bureau Matériel de transport Ordinateurs Immobilisations en non-valeur • • • • •

Durée économique de vie 20 à 25 ans 10 ans 10 ans 5 ans 4 à 5 ans 6 ans et 8 mois 5 ans maximum

Durée d’utilisation « propre » à l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie) choisie en fonction de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations. Taux d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage t = 100 / nombre d’années. Si durée de vie = 20 ans, t = 100 / 20 = 5% Amortissement cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition des immobilisations. Valeur nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la valeur d’entrée et les amortissements cumulés. Plan d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation l’amortissement annuel, les amortissements cumulés et la valeur nette d’amortissement à le fin de chaque exercice (VNA).

Exemple : Désignation : Camionnette. N° de compte : 2340 Date d’acquisition : 01/01/2000 Durée de vie probable : 5 ans Année VNA en début d’exercice 2000 100.000 2001 80.000 2002 60.000 2003 40.000 2004 20.000

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Valeur d’entrée : 100.000 Dh Taux d’amortissement : 20% Date de mise en service : 01/01/2000 Annuités 20.000 20.000 20.000 20.000 20.000

Amortissements cumulés 20.000 40.000 60.000 80.000 100.000

VNA en fin d’exercice 80.000 60.000 40.000 20.000 0

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II)

Base de calcul de l’amortissement :

C’est la valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan. Exemple : Une entreprise a acheté le 01/01/00 un camion au prix de 200.000 Dh. Elle prévoit pour ce camion une durée probable d’utilisation de 5 ans. Etablissons le plan d’amortissement de cette immobilisation. Solution :

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III)

Point de départ de l’amortissement :

C’est le 1er jour du mois d’acquisition (où l’achèvement). Cependant les biens meubles (matériels, mobiliers,…) peuvent être amortis à partir du premier jour du mois de la mise en service ou d’utilisation effective. Exemple : Soit une immobilisation acquise le 15/03/N et mise en service le même jour. L’annuité d’amortissement de cette immobilisation doit être calculée à partir du 01/03/N, c’est à dire le début du mois d’acquisition. Exemple : Soit une immobilisation acquise le 25/01/N et mise en service le 15/02/N. Son amortissement pour l’année N doit être calculé à partir du 01/02/N. Remarques : IV) -

L’amortissement est calculé sur un nombre entier de mois d’utilisation. Dans le cas où le bien est acquis en cour d’exercice, la dernière annuité est le complément de la première. L’annuité d’amortissement doit être arrondie au dirham prêt. Taux d’amortissement en usage : Immeubles d’habitation ou à usage commercial : 4% Immeubles industriels construits en dur : 5% Constructions légères : 10% Mobilier, agencement et aménagements divers : 10% Gros matériel informatique : 10% Micro-ordinateur, périphériques, programmes : 15% Matériel roulant, matériel automobile et hippomobile : 20% ; 25% Outillage de faible valeur autre que l’outillage à main : 30% Concessions, brevets, licences : selon la durée de l’exclusivité

Remarque : Il existe des taux spéciaux pour certains catégories d’activités : industries, hôtelières, exploitations minières, … etc. V)

Comptabilisation de l’amortissement : Annuité d’amortissement = VE x t

-

A = VE / d .

Débit : un des comptes de charges suivants : • • • • •

-

ou

6191 : DEA des immobilisations en non valeurs ; 6192 : DEA des immobilisations incorporelles ; 6193 : DEA des immobilisations corporelles ; 6391 : DA des primes de remboursement des obligations ; 6591 : DA exceptionnels des immobilisations.

Crédit : Compte d’amortissement de l’immobilisation concernée.

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Rappel : Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte appartient à la classe 2. Pour obtenir le numéro d’un compte d’amortissement, il suffit d’insérer le chiffre 8 en 2ème position, dans le numéro de compte de l’immobilisation concernée. Exemple : 2321 Bâtiments → 28321 Amortissements des bâtiments ; 2340 Matériel de transport → 28340 Amortissements du matériel de transport. Application 1: Au 31/12/N les immobilisations d’une entreprise figurent au bilan pour les valeurs d’achats qui sont les suivantes : - Bâtiment administratif : 600.000, t : 4% - Matériel et outillage : 120.000, t : 15% - Mobilier de bureau : 110.000, t : 10% - Emballages récupérables identifiables : 40.000, t : 10% - Brevet : 90.000 acquis il y a 3 ans et expire dans 12 ans. - En outre, les frais de constitution figurent pour 100.000 et ils sont amortis sur 5 ans. TAF : Passez au journal les écritures correspondant à ces amortissements annuels.

6193 2832 2833 2835

6192 2822

6191 2811

31/12/N DEA des immob. Corporelles Amortis. Des constructions Amortis. Des install. Tech. matériel et Outillage Amortis. Du mobilier, mat., de bureau et aménag.Divers D° DEA des immob. Incorporelles Amort. Des brevets, marqu. Droits et valeurs similaires D° DEA des immob. En non valeurs Amort. Des frais prélimin.

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57.000 24.000 22.000 11.000 6.000 6.000 20.000 20.000

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Cas d’amortissements des immobilisations corporelles : Il s’agit des comptes suivants : - 2831 « Amortissements des terrains » ; - 2832 « Amortissements des constructions » ; - 2833 « Amortissements des installations techniques, matériel et outillage » ; - 2834 « Amortissements du matériel de transport » ; - 2835 « Amortissements du mobilier, matériel de bureau et aménagement divers » ; - 2838 « Amortissements des autres immobilisations corporelles ». En fin d’année, ces comptes sont crédités par le débit des comptes de dotation (6193). En principe, les terrains, autres que les gisements, ne sont pas amortissables car ils ne se déprécient pas de façon irréversible. Si leur valeur diminue, ou doit constater une provision pour dépréciation. Il faut rappeler que les immobilisations corporelles sont amorties selon la durée de vie probable de chacune d’elle qui dépend, entre autre, des conditions d’utilisation et de l’évolution technique. Exemple : L’état des immobilisations corporelles de l’e/se TECH NORD se présente comme suit : Eléments Camion Machine outil Immeuble

Coût d’acquisition 300.000 120.000 1.200.000

Date d’acquisition 15/01/2010 25/04/2010 13/05/1999

Durée de vie 5ans 10ans 20ans

TAF : Calculons les dotations aux amortissements de ces immobilisations corporelles pour l’année 2010 et comptabilisons les au journal de l’e/se :

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VI)

Les systèmes d’amortissements : 1) Le système linéaire :

Il est réparti d’une manière égale sur la durée de vie du bien amortissable. Annuité constante = V.O/durée ou V.O x taux d’amortissement constant

Exemple 1: Une machine amortissable sur 10ans acquise le 12/01/2000 et mise en service le même jour pour 50.000Dhs H.T. TAF : Présenter le tableau d’amortissement de cette machine. Années

Base de calcul (VE)

Taux

Annuité

Amortissements cumulés

VNA

Exemple 2 : Une camionnette amortissable sur 5ans est acquise le 15/04/2000 pour un prix de 100.000Dhs H.T. TAF : Calculez le taux d’amortissement, la première et la dernière annuité et établir le plan d’amortissement de cette machine.

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Années

Base de calcul (VE)

Taux

Annuité

Amortissements cumulés

VNA

2) Le système dégressif : A- PRINCIPE La méthode d’amortissement dégressif consiste à calculer l’annuité d’amortissement en appliquant à la V.N.A de début de chaque exercice un taux d’amortissement dégressif. Ce dernier est obtenu en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient qui dépend de la durée de vie prévue de l’immobilisation concernée. Les coefficients d’accélération sont : - 1,5 pour une durée d’utilisation de 3 à 4ans ; - 2 pour une durée d’utilisation de 5 à 6ans ; - 3 pour une durée d’utilisation supérieure à 6ans. Taux dégressif = taux linéaire x coefficient Annuité dégressive = V.N.A x taux dégressif

B- le tableau d’amortissement dégressif Nous distinguons deux méthodes : • La méthode fiscale • La méthode comptable Voir cours

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VII)

Comptabilisation des cessions d’immobilisations :

La cession ou la vente des immobilisations constitue pour l’entreprise une opération non courante car l’activité de l’entreprise ne consiste pas à vendre ces immobilisations. La cession peut concerner des immobilisations amortissables ou non amortissables. 1) Cession des immobilisations non amortissables : L’opération sera réalisée en deux étapes : -

1ère étape :

-

• Débit : 651 Valeurs nettes d’amortissements des immobilisations cédées. • Crédit : L’immobilisation concernée 2ème étape : • •

Débit : Caisses, banques, créances sur cessions d’immobilisations (3481) Crédit : 751 Produits des cessions d’immobilisations

Application : Un fonds de commerce est acheté à 200.000 Dhs et revendu à 150.000 Dhs par chèque, le 02/06/2004. Un terrain acheté à 500.000 Dhs et revendu à 800.000 Dhs par chèque le 02/06/2004.

6512 2230 5141 7512

6512 2310 5141 7513

02/06/04 VNA de l’immob. Incorporelles cédées Fonds commercial D° Banques P.C.I incorporelles

02/06/04 VNA de l’immob. corporelles cédées Terrains D° Banques P.C.I corporelles

200.000 200.000 150.000 150.000

500.000 500.000 800.000 800.000

2) Cessions des immobilisations amortissables : a) Immobilisations complètement amorties : Exemple 1 : Une machine outil acquise le 02/01/2000 pour 60.000 Dhs, a été amortie sur 4 ans, taux linéaire 25%. Le 28/02/2004 elle a été cédée contre chèque bancaire 20.000 Dhs. TAF : Comptabilisez l’écriture de la cession.

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28/02/04 5141 7513

Banques

20.000 P.C.I corporelles

20.000

Ch. N°….. 28332 2332

D° Amorti. Du mat et outillage Mat et outillage Sortie de la machine

60.000 60.000

Exemple 2 : Une machine acquise le 02/01/1990 pour 80.000 Dhs a été amortie 4 ans (taux linéaire 25%). Le 28/02/1994 la machine a été cédée à crédit dans 3 mois pour 20.000 Dhs.

3481 7513 28332 2332

28/02/04 Créances/cessions immob. P.C.I corporelles D° Amorti. Du mat et outillage Mat et outillage Sortie de la machine

20.000 20.000 80.000 80.000

b) Immobilisations non complètement amorties : Exemple : un camion acquis le 02/01/1994 pour 500.000 Dhs, a été cédée le 30/06/1994 pour 110.000 Dhs, taux 20% contre chèque bancaire. 28/02/04 5141 7513

Banques

110.000 P.C.I corporelles

110.000

Ch. N°….. D° 61934 2834

2834 6513 2340

D.E.A Du mat. transport Amorti. Mat. transport Amort. Comptable du 02/01/04 Au 30/06/04 D° Amorti. Du mat. Transport V.N.A des immob. Corp cédées Mat. Transport Sortie du camion

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50.000 50.000

50.000 450.000 500.000

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