Chap 2-ACF
February 2, 2023 | Author: Anonymous | Category: N/A
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Chapitre I: Ventes et créances d’exploitation PLAN:
Section 1: Présentation du module; Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente;
Section 3: Caractéristiques d’un bon contrôle
interne; Section 4: Objectifs et procédures d’audit.
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4éme année ENCG-F 1
Section 1: présentation du module 1.Opérations concernées:
Opérations principales
Ce module concerne les opérations visant à l'obtention d'un revenu (produit) et entrant dans l’objet il pourra donc s'agir, soit de social ventesdedel'entreprise; biens fabriqués, transformés ou achetés par l'entreprise, soit de ventes de services.
Opérations inverses
Deux types d'opérations ont un caractère « inverse » par rapport à la vente. Il s'agit tout d'abord des opérations qui nécessitent rémission d'un avoir (retour de marchandise par exemple);
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Section 1: présentation du module 1.Opérations concernées: ensuite des décisions dont le résultat est l’extourne d'une créance (abandon de créance).
Opérations accessoires
un Enfin,certain on ne peut dissocier de l'étude accessoires des ventes nombre d'opérations (octroi de remises, rabais ou ristournes, décisions d'escompte, ventes de déchets et de sousproduits, etc.).
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Section 1: présentation du module 2.Comptes enregistrant ces opérations :
Comptes d'exploitation
a) Comptes de produits « Ventes de marchandises et de produits finis, (ou oude prestations ded'emballages services); travaux « Ventes déchets et récupérables »; «Réductions sur ventes » (rabais, remises. ristournes marché); accordées, pénalités encoures sur le b) Comptes de charges Dotation aux provisions pour dépréciation financière des comptes clients ». Samir ERRABIH
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Section 1: présentation du module 2. Comptes enregistrant ces opérations : Comptes de bilan:
« Clients » (clients ordinaires: Etat et collectivités publiques…);
« Clients - Retenues garantie » «Clients -Avances de et acomptes commandes en cours »; « Clients douteux ou litigieux »;
reçus
sur
« Clients effets à recevoir » «Provisions pour dépréciation financière comptes clients . « Comptes de « T.V.A. sur ventes ».
des
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Section 1: présentation du module 3. Limites du module:
Selon la nature économique des opérations, pourront être exclus :
les produits accessoires, qui ne sont pas liés au cycle des ventes. les produits financiers, qui sont étudiés principalement avec les opérations financières et la trésorerie. Par ailleurs, les problèmes qui se rapportent aux mouvements de stock générés par les ventes sont, dans leur quasi-totalité, traités dans le module « valeurs d'exploitation ».
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Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente 1.Les différents types de vente: 1.1. Les ventes pures et simples Elles comprennen comprennentt :
ventes au comptant , qui ont un caractère instantané : l'échange des consentements, le transfert de propriété et le paiement du prix sont concomitants; les ventes à crédit (avec lesquelles sont confondues en pratique les ventes à tempérament) pour lesquelles le transfert de propriété est antérieur au paiement complet du prix; les ventes à terme, pour lesquelles le prix est fixé non au moment de la conclusion du contrat mais au moment de la livraison. les
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Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente 1.Les différents types de vente: 1.2. Les ventes sous condition suspensive
La condition suspensive
reporte la conclusion
définitive deréalise ce type de vente auà l'essai). moment où la condition se (exemple : vente
2.Les conditions de vente et le transfert de propriété: Le transfertde delala facturation. propriété (ou livraison) est le fait générateur particulièrement Il est important de déterminer la date du transfert de propriété; en effet :
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Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente jusqu'à cette date les risques restent à la charge du vendeur; en cas de faillite de l’acheteur, le vendeur non payé
peut récupérer si le transfert de propriété n'a pasla eumarchandise lieu; en cas de faillite du vendeur, l'acheteur peut garder la chose si le transfert a eu lieu (même s'il n'a pas été livré); enfin le transfert de propriété conditionne la comptabilisation des ventes.
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Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente 3.Les principes comptables relatifs aux ventes: 1. Les créances doivent être comptabilisées dès qu'elles sont certaines quant à leur principe et quant à leur montant. montant C'est-à-dire transfert de propriété pour les. ventes, lors lors de laduréalisation du service pour les prestations de services. 2. Les ventes ou les services sont en général comptabilisés au vu des factures, une régularisation des créances étant éventuellement effectuée à la clôture de l’exercice pour tenir compte des décalages entre facturation, transfert de propriété ou réalisation de service. Samir ERRABIH
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Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente 3.Les principes comptables relatifs aux ventes: 3. Les produits doivent être rattachés à leur exercice d'exécution, d'exécution, c'est-à-dire :
à l'exercice lequelvente; a lieu le transfert de propriété, s'ildurant s'agit d'une à l'exercice durant lequel l'obligation du prestataire est exécutée s'il s'agit d'un service.
Les comptes de régularisation sont utilisés pour effectuer les corrections nécessaires, 4.Les créances libellées en devises doivent en principe être retenues pour leur valeur nominale. Samir ERRABIH
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Section 2: Notions générales et principes comptables sur les opérations de vente 3.Les principes comptables relatifs aux ventes: 5.Une provision pour dépréciation des comptes clients doit être constatée dès qu'apparaît un
risque de de perte ;Les conditions ;Les de forme et fondprobables pour la constitution de ces provisions doivent être examinées tant sur le plan comptable que sur le plan fiscal. La provision est effectuée sur le montant H.T. de la créance.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3 .1. Les services intervenants: Dans le cadre d'un bon contrôle interne, on rencontre généralement les services suivants:
Service « Administration ». Distinct du service des ventes; ildes estventes essentiellement chargé du traitement et du suivi de l'exécution de la commande clients.
Service « Approbation des crédits » Il est essentiellement chargé pour les ventes autres qu'au détail de donner son approbation avant le traitement de la commande. L'activité de contentieux lui est généralement rattachée.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3 .1. Les services intervenants: Service « Expédition ». Il doit s'assurer qu'aucune marchandise n'est livrée sans autorisation correspondante (ordre de livraison, ordre de travail, etc.). II est souvent souhaitable que ce service soit distinct du service des réceptions. Service « Facturation ». Rattaché généralement au service comptable, il prend en charge l'établissement des factures à partir d'informations communiquées par les autres services. Service « Comptes clients ». Il enregistre les factures et doit s'assurer que le total enregistré correspond
aux éléments transmis par le service « Facturation ». Samir ERRABIH
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3 .2. Acceptation, traitement et exécution de la commande: a. Objectifs du contrôle interne: Le contrôle interne doit garantir : que toutes les commandes sont traitées rapidement. Cette pratique permet d'entretenir de bonnes relations avec les clients et prévient les oublis; que les conditions de la commande sont acceptables; elles doivent être, en effet, étudiées avec soin avant d'accepter la commande.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne
3 .2. Acceptation, traitement et exécution de la commande: correspondant ant à ces objectifs: a. Organisation correspond 1.Toute commande (téléphoniq (téléphonique, ue, écrite ou transmise par les représentants) est enregistrée quotidiennement et chronologiquement. Un bon de commande est établi en plusieurs exemplaires pré numérotés.
2.Le bon de commande est soumis à une personne responsable pour approbation des conditions de la commande. Celle-ci est soit acceptée, soit refusée. Ce refus ou cette acceptation est matérialisé par une mention expresse sur les différents exemplaires du bon de commande.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne
3 .2. Acceptation, traitement et exécution de la commande: 3.Le bon de commande est soumis à l'approbation d'une personne responsable de l'octroi des crédits. Il est souhaitable que des limites de crédit et des délais maximum de paiement aient été fixées, soit par la direction de la société pour l'ensemble de ses crédits, soit par un responsable de rang élevé pour chacun d'entre eux. 4.Une fois là commande acceptée, il faut en prévoir l'exécution. A cette fin, un exemplaire sera transmis : -au service de production et/ ou au magasin de stockage; -au service de livraison.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3 .3. Facturation: 1. Objectifs du contrôle interne: Les procédures de livraison et de facturation doivent donner que lesl'assurance quantités: livrées ont été correctement saisies et correspondent aux quantités commandées; que les prix sont correctement appliqués et que les
différentes en comptes.conditions commerciales sont bien prises que la facture est correctement établie; que la facture est arithmétiquemen arithmétiquementt correcte.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3 .3. Facturation: 1. Organisation correspondant à ces objectifs: a) Saisie des quantités livrées. Elle bons peut d'expédition être effectuée partir: des ouà de livraison des marchandises; des bordereaux de vente au comptant; de documents spécifiques et propres à chaque entreprise pour les services rendus et les produits divers. b) Détermin Détermination ation des prix à appliquer et abandons de créances;
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3 .3. Facturation: 1. Organisation correspondant à ces objectifs: c) L'établissement de la facture:
Les factures sont établies en plusieurs exemplaires pré numérotés, un ou plusieurs étant destinés au client, un autre sert à la comptabilisation sur le journal des ventes avant d'être classé dans,dans le dossier du client, un par autre enfin étant classé un dossier constitué la suite numérique des factures;
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne
Dans l'optique d'un bon contrôle interne, la vérification des calculs (additions, multiplications, remises, d)La d)La vérication arithmétique des factures.
T.V.A) peut Le faire l'objetestd'un double contrôle d'exactitude. premier normalement assuré par la personne qui établit les factures; quant au second, il doit relever d'une personne indépendante de la facturation, dont le rôle est de vérifier que toutes les erreurs de calcul ont été corrigées.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3. 4. Enregistrement des factures (sur le journal des
ventes, dans les comptes clients et dans les comptes de T.V.A. sur ventes)
1. Objectifs du contrôle interne
Le contrôle interne doit garantir l’exhaustivité de l'enregistrement des factures. 2. Organisation correspondant à ces objectifs
* les factures sont enregistrées journellement afin
d'éviter tout oubli ou retard; * les factures sont enregistrées selon leur suite numérique, ce qui permet de vérifier rapidement l'enregistrement de la totalité des factures, soit par le pointage du journal des ventes, soit par pointage d'une liste récapitulative des ventes journalières.
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne * une séparation correcte des tâches est assurée. Les journaux de ventes doivent être établis, dans la mesure du possible, par une personne ou un service indépendants de la facturation et surtout des comptes « clients », et n'ayant pas accès à la trésorerie. * des contrôles et rapprochements globaux sont effectués: Les écritures du journal de ventes peuvent être contrôlées globalement avec les factures établies au cours de la même période; Le solde du compte collectif « Clients » doit être rapproché, avec une périodicité régulière, de la balance des comptes
individuels « Clients » détaillés….
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne 3.5. Suivi du compte « Clients »
1. Objectifs du contrôle interne
Le contrôle interne doit atteindre les objectifs suivants : assurer la relance des arriérés; permettre la constatation de la dépréciation de certaines créances. 2. Organisation correspondant à ces objectifs Une balance par antériorité de soldes échus est éditée, qui permet de détecter rapidement les arriérés;
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Section 3:Caractéristiques d’un bon contrôle interne le suivi des comptes « Clients » est fait par une personne n'ayant pas accès aux opérations de trésorerie;
les provisions pour dépréciation sont par un responsable indépendant duapprouvées suivi des comptes « Clients ».
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit Caractéristique du module: 4.1. Pour le module « Ventes », l'auditeur retiendra particulièrement les éléments suivants : le volume généralement important des opérations
enregistrées en comptabilité; la complexité relative des enregistrements, en particulier qui sont relatifs à l'octroi de crédits. 4.2. Principaux risques relatifs au module
comptes, Au regard de la régularité et de la sincérité des l’auditeur peut craindre: -que certaines ventes réalisées (et les créances correspondantes) n'aient pas été enregistrées en comptabilité (atteinte enregistrements);
à
l’exhaustivité
des
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit
-que des ventes (ou des avoirs pas sur ventes) enregistrées ne correspondent à une opération réelle, (atteinte à la réalité), le bilan faisant alors apparaître des créances qui n'existent pas; -que les ventes ne soient pas rattachées à leur exercice d'exécution, mais soient au contraire minorées (ou majorées) au bénéfice (ou au détriment) de l’exercice suivant (proposition de coupure); -que les créances créances au bilan soient mal évaluées; évaluées; en particulier que les dépréciations éventuellement nécessaires ne soient pas constatées (proposition d'évaluation);
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit Objectifs deatteindre l'auditeur: 4.3. L'auditeur doit certains objectifs principaux : Obtenir l'assurance que tous les produits et créances ont bien été enregistrés (exhaustivité (exhaustivité des enregistrements). Obtenir l'assurance que tous les produits et créances enregistrés sont bien acquis à l’entreprise (réalité des enregistrements). S'assurer que la coupure des produits est faite correctement (coupure des enregistrements). Obtenir l'assurance que les soldes au bilan sont correctement évalués (évaluation des soldes). S'assurer du caractère vraisemblable du solde des comptes (audit analytique). Établir la validité des sommes figurant à titre de créances dans le bilan.
S’assurer de la recevabilité des créances figurant au bilan (évaluation des soldes).
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit A-Evaluation du contrôle interne: 1.Obtenir l'assurance que tous les produits et créances
ont bien été enregistrements):
enregistrés
(exhaustivité
des
risques pouvant exister: a) les Une omission d'enregistrement résulte généralement des faits suivants: Prestations effectuées (ventes de marchandises ou
services) sans facturation ou retour de marchandises sans émission d’un avoir. Non-enregistrement de factures ou des avoirs émis. Non-enregistrement de certains encaissements sur ventes.
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4éme année ENCG-F 29
Section 4:Objectifs et procédures d’audit l’entreprise: b) Examen théorique des dispositifs de contrôle de
L'auditeur étudie successivement ces possibilités: reprenant l'organisation de l'entreprise à travers
la description qu'ilmémorandum, en a faite àil se l’aide d'un diagramme ou d'un demande si l'une (ou plusieurs) de ces éventualités peut se produire et, en cas de réponse affirmative, si les procédures en vigueur permettent la détection et la correction rapide de l'erreur. Exemple: séparation des tâches entre livraison, facturation, enregistrement des ventes et encaissement.
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit Examen pratique des dispositifs de contrôle (tests de c)permanence). Exemples de tests de permanence : -vérifier des séquences numériques des factures .
présenter -sélectionner sortiescorrespondantes de stock, se faire les des factures et s'assurer de leur enregistrement.
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit 2.S'assurer que la coupure correctement (coupure des
des produits a été faite enregistrements) a) les risques pouvant exister: L'auditeur désire s'assurer exercice: -qu'aucune vente n'est enregistrée dans un autre -que les ventes enregistrées dans l'exercice sont bien des ventes de la période. particulier -qu'il a été tenu de tous les éléments des compte ristournes globales de (en fin d'exercice). Le risque majeur: Décalage de résultats d'un exercice l'autre (surévaluation estimation sur du résultat).
ou
sous-
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Section 4:Objectifs et procédures d’audit 2.S'assurer que la coupure des produits a été faite correctement (coupure des enregistrements)
b) Examen théorique des dispositifs de contrôle de l'entreprise: -rapidité de l'enregistrement des ventes (analyse du décalage entre enregistrement et réalisation des ventes); -instructions données aux services comptables pour respecter la coupure; -contrôle effectué par l'entreprise sur cette coupure; -enregistrement des ristournes globales correspondantes à l'exercice.
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4éme année ENCG-F 33
Section 4:Objectifs et procédures d’audit 2.S'assurer que la coupure des produits a été faite correctement (coupure des enregistrements)
c) Examen pratique des dispositifs de contrôle (tests de permanence).
bons -prendre une séquence de bons noter de livraison de travaux) pré-numérotés, le nom (ou du client, la date d'expédition ou de livraison, la quantité de produits et leur nature. Vérifier les dates de sortie de stocks de ces produits sur les fiches ou états de stock puis retrouver les factures à partir des éléments précisés ci-dessus, noter les dates de facturation, d'enregistrement au journal des ventes et dans les comptes « clients ».
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4éme année ENCG-F 34
Section 4:Objectifs et procédures d’audit 2.S'assurer que la coupure des produits a été faite correctement (coupure des enregistrements)
c) Examen pratique des dispositifs de contrôle (tests de permanence).
-examiner les avoirs émis au début de l'exercice suivant; -recouper avec la circularisation clients. Cela étant, la même démarche doit reproduite pour ce qui est des propositions particulier:des la proposition deautres la réalité et de en l’évaluation soldes.
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4éme année ENCG-F 35
Section 4:Objectifs et procédures d’audit : des comptes B-Examen L'examen des comptes
permet à l'auditeur de vérifier et de compléter les présomptions qu'il a tirées de l'évaluation du contrôle interne. 1. Conséquences des points faibles: En ce qui concerne les points faibles de l'organisation pouvant avoir des conséquences comptables, il incombe au praticien : de déterminer les conséquences que chacun d'entre eux
peut sur lal'action régularité et lafaut sincérité des comptes; d'en avoir déduire qu'il entreprendre pour pouvoir se faire une opinion et, si c'est nécessaire, pour permettre la correction de l'organisation existante.
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4éme année ENCG-F 36
Section 4:Objectifs et procédures d’audit Exemple: Faiblesse constatée : L'envoi systématique de la facture avant la livraison laisse craindre à l’auditeur qu’en cas de rupture de stock ou de retard les factures soient établies pour des ventes non effectuées. Proposition: Après discussion avec le client, il s'avère qu'il est impossible de façon systématique toutes les erreurs d'apurer antérieures. En revanche, on convient qu'une procédure sera mise en place pour supprimer cette faiblesse. En accord avec le client, il est décidé par ailleurs de procéder à une circularisation des comptes arrêtés au 31 /12/N.
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4éme année ENCG-F 37
Section 4:Objectifs et procédures d’audit 2.Conséquences desles points forts: En ce qui concerne points forts, l'auditeur a tiré de son évaluation du contrôle interne des présomptions favorables. Son objectif est maintenant d'acquérir deset éléments de preuves directes qui les complètent les corroborent. Il est évident que meilleurs auront été les résultats fournis par les tests de permanence, moins les vérifications nécessaires seront importantes: les sondages correspondant à l’examen des comptes sont donc d'autant moins étendus que le contrôle interne est fort.
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4éme année ENCG-F 38
Section 4:Objectifs et procédures d’audit 2.Conséquences dessont points forts: à cette fin: Deux types de tests utilisés -l'audit analytique; -les tests de validation des soldes. analytique (s'assurer du caractère vraisemblable du solde a/L'audit des comptes): Avant de se lancer dans des validations détaillées, l'auditeur doit opérer un examen d'ensemble de la comptabilité, afin d'en effectuer un contrôle global. Cet examen comprendra généralement : une comparaison avec des données extérieures; une vérification des écritures de centralisation relatives aux ventes;
un examen général de la balance « clients »;
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4éme année ENCG-F 39
Section 4:Objectifs et procédures d’audit -des tests de cohérence (recoupements avec des données diverses). b/Les tests de validation des soldes
Il s'agit essentiellement de la vérification de l'existence du solde «du compte « clients », La vérification du d u solde clients » consiste à justifier un pourcentage plus ou moins élevé des montants qui apparaissent sur la balance. Cette vérification peut être effectuée, soit à partir d'une circularisation des comptes clients, soit à défaut, sur la base des documents détenus par la société (pièces justificatives, relevés bancaires, etc.).
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