Cas Pratiques Stocks

STOCKS I- L'ESSENTIEL DE LA NORME Un stock est évalué sur la base du plus faible des deux montants : coût ou valeur nette de réalisation. Coût d'un

Coût d'acquisition

=

Coût de transformation

+

stock

Autres coûts supportés pour

+

(selon capacité

mettre les stocks

normale de

dans l'état et

production)

l'endroit où ils se trouvent

Valeur nette de

Prix de vente estimé dans le cadre normal

=

réalisatio

Coût estimé pour

-

de l'activité

n

Coûts estimés -

nécessaires à la

l'achèvement

réalisation de la

du stock

vente

Les méthodes de détermination des coûts sont les suivantes : Eléments non fongibles

Eléments fongibles

1 formule de coût

2 formules de coût

Coût réel d'entrée de

FIFO (premier entré, premier sorti)

chaque élément

CMP (coût moyen pondéré)

II – Cas Pratiques : Cas n° 1 : Parmi les éléments suivants, correspondant à des éléments liés à la gestion des stocks, nous précisons lesquels sont incorporables (en + ou en -) au coût d'entrée de stocks, selon IAS 2 ? Les données 1. Surplus de consommation d'huile d'une machine de production, du fait d'une erreur de calibrage (non incorporation des coûts supplétifs liés aux inerties de réglage hors conditions normales).NON 2. Coût de stockage des marchandises.NON 3. Salaire de commerciaux vendant les articles d'un stock NON 4. Taxe à la valeur ajoutée NON 5. Frais de transport sur achat OUI

6. Heures de main-d'œuvre de production OUI 7. Escompte de règlement sur facture fournisseur OUI 8. Perte de change liée à la fluctuation du dinar.NON 9. Frais de stockage d'en-cours de production OUI 10. Salaire de l'assistante achats NON 11. Frais de publicité pour solde d'une catégorie d'articles NON 12. Mise sous cellophane de produits finis pour commande spéciale OUI 13. Taxe spécifique pour acheminement de matières dangereuses (trajet fournisseur à entreprise) OUI 14. Location d'un espace de stockage pour produits détenus chez des tiers NON 15. Dotations aux amortissements du matériel de production OUI Cas n° 2 : Suite à son entrée en production, la société "C" dispose en stock de toute la production du premier exercice ainsi que d’une quantité de matières premières et de pièces de rechange. En vue d’apprécier l’évaluation de ces stocks, nous disposons des informations suivantes : 

La société n’arrive pas encore à optimiser son processus de production. Les consommations matières sont de 500 000 DT, alors que la norme spécifique du secteur d’activité ne prévoit que 450 000 DT pour la même quantité produite. (gaspillage de 50 000 DT à exclure)(Dans le calcul du coût du stock on va tenir compte que de 450 000 DT)



Tous les coûts directs de production ainsi que les amortissements annuels et les frais généraux administratifs ont été inclus dans la valeur des stocks.(1)



20% des produits finis en stock ont fait l’objet d’une commande ferme de la part d’un client étranger, à un prix de vente supérieur au coût de production.(2)

Cette vente ferme a été livrée au client quelques jours après la date de clôture du premier exercice. La direction de la société "C" souhaite ainsi faire figurer ce stock, dans les états financiers du premier exercice, à son prix de vente.(3) Pour le reste des produits finis en stock, un problème de mévente existe et le coût de production dépasse nettement le prix de vente sur le marché.(4) Solution 

Les coûts des gaspillages ne doivent pas être inclus dans le coût de production. La somme de

50 000 DT est à exclure du coût du stock. Ces frais seront considérés

comme des charges de la période au cours de laquelle ils sont encourus. 

Les frais généraux administratifs ne doivent pas être inclus dans le coût de production.(1)



L’amortissement ne doit concerner que la période de l’entrée en activité à la date de clôture, il ne doit pas être annuel. L’entrée en exploitation est intervenue au cours de la première année. Les coûts de sous-activité peuvent être soulevés, ces coûts doivent être exclus du coût de production.



Pour les 20% de ventes fermes, le prix spécifié au contrat est plus approprié pour mesurer la valeur probable de réalisation qui sera comparée au coût de production. Ce prix ferme doit être diminué des frais nécessaires pour achever la vente (transport, manutention, frais commerciaux, …).(2)



Le stock doit être évalué au plus bas du coût de production et de la valeur probable de réalisation ainsi déterminée, la proposition de la société de retenir le prix de vente est à exclure.(3)



Pour le reste des produits finis (80%), la valeur de marché constitue une mesure appropriée de la valeur probable de réalisation des stocks destinés à la vente. Le prix de vente sur le marché doit être diminué des frais nécessaires

pour

achever

la

vente

(transport,

manutention,

frais

commerciaux, …). Ce stock de produits finis doit en conséquence être provisionné.(4)

Cas n°3 : Coût d’entrée en stock (achat et production) Enoncé La société X fabrique un produit P1 à l’aide d’une matière première M1. Au 1er juin N, les stocks de M1 sont de 350 000 k€ pour 1 000 unités et ceux de P1 de 16000 000 k€ pour 8000 kunités.

Le 1er juin N, la société X reçoit de la société Pétroleum Ingénierie, son unique fournisseur, une facture de 8 000 unités de matières premières M1 au prix unitaire de 320 €. Sont facturés en plus des droits de douane payés par la société Pétroleum Ingénierie lors de l’importation des matières premières, soit 75 000 €, des taxes non récupérables, soit 20 000 €, des frais de transport et de manutention soit 70 000 € et de la TVA au taux de 19,6%. Le total de la facture s’élève à 3 259 100 €. La société X s’étonne que la société X ne lui ait accordé ni remise, ni escompte de règlement, compte tenu qu’elle est son fournisseur exclusif et qu’elle règle ses factures habituellement à la fin du mois de livraison alors que la tradition dans la profession est de payer à 60 jours fin de mois. Le 5 juin N, elle reçoit une facture d’avoir de 199 678 € TTC qui comporte une remise de 5% sur les matières achetées et un escompte de 1,5% si le paiement est effectué le 1er juillet N (il serait de 0,75% s’il était effectué le 1 er août N). Pour la production de 1 700 unités de P1 effectuée en juin N, il a été utilisé 5 800 unités de M1. il a aussi été dépensé 600 000 € de coûts directs, 180 000 € de frais généraux variables de production, 350 000 € de frais fixes de production (la capacité normale des installations de production est de 1 900 unités P1 par mois). Un emprunt de 1 800 000 € au taux de 4% l’an a été effectué pour financer la production (on utilisera un taux mensuel proportionnel). La société X a décidé de les incorporer, dans la mesure du possible au coût de production. Des déchets de fabrication importants ont été constatés : ils sont évalués à 250

unités à 30 € (prix de vente moins frais de distribution). Les déchets non récupérables (montants anormaux) sont également de 250 unités. Les coûts de stockage sont évalués à 95 000 €, les frais généraux administratifs à 120 000 € et les frais de commercialisation à 100 000 €. 2 000 unités ont été vendus en juin N. 1) Présenter les écritures relatives aux factures fournisseurs présentés ci-dessus (comptes de charges par nature).

et

avoirs

2) Déterminer le coût d’entrée en stock des matières premières M1 (le taux normal de financement de la société X est de 6% l’an ; on utilisera un taux mensuel à court terme proportionnel, soit 0,5 % par mois). 3) Présenter la fiche de stock M1 (les sorties seront effectuées au coût moyen pondéré). 4) Calculer le coût de production des produits P1 fabriqués et des produits P1 vendus (les sorties seront effectuées au coût moyen pondéré). Corrigé cas n°3 :

1) Comptabilisation des factures On passera les écritures suivantes : 1/06/N 601

Achat de matières premières 8 000 x 320 (= 2 560 000) + 75 000 + 20 000

6241

Transports sur achats

4456 6

Etat, TVA déductible sur autres biens et services

401

2 655 000

70 000 534 100

Fournisseur X Facture d’achat

3 259 100

5/06/N 401 6091

Fournisseur X

209 397

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de matières premières 2 560 000 x 5%

795

4451 1

128 000

38 955 Escomptes obtenus (2 560 000 + 75 000 + 20 000 + 70 000 – 128 000) x 1,5%

32 723

Etat, TVA déductible sur autres biens et services (128 000 + 38 955) x 19,6% Facture d’avoir

2) Calcul du coût d’entrée en stock Du coût doit être déduite la remise, mais aussi une partie de l’escompte dans la mesure où celui-ci correspond à une réduction qui n’a pas un caractère strictement financier.

L’escompte (calculé ci-dessus) est de : 2 597000 x 1,5% = 38 955 €.

Le taux annuel de financement de l’entité étant de 6% et l’anticipation de paiement étant de 2 mois, l‘escompte a un caractère financier de : 2 597 000 x 6% x 2/12 = 25 970 €. Cet escompte peut donc être assimilé à une réduction à caractère commercial pour 38 955– 25 970 1 = 12 985 €. Il est à noter que théoriquement, le compte fournisseur (instrument financier de dette) devrait être évalué au coût amorti et qu’il pourrait être actualisé, notamment si la date de règlement est éloignée. Si la date de règlement est proche, on peut considérer que la différence entre la valeur nominale et le coût amorti est peu significative. En pratique, les escomptes ont souvent un caractère commercial. D’ailleurs, dans sa réunion du mois d’août 2002 l’IFRIC (comité d’interprétation de l’information financière internationale) a confirmé que les escomptes devraient être déduits du prix d’achat des stocks, conformément aux principes généraux énoncés par la norme IAS 2 sur les stocks, lesquels principes généraux précisent que le prix d’achat des stocks doit être déterminé « déduction faite des remises et rabais commerciaux ». On obtient le coût d’entrée suivant : Achats : 2 560 000 Droits de douane : 75 000 Taxes non récupérables : 20 000 Frais de manutention et de transport : 70 0003 355 000 - Remise : - 128 000 - Escompte assimilé à une réduction à caractère commerciale : - 12 985 3 214 015 3) Fiche de stock M1 (juin N) Coût Quantité Coût Quantité Valeurs unitair Valeurs s unitaire s e -

Stock initial

1 000

350 000 Sorties

5 800

396

Entrées

8 000

3 124 Stock 015 final

3 200

396

9 000

396

9 000

396

3 564 015

2 296 800 1 267 200 3 564 000

4) Coûts de production des produits P1 fabriqués et vendus a) Coût de production des produits P1 fabriqués Les coûts de production des stocks comprennent les coûts directement liés aux unités produites, telle la main d’œuvre directe. Ils comprennent également l’affectation systématique des frais généraux de production fixes et variables qui sont encourus pour transformer les matières premières en produits finis. L’affectation des frais généraux fixes aux coûts de transformation est fondée sur la capacité normale des installations de production.

Dans des circonstances limités, des coûts d’emprunts peuvent être inclus dans le coût des stocks. Ces circonstances sont identifiées dans l’autre traitement autorisé de la norme IAS 23.

Ne sont pas inclus dans les coûts des stocks : -

Les montants anormaux de déchets de fabrication, de main d’œuvre ou d’autres coûts de production ;

-

Les coûts de stockage, à moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de la production ;

-

Les frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à mettre les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent ;

-

Les pertes de change liées à l’acquisition des stocks ;

-

Les frais de commercialisation.

Le coût de production du produit P1 peut donc s’établir comme suit : -

Matières M1 :

2 296 800

-

Coûts directs :

600 000

-

Frais généraux variables de production :

18 000

-

Frais généraux fixes de production : 350 000 x 1 700/1 900 =

313 158

-

Charges financières imputées (IAS 23) : 1 800 000 x 4% x 1/12 =

6 000

A déduire : -

Déchets récupérables et non récupérables : 30 x (250 + 250) = 500 3 232 458

- 1

Les frais de stockage, les frais administratifs généraux et les frais de commercialisation ne sont pas pris en compte.

b) Coût de production des produits P1 vendus (fiche se stock) Quantité Coût Quantit Coût Valeurs s unitaire és unitaire Stock initial Entrées

8000 1 700 9 700

Valeurs

16 000 000 Sorties

2 000

1982,7 3 965 455

3 232 458 Stock final 19 232 458

7 700

540 000

9 700

15 267 002

Le coût de production du produit P1 vendu est donc de 3 965 455€.

Cas n°4 : Evaluation Enoncé Au 1er janvier N, le stock de la matière M nécessaire à la fabrication des produits vendus de la société Pétroleum est de 2 000 unités de 274 €. Au cours du mois de janvier N, ont été comptabilisées les trois factures suivantes : 5 janvier : facture 200 : 2 500 unités à 240 €, remise 10%, frais de transport 8 500 €, TVA 19,6 % ; - 15 janvier : facture 220 : 2 000 unités à 230 €, remise 12%, frais de transport 6 500 €, TVA 19,6% ; - 25 janvier : facture 270 : 5 000 unités à 220 €, remise 15%, frais de transport 18 000 €, TVA 19,6%. Dans ce même mois de janvier N, ont été constatées les trois sorties suivantes : -

-

8 janvier : 1 500 unités ; 16 janvier : 2 800 unités ; 22 janvier : 1 200 unités ;

Travail à faire

1) 2)

Evaluer le stock et les sorties selon les méthodes suivantes : Coût moyen pondéré après chaque entrée ; Coût moyen pondéré mensuel ; Premier entré – premier sorti. Passer les écritures relatives aux acquisitions et aux mouvements de stocks (évalués selon la méthode du premier entré, premier sorti) .

Corrigé

1) Fiches de stocks Les entrées peuvent être évaluées comme suit : a)

Entrée du 5 janvier : 2 500 x 240 x 90% + 8 500 = 548 500 ; Entrée du 15 janvier : 2 000 x 230 x 88% + 6 500 = 411 300 ; Entrée du 25 janvier : 5 000 x 220 x 85% + 18 000 = 812 750. Coût moyen pondéré après chaque entrée

Quantités Coûts unitaires Valeurs Mouvemen Dates Sortie Sortie Sortie ts Entrées Stock Entrées Stock Entrées Stock s s s 1/01 Stock init. 2 000 2 000 274 274 548 548 000 000 5/01 Entrée 2 500 4 500 219,4 219,4 1 096 548 500 8/01 sortie 1 500 3 000 243,6 365 500 7 500 731 000 15/01 Entrée 2 000 5 000 205,65 1 142 16/01 Sorties 2 800 2 200 228,4 411 300 6 639 300 22/01 Sortie 1 200 1 000 688 502 612 228,4 25/01 Entrée 5 000 6 000 143,70 6 274 228 460 152 1 041 812 210 Totaux 750

Coût moyen pondéré après chaque entrée en fin de mois : 173,53 b) Coût moyen pondéré mensuel (548 000 + 548 500 + 411 300 + 812 750)/(2000 + 2500 + 2000 + 5000) = 201,78 reste 6 000 unités en stocks : 201,78 euros c) Premier entré – premier sorti Quantités Coûts unitaires Valeurs Mouvemen Dates Sortie Sortie ts Entrées Stock Entrées Stock Entrées Sorties s s

Stock

1/01

Stock initial

2 000

2 000

274

274

5/01

Entrée

2 500

2 500

219,4

219,4

8/01

sortie

15/01 Entrée

1 500 2 000

3 000 5 000

16/01 Sorties

2 800

2 200

22/01 Sortie

1 200

1 000

25/01 Entrée

Totaux

5 000

6 000

274

548 000

548 000

548 500 411000

205,65 229,1 5 143,70

411 300

207, 95

641 620 249 550

812 750

1 096 500 685 500 1 096 800 502 612 253 062 1 065 812

Ecritures comptables a) Charges par nature 5/01/N 601

Achats de matières premières 2 500x 240 x 90%

6241 Transports sur achats 4456 Etat, TVA déductible sur autres biens et services 6 Fournisseurs 401 Facture 200

540 000 8 500 107 506

656 006

15/01/N 601

Achats de matières premières 2 000 x 230 x 88%

6241 Transports sur achats 4456 Etat, TVA déductible sur autres biens et services 6 Fournisseurs 401 Facture 220

404 800 6 500 80 614

491 914

25/01/N 601

Achats de matières premières 5 000 x 220 x 85%

6241 Transports sur achats 4456 Etat, TVA déductible sur autres biens et services 6 Fournisseurs 401 Facture 270

1 100 000 18 000 219 128

1 337 128

31/01/N 310 6031 0

Stock de matières premières Variation de stock de matières premières 1 065 812 – 548 000

517 812

517 812