Banque Offshore

M. ALAMI YOUSSEF

Ben Ali Mohamed

Ait Iaza Mohamed

Ait Iaza Samira

M. ALAMI YOUSSEF

Ben Ali Mohamed

Ait Iaza Mohamed

Ait Iaza Samira

Introduction Définition et historique des banques offshores Le règlement et Conditions d’exercice d’exercice des activités des banques offshores

Avantages Avan tages et limites des banques offshores Les services offerts par les banques offshores offshores Les statis statistiques tiques concernant le secteur bancaire offshore Le contrôle des banques offshores Les banques offshores au Maroc Conclusion

Introduction

 Définition et  historique des  banques offshores 

Toute succursale créée, pour l’exercice d’une ou de plusieurs des missions vis ées ci-dessus, dans une place financi ère offshore par une banque ayant son si ège hors de ladite place. Toute personne morale, quelle que soit la nationalit é de ses dirigeants et des d étenteurs de son capital, ayant son siège dans une place financière offshore et qui :

exerce comme profession habituelle et principale la réception de dépôts en monnaies étrangères convertibles;

effectue, en ces mêmes monnaies, pour son propre compte ou pour le compte de ses clients toutes opérations financières, de crédit, de bourse ou de change.

L’expression « Les centres financiers offshore » s’est formée dans les années 70 en Angleterre et signifie qu’il se trouve à « l’écart des cotes » (île de Manche,  île de Man ou bien encore Hong Kong). Auparavant, le terme de « place offshore » semblait devoir provenir d’une analogie avec la situation que connaissaient les bateaux qui, au temps de la prohibition, étaient installés hors des eaux territoriales américaines et permettaient de boire de l’alcool et de jouer en toute tranquillité. Aujourd’hui, le terme d’« offshore » qualifierait plutôt un endroit pour faire des affaires et qui fournit un accès aux marchés étrangers libres de toute bureaucratie. Ce peut être aussi un endroit qui offre des avantages fiscaux, une bonne infrastructure financière et professionnelle et une législation bienveillante vis à vis du « commerce ». En fait, ce peut être n’importe où, là où vous n’êtes pas domicilié.

Conditions d’exercice des 

activités des banques  offshores  et leur règlement 

Les actionnaires des banques offshores choisissent la l égislation applicable aux règles de constitution…(Article 4)

L'exercice des activit és bancaires est subordonné à l'obtention d'un agrément  délivré par le minist ère chargé des finances après avis de Bank Al-Maghrib. (Article 5)

L'agrément ne peut être accordé que pour la constitution de filiales ou l'installation de succursales de banques de notori ét é internationale (Article 6)

L'ouverture, le transfert ou la fermeture d'agences de banques offshore doivent faire l'objet de notification à Bank Al-Maghrib dans un délai maximum de 30 jours courant  à compter de la date de leur r éalisation. (Article 8)

Le retrait de l'agr ément est prononcé par le minist ère chargé des finances. En cas de retrait de l'agr ément, la banque concernée doit cesser son activit é dans l'année qui suit la date de la décision de retrait. (Article 11)

Dans l'enseigne des banques offshore la raison sociale doit toujours être immédiatement suivie de la mention Banque Offshore. Cette mention doit  également figurer sur l'ensemble des correspondances et  tout autre document de la banque offshore. (Article 9)

Les banques offshores doivent disposer de façon permanente de moyens en personnel et en mat ériel nécessaires à l'exercice de l'activit é pour laquelle l'agrément leur a ét é accordé.(Article 12)

Collecter toute forme de ressources en monnaies étrangères convertibles appartenant à des non-résidents Effectuer toute opération de placement financier, d'arbitrage, de couverture et de transfert en devises ou en or

Accorder tous concours financiers aux non-résidents

Participer au capital d'entreprises non-résidentes et souscrire aux emprunts émis par ces dernières

Emettre des emprunts obligataires en monnaies étrangères convertibles Délivrer toute forme d'aval ou de cautions et notamment des cautions de soumission, de garantie et de bonne fin aux entreprises non-résidentes

 Avantages et  inconvénients des  banques offshores