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Le Comité de Bâle est une instance internationale basée en Suisse, Suiss e, chargée de concevoir les règles bancaires internationales. A été créé en fin 1974 par les gouverneurs des banques centrales du G10 qui contient onze pays: Allemagne, Belgique, Canada, Etats-Unis, France, Italie, Japon, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède et Suisse.  Suisse.  À

la suite d’une crise financière qui avait notamment

conduit à la faillite de la banque allemande Bankhaus Herstatt. Les règles proposées par le Comité, ou « accords de Bâle », ont  pour objet d’assurer la stabilité et la fiabilité du système bancaire et financier . A travers l’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel, la diffusion et la promotion des meilleures pratiques  bancaires et de surveillance et la promotion de la coopération internationale en matière de contrôle  prudentiel.

Bâle I (1988) vise à prévenir les faillites bancaires en imposant aux établissements de crédit un niveau minimal de fonds propres pour couvrir le risque de crédit. A cette cet te fin, il définit un ratio de solvabilité (dit « ratio Cooke ») qui rapporte les risques de crédit pondérés aux fonds  propres des établissements. Il est calculé comme suit :

En Outre, en 1996, l’accord à était révisé pour prendre en compte, en plus du risq ri sque de crédit, le risque de marché (risque de pertes liées à des variations des cours du marché y compris des cours de change). Ce ratio se mesurait en comparant c omparant le montant de ses fonds propres réglementaires au niveau

des engagements d’une banque.   Ces engagements étaient pondérés en fonction du risque de contrepartie, contrepartie, lequel pouvait être :

Nul

(les États de l’OCDE)  

(les banques ou les collectivités locales pour lesquelles un coefficient de 20 % était appliqué) aible

ort

(les entreprises ou les particuliers pour lesquels le coefficient appliquer était

de 100 %, sauf si l’existence de garanties permettait de réduire le risque à 50 %).  L'accord définissait les fonds propres réglementaires et l'ensemble l 'ensemble des engagements de crédit.

 

Au numérateur du ratio : ratio : Fonds propres réglementaires au sens large, outre le capital et les réserves (fonds propres de base), peuvent être incluses dans les fonds propres réglementaires. Et les fonds propres complémentaires était considérés comme du "quasi-capital" et comme les dettes

subordonnées (les dettes dont le remboursement n’intervient qu’après celui de toutes les autres dettes). Au dénominateur du ratio  ratio  : L’ensemble des engagements de crédit.  Certains crédits étaient pondérés à des valeurs inférieures infér ieures à 100% selon la nature / le type du crédit ou de la contrepartie. Ainsi, certains crédits étaient pondérés à 50% (crédits garantis par une hypothèque), 20% (contrepartie bancaire, organisme international) ou même 0% (contrepartie = Etat et la banque centrale). Certains engagements, tels les engagements à moins d'un an, n'étaient pas repris dans les engagements de crédit. Le Nouvel Accord prudentiel de Bâle de 2004, ou « Bâle II », visait à mieux évaluer les risques bancaires et à imposer un dispositif de surveillance prudentielle et de transparence.

Après la consultations et les études de l’impact successives, le Comité de Bâle a donc  proposé un nouvel ensemble de recommandations, avec une mesure plus fine du risque de crédit, et a introduit dans le calcul, à côté des risques de crédit et de marché, les risques opérationnels (risque de pertes pouvant résulter de procédures internes inadéquates ou non appliquées, de

 personnes,, de systèmes oouu d’événeme  personnes d’événements nts externes). L’accord repose ainsi sur trois piliers pil iers complémentaires : Au titre du 1er pilier, le ratio rat io de solvabilité défini par Bâle II (dit « ratio Mc Donough ») apporte deux modifications substantielles au ratio Cooke : il élargit l’éventail des risques couverts en prenant en compte les risques opérationnel en plus du risque de crédit et les risques de marche ; il instaure différents niveaux de sophistication pour le calcul des exigences en fonds propres permettant de mieux les ajuster ajust er aux risques encourus. Bâle II impose que le montant des fonds propres effectifs soit au moins égal à 8% de la somme des actifs pondérés en fonction du type de risque (de crédit/de cr édit/de marché/opérationnel). Il se définit de la façon suivante :

 

La pondération des actifs implique une démarche d’évaluation des risques bancaires qui diffère selon la nature de ces derniers : -Pour l’évaluation du risque de crédit : la banque peut recourir soit à une approche dite « standard » –   procédé procédé qui repose sur une échelle de pondérations forfaitaires forfaitair es plus développée qu’auparavant qu’auparava nt et qui donne un rôle central aux agences de notation –  soit  soit à une approche par des modèles internes de notation, qui suppose une validation par les autorités autorit és nationales de contrôle. -Pour l’évaluation du risque de marché  : la banque peut recourir soit à une mesure standard normative, soit à des modèles internes fondés f ondés sur la notion de « Value at risk ». La notation est ici encore au cœur de la gestion du risque.  -Pour l’évaluation du risque ris que opérationnel : la banque peut l’évaluer soit de façon forfaitaire pour l’ensemble de ses activités, soit à partir d’indicateurs forfaitaires pour chacune de ses activités, soit de façon plus élaborée à partir des modèles internes. le Comité de Bâle, présente trois méthodes de calcul: -Approche indicatrice de base, -Approche standard -Approche de mesures complexes (AMC).  

Pilier 2 : Une procédure de surveillance prudentielle  prudentielle   Ce pilier définit quatre principes qui déterminent les responsabilités des banques, leur

conseil d’administration et les autorités de contrôle pour évaluer tous les risques qu’elles encourent (cela comprend les risques couverts dans le pilier 1 mais aussi le risque de

concentration du crédit, le risque de taux d’intérêt et le risque stratégique). Le pilier 2 encourage vivement à renforcer la gestion du risque et le contrôle des  banques.  

Pilier 3 : transparence et discipline de marché  marché  

L’objectif principal du pilier III est d’assurer la transparence au sein des établissements  bancaire, il définit un ensemble d’informa d’informations tions qualitatives et quantitatives quantitatives pertinentes pertinentes à diffuser aux acteurs du marché, leur permettant d’évaluer d’ évaluer les principales données relatives au  profil de risque d’une d’une banque et à son niveau de capitalisation. Ains Ainsii la communication financière est donc l’élément privilégié pour améliorer la discipline de marché.

 

1.  Bâle III : le renforcement des exigences en fonds propres, pour une meilleure gestion des risques bancaire. Les principales nouveautés de Bâle ont été notamment: -En améliorant la qualité des fonds via la redéfinition des composantes Tier 1 et Tier 2 et la suppression de T3. conservation » qui s’ajoute au seuil minimum de 8%. -En introduisant un « volant de conservation  -En Introduisant un « coussin contra-cyclique  contra-cyclique », dont l’objectif est de permettre aux

régulateurs locaux d’imposer des réserves -Instauration de deux ratios de liquidité: le « liquidity coverage ratio » (LCR), (LCR) , ratio à court terme, qui est supposé lui permettre

de résister à une crise de liquidité aigue d’une durée de 61 jours. le « net stable funding ratio » (NSFR), (NSFR) , ratio moyen terme, vise à permettre permett re aux  banques de résister à un an de situation de crise -Mise en place d’un ratio d’effet de levier, qui est défini par le l e rapport des fonds propres sur le total de bilan (total actif ou passif). 1.  L’adaptation des accords de Bâle pour les banques islamiques.  islamiques. 

Dans le ratio proposé par l’IFSB  Le numérateur reste le même, mais dans le dénominateur, on retranche les risques liés aux comptes d’investissements participatifs (CIP), participatifs (CIP), Vu que les risques crédits et les risques marchés liés à ces comptes sont supportés en totalité par les détenteurs de ces comptes, alors que les risques opérationnels sont supportés  par la banque.

La formule proposée est la suivante: